Taxe de la semaine

[Rincevent]

Le tabac sera bientôt mort sous les taxes….

Ensuite viendra le tour de l'alcool

Puis le chocolat, et la nourriture grasse. Puis tout ce qui n'est pas durablement produit de façon écocitoyenne et locale (et hop, le retour des droits de douane et la résurrection de l'octroi !). Je me sens de plus en plus tarannien : I like where this world is going…

Edit : La réalité me dépasse presque. Heureusement, d'autres s'en sont aperçu :

[KVP]

</h2>

<h2>Le ministre de l'Écologie va mener à bien l'application du «Grenelle de l'environnement».

La fin de l'année va être particulièrement active pour Jean-Louis Borloo. Le ministre de l'Écologie a deux énormes chantiers qu'il va devoir mener de front avec ses secrétaires d'État : l'examen des projets de loi issus du «Grenelle de l'environnement», et les chantiers liés à la présidence française de l'Union européenne.

Le ministre espère bien que les deux projets de loi «Grenelle» - le premier affiche les grandes orientations, le second les met en application - seront examinés l'un après l'autre. Pour l'heure, seul le premier est inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée, le 4 octobre. Les cinquante articles de ce texte avaient été présentés le 11 juin en Conseil des ministres. Le projet de loi prévoit notamment de faire en sorte que la basse consommation d'énergie devienne la norme dans la construction de l'habitat.

C'est le chantier prioritaire dans la lutte contre le réchauffement climatique, le secteur du bâtiment représentant le quart des émissions de CO2 en France. Le texte prévoit également une taxe kilométrique pour les poids lourds en 2011, la mise en chantier de 2 000 kilomètres de lignes à grande vitesse d'ici à 2020. L'objectif affiché est de produire 20 % d'énergie renouvelable d'ici à 2020, de réduire de 15 % les déchets destinés à l'enfouissement.

S'appuyant sur le succès du bonus-malus automobile, Jean-Louis Borloo souhaite étendre à une vingtaine de produits de consommation courante, comme les téléviseurs, les ordinateurs ou les ampoules électriques, ce système d'incitation fiscale destiné à favoriser une consommation plus respectueuse de l'environnement. Même si Bercy penche plutôt pour «un système de malus-malus» pour dissuader les achats de produits polluants.

J'aime beaucoup le "malus-malus", ça ne se cache même plus d'être une taxe à la con sans bonus pour contrebalancer

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<h1>La fraude à la redevance audiovisuelle en net recul

Rachida El Mokhtari

21/08/2008 | Mise à jour : 10:04 | Commentaires 13 .

Selon la Cour des comptes, le taux de fraude à la redevance ne dépasse pas 1.25% alors qu'il atteignait 6% en 2004.

La réforme de la redevance audiovisuelle intervenue en 2005 a porté ses fruits. Selon la Cour des comptes, les cas de fraude estimés sont passés de 2 millions à moins de 250.000 en deux ans, le taux de fraude tombant à 1.25%, contre 6% en 2004. Vingt millions de foyers acquittent aujourd'hui cette redevance et 5 millions en sont exonérés selon des conditions d'âge (les personnes de plus de 65 ans) ou de ressources. «Depuis la réforme de 2005 qui oblige les contribuables à déclarer l'absence de télévision, les cas de fraude ont diminué. Ce qui était une omission devient avec cette case une fausse déclaration, ce qui est très dissuasif pour les fraudeurs. L'introduction de la case à cocher dans la déclaration des revenus a aussi permis de mieux cibler les contrôles», explique un agent des impôts. C'est en effet sur la base d'une liste envoyée par la Direction générale des Impôts que les services de contrôle opèrent sur le terrain. Autre élément déterminant,la taxation des téléviseurs présents dans les résidences secondaires a été abandonnée en 2005, ce qui a mécaniquement restreint le taux de fraude, d'autant qu'il était très élevé dans les résidences secondaires.

92 378 foyers contrôlés depuis janvier

«L'assiette de la redevance pourrait être élargie à d'autres équipements, mais pour l'instant les contrôleurs se contentent de constater la présence d'un téléviseur», indique un agent des Impôts. Les ordinateurs munis d'une carte permettant la réception de la télévision ne sont pas taxables. En revanche, sont déjà soumis à la redevance «les magnétoscopes, lecteurs ou lecteurs-enregistreurs de DVD, video-projecteurs, lorsqu'ils sont équipés d'un tuner et associés à un écran ou tout autre support de vision sont assimilés à un téléviseur». Sont aussi concernés les téléphones issus de la technologie «broadcast» qui permettent de recevoir des images de la télévision. Mais, concrètement, lors d'un contrôle, l'agent se présente au domicile et vérifie seulement l'absence d'un téléviseur. Il est rare que les autres matériels soient contrôlés et les cas de recouvrement des nouveaux équipements sont inexistants. De janvier à la fin mai 2008, 92 378 foyers ont été contrôlés et 19.054 dégèvements accordés. Sur cette période, environ 16% des contrôles réalisés se sont avérés positifs. Un nouveau rapport de la Cour des comptes sur la redevance devrait être rendu public prochainement.

Je me demande combien sont payés les fonctionnaires missionés pour vérifier la présence d'une télé chez le contribuable.

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<h1>Les députés veulent taxer

la participation et l'intéressement

Olivier Auguste

26/06/2008 | Mise à jour : 09:22 | Commentaires 25 .

Élus de gauche et de droite proposent une cotisation de 5% sur ces «niches sociales» et la limitation des allégements de charges.

Complexes, coûteuses et probablement peu efficaces. Les exonérations de cotisations sociales sont étrillées par une mission d'information paritaire gauche-droite de l'Assemblée. Le rapport, dévoilé hier, est édifiant.

Le rapporteur Yves Bur (UMP) dénonce «un maquis de dispositifs (…) trop souvent modifiés » : 72 mesures, soit un manque à gagner de 50 milliards pour la Sécu. Même approximative, l'estimation conforte ceux qui préfèrent augmenter les recettes plutôt que restreindre les prestations. « En termes d'efficacité, le flou est encore plus grand» , faute d'évaluation. Les «allégements généraux» sont ceux qui trouvent le plus grâce aux yeux des députés. Ils visent les bas salaires mais aussi, depuis peu, les heures sup et les RTT «rachetées». D'un coût net estimé à 10 000 euros par emploi créé ou sauvegardé, leur suppression pourrait détruire 800 000 postes.

«Révision générale des exonérations»

Le rapport propose néanmoins de les restreindre aux salaires inférieurs à 1,4 smic, au lieu de 1,6 (6 milliards d'économies annuelles), de les réserver aux 500 ou 1 000 premiers emplois par entreprise (3,2 à 4 milliards), d'en exclure les sociétés en retard de cotisation et celles qui n'ont pas engagé de négociation annuelle sur les salaires un projet plus sévère que celui du gouvernement. Enfin, Yves Bur préconise «leur suppression d'ici dix ou vingt ans» car «si l'objectif de soutien à l'emploi peu qualifié a pu paraître justifié, il serait dangereux, à long terme, (…) de désinciter nos entreprises à adopter les technologies de pointe» ! Les «exonérations ciblées» (hôtellerie, DOM, banlieues…) sont encore plus critiquées. Elles «contribueraient dans le meilleur des cas à changer l'ordre de la file, au pire à des effets d'aubaine», écrit le député. Il demande une évaluation a priori et une limitation à trois ans renouvelables pour toute future mesure. Une «révision générale des exonérations» devrait examiner celles qui existent.

Enfin, les «niches sociales» , c'est-à-dire les compléments de salaire non soumis à cotisation (intéressement, participation, tickets repas, contrats de prévoyance…), bénéficient «d'un régime trop favorable». D'où l'idée de tous les soumettre à «une contribution de solidarité, non créatrice de droits», de faible taux (5 %), avec une franchise de 200 euros pour l'épargne salariale. Gain potentiel : 2 milliards.

Président de la mission, Gérard Bapt (PS) est «d'accord avec toutes les propositions sauf la taxation des tickets repas ou des chèques vacances, qui bénéficient surtout aux salariés modestes». Il veut aussi conditionner les allégements à la signature d'un accord salarial, et pas à la simple ouverture de négociations. Pierre Méhaignerie, président UMP de la commission des affaires sociales, voit dans le rapport «une boîte à outils», pour les budgets de l'État et de la Sécu de… 2010. Le temps de faire de la «pédagogie» auprès des entreprises, jamais réjouies à l'idée d'une hausse de prélèvements !

[Calembredaine]

RSA: Le gouvernement va taxer les revenus du capital pour le financer

[Bastiat]

Minima sociaux : le gouvernement va taxer les revenus du capital pour financer le RSA

Nicolas Sarkozy doit détailler demain les modalités du revenu de solidarité active, qui sera généralisé à compter de la mi-2009. Une contribution de 1 % sur les revenus de patrimoine et de placement permettra de financer le coût du dispositif.

http://www.lesechos.fr/info/france/4764720…ncer-le-rsa.htm

Que d'innovations en france c'est à ça que l'on reconnais le dynamisme d'un pays.

[José]

[h16]

(Combinaison du fil de Rocou "les communistes en rêvait, sarko l'a fait" avec la taxe de la semaine)

[john_ross]

Mais ou est donc passé Maurice?

Sur un tel sujet ses lumières nous manquent.

[José]

Mais ou est donc passé Maurice?

En desintox.

[Rolanddezar]

En desintox.

L'UMP et la politique en général devrait être interdit

[José]

L'UMP et la politique en général devrait être interdit

[Rolanddezar]

Je n'ai pas l'honneur de connaitre cette personne.

[john_ross]

Je n'ai pas l'honneur de connaitre cette personne.

http://www.dailymotion.com/relevance/searc…elle_shortfilms

Après avoir vu ça vous ne pourrez plus l'ignorer.

[Harald]

http://www.dailymotion.com/relevance/searc…elle_shortfilms

Après avoir vu ça vous ne pourrez plus l'ignorer.

C'est pas faux.

[Adrian]

Financement du RSA: Sarkozy veut taxer les revenus du capital, selon Les Echos

Nicolas Sarkozy s'apprête à lancer "un message politique fort" jeudi à Laval en annonçant qu'il veut "mettre à contribution les revenus du patrimoine et de placement" pour financer le Revenu de solidarité active (RSA) révèle Les Echos dans son édition de mercredi.

Le ministre du Budget, Eric Woerth, a qualifié mercredi de "piste sérieuse" ce mode de financement du RSA, sans toutefois vouloir déflorer les annonces prévues jeudi par le président Sarkozy à Laval (Mayenne).

"Le chef de l'Etat a décidé de mettre à contribution les revenus du patrimoine (revenus fonciers…) et de placement (dividendes, assurance-vie, etc…) via un nouveau prélèvement de 1%", annonce le quotidien économique qui rappelle que le RSA "doit permettre de cumuler des revenus de la solidarité et du travail" et "sera généralisé dès la mi-2009 comme le souhaitait le haut-commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch".

Selon Les Echos "la recette de cette contribution additionnelle, qui s'ajoutera aux 11% de prélévements sociaux existants (CSG, CRDS, contribution de 2%, cotisation solidarité autonomie de 0,3%) et qui touchera les revenus perçus en 2009 serait proche de 1,4 milliards d'euros".

Expérimenté dans 34 départements sous une forme limitée, le RSA doit être examiné "en urgence" par le Parlement lors de la session extraordinaire qui s'ouvre le 22 septembre.

Sa généralisation a fait l'objet de nombreux débats au sein du gouvernement en raison de son coût, au point que Martin Hirsch s'était publiquement inquiété fin juillet d'éventuels retards de son entrée en vigueur.

Le quotidien économique souligne que la prime pour l'emploi (PPE) "sera simplement gelée en 2009", ceci alors que "la gauche avait ciblé ses attaques sur le recyclage, envisagé par l'exécutif, des crédits de la PPE pour financer le nouveau dispositif". Les Echos précise également que "les nouvelles sources de financement devraient permettre un taux de cumul de 62 % entre les revenus de la solidarité et les revenus d'activité".

Le secrétaire général de l'Elysée Claude Guéant, avait répété dimanche que le RSA serait généralisé "sur l'ensemble du territoire en 2009" et serait doté d'un financement supplémentaire de 1,5 milliard d'euros "en année pleine". "En année pleine, son coût sera de 1,5 milliard d'euros supplémentaires", précisait M. Guéant. Interrogé sur le risque d'un "RSA au rabais", il assurait que "non, ce sera un vrai RSA".

http://www.boursorama.com/infos/actualites…ml?news=5815120

[h16]

En fait, tout ceci point toujours dans la même direction : l'état n'a plus un rond.

Je pense que la crise mondiale qui se profile à l'horizon va être sévère, sauf en France où elle va être apocalyptique.

[SilenT BoB]

l'apocalypse? On en rêve, il faut financer les glandeurs avec l'argent de ceux qui tentent de s'en sortir.

Ah la la et puis c'est toujours peu 1%, c'est indolore! Planquez votre fric en Suisse! Ou a Singapour mais partezzzzzzzzzzzzzz

[0100011]

l'apocalypse? On en rêve, il faut financer les glandeurs avec l'argent de ceux qui tentent de s'en sortir.

Ah la la et puis c'est toujours peu 1%, c'est indolore! Planquez votre fric en Suisse! Ou a Singapour mais partezzzzzzzzzzzzzz

Jersey : au pire on peut toujours y aller à la nage. L'alpinisme c'est plus dur s'il faut se rendre en Suisse discrètement.

[SilenT BoB]

meuh non!! En Suisse dès le premier Novembre ils entrent dans Schengen! Il n'y aura plus aucune personne aux frontière, on entrera sans problème. De plus maintenant pour entrer en suisse il ne faut plus passer par les douaniers français, uniquement les Suisses qui t'accueuillent à bras ouverts.

Petit unconvégnant, pour ouvrir un compte en suisse quand on est pas dans une banque privée, il faut être résident, je ne sais pas si c'est le cas ailleurs.

Je conseille vivement la société offshore pour éviter l'impôt SAUVAGE européen sur justement le produit du capital…

Le pays qui proposera d'héberger le pognon des français qui ont un peu d'argent sans avoir des millions va se frotter les mains!

[José]

Petit unconvégnant…

Collector.

[Sous-Commandant Marco]

En fait, tout ceci point toujours dans la même direction : l'état n'a plus un rond.

Je pense que la crise mondiale qui se profile à l'horizon va être sévère, sauf en France où elle va être apocalyptique.

En effet, tout ce tintouin pour 1,5 malheureux milliards d'euros… Et dire que pendant ce temps, le déficit est de 50 milliards…

[Timur]

Planquez votre fric en Suisse! Ou a Singapour mais partezzzzzzzzzzzzzz

+1.

Plus "dubitatif", Alain Lambert, membre UMP de la commission des Finances du Sénat a regretté que le gouvernement fasse le choix "d'augmenter les prélèvements".

"Le RSA, nous y avons toujours été favorable", mais "pour financer une bonne idée, pourquoi avoir comme seule solution celle d'une taxe en plus ?", a regretté la présidente du Medef Laurence Parisot.

AFP

"Piquer l'argent aux riches est une bonne chose" mais 1% de taxes nouvelles, "c'est 1,3 milliard d'euros, 10% du paquet fiscal accordé aux riches, une aumône pour les pauvres", a ironisé Philippe Martin, président PS du conseil général du Gers, où est expérimenté le RSA.

AFP.

Au moins il est clair…

[0100011]

En effet, tout ce tintouin pour 1,5 malheureux milliards d'euros… Et dire que pendant ce temps, le déficit est de 50 milliards…

Effectivement je n'ai pas vu de changement significatif sur le compteur de la dette publique en temps réel : http://cluaran.free.fr/dette.html

[SilenT BoB]

Collector.

oh la mea culpa, pas simple les claviers qwerty du boulot! J'aurais dû me relire, j'en rigole moi-même de ma faute d'orthographe!

[Serge]

J'ai un qwerty aussi… mais, là, quand même !

[Sous-Commandant Marco]

Une nouvelle redevance, pour l'envoi des cartes grises à domicile:

http://www.boursorama.com/international/de…mp;news=5819740

L'état n'a même plus les moyens de se payer des timbres.

[Nick de Cusa]

Sur le marché politique Français aujourd'hui, un parti libéral aurait beaucoup à gagner à mener une action agressive ciblée en direction des militants de la droite traditionnelle. Il doit bien y en avoir quelques % qui sont suffisamment dégoûtés pour être prêt à changer de navire. Je ne sais quel est le meilleur moyen pour les toucher en masse mais il faut le trouver, ce moyen, et s'en servir.

[john_ross]

Il suffit de lire les commentaires sur Le Figaro pour voir l'exaspération d'une bonne partie de l'électorat de droite, contre la politique taxatoire sarkozyste.

Un parti libéral je ne sais pas, en tout cas c'est le moment pour un UMPiste aux dents longues d'affirmer son opposition à Sarkozy, et de se placer sur le créneau de la baisse de la dépense et des prélèvements obligatoires.

[0100011]

Un parti libéral je ne sais pas, en tout cas c'est le moment pour un UMPiste aux dents longues d'affirmer son opposition à Sarkozy, et de se placer sur le créneau de la baisse de la dépense et des prélèvements obligatoires.

C'est fait :

Hervé Mariton, député de la Drôme, lance : «Moi, je n'ai pas été élu pour créer des impôts nouveaux. J'ai été élu avec, entre autres, un engagement clair de ne pas augmenter les prélèvements obligatoires !»

«Quand un train nous paraît mal parti, il faut le dire. Le train du RSA, c'est une bonne idée de l'afficher, mais le faire partir dans de telles conditions, je trouve que ça n'est pas convenable»

Alain Lambert, ancien ministre délégué au Budget et membre UMP de la commission des Finances du Sénat: "Je suis dubitatif sur cette annonce". "Je suis surpris que nous accroissions les prélèvements pour pouvoir financer le RSA". Le RSA est "une bonne mesure parce qu'elle vise à sortir les gens de l'assistance", mais "dans le montant considérable des dépenses sociales françaises, si nous avions fait le ménage, il est probable que nous aurions pu en interne trouver les ressources nécessaires pour le financer". "Augmenter les impôts sur le capital alors qu'on a baissé il y a un an les droits de succession, j'ai besoin de quelques minutes pour comprendre"

[Sous-Commandant Marco]

Mais on ne peut pas décemment être à la fois en faveur du RSA et opposé aux augmentations d'impôts, comme cette cruche de Parisot ou ces deux gros naïfs de Mariton et de Lambert. Tout le monde savait que le RSA n'était pas financé et qu'il faudrait trouver de l'argent quelque part. Un peu de cohérence, que diable. La seule solution pour que les impôts baissent est que l'état fasse moins. Le RSA n'est donc pas une voie à suivre.

[POE]

Mais on ne peut pas décemment être à la fois en faveur du RSA et opposé aux augmentations d'impôts, comme cette cruche de Parisot ou ces deux gros naïfs de Mariton et de Lambert. Tout le monde savait que le RSA n'était pas financé et qu'il faudrait trouver de l'argent quelque part. Un peu de cohérence, que diable. La seule solution pour que les impôts baissent est que l'état fasse moins. Le RSA n'est donc pas une voie à suivre.

Il me semble qu'il y a un problème de cohérence dans l'action. Le RSA n'est pas une mauvaise chose puisqu'il tend à favoriser le travail vs l'assistanat. Mais pour apprécier l'action globale de l'Etat et en fixer les orientations, il faut remettre à plat l'ensemble des aides et des prélèvements de toutes sortes, bref envisager une vraie réforme.