Taxe de la semaine

[h16]

Coment des gens peuvent-ils encore déclarer que Sarkozy est un libéral ?

Quand on ne sait pas de quoi on parle, on dit des bêtises.

[Timur]

Incroyable :

Le calcul de la taxe RSA sera hors bouclier fiscal, assure Devedjian

Le secrétaire général de l'UMP Patrick Devedjian a confirmé dimanche que le projet de loi sur le revenu de solidarité active prévoirait que la taxe de 1,1% sur les revenus du capital chargée de financer le RSA ne soit pas intégrée au calcul du déclenchement du bouclier fiscal.

"Dans le projet de loi, c'est hors bouclier fiscal", a-t-il précisé lors du Grand Jury-RTL-Le Figaro-LCI. Mais "il y a un Parlement et il devra débattre de tous ces problèmes (…) Le législateur en décidera", a-t-il ajouté.

Le RSA, "c'est un acte de solidarité nationale", "une taxe exceptionnelle de solidarité nationale", a-t-il ajouté alors qu'on l'interpellait sur le manque de logique à créer un bouclier fiscal puis une taxe hors bouclier.

Vendredi, interrogé sur l'éventuelle prise en compte de la taxe dans le calcul du déclenchement du bouclier fiscal, le Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté Martin Hirsch avait observé que "le débat est ouvert", tout en précisant que sa proposition à lui, inscrite dans le projet de loi, était qu'il soit hors bouclier fiscal.

Interrogé sur le fait de savoir s'il s'agirait d'une taxe transitoire, comme l'a souhaité Bernard Accoyer, Patrick Devedjian a répondu: "Je l'espère, parce que cela voudra dire que le RSA aura réussi. Moins il y aura de gens en soutien, en assistanat, plus il y aura de gens qui seront remis au travail, moins on aura besoin de cette taxe".

"L'engagement du président de la République et du gouvernement, c'est de baisser globalement les impôts, mais ça n'est pas non plus l'interdiction de les redéployer", a-t-il noté, estimant que la taxe "est compensée".

Vendredi, le président UMP de l'Assemblée nationale Bernard Accoyer avait jugé que le financement du RSA par les revenus du capital ne pouvait "être que transitoire".

Calculant que pour quelqu'un ayant 20.000 euros d'épargne, le prélèvement pour le RSA correspondait à dix euros par an, Patrick Devedjian a jugé que "c'est quand même pas insupportable": "par rapport au résultat (…), par rapport à l'effet économique (…), c'est très peu de chose". "Un tel changement dans le fonctionnement de notre société et dans la fracture sociale, ça vaut bien 10 euros par an", a-t-il ajouté. AP

[h16]

Eh oui. On crée un truc (bouclier fiscal) qu'on s'empresse vite fait de dézinguer. Ca marche aussi avec le RSA : on le crée et, par ce système ridicule et inique supplémentaire, on en perd direct tous les avantages. Classique.

Après la destruction créatrice du capitalisme, la création destructrice de l'étatisme.

[Nick de Cusa]

Transitoire.

Bien sûûûûûr, comme d'habitude.

[0100011]

Transitoire.

Bien sûûûûûr, comme d'habitude.

Comme la CSG qui était transitoire selon Rocard et dont le taux, infinitésimal de 1%, a bien grandi pour en faire un impôt direct supérieur à celui sur le revenu. Oui on connait la ritournelle…

[Nick de Cusa]

Oh, mais l'impôt sur le revenu aussi.

Ca commence toujours comme ça.

[Ronnie Hayek]

Oh, mais l'impôt sur le revenu aussi.

Ca commence toujours comme ça.

Surtout, l'impôt sur le revenu.

[José]

[Adrian]

Parisot (Medef): «Il serait sain de supprimer l'ISF»

La ministre de l'Economie, Christine Lagarde, avait évoqué hier une possible réforme de l'impôt sur la fortune. Mais le Premier ministre François Fillon avait affirmé qu'une telle réforme n'était «pas à l'ordre du jour».

La présidente du Medef, Laurence Parisot, a jugé ce mardi qu'il serait "sain" de supprimer l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) qu'elle considère comme une "catastrophe économique". "Plus j'observe ce qui se passe dans notre pays, plus je vois que cet impôt, qui a une valeur symbolique très forte, est en réalité une catastrophe économique. Je le dis très clairement aujourd'hui, oui il serait sain de supprimer l'ISF", a-t-elle dit sur RMC.

La ministre de l'Economie, Christine Lagarde, avait évoqué hier lundi une possible réforme de l'ISF dans un entretien à la Tribune mais le Premier ministre François Fillon avait aussitôt affirmé qu'une telle réforme n'était "pas à l'ordre du jour".

La suppression de l'ISF serait, pour Parisot, "la meilleure façon de conserver des investisseurs dans notre pays et la meilleure façon de faire venir d'autres investisseurs qui avaient quitté notre pays".

"Comment voulez-vous qu'on puisse continuer à créer des entreprises, à investir dans des entreprises si nous n'avons plus le capitaliste prêt à risquer son argent dans une entreprise ?, a lancé la patronne des patrons. L'ISF nous a abimé de ce point de vue là de façon catastrophique."

Laurence Parisot a reconnu avoir "changé d'avis" sur cette question. "Pendant longtemps, je pensais que ce n'était pas le sujet d'y toucher. J'ai plaidé pour qu'au moins une partie de l'ISF soit investie dans les PME, ça me semblait la priorité."

L'ISF est un impôt déclaratif dû par les personnes physiques domiciliées en France dont le patrimoine privé excédait 770.000 euros au 1er janvier 2008.

Par ailleurs, la présidente du Medef s'est dite "assez surprise" face aux récentes annonces du gouvernement de hausses de taxes.

Elle a rappelé que Nicolas Sarkozy avait promis de ne pas augmenter les charges des entreprises.

Or, "en ce moment ce qui se passe c'est qu'on les augmente, on met la France dans une situation très délicate", a-t-elle estimé.

Interrogée sur le projet de taxer la participation et l'intéressement pour renflouer les caisses de la Sécurité sociale, elle l'a jugé "incompréhensible". "C'est contradictoire avec l'idée d'augmenter le pouvoir d'achat net des salariés", a-t-elle estimé.

http://www.liberation.fr/actualite/politiques/349524.FR.php

[Timur]

Fiscalité écologique: le bonus-malus sera bien étendu

Le bonus-malus écologique sera bien étendu à plusieurs produits afin de favoriser une consommation plus respectueuse de l'environnement, a-t-on confirmé jeudi de source gouvernementale, alors que les derniers arbitrages sont encore en cours.

Comme le ministre de l'Ecologie l'avait souhaité, "le principe d'une extension du système est acté", a-t-on ajouté. "Les mesures du Grenelle vont se traduire dans le budget 2009", se félicite-t-on par ailleurs dans l'entourage de Jean-Louis Borloo.

Ce dernier souhaitait cibler "vingt grandes familles de produits de consommation courante de façon à ce que le prix payé dans les supermarchés intègre la protection de la planète". Les produits concernés et les règles d'application du système devraient pouvoir être fixés par des ordonnances -et tenus secret le plus longtemps possible- afin de ne pas perturber le marché en accélérant ou en retardant les achats.

Les téléviseurs, les ordinateurs, les congélateurs, les pneus et les ampoules électriques font partie des produits qui pourraient être concernés, selon des informations publiées dans la presse.

Alors que le bonus-malus automobile a coûté environ 130 millions qui n'étaient pas prévus au budget de l'Etat, Bercy a obtenu que les nouveaux dispositifs soient calibrés pour être "neutres budgétairement", assure cette même source gouvernementale.

Pour les automobiles, un éventuel recalibrage du système entré en vigueur cette année serait toujours en discussion. Bercy souhaiterait restreindre le bonus aux véhicules émettant 125 grammes de CO2 par kilomètre (130 aujourd'hui), quand le ministère de l'Ecologie défend les conclusions du Grenelle, qui prévoient bien de baisser de 5 grammes le seuil de déclenchement, mais seulement tous les deux ans. "On n'est pas favorable au fait de changer les règles du jeu en cours pour les industriels", glisse-t-on au ministère de Jean-Louis Borloo.

Le gouvernement a aussi acté un prêt à taux zéro plafonné à 30.000 euros pour améliorer les performances énergétiques des logements, l'objectif de 2027 étant confirmé pour une mise à niveau obligatoire dans l'ancien.

Par ailleurs, la possibilité donnée aux collectivités locales de mettre en place des péages urbains devrait être actée. On évoquait de source proche du dossier l'idée d'une taxe "pique-nique" portant sur les produits jetables comme les couverts ou les assiettes en plastique serait toujours en discussion.

Alors que le premier projet de loi issu du Grenelle de l'environnement doit être examiné à l'Assemblée à partir du 7 octobre, le second, plus technique, est sur le point d'être transmis au Conseil d'Etat pour un examen en conseil des ministres prévu pour la mi-octobre. Les mesures fiscales seront, elles, débattues dans le cadre de la discussion sur le budget 2009. AP

Une taxe "pique-nique" pour sauver la planète…

[Sekonda]

Il faut arrêter de dire des contre-vérités ! Depuis un an, nous avons mis en place trois nouveaux prélève­ments : une taxe sur le poisson, qui représente 40 millions d’euros ; une taxe sur les stock-options, qui représente 130 millions d’euros ;et une taxe pour financer le revenu de solidarité active, qui représente 1,5 milliard d’euros. De l’autre côté, et on nous l’a suffisamment reproché, nous avons allégé la fiscalité de 12 milliards d’euros avec les heures supplémentaires, la suppression des droits de succession et la déductibilité des intérêts d’emprunts immobiliers. Concernant les entreprises, nous avons triplé le crédit d’impôt recherche. Ce sont 3 milliards d’euros. Nous allons supprimer l’impôt forfaitaire annuel. Là encore, c’est 1,5 milliard d’euros. Cessons de dire que ce gouvernement est celui des augmentations fiscales !

http://www.metrofrance.com/x/metro/2008/08…VOj5A/index.xml

[sam_00]

Le Premier ministre François Fillon a approuvé plusieurs mesures vertes prévues par le Grenelle de l'environnement dont la taxe sur les poids-lourds, a-t-on appris aujourd'hui auprès du ministère de l'Ecologie qui la défendait.

C'est étrange je ne savais pas que l'on payait avec des billets verts en Fraônce …

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2008/09/…s-approuvee.php

En tout cas la rentrée va être chargée … en taxes et impôts!

[KVP]

Je ne sais pas si c'est déjà passé:

Grenelle - Des péages à l'entrée des villes françaises

*

Le gouvernement va proposer à toute ville candidate l'installation d'un péage urbain sur le modèle de Londres.

*

François Fillon a aussi approuvé vendredi la taxe sur les poids lourds pour tous les camions de plus de 12 tonnes.

A Londres, le péage urbain fait désormais partie du paysage, et dans le centre-ville, on respire -et on circule - un peu mieux. L'idée fait son chemin en Europe, et des péages similaires ont vu le jour à Milan ou Stockholm. Et pourquoi pas en France dans les prochains mois ? Selon Les Echos, le gouvernement planche actuellement, dans le cadre du projet de Loi Grenelle de l'environnement, sur un projet similaire, permettant aux villes françaises qui le souhaitent à mettre en place un péage urbain. Selon le quotidien économique, le gouvernement veut mettre en place ce système "sur la base du volontariat".

Cependant, le journal précise que "le projet ne semble pas aussi avancé", que "les problèmes juridiques ne sont pas encore tous réglés" et qu'il reste encore "à déterminer quelle police sera appliquée pour les portions de voirie soumises à péage". La répartition des produits du péage, mais aussi des contraventions en cas d'infraction, est elle aussi encore en discussion, ajoute Les Echos. Sur France-Info, Jean-Louis Borloo a confirmé que cette mesure était encore en chantier, voire en suspend.

Eco-prêt à taux zéro sur les bâtiments privés

Autre projet de péages, mais plus restreints cette fois : le Premier ministre François Fillon a approuvé vendredi la taxe sur les poids lourds. Conformément à une directive européenne de 2006, la taxe devrait s'appliquer à tous les camions de plus de 12 tonnes et, à partir de 2012, de plus de 3,5 tonnes sur le réseau routier national non concédé. Au total, 12.000 km de réseau routier seront concernés. Il s'agit d'éviter un report du trafic de marchandises des pays voisins, où cette mesure est déjà en vigueur, sur les routes françaises.

Toujours dans le cadre des conclusions du Grenelle, Matignon avait donné son aval en début de semaine au projet d'éco-prêt à taux zéro sur les bâtiments privés afin d'encourager leur isolation et les économies d'énergie. Selon des sources proches du dossier, des arbitrages se poursuivent également suir la "taxe pique-nique" sur les produits jetables, dont l'objectif recherché est de réduire la production de déchets (gobelets en plastiques…etc). Cependant, sur France Info, Jean-Louis Borloo a précisé que cette "taxe pique-nique" n'était pas actuellement à l'ordre du jour.

Le bonus-malus élargi à l'électro-ménager

De même, une décision reste à prendre sur l'abaissement du seuil du bonus écologique pour les voitures neuves : actuellement de 130 grammes de CO2/km, il pourrait être réduit à 125 grammes dès l'an prochain. Cependant le Grenelle prévoit plus modestement de l'abaisser au rythme de moins 5 grammes tous les deux ans, afin de ne pas perturber le système du bonus-malus, insiste un expert. Des mesures de soutien à l'agriculture biologique - un crédit d'impôt par exemple - sont également à l'étude.

Le ministre a aussi annoncé sur France Info la création d'un bonus-malus dans l'électo-ménager ou en faveur de la forêt. "Les meubles fabriqués à partir de forêts ravagées seront taxés, et on favorisera ceux qui sont fabriqués à partir de forêts où l'on replante des arbres", a ainsi précisé le ministe de l'Ecologie. Télévisions, fours, ampoules péage… La liste des produits concernés par l'élargissement de l'écopastille reste à déterminer : "On y travaille, c'est extrêmement difficile ; c'est un travail trèsrigoureux. Le principe général, c'est son extension."

Le principe consiste à taxer les produits néfastes à l'environnement et accorder des primes à l'achat des produits "vertueux". "Cette idée que l'écologie, c'est une taxe, est une idée fausse. C'est un bonus", a martelé le ministre. Et d'affirmer : "Nous voulons que la France soit le premier pays au monde qui invente le prix écologique".

[maurice b.]

Il est même question d'une taxe pique-nique .

France-Infos en a parlé en énumèrant la liste, ce matin, avant l'intervention de Borloo.

Elle frapperait les assiettes et gobelets en carton,les serviettes papier bref tout ce que les gens balancent sur la voie publique ou sur les pelouses dans les parcs et jardins et qui coutent très cher en ramassage.

Mon député local UMP a toujours été favorable a cette taxe sur les produits de pique-nique car ce n'est pas aux contribuables de payer pour les détritus des pique-niqueurs.

[KVP]

Il est même question d'une taxe pique-nique .

France-Infos en a parlé en énumèrant la liste, ce matin, avant l'intervention de Borloo.

Elle frapperait les assiettes et gobelets en carton,les serviettes papier bref tout ce que les gens balancent sur la voie publique ou sur les pelouses dans les parcs et jardins et qui coutent très cher en ramassage.

Mon député local UMP a toujours été favorable a cette taxe sur les produits de pique-nique car ce n'est pas aux contribuables de payer pour les détritus des pique-niqueurs.

Et sa taxe, elle touche qui sinon les contribuables?

Faire payer des millions de français pour quelques malpolis qui jettent leurs gobelets après un pique-nique, voilà une façon bien ficelée de se ramasser quelques milliards en usant de l'eternel argument de la culpabilisation infantile ("booouh les méchants gobelets en plastique qui polluent, bouuuh les méchants qui font travailler les éboueurs 20 minutes de plus").

Une taxe "pique nique". Non mais on a plus qu'atteint le fond là, on creuse.

</h1>

<h1>La taxe «pique-nique»

inspire la France

Camille Peyrache

25/03/2008 | Mise à jour : 15:50 | Commentaires 40 .

S'inspirant d'une loi belge, le ministère de l'Ecologie envisage de taxer à 20% les produits fortement générateurs de déchets pour limiter leur prolifération.

L'idée vient de Belgique. Le 1er juillet dernier, la taxe « pique-nique » est entrée en vigueur chez nos voisins. Un taux de 20% sur le prix de vente s'applique désormais sur les sacs en plastique, la vaisselle jetable, les films en plastique et en aluminium. Le principe de cette taxe a plu au ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durable qui en a fait la proposition lors du Grenelle de l'environnement. Afin d'en préparer la mise en place et de définir ses modalités d'application, un groupe de travail réunissant les industriels, des associations de consommateurs, des spécialistes de la question des déchets et des juristes a été chargé de réfléchir sur son champ d'application et sur son impact.

«Malgré le discours ambiant sur le développement durable, il y a de plus en plus de produits jetables, et plus généralement de déchets dans nos poubelles, explique Florence Couraud, membre du groupe de travail et directrice du Centre national d'information indépendante sur les déchets (Cniid). Cette taxe de 20% en plus de la TVA sur les produits les plus générateurs de déchets va faire changer les modes de production et de consommation en envoyant un signal fort aux industriels et aux consommateurs.» En moyenne, chaque Français jette un kilo de déchets par jour.

Le jetable pointé du doigt

Le groupe de travail commence tout juste ses discussions. Une première liste provisoire des produits qui pourraient être taxés a été envoyée il y a trois semaines aux membres du comité. Le principe de la taxe «pique-nique» a été élargi à de nombreux autres produits que ceux visés par la loi belge. La liste provisoire englobe ainsi les rasoirs jetables, la vaisselle en plastique, les mouchoirs et serviettes en papier, les piles, les films en plastique et en aluminium, les rouleaux adhésifs. «Nous ne sommes pas contre ce type de mesure, assure Vincent Le Blan, membre du groupe de travail au titre du Medef et délégué général de la fédération nationale des activités de dépollution et de l'environnement (Fnade). Nous avons néanmoins des réserves sur la liste des produits sur lesquels la taxe sera appliquée. Il faut se poser la question : «est-ce qu'il existe un produit équivalent moins générateur de déchets ?» avant de taxer ces consommables.» Les industriels plaident également pour un délai avant l'entrée en vigueur de deux à trois ans pour adapter leur gamme de produits. Devant le nombre de questions qu'il reste à régler, les discussions du groupe de travail ne devraient pas être bouclées avant la fin de l'année. Si le projet est approuvé par le ministère, la taxe pourrait entrée en vigueur en 2009 ou 2010.

C'est orwellien leur truc. Taxer les mouchoirs en papier. On est censé faire comment, se moucher dans notre chemise? Et puis c'est très polluant, les mouchois en papier, ça mérite bien une "taxe verte".

[h16]

Je plains les Français encore en France.

A ce rythme, la fermeture des frontières et l'érection de murs autour des points de passage vers les autres pays européens n'est plus très loin. Disons encore quelques années, et c'est dans la fouille.

[john_ross]

Cool je pourrai faire de la contrebande à travers les Pyrénées.

Par contre boucher le Tunnel sous la Manche risque de ruiner les actionnaires d'euro-tunnel.

[h16]

Par contre boucher le Tunnel sous la Manche risque de ruiner les actionnaires d'euro-tunnel.

Parce qu'ils ne le sont pas déjà ?!

[maurice b.]

Une taxe "pique nique". Non mais on a plus qu'atteint le fond là, on creuse.

Cette taxe pique-nique n'est pas un scoop car il faut savoir que depuis quelques années il y a à l'UMP un courant favorable à instaurer des micro-taxes sur des produits de consommation qui génèrent des couts pour la collectivité.Ce système n'est pas ideal, mais c'est le seul qui permette de faire porter la charge financière uniquement sur l'utilisateur du bien de consommation incriminé.

[h16]

il y a à l'UMP un courant favorable à instaurer des micro-taxes

Maintenant, ce n'est plus un courant pour les micro-taxes. C'est un tsunami de ponctions tous azimuts !

[maurice b.]

C'est un tsunami de ponctions tous azimuts !

C'est surtout la consèquence d'une société devenue trop consumériste.

[Rolanddezar]

C'est surtout la consèquence d'une société devenue trop consumériste.

mondieumondieumondieu

[h16]

C'est surtout la consèquence d'une société devenue trop consumériste.

Ahhhh, mooooorice, je crains que tu recommences sur la pente glissante du n'importe quoi déjà empruntée par toi à de multiples reprises ! Reprends-toi, petit acrobate de la planche savonneuse !

[José]

C'est surtout la consèquence d'une société devenue trop consumériste.

[john_ross]

C'est surtout la consèquence d'une société devenue trop consumériste.

Vite des droits de douanes pour empecher le déferlement des produits chinois.

[0100011]

Il est même question d'une taxe pique-nique .

France-Infos en a parlé en énumèrant la liste, ce matin, avant l'intervention de Borloo.

Elle frapperait les assiettes et gobelets en carton,les serviettes papier bref tout ce que les gens balancent sur la voie publique ou sur les pelouses dans les parcs et jardins et qui coutent très cher en ramassage.

Mon député local UMP a toujours été favorable a cette taxe sur les produits de pique-nique car ce n'est pas aux contribuables de payer pour les détritus des pique-niqueurs.

Encore un coup des conservateurs qui ne conçoivent le pique-nique qu'avec une nappe en carreaux et un panier en osier :

[maurice b.]

Vite des droits de douanes pour empecher le déferlement des produits chinois.

Les responsables de l'UMP doivent prendre des mesures impopulaires pour répondre à une multitude de problèmes liées à la consommation.

Tandis que vous, vous faites comme si que ces problèmes ne vous concernaient pas.

C'est bien la preuve que vous n'etes qu'un simple mouvement de contestation, un parti du je-m'en-foutisme .

[Rolanddezar]

Les responsables de l'UMP doivent prendre des mesures impopulaires pour répondre à une multitude de problèmes liées à la consommation.

Tandis que vous, vous faites comme si que ces problèmes ne vous concernaient pas.

C'est bien la preuve que vous n'etes qu'un simple mouvement de contestation, un parti du je-m'en-foutisme .

Ah et heureusement que l'UMP est là pour nous protéger contre notre gré, d'ailleurs depuis que la droite est au pouvoir tout va pour le mieux.

Fanatique. C'est tout.

[José]

Les responsables de l'UMP doivent prendre des mesures impopulaires pour répondre à une multitude de problèmes liées à la consommation.

Les responsables de l'UMP sont des eunuques dégoûtants qui n'ont pas le courage de s'attaquer aux vrais problèmes, à savoir réduire les dépenses publiques, le poids de l'État et toussa, et qui sont bien obligés de ponctionner chaque fois plus la population pour faire tourner l'usine à gaz France. Mais comme les politiciens UMP sont l'incarnation de la lâcheté la plus abjecte, ils doivent dépouiller la population en loucedé. Micro-taxation !? Bande de fils de pute ! On meurt aussi de mille petites blessures.

[Taishar]

Mon cher maurice, si, comme vous dites les libéraux sont "un simple mouvement de contestation, un parti du je-m'en-foutisme", pourquoi restez-vous sur le forum? Ils ne veulent pas de vous à l'UMP?

Je vous le dis, ne restez pas trop ici, c'est mauvais pour votre cœur.