Taxe de la semaine

[Astha]

Le pauvre Xavier Niel avec toutes les taxes qu'il va devoir payer en plus, il ne pourra pas agrandir sa propriété du domaine des lys à Chantilly !

http://www.lys-chantilly.fr/index.html

Roger … Roger …

[Invité rogermila]

Roger … Roger …

Il parait que c'est lui qui a fait retirer les photos des propriétés qui étaient sur le site internet ainsi que la présentation vidéo, parce que ça faisait trop provoc

http://www.lys-chantilly.fr/zone/zone/iso_album/lys-chantilly_1.mpg

Pour quelqu'un qui doit sa fortune dans les nouvelles technologies, c'est quand même paradoxal d'habiter un lotissement privé où sont prohibées les antennes-relais de telephonie mobile (en raison du principe de précaution)

L’ASLC en collaboration avec ADELYS, approuve que l’antenne relais prévue dans le Lys soit éloignée de toute

habitation. Si rien ne permet d’affirmer que les ondes sont dangereuses, rien ne permet de dire qu’elles ne le sont pas.

L’INERIS (institut national de l’environnement industriel et des risques), basé à Verneuil en Halatte, étudie ces

problèmes et parviendra peut être à établir les effets de ces antennes relais.

http://www.lys-chantilly.fr/zone/iso_album/compte_rendu_ago_2010_le_14_06_2010_-_17_h.pdf

[Astha]

Évoquer la maison de Xavier Niel pour justifier une taxe, c'est très Puis depuis quand, les taxes ne se répercutent plus sur les prix ?

[h16]

En parlant de taxe de la semaine, en voilà une belle : suite à la déroute lamentable de l'affaire de Taïwan, dans laquelle l'état français fut condamné à une lourde amende de 460 millions d'euros (oui oui, un demi-milliard), les députés ont la semaine dernière voté dans le collectif budgétaire le paiement de l'amende en question. La justice n'a toujours pas chopé les misérables cancrelats qui se sont enrichi sur l'histoire, les pendards sans scrupules et les soudards machiavéliques qui ont tué et détourné de l'argent.

Bilan, les contribuables français vont payer pour cette engeance. Chouki, non ?

D'autant que ces 460 millions génèrent en fait … de la dette, sur laquelle nous allons donc payer des intérêts. Double plus bon, non ?

RT :

punu : http://h16free.com/2011/06/13/8855-le-capitalisme-a-la-francaise-et-la-socialisation-des-fraudes

wikio : (badurl) http://www.wikio.fr/vote?url=http://h16free.com/2011/06/13/8855-le-capitalisme-a-la-francaise-et-la-socialisation-des-fraudes (badurl)

Le bulletin suivant est de plus en plus d'actualité :

[Astha]

Le gouvernement tente de faire passer une taxe en toute discrétion:

Samedi soir, les députés ont rejeté un amendement présenté en dernière minute par le gouvernement, qui aurait créé une nouvelle taxe sur les fournisseurs d'accès à internet, reversée au Centre National de la Cinématographie.

Le gouvernement a déposé vendredi un amendement surprise à la loi de finances rectificative pour 2011, dont l'objet est d'ajouter une nouvelle taxe sur les fournisseurs d'accès à Internet, pour financer la création audiovisuelle. Elle aurait été reversée au Centre national de la cinématographie et de l'image animée (CNC), dont les rentrées financières sont pourtant tellement élevées cette année que l'Etat a jugé bon d'en prélever une partie pour son budget.

"Présenté par François Baroin, le ministre du Budget, cet amendement 1577 a finalement été repoussé après des interventions venues des rangs mêmes de la majorité : le rapporteur général de la commission des finances Gilles Carrez (UMP), d’Olivier Carré (UMP) et de Jérôme Cahuzac, le président de la Commission des finances à l’Assemblée nationale et de Charles de Courson (NC) sont ainsi montés au créneau", rapporte Owni.

Le rapporteur général du projet de loi, Gilles Carrez, s'est agacé de la méthode employée par le gouvernement, qui a déposé l'amendement au dernier moment. "La commission n’a pas examiné cet amendement que nous découvrons à l’instant. C’est un sujet extrêmement complexe", a-t-il regretté. "Cet amendement est proposé au mépris de l’avancement des travaux de la mission d’évaluation. Pourtant, c’est le type même de sujet sur lequel il ne faut pas travailler dans l’improvisation".

http://www.numerama.com/magazine/19050-une-taxe-sur-les-fai-presentee-en-catimini-et-repoussee.html

[Pascale]

Une nouvelle taxe pointe son nez à l'horizon. Titre du Figaro d'aujourd'hui : "DÉPENDANCE : VERS UNE PETITE TAXE SUR TOUS LES HÉRITAGES".

http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2011/06/13/04016-20110613ARTFIG00444-dependance-vers-une-petite-taxe-sur-tous-les-heritages.php

Il va arriver un moment dans l'histoire où 100% du revenu des Français et 100% de leur patrimoine passera à l'État. En effet, avec le nombre de taxes qui ne cesse d'augmenter insidieusement mais exponentiellement, on ne voit pas quel pourrait être une autre cause qui marquerait l'arrêt de la progression des taxes, sauf celle où il n'y aurait plus de taxes à prélever. Le combat cessa faute de combattants ….

[0100011]

Une nouvelle taxe pointe son nez à l'horizon. Titre du Figaro d'aujourd'hui : "DÉPENDANCE : VERS UNE PETITE TAXE SUR TOUS LES HÉRITAGES".

Toujours la même rengaine : une petite taxe… qui curieusement (sûrement du fait de sa petite taille) rapporte des milliards et résout tous les problèmes jusqu'à la prochaine petite taxe.

Je me souviendrais toujours du caractère temporaire de la naissance de la CSG qui a maintenant 21 ans et dont on discute son intégration dans l'impôt sur le revenu. Elle aussi fut petite et temporaire. Maintenant elle est majeure, elle se porte bien, merci pour elle, et affiche un taux de croissance supérieur à celui de l'économie Française sur la même période en passant de 1,1% à 7,5%. Elle est devenue le premier impôt direct devant l'impôt sur le revenu le truc à la mode serait de faire une fusion entre les deux. En 21 ans l'économie françaises aurait elle été multipliée par 6 ? Non ce ne serait pas le cas ?

Il n'y a pas à tortiller : l'évolution des taxes et impôts fait pâlir d'envie toutes les entreprises du CAC 40. Bilans toujours en hausse, malgré les crises, fusion-acquisition audacieuses etc.

[Chitah]

Je me souviendrais toujours du caractère temporaire de la naissance de la CSG

Et ce n'est pas la seule :

la CRDS : créée en 1996 pour amortir la dette sociale, et devant se terminer en 2008; prolongée par Jospin en 1997 jusqu'en 2014, et prolongée par Douste-Blazy perpétuellement jusqu'à la fin de ladite dette.

Ou encore :

In 1898, the US government enacted an excise tax on phone calls -- essentially a luxury tax based on the distance the call traveled -- to help pay for the Spanish-American War. Despite the war lasting a scant four months, the tax has lived on, in one form or another, ever since, and as the distance a call travels now has little relation to its costs, many consumers and phone companies argued it was irrelevant. So finally, more than 100 years after the war it was supposed to pay for ended, the Treasury Department will scrap the long-distance tax on cell phones and internet calls, as well as some landlines and allow people to get refunds for the last three years' worth through a tax credit. The move will cost the government about $5 billion per year in lost revenue -- the main reason it had resisted cutting the tax for so long, despite several court rulings that it was no longer applicable to flat-rate or unlimited long-distance calling plans.

Enfin : ne jamais oublier que les taxes sur l'essence ont été créées pour compenser les baisses de recettes de la gabelle, de la taxe sur le sel.

[Pascale]

Encore une taxe : http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2011/06/21/04016-20110621ARTFIG00561-nouveau-tour-de-vis-fiscal-sur-les-successions.php

[Jérôme]

Les conséquences vont être les suivantes :

- échapper à la classification 4 étoiles

- diminution des prestations offertes

- diminution du nombre d'étrangers venant faire du tourisme

- diminution de la réputation de la française

- le compteur du degré de socialisme en France continue de s'incrémenter

Je suis loin d'être favorable à de nouvelles taxes mais je trouve celle-ci beaucoup moins nocives que d'autres. Cela ne pèse pas vraiment sur l'attractivité et la compétitivité du territoire français (contrairement aux prélèvement sur le travail, le revenu, les bénéfices…). Rien n'oblige les touristes étrangers à venir en France. S'ils trouvent les tarifs trop élevés, ils iront simplement ailleurs. Pensez-vous sérieusement que des hôtels chercheront à échapper à la classification 4 étoiles, ou que les touristes fortunés cesseront de venir pour une surtaxe de quelques euros ?

En revanche je trouve très inquiétantes les nouvelles taxes sur les successions.

[Fenster]

Salut! T.V.A bien?

http://www.romandie.com/news/n/_ALERTE___Bruxelles_propose_une_nouvelle_TVA_europeenne290620112106.asp

[Jaimepasmonpseudo]

Une nouvelle taxe frappe les caravanes

Les propriétaires de résidences mobiles terrestres occupées en tant que résidences principales doivent s'acquitter d'une nouvelle taxe de 150 € par an.

Les caravanes et plus généralement toutes les résidences mobiles terrestres, occupées en tant que résidence principale, supporteront unetaxe de 150 €, du 1^e octobre au 30 septembre de l'année suivante. Un tarif réduit à 100 € est prévu lorsque la date de mise en circulation du véhicule est de plus de 10 ans.

La taxe est exigible au 1^e octobre ou dans le mois suivant la date d'achat de la résidence mobile, sauf si l'acquisition a lieu entre le 1^e août et le 30 septembre.

Sont exonérés de cette taxe :

• les propriétaires de résidences mobiles dont la date de mise en circulation est de plus de 15 ans ;
• les titulaires de l'allocation de solidarité aux personnes âgées ; de l'allocation supplémentaire d'invalidité ; de l'allocation aux adultes handicapés (sous conditions de ressources) ;
• les personnes atteintes d'une infirmité ou d'une invalidité les empêchant de subvenir par leur travail aux nécessités de l'existence (sous conditions de ressources) ;

Le propriétaire de la caravane doit remplir une déclaration, au plus tard le 30 septembre de chaque année, qu'il remet au centre des impôts avec le paiement de la taxe. Il lui est alors remis un récepissé qui devra être présenté aux agents habilités, sous peine d'une amende de 210 €.

Liens externes :

• Loi n° 2010-1658 du 29/12/2010 de finances rectificative pour 2010 (LFR 2010 (4)), JO du 30

[Calembredaine]

Il faut s'attendre à une augmentation exponentielle du nombre de ces "micro" taxes. C'est le crédo de l'UMP depuis l'élection de Sarko, plus que jamais validé par le besoin sans cesse croissant de pognon.

Notons l'incroyable injustice (et la totale inanité) de cette taxe qui touche les français les plus pauvres qui n'ont pas les moyens de louer au acheter autre chose qu'une caravane. Notons, l'immense générosité de l'Etat qui exonère les propriétaires de caravane de plus de 15 ans…

Le socialisme à la française dans toute sa splendeur.

[thabor]

De plus, si je lis bien, la taxe est de 150 € et l'amende de 210 €. Il faudrait être bête pour payer cette taxe. Sachant que le risque d'être contrôlés par les "agents habilités" ne doit pas être énorme !

[Jaimepasmonpseudo]

35€ pour introduire une action en justice :

L'idée d'une contribution directe des justiciables au financement de la justice couvait depuis longtemps, c'est chose faite depuis la loi de finances rectificative du 29 juillet dernier. Cette nouvelle contribution, fixée à 35 €, sera exigée de la personne qui souhaite introduire une procédure devant une juridiction civile, commerciale, prud'homale, sociale, rurale, ou administrative.<br style="margin-top: 0px; margin-right: 0px; margin-bottom: 0px; margin-left: 0px; padding-top: 0px; padding-right: 0px; padding-bottom: 0px; padding-left: 0px; ">Dans certains cas, limitativement énumérés, la partie concernée est exonérée de ce paiement (bénéficiaire de l'aide juridictionnelle, situations de surendettement, procédures introduites devant la commission d'indemnisation des victimes d'infraction, devant le juge des enfants, le juge des libertés et de la détention ou le juge des tutelles,…). La partie acquitte cette contribution par voie de timbre mobile ou par voie électronique.<br style="margin-top: 0px; margin-right: 0px; margin-bottom: 0px; margin-left: 0px; padding-top: 0px; padding-right: 0px; padding-bottom: 0px; padding-left: 0px; ">Lorsque la procédure est introduite par un avocat, il doit acquitter la contribution pour le compte de son client. Cette contribution s'applique aux instances introduites à compter du 1er octobre 2011

Loi du 29 juillet 2011 (JO du 30) - art.54

Un bon moyen de baisser le nombre de plainte et donc la délinquance ?

http://www.boursorama.com/actualites/35-pour-introduire-une-action-en-justice-7a781295b53ed23703fa48f92824f832

[henriparisien]

J'en ai une :

Selon nos informations, le gouvernement s’apprêterait à relever le forfait social payé par les entreprises à 8% en 2012, alors qu’il est actuellement de 6%.

Le forfait social est une sorte de contribution sociale, qui pèse sur les sommes versées au titre de l’intéressement, de la participation, de l’épargne salariale et des retraites supplémentaires. Il a été mis en place en 2009, au taux de 2%. Depuis, il a été relevé de deux points chaque année par le gouvernement ! Le projet de Budget pour 2012 ne devrait pas faire exception à la règle. Le relèvement de 6% à 8% pourrait rapporter 400 millions d’euros à Sécurité sociale.

http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2011/08/20/97002-20110820FILWWW00317-info-le-figaro-crise-le-forfait-social-paye-par-les-entreprises-serait-releve.php

[Calembredaine]

Un bon moyen de baisser le nombre de plainte et donc la délinquance ?

http://www.boursoram…3fa48f92824f832

Moi ça me va très bien, ça m'évitera quelques comparutions prud'hommes déclenchées par d'ex salariés escrocs qui tentent -sans prendre aucun risque- de m'extorquer quelques euros.

[neuneu2k]

Moi ça me va très bien, ça m'évitera quelques comparutions prud'hommes déclenchées par d'ex salariés escrocs qui tentent -sans prendre aucun risque- de m'extorquer quelques euros.

35€, même pour un smicard, c'est peau de zob par rapport au cout d’opportunité d’aller aux prud’hommes plutôt que de faire de l’interim.

[teabag]

J'en ai une :

http://www.lefigaro….rait-releve.php

Encore une taxe qui ne dit pas son nom et qui aura vu le jour dans l'indifférence général. Le "!" utilisé dans l'article est intéressant.

[Calembredaine]

35€, même pour un smicard, c'est peau de zob par rapport au cout d’opportunité d’aller aux prud’hommes plutôt que de faire de l’interim.

Hooo, ceux qui y vont savent pertinemment qu'ils ont très peu de chance d'obtenir quoique ce soit. En 16 ans, je n'ai jamais été condamné à payer le moindre euros.

On entends souvent des témoignages de décisions extraordinairement biaisées en faveur de salariés mais encore faut-il qu'il y ait un doute profitable à ces derniers.

Encore récemment, un ex-CDD qui avait refusé un CDI, le salaire ne lui convenant pas, s'est invité dans mon bureau pour me menacer:

"Mon oncle travaille à la CGT, si vous n'avez pas la preuve que vous m'avez proposé un CDI, vous devez me verser une prime de "précarité" sinon je vous fout aux prud'hommes"

Effectivement pas de lettre d'embauche envoyée en recommandé mais inscription sur bulletin, sur papelard pole emploi (obligatoire de donner une raison au non paiement de la prime). Résultat, aucun euros de plus versé, bien évidemment mais que de temps perdu!

[Invité rogermila]

35€, même pour un smicard, c'est peau de zob par rapport au cout d’opportunité d’aller aux prud’hommes plutôt que de faire de l’interim.

je ne vois pas le rapport entre aller aux prudhommes ou faire de l'intérim.

Est-ce que ça sous-entendrait que tu souhaiterais la généralisation de l'interim et la fin des CDI. ?

[fryer]

Juridiquement, un salarié est plus sécurisé en CDD qu'en CDI. Et il peut même toucher l'indem de fin de contrat dans certains cas.

Donc tu bouges ptet plus en intérim/CDD mais tu te fais plus de pognon aussi (sans être dans l'insécurité non plus dans le cas du CDD)

[neuneu2k]

je ne vois pas le rapport entre aller aux prudhommes ou faire de l'intérim.

Parce que tu ne comprends rien a rien et ne sais pas lire 'cout d'opportunité', c'est du togolais pour toi ?

[Tremendo]

Juridiquement, un salarié est plus sécurisé en CDD qu'en CDI. Et il peut même toucher l'indem de fin de contrat dans certains cas.

Donc tu bouges ptet plus en intérim/CDD mais tu te fais plus de pognon aussi (sans être dans l'insécurité non plus dans le cas du CDD)

Je ne sais pas en France, mais en Espagne, un CDD paye moitié moins d'impôt sur le revenu, et ça c'est pas négligeable.

[fryer]

Je ne sais pas en France, mais en Espagne, un CDD paye moitié moins d'impôt sur le revenu, et ça c'est pas négligeable.

Ce n'est pas le cas en France, ca serait trop beau ^^

[Sloonz]

Quelqu’un saurait où trouver toute la liste des taxes mises en place depuis l’arrivée de Sarkozy à l’Élysée ? Je trouve que des trucs très vieux (2008) ou bien complètement non sourcés.

[Noob]

Hooo, ceux qui y vont savent pertinemment qu'ils ont très peu de chance d'obtenir quoique ce soit. En 16 ans, je n'ai jamais été condamné à payer le moindre euros.

On entends souvent des témoignages de décisions extraordinairement biaisées en faveur de salariés mais encore faut-il qu'il y ait un doute profitable à ces derniers.

Encore récemment, un ex-CDD qui avait refusé un CDI, le salaire ne lui convenant pas, s'est invité dans mon bureau pour me menacer:

"Mon oncle travaille à la CGT, si vous n'avez pas la preuve que vous m'avez proposé un CDI, vous devez me verser une prime de "précarité" sinon je vous fout aux prud'hommes"

Effectivement pas de lettre d'embauche envoyée en recommandé mais inscription sur bulletin, sur papelard pole emploi (obligatoire de donner une raison au non paiement de la prime). Résultat, aucun euros de plus versé, bien évidemment mais que de temps perdu!

Je veux pas me mêler de ce qui me regarde pas, mais ce mec bosse encore dans votre boite ?

Je veux dire, a-t-il fini son CDD, parce que bosser avec une personne qui vient en menaçant c'est gonflant non ?

[Pascale]

Avec la déclaration de Fillion hier, ce n'est plus une pluie de taxes (provisoires ?), mais un déluge

[Kuing Yamang]

Avec la déclaration de Fillion hier, ce n'est plus une pluie de taxes (provisoires ?), mais un déluge

Il me fait rire (jaune), NS, il veut taxer les sodas à cause du sucre !

Si il veut être logique, il va falloir aussi taxer les jus 100% pur fruit !

http://tatoufaux.com/?Le-coca-est-beaucoup-plus-sucre

‎

"Dans 100 ml de Coca, il y a très exactement 10,19 g de glucides. Ce n’est pas rien ! Et ça représente tout de même 40,76 kcal, soit près de 75 kcal pour un grand verre.

Dans 100 ml de jus d’orange, il y a entre 8,6 g (pour un jus à la pulpe réfrigéré non pasteurisé) et 10,50 g, voire plus, pour un jus à base de jus d’orange concentré (100 % de teneur en fruit). Et ne parlons pas des nectars (rarement plus de 50 % de fruits, presque toujours 50 % d’eau et la plupart du temps autant de sucre qu’il en faut pour donner du goût à la mixture). Dans tous les cas, impossible d’en trouver un qui fasse moins de 40 kcal, 41 ou 42 étant ce que l’on trouve le plus fréquemment. Soit pas moins pas plus de 75 Kcal pour un grand verre."

Au passage, les sucres sont l'énergie des cellules, ils ne sont pas des toxiques, au contraire. Bientôt des augmentations de taxes sur les graisses ? Et ensuite le sel ?

[Calembredaine]

Je veux pas me mêler de ce qui me regarde pas, mais ce mec bosse encore dans votre boite ?

Je veux dire, a-t-il fini son CDD, parce que bosser avec une personne qui vient en menaçant c'est gonflant non ?

Non!

Tiens, j'en ai une autre, amusante, qui illustre cette nouvelle attitude des salariés peu qualifiés:

Un salarié agresse physiquement un cadre parce que ce dernier lui demande d'effectuer une heure de plus en compensation de son heure de retard du matin… (c'était en début d'année).

Le salarié frôle le licenciement pour faute, il s'excuse platement auprès du cadre en question et s'en tire avec une mise à pied d'une journée.

Deux mois plus tard, il arrive la gueule enfarinée et demande une augmentation… Sinon il s'en va (et évidemment ne veut pas démissionner, il exige une rupture conventionnelle).

Voilà, c'est cela le résultat de la politique sociale en France.