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spectre électromagnétique


Nicolas Azor

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Suite à cet article sur boursorama, je m'interroge pour la nième fois sur la gestion du spectre électromagnétique selon la théorie libérale.

Je ne suis pas expert en technologies réseau, mais vraiment j'ai l'impression qu'il y a quelque chose de louche dans tout ça. Est-il vraiment nécessaire d'attribuer chaque fréquence à quelqu'un en particulier et d'utiliser la force publique pour interdire aux autres de l'utiliser ? Est-ce liberhalal ?

Après tout, avec internet et les communications par paquets, on sait désormais faire transiter plusieurs signaux sur un même canal. Il y a des protocoles de gestion des collision, et même une technique dont j'ai oublié le nom et qui consiste à émettre sur une large plage.

Et lorsqu'une fréquence est vraiment trop encombrée, et bien va ailleurs, voilà-tout.

J'ignore si c'est faisable techniquement de "laisser les opérateurs se démerder", mais en tout cas je suis sûr que de laisser l'État gérer le tout d'autorité ce n'est certainement pas le meilleur moyen de faire émerger des solutions techniques.

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Je suis ignare techniquement, mais si le premier venu peut émettre sur les fréquences des pilotes de ligne ou de la police, ça fera tâche.

Même si c'était vrai, le fait est que l'État ne se contente pas de réglementer l'usage de ces fréquences en particulier, c'est tout le spectre qu'il veut contrôler.

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C’est une situation peu simple, je doute qu’il y ai une réponse simple, par contre, je suppose qu’il y a tout une jurisprudence complexe sur la résolution des conflits sur les ressources ‘ouvertes’, après tout, une ressource commune non appropriable, ce n’est pas nouveau, pensez ‘rivière’.

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C’est une situation peu simple, je doute qu’il y ai une réponse simple, par contre, je suppose qu’il y a tout une jurisprudence complexe sur la résolution des conflits sur les ressources ‘ouvertes’, après tout, une ressource commune non appropriable, ce n’est pas nouveau, pensez ‘rivière’.

Vrai. Je me suis rendu compte qu'il s'agissait d'un problème de ce genre (problème des communs) uniquement après avoir posté.

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En fait, le monopole des fréquences par l'Etat, ça empêche l'apparition d'un réseau parallèle non contrôlé. Imaginez un peu que les gens construisent leur internet parallèle en réseau mesh à partir de chez eux, et que l'état ne puisse pas pister les nazis pédophiles !

Seuls une bande restreinte est disponible pour le grand public, sans enregistrement auprès de l'Etat. Et la largeur de bande est trop faible pour faire passer des flux larges (pensez plutôt CB et SSTV…)

Les radios amateurs qui ont du matériel un peu puissant pour émettre doivent avoir une licence, et l'Etat ne laisse faire ce genre d'activité que parce qu'en cas de grosse catastrophe (naturelle), il peut réquisitionner les radios-amateurs pour faire passer l'information là où les infrastructures classiques sont détruites (si c'est pas un aveu de l'efficacité du particulier en dernier ressort, ça…)

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Invité Arn0

Chacun est libre d'émettre tant qu'il n’empêche pas le voisin d'en faire autant, les éventuels conflits étant réglé par la règle du premier arrivant sauf convention ou coutume contraire. Je crois qu'on appelle cela… la propriété.

Sinon je trouve amusant cette manie de vouloir régler les problèmes juridiques par des moyens technologiques : certains devraient peut-être s’interroger un peu plus sur le fait que leur "théorie du droit" à besoin de ce genre de béquille.

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Invité jabial

Chacun est libre d'émettre tant qu'il n’empêche pas le voisin d'en faire autant, les éventuels conflits étant réglé par la règle du premier arrivant sauf convention ou coutume contraire. Je crois qu'on appelle cela la propriété.

Selon moi ce n'est pas tout à fait de la propriété mais plutôt un droit d'usage, mais sur le fond, je suis d'accord sur la règle.

La différence fondamentale entre un droit d'usage et un droit de propriété, c'est qu'un droit de propriété est fondamentalement un droit d'exclure, toutes les modalités de son exercice (usus, fructus, abusus) découlant de la conjonction de cette faculté d'exclure et des libertés fondamentales, dont celle de transférer ses propres droits par contrat. Un droit de propriété ne peut être créé que par la création d'une chose, suite à quoi il peut être transmis.

Lorsqu'au contraire il ne s'agit pas d'une chose créée mais d'une chose utilisée, c'est le domaine des droits d'usage. Le droit d'usage est un droit qui naît non de la création mais de l'habitude. Il emporte l'interdiction d'empêcher le titulaire du droit de poursuivre son usage habituel. Il ne crée pas d'exclusivité, c'est-à-dire que l'usager habituel ne peut pas empêcher un usage concurrent qui ne nuit pas à son usage habituel. Par exemple, dans le cas d'une fréquence, si une nouvelle technologie apparaît qui permet de l'utiliser en double sans trouble pour les utilisateurs de l'ancien appareil, il n'y a pas de possibilité de l'interdire.

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Et pour rebondir sur jabial (en tout bien tout honneur :)), donner propriété à quelqu'un sur certaines bandes de fréquences a le potentiel d'embêter la planète entière. Avec les réflexions des signaux sur la couche atmosphérique, il y aurait moyen pour quelqu'un de mal intentionné d'émettre sur une plage de fréquence, et de brouiller et noyer tout le monde dans un hémisphère complet autour de la planète, en forçant tout le monde…. Pas glop…

Dans la rubrique les inventions qui font faire un bond en avant, j'avais parlé du compressed sensing. Ici, c'est une excellente illustration du problème du législateur qui se laisse dépasser par la technique. Avec la technique déjà présentée, on pourrait potentiellement faire passer 3 ou 4 fois plus d'infos dans la même bande de fréquence qu'actuellement. Malheureusement, le législateur considère toujours que c'est une ressource rare, qu'il doit allouer au compte goutte…

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Avec la technique déjà présentée, on pourrait potentiellement faire passer 3 ou 4 fois plus d'infos dans la même bande de fréquence qu'actuellement. Malheureusement, le législateur considère toujours que c'est une ressource rare, qu'il doit allouer au compte goutte…

Le problème n'est pas tant dans l'allocation de la ressource rare (car oui, elle est rare) que dans le micro management de l'usage de cette ressource, Orange (par exemple) n'a pas un droit sur une plage de fréquence, mais un droit d'utiliser un certain protocole sur une plage de fréquence, sinon, ils seraient les premiers a exploiter (enfin je me comprends, a acheter du matériel exploitant) ce genre d’évolutions, ou a défaut, a louer ‘leur’ fréquence a quelqu’un capable de le faire.

L’allocation exclusive de la ressource n’est peut être pas une nécessité, mais l’arbitrage en cas de conflit sur celle-ci l’est bien, ensuite, il me semble ridicule, étant donné les portées faibles de la plupart des émetteurs ‘modernes’ (tours 3G par exemple) d’arbitrer au niveau du territoire national, un arbitrage local n’aurai pas du tout les mêmes effets néfastes.

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