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Conquête spatiale

Nicolas Azor

Par Nicolas Azor,
dans Science et technologie

Rôle de l'Etat dans la conquète spatiale  

120 membres ont voté

  1. 1. Selon vous, quelle place doit prendre l'Etat dans la conquète de l'espace ?

    • La conquète de l'espace est l'un des rares domaines dans lequel l'intervention de l'Etat prend tout son sens.
      3
    • L'Etat peut intervenir mais il ne doit pas empêcher les initiatives privées
      31
    • L'Etat peut intervenir mais il doit cesser d'envoyer des hommes. Leur utilité est négligeable par rapport au coùt exorbitant des missions habitées. Les sondes d'exploration et grands observatoires doivent être privilégiés.
      3
    • L'Etat ne doit pas intervenir opérationnellement mais peut apporter une aide scientifique à travers les universités
      15
    • L'Etat ne doit pas intervenir du tout. Ceux qui veulent explorer l'espace doivent le faire par leurs propres moyens. Et tant pis si les résultats obtenus seront inférieurs à ceux obtenus jusqu'ici grâce à l'intervention de l'Etat.
      68

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Calembredaine

Calembredaine

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il y a 47 minutes, Flashy a dit :

 

Le Luxembourg s'était positionné très tôt dans le domaine des satellites commerciaux. Une grosse bêtise, qui n'a aucun avenir.

Il semblerait qu'au final, le calcul se soit avéré pas trop mauvais.

 

Cela étant signalé, les réussites passées ne préjugent pas du succès de ce pari-là. A tout le moins, il me paraît plutôt intéressant que des pays poussent pour que le communisme spatial prenne fin, ce qui est une condition nécessaire (mais pas suffisante) pour que des entreprises puissent faire des bénéfices en exploitant les ressources spatiales.

 

Je crains, de mon côté, que la France ne se dresse comme parangon de conservatisme sur ce sujet-là. On verra bien.

 

Permettre le commerce de ce qui vient de l'espace une excellente chose mais entre l'interdiction et la régulation la différence est faible. Je n'arrive même pas à imaginer que l'on puisse "autoriser ou non" un commerce, d'une part et un commerce de matériaux de l'espace d'autre part. De quel droit?

 

Je n'avais pas compris ton point de vue sur la position française et je pense que tu as raison; sauf ouverture tous azimuts par les autres états, ils vont opter pour l'interdiction.

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Flashy

Flashy

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il y a 37 minutes, Rocou a dit :

Permettre le commerce de ce qui vient de l'espace une excellente chose mais entre l'interdiction et la régulation la différence est faible. Je n'arrive même pas à imaginer que l'on puisse "autoriser ou non" un commerce, d'une part et un commerce de matériaux de l'espace d'autre part. De quel droit?

 

Pendant la guerre froide et la course à l'espace, des traités internationaux ont été signés pour réglementer l'espace et son utilisation. Ce traité a été négocié surtout entre l'URSS et les USA, tu imagines que la liberté du commerce n'était pas vraiment la top priorité...

 

Page wikipedia ici : https://en.wikipedia.org/wiki/Outer_Space_Treaty

Grosso merdo, tu as plusieurs points dans ce traité de 1967 : 

 

Citation

 

Article I :

les autres corps célestes, doivent se faire pour le bien et dans l’intérêt de tous les pays, quel que soit le stade de leur développement économique ou scientifique; elles sont l’apanage de l’humanité tout entière. L’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, peut être exploré et utilisé librement par tous les États sans aucune discrimination, dans des conditions d’égalité et conformément au droit international, toutes les régions des corps célestes devant être librement accessibles. Les recherches scientifiques sont libres dans l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, et les États doivent faciliter et encourager la coopération internationale dans ces recherches.

 

 

NB : mais tu as des règles aux Etats-Unis qui sont venues encadrées les éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle dans l'Espace...

La liberté de la recherche a donc quelques limites, semble-t-il.

 

Citation

Article II

L’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ne peut faire l’objet d’appropriation nationale par proclamation de souveraineté, ni par voie d’utilisation ou d’occupation, ni par aucun autre moyen.

 

NB : Cela vise, à mon sens, uniquement les Etats.

 

Citation

Article IV

Les États parties au Traité s’engagent à ne mettre sur orbite autour de la Terre aucun objet porteur d’armes nucléaires ou de tout autre type d’armes de destruction massive, à ne pas installer de telles armes sur des corps célestes et à ne pas placer de telles armes, de toute autre manière, dans l’espace extra-atmosphérique. Tous les États parties au Traité utiliseront la Lune et les autres corps célestes exclusivement à des fins pacifiques. Sont interdits sur les corps célestes l’aménagement de bases et installations militaires et de fortifications, les essais d’armes de tous types et l’exécution de manœuvres militaires. N’est pas interdite l’utilisation de personnel militaire à des fins de recherche scientifique ou à toute autre fin pacifique. N’est pas interdite non plus l’utilisation de tout équipement ou installation nécessaire à l’exploration pacifique de la Lune et des autres corps célestes.

 

NB : on devine un peu pourquoi cette convention a été mise sur la table, et ce qui préoccupait le plus les négociateurs... le commerce spatial n'était qu'annexe ; le point central, c'est bien d'éviter que l'URSS ou les Etats-Unis revendiquent la Lune, et y bâtissent des bases militaires de lancement de missiles nucléaires.

 

Citation

Article VI

 

Les États parties au Traité ont la responsabilité internationale des activités nationales dans l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, qu’elles soient entreprises par des organismes gouvernementaux ou par des entités non gouvernementales, et de veiller à ce que les activités nationales soient poursuivies conformément aux dispositions énoncées dans le présent Traité. Les activités des entités non gouvernementales dans l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, doivent faire l’objet d’une autorisation et d’une surveillance continue de la part de l’État approprié partie au Traité.

En cas d’activités poursuivies par une organisation internationale dans l’espace extraatmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, la responsabilité du respect des dispositions du présent Traité incombera à cette organisation internationale et aux États parties au Traité qui font partie de ladite organisation.

 

Donc, autorisation obligatoire par le fait de cette convention internationale. Convention qui a été négociée, je le rappelle, en pleine guerre froide, entre l'UK, les USA et l'URSS...

 

Citation

Article VII

 

Tout État partie au Traité qui procède ou fait procéder au lancement d’un objet dans l’espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, et tout État partie dont le territoire ou les installations servent au lancement d’un objet, est responsable du point de vue international des dommages causés par ledit objet ou par ses éléments constitutifs, sur la Terre, dans l’atmosphère ou dans l’espace extraatmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, à un autre État partie au Traité ou aux personnes physiques ou morales qui relèvent de cet autre État.

 

Donc, le responsable d'un dommage, c'est l'Etat de lancement. Pas sûr que ce soit opposable à une personne privée, ceci dit.

 

Citation

Article VIII

 

L’État partie au Traité sur le registre duquel est inscrit un objet lancé dans l’espace extra-atmosphérique conservera sous sa juridiction et son contrôle ledit objet et tout le personnel dudit objet, alors qu’ils se trouvent dans l’espace extraatmosphérique ou sur un corps céleste.

 

Les droits de propriété sur les objets lancés dans l’espace extra-atmosphérique, y compris les objets amenés ou construits sur un corps céleste, ainsi que sur leurs éléments constitutifs, demeurent entiers lorsque ces objets ou éléments se trouvent dans l’espace extra-atmosphérique ou sur un corps céleste, et lorsqu’ils reviennent sur la Terre. Les objets ou éléments constitutifs d’objets trouvés au-delà des limites de l’État partie au Traité sur le registre duquel ils sont inscrits doivent être restitués à cet État partie au Traité, celui-ci étant tenu de fournir, sur demande, des données d’identification avant la restitution.

 

Donc, loi applicable = loi de l'Etat où est enregistré l'objet lancé.

 

Les droits de propriété qui existaient sur Terre demeurent dans l'espace (ils ne disparaissent pas par la magie de l'absence d'atmosphère). 

Par contre, les "objets ou éléments constitutifs d'objets trouvés au-delà des limites de l'Etat" doivent être restitués à l'Etat au retour ! 

 

Tu as un autre accord qui précise un petit peu les limites du commerce commercial : l'accord régissant les activités des Etats sur la Lune et les autres corps célestes de 1979. Si tu le survoles, tu constateras l'existence de l'article suivant : 

http://www.unoosa.org/pdf/publications/STSPACE11F.pdf

 

Citation

Article 11

 

1. La Lune et ses ressources naturelles constituent le patrimoine commun de l’humanité, qui trouve son expression dans les dispositions du présent Accord, en particulier au paragraphe 5 du présent article.

 

2. La Lune ne peut faire l’objet d’aucune appropriation nationale par proclamation de souveraineté, ni par voie d’utilisation ou d’occupation, ni par aucun autre moyen.

 

3. Ni la surface ni le sous-sol de la Lune, ni une partie quelconque de celle-ci ou les ressources naturelles qui s’y trouvent, ne peuvent devenir la propriété d’États, d’organisations internationales intergouvernementales ou non gouvernementales, d’organisations nationales ou d’entités gouvernementales, ou de personnes physiques. L’installation à la surface ou sous la surface de la Lune de personnel ou de véhicules, matériel, stations, installations ou équipements spatiaux, y compris d’ouvrages reliés à sa surface ou à son sous-sol, ne crée pas de droits de propriété sur la surface ou le sous-sol de la Lune ou sur une partie quelconque de celle-ci. Les dispositions qui précèdent sont sans préjudice du régime international visé au paragraphe 5 du présent article.

 

4. Les États parties ont le droit d’explorer et d’utiliser la Lune, sans discrimination d’aucune sorte, dans des conditions d’égalité et conformément au droit international et aux dispositions du présent Accord.

 

5. Les États parties au présent Accord s’engagent à établir un régime international, y compris des procédures appropriées, régissant l’exploitation des ressources naturelles de la Lune lorsque cette exploitation sera sur le point de devenir possible. Cette disposition sera appliquée conformément à l’article 18 du présent Accord.

 

6. Pour faciliter l’établissement du régime international visé au paragraphe 5 du présent article, les États parties informent le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies, ainsi que le public et la communauté scientifique internationale, autant qu’il est possible et réalisable, de toutes ressources naturelles qu’ils peuvent découvrir sur la Lune.

 

7. Ledit régime international a notamment pour buts principaux:

 a) D’assurer la mise en valeur méthodique et sans danger des ressources naturelles de la Lune;

 b ) D’assurer la gestion rationnelle de ces ressources;

 c) De développer les possibilités d’utilisation de ces ressources; et

 d) De ménager une répartition équitable entre tous les États parties des avantages qui résulteront de ces ressources, une attention spéciale étant accordée aux intérêts et aux besoins des pays en développement, ainsi qu’aux efforts des pays qui ont contribué, soit directement, soit indirectement, à l’exploration de la Lune.

 

8. Toutes les activités relatives aux ressources naturelles de la Lune sont exercées d’une manière compatible avec les buts énoncés au paragraphe 7 du présent article et avec les dispositions du paragraphe 2 de l’article 6 du présent Accord. 11 

 

Bref, tout le monde a accès à ta base ; tu n'as aucun droit de propriété sur le sol ou le sous-sol de la lune mais aussi des ressources qui s'y trouvent. Si tu ramènes lesdites ressources sur Terre, il faudra les rendre à ton Etat de rattachement (convention de 1967).

 

A noter que le Traité sur la Lune n'a été ratifié que par des pays qui n'ont (pour ainsi dire) pas d'activité spatiale.
Deux pays ayant des activités spatiales ont signé (mais pas ratifié) cette convention : l'Inde et la France (cela remonte à plusieurs décennies, peut-être que la position française a changé...mais je crains, au vu de notre passif en la matière, que notre pays ne soit particulièrement conservateur et se refuse à l'existence d'un "capitalisme sauvage, destructeur et ultra-libéral" dans l'Espace). 

 

Bref, comment veux-tu qu'une quelconque activité spatiale privée puisse se développer avec un tel carcan? Tu investis pour récupérer telle ou telle ressource ; tu n'auras aucun droit de propriété dessus ; si, par malheur, tu ramènes ladite ressource sur Terre, il faudra la rendre à ton Etat de lancement. Ce dernier point n'est pas si handicapant (les ressources spatiales seront avant tout utilisées dans l'Espace), mais ça témoigne (je trouve) d'une conception particulière de ce marché de l'Espace.

 

C'est donc une excellente nouvelle qu'un Etat se décide à ignorer ces conventions, et se prépare à en proposer la renégociation en s'assurant de la possibilité de l'existence d'un droit de propriété au bénéfice de personnes privées.

 

 

 

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  • 2 months later...
  • 1 month later...
Flashy

Flashy

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Je rebondis sur ma présentation du "droit de l'espace" vu plus haut (qui, en l'état, ressemble beaucoup à un "communisme de l'espace", mais les USA et le Luxembourg comptent y mettre bon ordre) pour vous présenter une question d'un parlementaire français sur le sujet, que je vous laisse apprécier avec gourmandise : 

 

Citation

M. Bastien Lachaud appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les dangers d'une possible privatisation de l'espace. En effet, le 13 juillet 2017, le Luxembourg a adopté une loi prévoyant l'exploitation des ressources spatiales par des compagnies privées. Cette première européenne s'inscrit dans la continuité du Space act américain de 2015 permettant à des entreprises privées de prospecter les matières premières, voire de les collecter et de les vendre. Ces deux textes remettent en cause le traité de l'espace de 1967. Adopté en pleine guerre froide, il régit encore aujourd'hui les droits des pays dans l'espace. Son article 2 prévoit que « l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ne peut faire l'objet d'appropriation nationale par proclamation de souveraineté, ni par voie d'utilisation ou d'occupation, ni par aucun autre moyen ». L'espace est donc considéré comme une res nullium : il ne peut appartenir à personne. Certes, ce traité ne concerne que l'appropriation étatique d'un territoire et non l'exploitation des ressources pour une société privée. Mais comment un État peut-il accorder des droits d'exploitation sur un territoire qui n'est pas le sien ? Cette initiative du Luxembourg menace directement les règles actuelles. Le silence de l'Union européenne sur un tel sujet est aussi très inquiétant pour l'avenir. Aujourd'hui, les seuls produits spatiaux vendus ont été les échantillons de sol lunaire rapportés par la Russie alors que ce pays était, en 1993, en proie à une extrême corruption et l'autorité étatique quasi inexistante. Tous les autres objets sont une propriété collective de l'humanité et les scientifiques du monde entier peuvent travailler en commun sur leur étude. Cette donne pourrait bien changer. Déjà, des sociétés prévoient de rapporter des roches lunaires afin de les vendre aux collectionneurs. Dans quelques années, ils souhaitent piller les astéroïdes remplis de métaux, terres rares et autres produits utiles pour l'industrie. Peut-être sera-t-il aussi question d'aller exploiter Titan, le satellite de Saturne. La menace est grande de voir l'accaparement par quelques-uns d'un bien commun et l'extension de la prédation productiviste et capitaliste à l'univers entier comme fuite en avant au lieu de la transition écologique sur Terre. L'exploration spatiale ne devrait au contraire avoir pour objectif que la connaissance et son partage. Le traité de l'espace de 1967 gagnerait à être enrichi pour tenir compte de ces nouveaux enjeux. Il s'interroge sur le silence de la France et souhaiterait connaître la position officielle du Gouvernement en termes de neutralité de l'espace spatial. Il voudrait savoir ce qu'il a l’intention de faire pour garantir que l'espace demeure un bien commun de l'humanité.

 

http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-1003QE.htm

 

 

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  • 1 month later...
Flashy

Flashy

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Il y a 19 heures, Jesrad a dit :

Succès pour le lancement d'Electron, trois cube-sats mis en orbite à pas cher:

 

 

Oui, j'avais vu ça passer ! C'est vraiment cool, d'autant plus qu'ils ont le premier pas de tir privé au monde ! La classe.

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Tramp

Tramp

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Pendant ce temps là chez Arianespace :

 

Le Monde - Ariane 5 : deux satellites mis en orbite… mais pas au bon endroit

Le premier lancement de l’année a été source d’inquiétudes : peu après le début de l’opération, le PDG d’Arianespace a fait part d’une « perte de contact avec le lanceur ».

http://www.lemonde.fr/cosmos/article/2018/01/26/ariane-5-deux-satellites-mis-en-orbite-mais-pas-au-bon-endroit_5247287_1650695.html

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FabriceM

FabriceM

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il y a 2 minutes, Gilles a dit :

Les satellites lancée par Ariane se portent bien et fonctionneront comme prévu sur la bonne orbite.

 

C'est assez courant ce genre d'incidents. Ca n'arrive pas qu'à Ariane. Mais ça n'est pas neutre non plus. Le carburant utilisé pour corriger l'orbite initiale impacte la durée de vie du satellite qui en à besoin pour se rehausser et rester sur la bonne orbite dans la durée.

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Gilles

Gilles

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il y a 7 minutes, FabriceM a dit :

 

C'est assez courant ce genre d'incidents. Ca n'arrive pas qu'à Ariane. Mais ça n'est pas neutre non plus. Le carburant utilisé pour corriger l'orbite initiale impacte la durée de vie du satellite qui en à besoin pour se rehausser et rester sur la bonne orbite dans la durée.

 

Ils avaient l'air de dire que ça n'impactait pas la durée de vie des instruments, justement. Je suppose que la correction n'est pas grande par rapport à la consommation jusqu'à l'EoL.

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Astral

Astral

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De mémoire, cela n'impacte effectivement pas la durée de vie des instruments car le seul impact du rétablissement du satellite sur l'orbite prévue est une diminution des réserves de carburant au moment d’arrivée sur ladite orbite. Le probleme, c'est qu'un satellite a besoin au cours de sa vie de faire de micro-ajustement de sa trajectoire et que cette possibilité de micro-ajustement est l'un des facteur limitant la durée de vie du satellite (rétablissement d'altitude, évitement de débris, ...).

Après, le probleme à l'air d’être différent de chez SpaceX. J'ai pas suivit cela de près mais chez SpaceX. Ici, il y aurait eu une erreur de procédure avec une mauvaise rentrée de paramétrè dans l'ordinateur de vol. Techniquement, la fusée aurait parfaitement fait ce pour quoi elle a été programmée. D’après Le figaro.

http://www.lefigaro.fr/sciences/2018/01/26/01008-20180126ARTFIG00154-grosse-frayeur-pendant-le-lancement-d-ariane-5.php

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Gilles

Gilles

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il y a 4 minutes, Astral a dit :

De mémoire, cela n'impacte effectivement pas la durée de vie des instruments car le seul impact du rétablissement du satellite sur l'orbite prévue est une diminution des réserves de carburant au moment d’arrivée sur ladite orbite. Le probleme, c'est qu'un satellite a besoin au cours de sa vie de faire de micro-ajustement de sa trajectoire et que cette possibilité de micro-ajustement est l'un des facteur limitant la durée de vie du satellite (rétablissement d'altitude, évitement de débris, ...).

 

Oui je sais, de base j'aurais aussi supputé une baisse de la durée de vie, mais la NASA disait dans son communiqué que les nouveaux calculs de durée de vie respectaient quand même les requirements. On peut supposer que la minoration associée reste dans la marge de sécurité, du coup.

Citation

Guiana Space Centre, Kourou, 26 January 2018 – Following the anomaly that occurred during the launch on an Ariane 5 rocket last night, SES announces that it has successfully established a telemetry and telecommand connection to its SES-14 spacecraft and is setting up a new orbit raising plan now. SES-14 would thus reach the geostationary orbit only four weeks later than originally planned. SES confirms that the spacecraft is in good health, all subsystems on board are nominal, and the satellite is expected to meet the designed life time.

 

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Astral

Astral

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il y a 3 minutes, Gilles a dit :

 

Oui je sais, de base j'aurais aussi supputé une baisse de la durée de vie, mais la NASA disait dans son communiqué que les nouveaux calculs de durée de vie respectaient quand même les requirements. On peut supposer que la minoration associée reste dans la marge de sécurité, du coup.

 

 

D'accord, désolé. J'avoue que je suis de loin ce genre d'affaire.

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  • 2 weeks later...
FabriceM

FabriceM

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Le "center core" aussi devait être récupéré, sur la barge-drone. Le contact ayant été rompu + zéro communication de spacex dessus pur l'instant, on peut craindre le crash ( affaire à suivre ici ). Aussi, derrière le succès technique, beaucoup de monde se pose la question de la place du falcon heavy sur le marché. 

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