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Libéraux.org : Charte - Statuts - Règlement (Mise à jour février 2018))


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'Charte du Forum Libéraux.org' a dit :

Liberaux.org met à la disposition des internautes un forum régi par la charte suivante :

1. Le forum de Liberaux.org est un espace de dialogue et de réflexion entre libéraux, consacré principalement au libéralisme.

2. Liberaux.org étant une association de droit français, tous les internautes intervenant sur le forum doivent respecter la loi française lorsqu'ils y postent du contenu.

3. Le forum et son contenu sont la propriété de l’association Liberaux.org. Tous les droits sur le contenu posté sont cédés à l'association, qui se réserve notamment le droit de les effacer sans en garder copie.

4. Le membre du Bureau responsable du forum peut se faire assister des personnes de son choix, désignées comme animateurs, et révocables ad nutum. Ensemble, ils composent l’équipe de Modération. Cette dernière a autorité sur l’ensemble du forum.

5. Sont notamment prohibés :

 

a. les attaques personnelles (invectives, insultes, menaces, harcèlement…)

b. l’abus de sarcasmes, de moquerie et de pratiques de débat déloyales et non constructives

c. l'atteinte à la vie privée des participants ou la diffamation

d. l’incitation au non respect des lois françaises (y compris l’incitation à la fraude fiscale)

e. la violation de droits intellectuels de tiers

f. les messages à seule vocation commerciale

g. tout contenu pornographique (le forum étant accessible aux mineurs)

f. les délires complotistes et les propos haineux

i. tout acte malveillant à l’égard de l’association, de ses propriétés et de ses membres

Cette liste n'est pas exhaustive. Chaque animateur peut supprimer le cas échéant tout contenu sans préavis ni délai.

En cas d'attaque personnelle, quelle qu'en soit la forme, si un intervenant surenchèrit, il sera aussi sévèrement puni que l'agresseur.

6. Toute contravention à la présente charte pourra être soumise à l'équipe de Modération qui jugera de la réaction appropriée, qui peut aller du simple rappel à l’ordre à l’exclusion définitive du forum.

Tout participant au forum peut être exclu sans avertissement.

La jauge d’avertissement indique le degré de sévérité avec lequel chaque participant pourra être jugé par l'équipe de Modération. Son état dépend du passif du participant concerné, et pourra être modifié par l'équipe de Modération selon l'évolution du comportement dudit participant. Elle n’est visible que par ledit participant et par les animateurs.

7. Les intervenants sont invités à suivre les bonnes pratiques du forum. La Modération est chargée de veiller à leur respect.

8. Toute contestation de l'activité de la Modération, toute demande de sanction ou d'indulgence à l'égard d'un participant, et toute contestation du contenu de la présente charte sont interdites sur l'ensemble du forum, à l’exception des messages privés.

9. Si malgré la vigilance des animateurs, qui exercent une modération à posteriori, subsisterait un message contenant des propos que d'aucuns jugeraient illégaux, l'association Liberaux.org invite les participants à le signaler afin qu'il puisse être effacé dans les meilleurs délais. Les références de chaque participant sont conservées par le serveur du forum, y compris pour des connexions anonymes, et l'administrateur se réserve le droit, en cas de besoin, de transmettre ces éléments d'information aux autorités compétentes.

10. La Modération est souveraine dans ses décisions, aussi bien quant à leur fond que quant au moment où elles sont prises.

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  • 3 years later...
'Statuts de l'association Libéraux.org' a dit :

Article 1er - Titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre liberaux.org.

 

Article 2 - Objet

Cette association a pour but de promouvoir la recherche par et sur les auteurs libéraux ainsi que l'enseignement des idées libérales, sur tous les supports de communication.

 

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé à l'adresse suivante : (à compléter)

Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; une ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

 

Article 4 - Composition

L'association se compose de membres adhérents, de membres actifs et de membres bienfaiteurs.

 

Article 5 – Admission et catégories de membres

Article 5a - Admission

Pour être admis dans l'association en tant que membre adhérent, il est nécessaire de payer la cotisation.

Article 5b - Cooptation

Pour devenir membre actif, le candidat doit avoir été membre adhérent durant un an et être coopté par le bureau statuant à la majorité simple. Le bureau étudie exclusivement les candidatures des membres adhérents à jour de cotisations, parrainés par au moins deux membres actifs présents dans l'association depuis au moins un an. Un membre actif peut signaler son opposition à ce parrainage dans les quinze jours suivant l’annonce de la candidature du membre. Cette opposition annule deux parrainages. Le bureau statue en dernier ressort à l'issue de ce délai, et sa décision n'a pas à être motivée. La preuve de la qualité de membre actif est la décision de cooptation du bureau publiée dans le forum prévu à cet effet. Le fait d'avoir payé une "cotisation de membre bienfaiteur", "cotisation de soutien" ou autre cotisation supérieure au minimum exigé des membres adhérents ne confère en aucun cas la qualité de membre actif ou bienfaiteur. Les membres actifs disposent de tous les droits et privilèges des membres adhérents.

Article 5c - Membres bienfaiteurs

Est membre bienfaiteur tout membre actif qui paie une cotisation supérieure au seuil fixé par l'assemblée générale pour bénéficier de cette qualité. Les membres bienfaiteurs disposent de tous les droits et privilèges des membres actifs.

 

Article 6 – Membres

La cotisation versée par les membres bienfaiteurs est fixée par l'assemblée générale à un montant qui ne peut être inférieur à 100€. La cotisation versée par les autres catégories de membres est fixée par l'assemblée générale à un montant qui ne peut être inférieur à 30€. Par dérogation, cette cotisation minimale est fixée à 15€ pour les membres étudiants ou chômeurs.

 

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

  • La démission ;
  • Le décès ;
  • La radiation prononcée par le bureau pour motif grave, après que l'intéressé a été invité à présenter sa défense au bureau - la radiation devant être motivée ;
  • La radiation prononcée automatiquement par le bureau après un délai de grâce d'un an pour non-paiement de la cotisation ;
  • La radiation prononcée par l'Assemblée Générale.

 

Article 8 - Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

  • le montant des cotisations versées par les adhérents ;
  • les sources de revenus issues des activités de l'association (affiliation aux boutiques type Amazon, etc…) ;
  • les dons manuels.

 

Article 9 – Bureau

L’Association est dirigée par un bureau de 5 membres, élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le Bureau fait ou autorise tous les actes ou opérations dans la limite de son objet et qui ne sont pas du ressort de l’Assemblée Générale. Le Bureau arrête le budget et les comptes annuels de l’association.

Le Bureau est composé de :

  • Un président :

Le président convoque les assemblées générales et les réunions du Bureau. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association ; il peut former dans les mêmes conditions tous les appels, oppositions, pourvois ou recours et consentir toutes les transactions et/ou renonciation à agir. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par tout autre membre du bureau spécialement délégué par ledit bureau. La fonction de président de l’Association Liberaux.org n’est pas rémunérée. En cas de condamnation du président à des dommages et intérêts, dans le cadre d’une instance judiciaire en cours ou à venir, rattachable à ses fonctions de président de l’Association — notamment en cas d’action exercée contre ce dernier en sa qualité de directeur de la publication du site Internet Contrepoints.org — l’Association prendra en charge l’intégralité des frais d’avocats ainsi que le montant de la condamnation de son président. A contrario, l'Association ne prendra en charge aucune condamnation et/ou frais d'avocats de son président si l'engagement de la responsabilité civile et/ou pénale de ce dernier est détachable de ses fonctions de président de l'association Liberaux.org.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.

  • Un trésorier :

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée annuelle, qui statue sur la gestion.

 

Le Bureau est chargé de la gestion journalière de l’association. Les rôles des différents membres du bureau sont précisés par le règlement de l’association. Le Bureau nomme et révoque sans autre formalité les personnes de son choix pour l’assister ou le conseiller dans ses tâches.

 

Article 9bis – Président d'honneur

M. Fabrice Ribet, initiateur des sites Catallaxia et Liberaux.org est président d'honneur à vie de l'association.

 

Article 10 – Réunion du bureau

Les membres du bureau participent aux discussions du bureau, sur le forum prévu à cet effet, au moins une fois par semaine. Si un membre du bureau est absent plus de six semaines de suite, il pourra être convoqué par e-mail afin de s'expliquer. En l'absence d'intervention de sa part sur le forum du bureau dans le mois qui suit, sa démission pourra être prononcée à l'unanimité des autres membres du bureau.

Les décisions, sauf mention contraire dans les statuts ou le règlement, sont prises à la majorité des voix. Les décisions sont publiées par le secrétaire, à destination des membres actifs de l'association, dans un fil prévu à cet effet au plus tard une semaine après le vote, faute de quoi n'importe quel membre du bureau peut assurer cette publication. Les décisions du bureau sont exécutoires à partir de leur publication.

Un membre du bureau ne peut participer à une décision qui porte un jugement sur une action à laquelle il a participé, sauf dans le cas où cette stipulation exclurait du vote la majorité du bureau, soit trois membres au moins.

 

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

Ont le droit de vote à l'assemblée générale ordinaire tous les membres actifs à jour de cotisation sur l'année en cours avant le début de l'assemblée générale, ainsi que tous les membres actifs ayant payé leur cotisation l'année passée et à jour de cotisation lors de la précédente assemblée générale ordinaire. Les membres qui remplissent les conditions d'accès après la date de début de l'AG peuvent se voir accorder cet accès à la discrétion du bureau. Les membres adhérents n'ont aucun droit d'accès ou de vote aux assemblées générales. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier sur un forum privé du site http://www.liberaux.org. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire qui leur adresse un e-mail. Il est de la responsabilité de chaque membre de maintenir son adresse e-mail à jour dans son profil d'utilisateur ; la preuve de l'envoi des e-mails suffit à considérer une personne comme régulièrement convoquée, quand bien même la remise est impossible. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations, ainsi que la durée de l'assemblée générale, celle-ci ne pouvant être inférieure à sept jours consécutifs. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

L'approbation du règlement des sites Internet que gère l'association relève de la seule compétence de l'assemblée générale. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, des membres du bureau sortants s'il y a lieu. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Les votes soumis à l'assemblée générale ne sont validés que si les membres ont eu la possibilité de voter (c.à.d. le forum internet fonctionnel et le fil de vote ouvert) pendant au moins 24 heures consécutives. Tout article des présents statuts peut être individuellement amendé par l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, à la majorité des deux tiers des votants ; dans ce cas, les nouveaux statuts seront déposés dans un délai maximum d'un mois après leur approbation, mais ils seront immédiatement opposables aux membres dans le cadre de la gestion journalière de l'association.

 

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande d'un quart plus un des membres actifs à l'exception des membre adhérents, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11. Ne peuvent voter aux assemblée générales extraordinaires que les membres actifs depuis plus d'un an. En cas d'AG extraordinaire, le premier point de l'ordre du jour est obligatoirement l'élection d'un secrétaire de séance. Le vote est un scrutin uninominal à un tour, à la majorité relative, par pseudonyme libre, sans liste de candidats préétablie. En cas d'égalité en tête, toutefois, les candidats à égalité devront s'accorder sur le choix d'une tierce personne dans un délai de 24h, faute de quoi un nouveau vote sera organisé dont ils seront exclus.

 

Article 13 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et, s'il y a lieu, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 

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Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Liberaux.org, il ne saurait s'y substituer. Il peut être modifié par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des votants.

Règles de fonctionnement administratives de l'association

1.Les membres

1.1 Radiations

Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être radié pour les motifs suivants:

* Comportement non conforme avec l'éthique de l'association ;

* Non-respect des statuts et du règlement intérieur

* Décision à la majorité des deux tiers de l'assemblée générale ; dans ce cas, aucune justification n'est nécessaire ;

* Non paiement de la cotisation.

Dans les deux premiers cas, la radiation est prononcée par le bureau, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure de radiation est engagée. Le membre est convoqué par email mentionnant les motifs de la radiation quinze jours avant cette réunion. Il peut se faire assister d'une personne de son choix. La réunion est, comme toutes les réunions du bureau, électronique.

1.2 Les membres qui ne sont pas à jour de cotisation sont automatiquement radiés après un délai de grâce d'un an et perdent définitivement leurs droits et privilèges associés à leur statut de membre (participation au forum privé et vote à l'AG).

1.3 L'exclusion administrative d'un des sites web de l'association n'implique pas la radiation de l'association et peut être prise sans justification par le responsable de ce site. Dans le cas du forum, des mesures techniques seront prises afin que la partie du forum dévolue aux Assemblées Générales reste accessible à l'exclu du forum.

2. Déroulement des assemblées générales

Les assemblées générales ont lieu conformément aux article 11 et 12 des statuts de l'association. Les membres qui ont statutairement le droit de participer aux assemblées générales sont convoqués suivant la procédure suivante : envoi d'un email à la dernière adresse indiquée dans les préférences du forum. Les membres non à jour de cotisations sont convoqués sous réserve de régularisation. Le vote s'effectue publiquement ; le secrétaire de séance comptabilise les votes, annonce les résultats, et en fait le bilan dans le PV de l'AG en cours. Il rédige un procès-verbal de l'assemblée générale. Les votes par procuration sont permis. La procuration est révocable jusqu'à la fin de l'Assemblée Générale. Dans le cas d'une assemblée générale ordinaire, le secrétaire du bureau est automatiquement secrétaire de séance, sauf en cas d'absence auquel cas le secrétaire de séance doit être nommé dans les 24h par décision du bureau.

3. Règles de fonctionnement des activités de l'association

3.1 L'association met à disposition des internautes :

* Un forum de discussions (Liberaux.org)

* Une encyclopédie collaborative en ligne (Wikibéral)

* Une base de donnée d'articles traitants du libéralisme (Catallaxia)

* Un webzine (Contrepoints)

* Des versions électroniques d'ouvrages de référence sur le libéralisme en français

L'association met à disposition de ses membres une plateforme d'hébergement de journaux en lignes (blogs).

Le fonctionnement de ces sites Internet et l'élaboration de leur contenu sont régis par les règles ci-dessous.

3.2.1 Le forum Liberaux.org

Le forum « Liberaux.org » est un forum de discussions sur Internet dont le fonctionnement est régi par une Charte publique, accessible à l'adresse suivante : http://www.liberaux….?act=boardrules.

3.2.2 Elaboration de la Charte

La Charte est rédigée par le bureau, et proposée à l'Assemblée Générale pour validation. L'Assemblée Générale dispose d'un droit d'amendement défini comme suit : un ou plusieurs membres de celle-ci peuvent déposer une proposition de modification de la Charte pour la soumettre au vote ; deux tiers des votants doivent l'approuver en Assemblée Générale pour la rendre effective.

3.2.3 Le responsable du forum

Le responsable du forum est élu par l'assemblée générale parmi les membres du bureau. Son rôle est de :

* Nommer et révoquer les modérateurs

* S'assurer du respect par les intervenants de la Charte du forum

* Arbitrer les décisions de modération en cas de conflit au sein de la modération

* Assurer la maintenance et l'évolution des outils informatiques selon les demandes du bureau

* Assurer la continuité du service délivré par les outils informatiques

3.2.4 Accès aux forums privés

à l'exception des forums réservés aux adhérents, le bureau de l'association choisit de manière discrétionnaire les utilisateurs qui ont accès aux forums privés de liberaux.org, selon les usages en vigueur pour chaque forum.

4.1 Wikibéral, Contrepoints & Catallaxia

« Wikibéral » est une encyclopédie collaborative en ligne sur le libéralisme. « Contrepoints » est le webzine de l'association. « Catallaxia » est une base de donnée en ligne d'articles traitant du libéralisme. Le site « Catallaxia » met également à disposition de ses visiteurs une sélection de grands ouvrages libéraux traduits en français en version intégrale sous format électronique (ebook). Tous les ouvrages doivent être passés dans le domaine public en France ou l'accord des ayant-droits (texte et traduction) doit avoir été obtenu.

4.2 Un Rédacteur en Chef des sites « Wikibéral », « Contrepoints » et « Catallaxia » est élu selon la procédure définie à l'article 11 des statuts. Son rôle est de :

* assurer la production d'articles de qualité (lorsqu'un article est publié, le lire et mettre les remarques ad hoc concernant des règles de base comme : mettre des sources, des références, wikiser les articles, etc…), en adéquation avec le corpus libéral ;

* proposer et susciter de nouveaux thèmes à créer ou approfondir, animer les différents portails thématiques ;

* recenser les articles qu'il serait intéressant de produire et identifier des auteurs potentiels ;

* contribuer à la rédaction de l'encyclopédie « Wikibéral » ;

* recenser des ouvrages libéraux de référence et s'assurer de la conformité avec le droit d'auteur de leur mise à disposition sous forme électronique (ebook) et éventuellement faire les démarches nécessaires pour obtenir les droits nécessaires ;

* coordonner le travail entre les volontaires pour l'édition des ebooks.

Le Rédacteur en Chef pourra se faire seconder par les personnes de son choix.

5. Hébergement de blogs

(à compléter)

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  • 3 years later...

Bienvenue sur liberaux.org. Vous vous apprêtez à vous enregistrer sur notre forum. Voici quelques règles élémentaires que vous devez connaître ; si vous les ignorez, la conséquence la plus probable est que vous vous ferez rapidement et définitivement exclure du forum.

  • Ce forum est un forum libéral privé destiné aux discussions entre libéraux. Il appartient à une association libérale qui en paie tous les frais. Il n'est pas destiné aux discussions entre les libéraux et les autres. Nous revendiquons la censure et la fermeture d'esprit la plus sectaire. Si vous êtes contre le libéralisme, si vous venez pour critiquer le libéralisme, inutile de vous inscrire, vous serez viré.
  • Vous êtes libéral ? Ça ne fait pas automatiquement de vous un habitué du forum. Vous êtes nouveau, soyez humble et comportez-vous comme ce que vous êtes - un invité.
  • Vous n'aurez jamais qu'une seule chance de faire une bonne première impression. Ce forum abrite des tendances du libéralisme qui vont de l'écologie libérale au libéral-conservatisme en passant par l'anarcho-capitalisme et tous les mélanges que vous pouvez imaginer. Mépriser les croyances d'autrui est une des pires choses que vous pouvez faire sur ce forum, que ces croyances soient religieuses ou au contraire laïques. D'une manière générale, ce que passe bien à l'extérieur du forum ne passe pas forcément bien dans le forum, alors lisez un peu avant de vous mettre à écrire, Ça vous épargnera des déconvenues.
  • Il n'existe pas de droit de légitime défense sur ce forum. Si on vous attaque, utilisez le bouton "signaler". En aucun cas le fait qu'on se conduise mal envers vous ne vous autorise à en faire autant, et en tant que nouveau, vous serez jugé plus sévèrement. C'est injuste mais c'est comme Ça.
  • Vous aimez le sport ? Alors vous savez que la règle numéro un, c'est que l'arbitre a raison même quand il a tort. Les modérateurs ne sont qu'humains, ils se trompent donc régulièrement. Ça n'empêche que si vous critiquez l'arbitre, c'est carton rouge.
  • Ce forum a une charte. A l'origine, elle était présentée ici aux nouveaux arrivants, en lieu et place de ce message. Nous nous sommes aperÇus que personne ne la lisait, et avons donc décidé de faire court histoire d'attirer l'attention sur l'essentiel. Nous ne pouvons que vous conseiller de la lire.
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