Aller au contenu

Aaargh Ferme


Punu

Messages recommandés

Il ne vous reste plus que quelques jours pour télécharger des livres qui ne plaisent pas.

Bagatelles pour un massacre : http://www.vho.org/aaargh/fran/livres4/bagat.pdf

L'école des cadavres : http://www.vho.org/aaargh/fran/livres3/LFCecole.pdf

Les beaux draps : http://www.vho.org/aaargh/fran/livres4/LFCDraps.pdf

A l'agité du bocal (Céline sur Sarte) : http://www.vho.org/aaargh/fran/livres5/dubocal.pdf

Les décombres : http://www.vho.org/aaargh/fran/livres4/LRdecombres.pdf

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-…1-635348,0.html

Le juge des référés impose aux fournisseurs d'accès à Internet le

filtrage d'un site négationniste

LE MONDE | 14.06.05 | 13h43  *  Mis à jour le 14.06.05 | 13h43

L'immobilisme n'est plus permis. Dans une ordonnance rendue lundi 13

juin, le juge des référés au tribunal de grande instance de Paris,

Emmanuel Binoche, a décidé que les fournisseurs d'accès à Internet

devront s'efforcer de filtrer l'accès des internautes français au site

Aaargh, qui diffuse des textes négationnistes et antisémites. Ce

filtrage devra avoir lieu dans un délai de dix jours à compter du 13

juin.

Au terme d'une longue procédure, le magistrat a répondu à la demande

de huit associations, telles la Ligue des droits de l'homme (LDH),

SOS-Racisme ou l'Union des étudiants juifs de France (UEJF), qui le

pressaient d'agir afin de faire cesser "un trouble insupportable" : le

libre accès à des classiques de l'antisémitisme, comme le pamphlet de

Louis-Ferdinand Céline, Bagatelles pour un massacre, ou les textes

négationnistes de Robert Faurisson, Roger Garaudy ou Paul Rassinier.

L'ordonnance précise que chacun des fournisseurs d'accès "devra

justifier auprès des demandeurs dans le délai de dix jours faisant

suite au prononcé de la présente décision des dispositifs précisément

mis en oeuvre à la fin demandée" . En clair, des moyens techniques

devront être mis en oeuvre pour empêcher la connexion au site Aaargh.

Le juge a cependant renoncé à prendre une mesure d'astreinte

financière pour non-respect de la décision. Ainsi, en cas de désaccord

avec les mesures techniques proposées par les fournisseurs d'accès,

les plaignants devront à nouveau se tourner vers le juge.

"La décision de filtrer constitue une première judiciaire en France et

en Europe" , a estimé Me Stéphane Lilti, avocat de l'UEJF et de

SOS-Racisme, qui s'est déclaré "pleinement satisfait" . En fait, il

s'agit de la première décision qui vise des fournisseurs d'accès ;

elle est prise en application de la loi du 21 juin 2004 "pour la

confiance dans l'économie numérique" . Mais le 20 novembre 2000, une

ordonnance du juge des référés à Paris avait déjà imposé à Yahoo,

géant américain de l'Internet, le filtrage d'un site d'enchères qui

proposait l'achat d'objets à la symbolique nazie.

"Le juge a imposé la prééminence des principes démocratiques sur la

technique" , a ajouté Me Lilti, qui espère que le dispositif

dissuadera les hébergeurs de sites sulfureux de trouver refuge aux

Etats-Unis, ou ailleurs, hors d'accès de la justice française. Au nom

de la LDH, Me Alain Weber exprimait la même satisfaction. "Le plus

important, c'est que le juge n'a pas renoncé à agir, explique

l'avocat, contre un trouble insupportable."

La décision est toutefois loin de mettre fin à l'irruption sur le Net

de sites tels que Aaargh. Ses animateurs ont déjà fait savoir qu'ils

allaient "prendre le maquis" . En clair, actuellement accueilli sur le

site vho.org, ils pourraient se transférer vers un nouvel hébergeur.

"L'ordonnance ne règle pas le problème du nomadisme" , confirme Me

Weber. "S'ils changent d'hébergeur, précise-t-il, on sera contraint

d'attaquer le nouvel hébergeur."

Le juge s'est en effet refusé à généraliser le principe du filtrage en

indiquant dans son ordonnance que "l'examen d'une telle demande

générale et imprécise, de nature au surplus à mettre à la charge des

défendeurs une obligation de surveillance excédant celle prévue par

les textes visés, outrepasse les pouvoirs de cette juridiction" .

Cet attendu ainsi que l'absence d'astreinte ont suffi à rassurer Me

Nicolas Brault, défenseur de plusieurs des fournisseurs d'accès mis en

cause (Neuf Telecom, T-Online France et Numéricâble). "C'est une

décision prudente et pragmatique, a déclaré l'avocat. Une politique de

petits pas avec le moins de contraintes possible." Selon lui,

l'ordonnance n'instaure pas "une logique où il y a une faute et un

responsable" .

Me Brault s'interrogeait en outre sur les possibilités techniques de

filtrage, rendues à ses yeux plus difficiles par l'évolution technique

du Net. "On peut faire du filtrage à la serpe, indiquait-il, mais on

ne peut pas faire dans la dentelle. Si Aaargh déménage, comment

fera-t-on pour filtrer une adresse qui n'est plus la bonne ?" Le

feuilleton n'est sans doute pas terminé.

Pascal Ceaux

Article paru dans l'édition du 15.06.05

Toutefois, je vois que le site de l'Aargh a déjà mis en place des contre-mesures :

http://www.vho.org/aaargh/pratique.html

Lien vers le commentaire

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

×
×
  • Créer...