Jump to content

Archived

This topic is now archived and is closed to further replies.

Domi

Liberté D'expression, Jusqu'où?

Recommended Posts

Position 3: Toutes ces paroles ne sont sanctionnables que si un tiers les traduit en acte.

Telle est ma position personnelle…

Mais 6 millions de juifs et 2 millions de rwandais ne sont plus là pour donner leur version… et j'oublie les victimes du Communisme, khmères et nord-coréens en tête…

:icon_up:

Permettez-moi de vous dire que je ne vois vraiment pas le rapport.

On parle de liberté d'expression dans une société libérale. Pas dans le Rwanda des années '90 ( je ne parle de vos autres exemples ) où les instruments de propagande fonctionnaient à plein régime.

Voyez-vous, ce genre de propos, on les retrouve sur les forums gauchisants pour fustiger la liberté d'expression individuelle, responsable de tous les maux, et par extension pour rejeter l'idée d'une société libérale.

Share this post


Link to post
Share on other sites
C'est "seulement" 1 million pour les Rwandais, mais en 100 jours, donc un "rendement" à peu près 3 fois supérieur à celui de l'holocauste juif…

Le terme holocauste est à éviter. Ce terme religieux renvoie à l'idée de sacrifice. Il vaut mieux dire génocide ou dans le cas précis, Shoah.

Ben voyons. Voilà de quoi exonérer bien des crimes. Je ne nie pas "l'effet de foule" mais à mon sens, il ne doit en aucun cas minimiser la responsabilité des individus.

Je n'exonère rien, bien sûr. Je me posais seulement la question de la responsabilité des individus dans un contexte de meurtre collectif.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Il peut être intéressant de considérer les conditions où sont prononcer de telles paroles.

On est d'accord que les points 4, 5, 6 sont répréhensibles, qu'elle que soit la situation.

Selon moi, les points 2, 3 ne posent aucun problème en privé.

Devant une foule, dans un média, sur une note d'information, sur un forum public, c'est tout à fait différent. ! Il y a quand même tentative de transmission d'une pensée fortement nuisible aux Schtroumpfs. On souhaite leur mort, on le dit, et on le justifie (légitime). Ca peut être la phrase de trop qui provoque le meurtre, là où le terrain est propice bien sûr. (A la limite, je trouve le point 3 plus soft que le 2…)

Imaginons un caïd devant une foule de petits délinquants, au moment où s'arrète devant eux un car de retraités : "Il est légitime de tuer les vieux !". Pas sûr qu'il y est des morts bien sûr, mais bon…

Bref, les points 2 et 3 sont les plus difficiles à juger… ce doit être du cas par cas, en s'appuyant sur des faits et des preuves.

Le point 1 est une simple opinion personnelle.

Share this post


Link to post
Share on other sites
C'est "seulement" 1 million pour les Rwandais, mais en 100 jours, donc un "rendement" à peu près 3 fois supérieur à celui de l'holocauste juif…

Parler de rendement … quelle horreur, mais tu as raison !

Ca me rappelle que j'ai lu il y a quelques temps, dans l'introduction d'un Que-sais-je sur les droits de l'homme que

… entre 1945 et maintenant (été 2002), près de 140 conflits armés eurent lieu, causant directement la mort d'environ 2 200 humains par jour, en moyenne. Voilà les conséquences désormais familières de la démultiplication et de l'irradiation du Pouvoir.

Ces chiffres me donnent froid dans le dos !

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il peut être intéressant de considérer les conditions où sont prononcer de telles paroles.

On est d'accord que les points 4, 5, 6 sont répréhensibles, qu'elle que soit la situation.

[…]

Non, on n'est pas d'accord. Le point 4 n'est pas forcément répréhensible.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Je pense que c'est le lien entre la personne qui s'exprime et ainsi que le sens réel du message qui doivent être pris en compte, plutôt que d'essayer de formaliser de manière stricte les propos qui sont répréhensibles ou non.

Ce n'est pas en faisant de la linguistique qu'on va déterminer par exemple si le préfet Bonnet a donné l'instruction aux gendarme d'incendier une paillote.

Que la déclaration soit ou non suivie d'effets ne me semble pas non plus un critère valable de jugement. Si un mafieux donne à ses sbires l'ordre d'exécuter un témoin gênant, le fait que ceux-ci le fassent ou non ne change rien au caractère répréhensible de l'ordre donné : ce qu'il faut retenir, c'est qu'il a donné l'ordre pour qu'il soit exécuté.

Share this post


Link to post
Share on other sites
[…]

Que la déclaration soit ou non suivie d'effets ne me semble pas non plus un critère valable de jugement.[…]

Cela me paraît au contraire être le seul critere valable. Comment une déclaration sans aucun effet pourrait-elle être répréhensible?

Share this post


Link to post
Share on other sites
Cela me paraît au contraire être le seul critere valable. Comment une déclaration sans aucun effet pourrait-elle être répréhensible?

Tout à fait. A mon avis, il faut bien qu'une action soit engagée pour qu'on puisse réprimer. Sans actions, on est dans le délit d'intention, non ?

En outre, même pour le patron qui ordonne à ses sbires de tuer, si la liberté des sbires de refuser l'ordre n'est pas entamée, en acceptant de convoyer l'ordre, ils sont directement responsables (car libres de refuser). S'ils ne sont pas libres de refuser (cas des soldats v/a/v de leur général, par exemple sans lien avec aucune affaire récente en rapport avec la Côte d'Ivoire), les soldats et le général (le donneur d'ordre et l'exécuteur) sont directement responsables en paquet.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Cela me paraît au contraire être le seul critere valable. Comment une déclaration sans aucun effet pourrait-elle être répréhensible?

Une tentative d'homicide est répréhensible, pourtant, elle est sans effet.

En outre, même pour le patron qui ordonne à ses sbires de tuer, si la liberté des sbires de refuser l'ordre n'est pas entamée, en acceptant de convoyer l'ordre, ils sont directement responsables (car libres de refuser). S'ils ne sont pas libres de refuser (cas des soldats v/a/v de leur général, par exemple sans lien avec aucune affaire récente en rapport avec la Côte d'Ivoire), les soldats et le général (le donneur d'ordre et l'exécuteur) sont directement responsables en paquet.

Bien sûr, si les exécutants sont libres de ne pas exécuter, ils sont responsables, mais ça n'enlève rien à la responsabilité du donneur d'ordre.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest jabial

Attention, il ne faut pas confondre ordre et expression.

On peut considérer qu'il y a ordre s'il y a un lien contractuel entre celui qui prononce le discours et celui qui l'exécute ; par extension, on peut considérer l'affiliation idéologique ou religieuse comme un lien contractuel. On pourra aussi prendre en compte le fait que celui qui prononce le discours s'attende ou non à ce qu'il soit suivi d'effet ; dans la négative, l'accuser de commanditer un meurtre me semble peu légitime.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Une tentative d'homicide est répréhensible, pourtant, elle est sans effet.

[…]

Une tentative d'homicide consiste en un certain nombre d'actions en vue de commettre un homicide. Qu'est-ce que qu'une action sinon un effet d'un corps humain? Il est possible que les effets ne se soient pas fait sentir sur la victime future mais il y a bel et bien un effet.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Oui, si tu veux, mais pour un ordre aussi, les effets peuvent être tout autres que ceux qui étaient prévu par le donneur d'ordre (par exemple, le subalterne enregistre son chef et va le dénoncer) ; l'ordre n'en restera pas moins condamnable en lui même si on peut prouver que probabilité qu'il soit executé est significative.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Oui, si tu veux, mais pour un ordre aussi, les effets peuvent être tout autres que ceux qui étaient prévu par le donneur d'ordre (par exemple, le subalterne enregistre son chef et va le dénoncer) ; l'ordre n'en restera pas moins condamnable en lui même si on peut prouver que probabilité qu'il soit executé est significative.

Oui, mais dans l'exemple que tu prends, l'effet produit est négatif pour le donneur d'ordres mais pas pour autrui. Je ne suis pas partisan de punir des paroles qui restent en l'air, pour lesquelles seules une réponse proportionnelle me paraît acceptable. Restreindre la liberté d'expression à un tel degré est à mon avis la porte ouverte à tout un tas d'abus.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Comme le disait Jabial plus haut, il ne s'agit pas de l'expression d'une opinion, mais d'un ordre visant à être exécuté, qu'il l'ai été réellement ou non.

Je pense que la distinction entre ordre ou commandement, et expression d'une opinion est suffisemment claire pour que la condamnation des premiers ne constitue pas un danger pour la liberté d'expression.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Selon moi il faut en effet distinguer entre la participation à l'acte et l'expression d'une opinion favorable à cet acte.

Parmi les éléments constitutifs d'une participation il y aurait selon moi:

- l'aide logistique ou matérielle consciente.

. Par consciente je veux dire qu'un marchand d'armes peut être comdamné s'il sait par exemple que l'achat d'une arme est motivé par une volonté homicide. Evidemment, ce ne sera pas le cas s'il l'ignore.

- Le commandement. Quels sont les critères qui distinguent le commandement d'un simple appel à commettre un crime?? Selon moi, c'est la force contraignante. Le commandement suppose que au choix:

. Le commanditaire verse une somme d'argent ou une récompense quelconque en vue du crime.

. Le commanditaire a un moyen de pression légal sur l'éxécutant ( dette quelconque)

. Le commanditaire exerce un moyen de pression illégal sur l'éxècutant: une menace. Dans ce cas le menacé, mais aussi la personne victime de la menace (ou ses héritiers) peuvent porter plainte.

Par contre, l'ordre d'une autorité religieuse n'est en aucun cas une contrainte. Sinon, il y aurait lieu de porter plainte contre le pape lorsqu'il rappelle les devoirs religieux des fidèles car il exercerait une contrainte sur ceux-ci, limiterait leur liberté.

Et, je le répète, s'il n'y a pas commandement, il ne peut y avoir châtiment dans aucun cas, même en cas d'éxécution.

En revanche, s'il y a commandement la tentative est punissable.

A lire wapiti, je ne sais pas s'il est d'accord avec moi.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Non, je ne suis pas d'accord sur tes critères relatifs à l'existence d'une "force contraignante". La promesse d'une rétribution n'est nullement une contrainte, par exemple.

Je pense en fait que si tu incites un individu à commettre un crime ou un délit et que le lien entre toi et cette personne est de nature à ce que cette inciation soit suivie d'effet - quelle qu'en soit la raison -, alors tu es complice, voire commanditaire de ce délit ou de ce crime. Si une contrainte réelle (menace …) est exercée, en revanche, l'auteur matériel du délit n'est pas responsable (à nuancer bien sûr, si la menace est dérisoire par rapport à la gravité du délit).

Share this post


Link to post
Share on other sites
Plutôt que de me creuser les méninges, je préfère vous demander votre avis: où s'arrête selon vous la liberté d'expression.

Cas 1: Je dis: "les "Chtroumphs" sont la vermine de notre société."

Cas 2: Je dis: "il est légitime de tuer les chtroumphs."

Cas 3: Je dis: "tuez les chtroumphs!!!!"

Cas 4: Je dis à une foule précise en un lieu et un moment précis de tuer les chtroumphs qui se trouvent là.

Cas 5: Je donne des conseils et j'organise un petit groupe de personne pour tuer des chtroumphs précis.

Cas 6: Même chose que le cas 5, en les rémunérant pour cela.

Selon ce que j'ai lu de Rothbard, il ne faut pas de sanctions même au cas 4.

voilà comment je vois les choses

1-3 liberté d'expression

4 complicité de meurtre si le crime à effectivement lieux sinon rien

5-6 tentative de meurtre dans tous les cas (ou une qualification de ce style)

Share this post


Link to post
Share on other sites

Nous avons sous les yeux la preuve qu'en matière de liberté d'expression, il y a deux poids et deux mesures:

Le député Vanneste est poursuivi en justice pour ses propos jugés homophobes:

http://fr.news.yahoo.com/13122005/5/le-dep…homophobes.html

A l'opposé, les alter-mondialistes défilent en scandant des slogans tels que "l'OMC tue les agriculteurs":

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-…1-697252,0.html

Précisons que, même si je ne suis pas d'accord avec Vanneste, je pense qu'il ne nuit qu'à lui-même avec ses propos ridicules et que la meilleure punition que l'on peut lui opposer est encore le mépris (comme pour les alter-mondialistes d'ailleurs).

Share this post


Link to post
Share on other sites
Nous avons sous les yeux la preuve qu'en matière de liberté d'expression, il y a deux poids et deux mesures:

Le député Vanneste est poursuivi en justice pour ses propos jugés homophobes:

http://fr.news.yahoo.com/13122005/5/le-dep…homophobes.html

A l'opposé, les alter-mondialistes défilent en scandant des slogans tels que "l'OMC tue les agriculteurs":

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-…1-697252,0.html

Précisons que, même si je ne suis pas d'accord avec Vanneste, je pense qu'il ne nuit qu'à lui-même avec ses propos ridicules et que la meilleure punition que l'on peut lui opposer est encore le mépris (comme pour les alter-mondialistes d'ailleurs).

J'approuve totalement. La bêtise ne peut être jugulée par la censure. Si l'on donne la palme du martyr aux sots où allons-nous…

Share this post


Link to post
Share on other sites

Signalons au passage la pétition d'historiens contre l'instrumentalisation politique de leur métier (je suis moi-même historien) :

LE MONDE texte publiée dans l'édition du 14 décembre :

Dans un texte rendu public lundi 12 décembre, dix-neuf historiens se prononcent pour l'abrogation de dispositions législatives qu'ils jugent "indignes d'un régime démocratique" : livrant une liste non exhaustive, ils visent la loi du 23 février 2005 (sur le "rôle positif" de la colonisation), mais aussi les lois du 13 juillet 1990 (dite loi Gayssot, réprimant la négation de crimes contre l'humanité), du 29 janvier 2001 (reconnaissance du génocide arménien) et du 21 mai 2001 (reconnaissance de l'esclavage et de la traite des Noirs comme crimes contre l'humanité). Autant de mesures qui, selon les auteurs de ce texte, "ont restreint la liberté de l'historien, lui ont dit, sous peine de sanctions, ce qu'il doit chercher et ce qu'il doit trouver, lui ont prescrit des méthodes et posé des limites". Les signataires sont : Jean-Pierre Azéma, Elisabeth Badinter, Jean-Jacques Becker, Françoise Chandernagor, Alain Decaux, Marc Ferro, Jacques Julliard, Jean Leclant, Pierre Milza, Pierre Nora, Mona Ozouf, Jean-Claude Perrot, Antoine Prost, René Rémond, Maurice Vaïsse, Jean-Pierre Vernant, Paul Veyne, Pierre Vidal-Naquet et Michel Winock.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pour en revenir à Vanneste:

Société

Le député UMP du Nord comparaissait hier à Lille, accusé de propos homophobes.

Le complexe de supériorité de Vanneste, député hétérosexuel

par Didier ARNAUD

QUOTIDIEN : mercredi 14 décembre 2005

Lille envoyé spécial

Avant le début du procès, les insultes ont fusé. Ils étaient face à face, séparés par la rue, à l'entrée du tribunal de Lille. D'un côté, les amis de Christian Vanneste, député UMP du Nord, regroupés sous une banderole : «La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme.» Ils chantent la Marseillaise. Ce sont des hommes, pour la plupart, qui semblent plus âgés que le député de 58 ans. De l'autre, des militants associatifs (Act Up, les Flamands roses, SUD rail et la CGT, mais aussi les sans-papiers) portant tee-shirts ­ «Tapiole militante» ­ et criant des slogans comme «enculons-nous gaiement», ou «les vieux en gériatrie», en référence à ceux du camp d'en face. Soudain, un vieil homme traverse la rue après s'être fait maltraiter par un jeunot : «T'étais collabo en 40 !» Le retraité lui répond : «Tu fais le gros dur mais j'étais dans la division Leclerc.» Vite, ses amis le ramènent du bon côté du trottoir. Ambiance.

Dangereux. Quand Christian Vanneste est arrivé, il s'est fait huer, traiter de «facho», «colonialiste» (lire ci-dessous) et bien sûr d'«homophobe». C'est pour cette dernière «qualité» qu'il comparaissait hier. Après des propos tenus dans des journaux du Nord, comme ceux-ci : «Je n'ai pas dit que l'homosexualité était dangereuse, j'ai dit qu'elle était inférieure à l'hétérosexualité. Si on la poussait à l'extrême, ce serait dangereux pour l'humanité.» Ou comme ceux-là : «Il y a un modèle social qui est celui du mariage hétérosexuel et de l'éducation des enfants.» L'association SOS Homophobie a porté plainte, rejointe depuis par Act Up et le Syndicat national des entreprises gaies (Sneg)

Détendu malgré le charivari, souriant jusqu'aux oreilles à ceux qu'il connaît, Christian Vanneste s'est expliqué, devant les caméras, avant le début du procès. Il se serait «volontiers passé d'une telle publicité». Et conteste la validité de la loi de décembre 2004, qui fait de toute injure à une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle ou de son handicap un délit. A la barre, le député persiste. «Il n'y a qu'une différence sexuelle, c'est entre l'homme et la femme, c'est ainsi que s'est constituée l'humanité. Dans toutes les sociétés, on a écarté l'inceste et l'homosexualité. Je n'ai aucune prévention contre les personnes homosexuelles, je conteste le comportement.» Puis : «Le comportement homosexuel n'a rien à voir avec l'identité, on ne peut pas dire qu'une personne trouve son essence dans l'homosexualité. Je ne me sens pas essentiellement hétérosexuel.» Enfin, bis repetita : «Vous ne pouvez mettre à égalité le comportement homo et hétéro, le comportement homosexuel est inférieur sur le plan moral»…

Débat de sourds. Vanneste s'est dit «piégé» par les journalistes, qui ont selon lui contribué à ce que le débat soit un débat de sourds. Et puis, en tant qu'ancien adjoint à la culture ­ il était professeur de philo, avant de devenir député en 1993 ­, il a expliqué qu'il avait eu à connaître des «amis homosexuels», dont deux étaient morts dans des conditions dramatiques. Sur sa commune, il y a même un centre de lutte contre le sida. «Voyez, je ne suis pas insensible à cette question-là», explique-t-il. Décidément incorrigible, il réitère : «L'homosexualité peut être acquise, mais aussi rééduquée.» Il cite le témoignage de ce jeune homme de 35 ans, marié et père de deux enfants, qui lui aurait téléphoné pour le soutenir : «J'ai connu ça [l'homosexualité], j'ai pu m'échapper de cette chose. Merci de votre combat.» Vanneste, soutenu, mais Vanneste assiégé. Il raconte les mauvais coups d'Act Up qui bloque son fax, ou ces périodiques gais qu'il reçoit dans sa boîte à lettres, ces manifestations lors de ses voeux. Il cite Voltaire, montre qu'il se passionne pour l'histoire de l'homosexualité, reprécise ses propos pour dire qu'on l'a mal compris.

«Trahison républicaine.» Avant lui, Jacques Lizé, de SOS Homophobie, a raconté comment il a reçu davantage d'appels à l'aide d'homosexuels depuis les propos du député. Il parle de «trahison républicaine», assure que les agresseurs d'homos se sont sentis légitimés. Jean-François Chassagne, pour le Sneg, explique que les mots du député sont une «traînée de poudre». «C'est un retour au passé. Est-ce qu'on peut se laisser piétiner ainsi ? On croyait que ce monde avait évolué, que la France avait franchi un pas. C'est injurieux.» Pour Act Up, Jérôme Martin a rappelé comment cela lui a évoqué le débat sur le Pacs et son «déluge» d'insultes : «Je n'empêche pas monsieur Vanneste de discuter sur le terrain politique des arguments, mais dire que les homosexuels sont sectaires, c'est les inférioriser.» Puis, cité par les parties civiles, un autre député UMP, Jean-Luc Roméro, viendra rappeler qu'un élu de la République ne doit pas être au-dessus des lois : «La majorité des élus de mon parti ne partage pas ces opinions.» Ni d'ailleurs le président de l'UMP, Nicolas Sarkozy, qui a condamné fermement ces propos, sans pour autant aller jusqu'à les sanctionner.

Dans la soirée, le substitut Laurent de Caigny a requis l'application de la loi du 30 décembre 2004 qui réprime de la même manière discriminations raciales, xénophobes ou sexistes. Christian Vanneste encourt une peine de six mois de prison ferme et 25 000 euros d'amende. Le jugement a été mis en délibéré jusqu'au 24 janvier

http://www.liberation.fr/page.php?Article=344814

Bon, on ne peut pas critiquer l'homosexualité, parce que les bastonneurs "se sentent légitimés".

On ne peut pas non plus critiquer les homosexuels, parce que c'est "les inférioriser".

En revanche, on peut "discuter sur le terrain politique des arguments" mais celui-ci semble très étroit…

La liberté d'expression se porte de mieux en mieux dans ce pays.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Syndicat national des entreprises gaies (Sneg)

J'avais jamais entendu parler de ce machin. Je lis sur leur site web :

Créée en 1990, le SNEG est une association de promotion et de soutien pour toutes les entreprises s'adressant à la clientèle gay et gay-friendly ou ayant à leur tête un dirigeant gay.

:icon_up:

Autant je trouve cohérent qu'il existe un regroupement d'entreprises qui s'adressent à une clientèle gay (elles sont confrontées aux même problématiques marketting etc.), autant je ne vois pas ce que vienne faire la dedans les entreprises dont le PDG est gay ! A quand un syndicat des entreprises dont le dirigeant aime les moule-frites ?

(Ce truc devrait plutôt s'appeler SGEG (syndicat grégaire des entreprises gaies).)

Share this post


Link to post
Share on other sites
A quand un syndicat des entreprises dont le dirigeant aime les moule-frites ?

:icon_up:

Share this post


Link to post
Share on other sites
Pour en revenir à Vanneste:

http://www.liberation.fr/page.php?Article=344814

Bon, on ne peut pas critiquer l'homosexualité, parce que les bastonneurs "se sentent légitimés".

On ne peut pas non plus critiquer les homosexuels, parce que c'est "les inférioriser".

En revanche, on peut "discuter sur le terrain politique des arguments" mais celui-ci semble très étroit…

La liberté d'expression se porte de mieux en mieux dans ce pays.

L'article souligne justement l'affrontement de deux imbécilités (celle des manifestants et celle de notre inéffable député). Mais à en croire les chiffres de Chitah que les hétérosexuels se rassurent, la fin de l'humanité (!) n'est pas pour demain.

En revanche ceci : les bastonneurs "se sentent légitimés".

Dans ce pays, des homosexuels se font bastonner par des petits voyous qui leur reprochent d'être ce qu'ils sont. Et donc cette phrase me gêne un peu, disons. :icon_up:

Share this post


Link to post
Share on other sites

J'avoue ne pas trop comprendre ce que tu veux dire.

Que les voyous se "sentent légitimés" ou non par les propos des uns ou des autres, ce n'est pas le problème de la justice qui devrait plutôt se préoccuper d'envoyer ces mêmes voyous en taule.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Ma phrase était effectivement cafouilleuse, mieux vaut l'oublier.

Globalement j'ai trouvé tous les propos tenus par tous les intervenants dans l'article désespérément grotesques.

Mais cette instrumentalisation de souffrances réelles (les bastonnades) m'irrite, disons…

Share this post


Link to post
Share on other sites

Et tu as bien raison d'être irrité. Bastonner quelqu'un, c'est quelquechose qui se punit devant un tribunal.

Share this post


Link to post
Share on other sites
HOMOPHOBIE

Christian Vanneste

condamné

NOUVELOBS.COM | 24.01.06 | 19:58

Le député UMP du Nord a été condamné à 3.000 euros d'amende pour injures homophobes.

Christian Vanneste (Sipa)

Le député UMP Christian Vanneste a été condamné mardi 24 janvier à 3.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Lille (Nord) pour des injures homophobes. Il était absent à l'énoncé du jugement.

Pa ailleurs, trois associations de défense des droits des homosexuels se sont vues attribuer chacune 2.000 euros de dommages et intérêts.

Le 26 janvier, près d'un mois après la promulgation de la loi réprimant les propos injurieux ou diffamatoires "en raison de l'orientation sexuelle", Christian Vanneste avait notamment déclarédans deux quotidiens nordistes que l'homosexualité était une "menace pour la survie de l'humanité" et que le comportement homosexuel étaitinfirieur sur le plan moral au comportement hétérosexuel.

Le ministère public, qui avait requis la condamnation du député nordiste, n'avait pas précisé le quantum lors de l'audience qui s'était tenue le 13 décembre à Lille. Christian Vanneste encourait jusqu'à six mois de prison et 22.500 euros d'amende. AP

Share this post


Link to post
Share on other sites

Cela devient définitivement n'importe quoi dans ce pays.

Share this post


Link to post
Share on other sites

Rassurez-moi, j'ai encore le droit de dire que le libéralisme est supérieur au socialisme?

Share this post


Link to post
Share on other sites

  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.

×
×
  • Create New...