Propriété Du Corps

[Invité jabial]

Non.

[L.F.]

D'un autre côté, en laissant son bien inutilisé, unattended comme disent les zengliches, et en le laissant revenir à l'état naturel, il en a à mon sens abandonné la propriété. Le procédé inverse du homesteading, quoi.

Faut se méfier de cette notion d'inutilisation. Ce n'est pas parce que le terrain n'était pas entretenu qu'il n'y avait pas un projet de construction dessus par exemple.

Je fais pour ma part une différence suivant le caractère ostensible de la propriété. Si elle est à l'abandon mais qu'il y a un panneau qui dit "Propriété de X, telle adresse", alors l'occupant est de mauvaise foi s'il n'a même pas cherché à vérifier. Par contre, si rien n'indique que le terrain appartient à quelqu'un, l'occupant peut être de bonne foi et un juge chercherait sans doute à minimiser sa perte.

[José]

Faut se méfier de cette notion d'inutilisation. Ce n'est pas parce que le terrain n'était pas entretenu qu'il n'y avait pas un projet de construction dessus par exemple.

Tout à fait. Tous ceux qui auront parcouru l'intérieur de l'Espagne auront remarqué ce genre de panneau qui bordent de vastes étendues de terrains vierges :

Il s'agit simplement de terrains de chasse privés.