Titres De Propriété En Anarcapistan

[Métazét]

Petite fable :

Un jour, un pauvre voyageur genre Robinson Crusoë voit son navire sombrer. S'accrochant à un radeau de fortune, il parvient à rejoindre une île apparemment déserte et décide de s'y établir. Plusieurs années après, il y a construit une maison et mis en place diverses technologies pour assurer sa subsistance et son confort. Avec des indigènes d'îles voisines, il entretient des relations commerciales pacifiques, s'est enrichi et s'est très bien intégré à la population locale. Il a même fait la connaissance d'une jeune femme qu'il a prise pour épouse et ensemble ils ont eu 5 enfants.

Un jour, cependant, un bâteau accoste l'île et un monsieur très bien habillé, cigare à la bouche (pour donner dans le cliché), débarque, l'air dubitatif et, titre de propriété en main, somme notre Robinson de quitter les lieux, de remettre l'île telle qu'il l'a trouvée et même de payer une contravention pour avoir squatter ces lieux sans autorisation pendant de si longues années...

En Anarcapistan (ou même en Minarchistan) :

- "Robinson" doit-il obtempérer ?

- L'homme au cigare a-t-il le droit d'user de la force (privée ou publique) pour obtenir l'obtempération de notre Robinson ?

En somme, la question que je pose c'est : le "homestead principle" est-il un absolu qui donne des droits légitimes à vie sur une propriété ? N'y a-t-il pas lieu d'introduire dans le droit de propriété libertarien quelques relativisations dont des considérations sur l'abandon de propriété par exemple ? Mais qu'est-ce qu'une propriété abandonnée ? Les anarcho-individualistes mutuellistes américains fondent la propriété sur le "occupancy and use". Quelque part, ça me paraît faire davantage de bon sens que le "homestead principle" (relativement à ma robinsonnade) mais d'un autre côté, cela n'implique-t-il pas que si je quitte mon domicile pour aller m'acheter des frites, n'importe quel squatteur qui s'invite chez moi peut revendiquer la propriété de ma maison sans compensation ? Où est le juste milieu et comment le fonder ?

[Tramp]

http://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive

[Métazét]

http://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive

Très intéressant, je ne connaissais pas. Par contre, ça demeure un peu arbitraire, non ? Pourquoi 30 ans ? Pourquoi pas 25 ou 35 ? Et en Anarcapistan, sans Etat pour trancher, qui tranche ? Tout un chacun ? Ca va pas être un peu le bazar si chacun considère une durée différente ? Et si mon homme au cigare arrive sur l'île au bout de 29 ans, donc notre "Robinson" en est pour ses frais et tout est normal ?

[F. mas]

Un conseil, regarde un peu comment les conflits se règlent pacifiquement en droit international. Les anarcaps oublient trop souvent que les relations internationales offrent un exemple intéressant d'anarchie ordonnée par le droit (la coutume pour être précis).

[Tramp]

Très intéressant, je ne connaissais pas. Par contre, ça demeure un peu arbitraire, non ? Pourquoi 30 ans ? Pourquoi pas 25 ou 35 ? Et en Anarcapistan, sans Etat pour trancher, qui tranche ? Tout un chacun ? Ca va pas être un peu le bazar si chacun considère une durée différente ? Et si mon homme au cigare arrive sur l'île au bout de 29 ans, donc notre "Robinson" en est pour ses frais et tout est normal ?

 

Ce sont les mêmes que ceux qui tranchent lorsqu'il faut considérer des réparations, dommages et intérêts. Pour savoir, on jette un oeil dans la jurisprudence. Peut-être que dans le cas de ton Robinson, le juge décidera d'un autre délai (au Québec c'est 10 ans pour les immeubles et 3 ans pour les meubles). Pareil, pour le remboursement des frais etc, il faut aussi jeter un oeil à la jurisprudence. Franchement, le droit civil, c'est quand même plutôt bien foutu.

 

[Nirvana]

Petite fable :

Un jour, un pauvre voyageur genre Robinson Crusoë

 

Je me suis arrêté de lire là.

[Jesrad]

Un jour, cependant, un bâteau accoste l'île et un monsieur très bien habillé, cigare à la bouche (pour donner dans le cliché), débarque, l'air dubitatif et, titre de propriété en main,

[Calembredaine]

Petite fable :

Un jour, un pauvre voyageur genre Robinson Crusoë voit son navire sombrer. S'accrochant à un radeau de fortune, il parvient à rejoindre une île apparemment déserte et décide de s'y établir. Plusieurs années après, il y a construit une maison et mis en place diverses technologies pour assurer sa subsistance et son confort. Avec des indigènes d'îles voisines, il entretient des relations commerciales pacifiques, s'est enrichi et s'est très bien intégré à la population locale. Il a même fait la connaissance d'une jeune femme qu'il a prise pour épouse et ensemble ils ont eu 5 enfants.

Un jour, cependant, un bâteau accoste l'île et un monsieur très bien habillé, cigare à la bouche (pour donner dans le cliché), débarque, l'air dubitatif et, titre de propriété en main, somme notre Robinson de quitter les lieux, de remettre l'île telle qu'il l'a trouvée et même de payer une contravention pour avoir squatter ces lieux sans autorisation pendant de si longues années...

En Anarcapistan (ou même en Minarchistan) :

- "Robinson" doit-il obtempérer ?

- L'homme au cigare a-t-il le droit d'user de la force (privée ou publique) pour obtenir l'obtempération de notre Robinson ?

En somme, la question que je pose c'est : le "homestead principle" est-il un absolu qui donne des droits légitimes à vie sur une propriété ? N'y a-t-il pas lieu d'introduire dans le droit de propriété libertarien quelques relativisations dont des considérations sur l'abandon de propriété par exemple ? Mais qu'est-ce qu'une propriété abandonnée ? Les anarcho-individualistes mutuellistes américains fondent la propriété sur le "occupancy and use". Quelque part, ça me paraît faire davantage de bon sens que le "homestead principle" (relativement à ma robinsonnade) mais d'un autre côté, cela n'implique-t-il pas que si je quitte mon domicile pour aller m'acheter des frites, n'importe quel squatteur qui s'invite chez moi peut revendiquer la propriété de ma maison sans compensation ? Où est le juste milieu et comment le fonder ?

 

Un jour, un homme honnête, qui a économisé toute sa vie pour acheter la petite île où il rêvait de finir sa vie, y débarque avec la ferme intention de bâtir une maison et de préparer le terrain pour sa future retraite.

Il a tellement trimé qu'il a perdu vingt kilos, ses mains sont si calleuses qu'il en a perdu le sens du touché. Cependant il est fier et heureux de ce qu'il a conçu et bâti de ses propres mains, à la sueur de son front. Il retourne sur le continent et travaille d'arrache pied afin d'être prêt le jour venu.

 

Pendant ce temps, Gérard Méchancon, militant au DAL, décide de squatter la maison toute neuve et l'île de notre honnête homme. Le droit est avec lui, pense-t-il. Après tout, ce salaud de propriétaire possède deux maisons et il ne viendra pas habiter la seconde pendant des années.

 

Notre honnête homme, ayant connu un revers de fortune suite à un redressement fiscal aussi énorme qu'illégitime, décide de vendre sa résidence principale pour payer ses "dettes" et part vivre dans sa maison des îles, un peu avant l'heure. Le bateau approchant, notre honnête homme ne reconnait pas le paysage. Son petit bois à brûlé, la côte est un vrai dépotoir.

La maison est toujours là, il l'aperçoit au loin, derrière une futaie qui a échappé à l'incendie. Il débarque et prend ce qui aurait du être un joli chemin mais qui s'est transformé en une voie grossière, plein d'ornières remplies d'eau à la couleur irisée. Les meuble de jardin sont éparpillés, tous cassés, la porte est défoncée. L'intérieur est dévasté. Notre homme continue la visite, consterné par ce qu'il voit. Il entre dans la cuisine et tombe nez à nez avec un individu en train de déféquer sur le sol, déjà couvert d'un épaisse couche d'immondices.

Il insulte copieusement l'individu et exige de lui des explications. Gérard explique qu'il est chez lui et dans son droit, la maison étant resté inoccupée des années. Notre honnête homme exige des dommages et intérêt, la remise en état rapide de son bien et le départ de Gérard Méchancon.

 

- Gérard doit il optempérer?

- L'homme honnête a-t-il le droit d'user de la force (privée ou publique) pour obtenir l'obtempération de Gérard ?

 

 

Toi-aussi-bâtis-ton-scénario-à-la-con-pour-faire-pleurer-dans-les-chamières-et-exiger-des-lois-de-circonstance

[Jeff Van Planet]

 

Très intéressant, je ne connaissais pas. Par contre, ça demeure un peu arbitraire, non ? Pourquoi 30 ans ? Pourquoi pas 25 ou 35 ? Et en Anarcapistan, sans Etat pour trancher, qui tranche ? Tout un chacun ? Ca va pas être un peu le bazar si chacun considère une durée différente ? Et si mon homme au cigare arrive sur l'île au bout de 29 ans, donc notre "Robinson" en est pour ses frais et tout est normal ?

 

Aux Pays Bas il y à ce qu'ils appellent le droit au squatte. C'est à dire que si une maison(ou usine il n'y à pas de différences) reste inoccupé pendant 1 ans ce bien peut être squatter légalement. Le propriétaire reste le propriétaire, et le squatter est considéré comme un locataire sans loyers.

 

Mais voilà, le propriétaire reste légitime, et s'il décide de faire des travaux(un permis de construire faisant foi) le squatter doit quitter les lieux. Si le propriétaire loue ou vend, le squatter doit quitter les lieux.

 

Mais attendez: je n'ai pas dit le plus intéressant^^

Des squatters qui cherchent un peu de stabilité ont fait des "associations antisquattes" qui consistent à trouver des propriétés inoccupées depuis un peu moins d'un an, de trouver les propriétaires et de leurs proposer des baux de 6 mois, coupant ainsi la période d'inoccupation. Les associations recontactent les propriétaires au bout de +/- 9 mois pour leurs rappeler que la période de protection touche bientôt à sa fin.

Certaines de ces associations on des carnets d'adresses très fournis et font tourner des tonnes de logements les rendant ainsi non squattables. Les propriétaires, eux, n'ont plus à se préoccuper du possible squatte et perçoivent des loyers 6 mois tous les 9.

 

 

 

Un jour, un homme honnête, qui a économisé toute sa vie pour acheter la petite île où il rêvait de finir sa vie, y débarque avec la ferme intention de bâtir une maison et de préparer le terrain pour sa future retraite.

Il a tellement trimé qu'il a perdu vingt kilos, ses mains sont si calleuses qu'il en a perdu le sens du touché. Cependant il est fier et heureux de ce qu'il a conçu et bâti de ses propres mains, à la sueur de son front. Il retourne sur le continent et travaille d'arrache pied afin d'être prêt le jour venu.

 

Pendant ce temps, Gérard Méchancon, militant au DAL, décide de squatter la maison toute neuve et l'île de notre honnête homme. Le droit est avec lui, pense-t-il. Après tout, ce salaud de propriétaire possède deux maisons et il ne viendra pas habiter la seconde pendant des années.

 

Notre honnête homme, ayant connu un revers de fortune suite à un redressement fiscal aussi énorme qu'illégitime, décide de vendre sa résidence principale pour payer ses "dettes" et part vivre dans sa maison des îles, un peu avant l'heure. Le bateau approchant, notre honnête homme ne reconnait pas le paysage. Son petit bois à brûlé, la côte est un vrai dépotoir.

La maison est toujours là, il l'aperçoit au loin, derrière une futaie qui a échappé à l'incendie. Il débarque et prend ce qui aurait du être un joli chemin mais qui s'est transformé en une voie grossière, plein d'ornières remplies d'eau à la couleur irisée. Les meuble de jardin sont éparpillés, tous cassés, la porte est défoncée. L'intérieur est dévasté. Notre homme continue la visite, consterné par ce qu'il voit. Il entre dans la cuisine et tombe nez à nez avec un individu en train de déféquer sur le sol, déjà couvert d'un épaisse couche d'immondices.

Il insulte copieusement l'individu et exige de lui des explications. Gérard explique qu'il est chez lui et dans son droit, la maison étant resté inoccupée des années. Notre honnête homme exige des dommages et intérêt, la remise en état rapide de son bien et le départ de Gérard Méchancon.

 

- Gérard doit il optempérer?

- L'homme honnête a-t-il le droit d'user de la force (privée ou publique) pour obtenir l'obtempération de Gérard ?

 

 

Toi-aussi-bâtis-ton-scénario-à-la-con-pour-faire-pleurer-dans-les-chamières-et-exiger-des-lois-de-circonstance

 

 

Si le gars va passer quelques jours tous les ans sur son île(des We prolongés, des vacances) il est protégé de tous squattes.

[Métazét]

Toi-aussi-bâtis-ton-scénario-à-la-con-pour-faire-pleurer-dans-les-chamières-et-exiger-des-lois-de-circonstance

Non mais je suis bien d'accord avec toi, c'est pourquoi je pose la question car il ne me semble pas qu'il y ait une réponse nette et évidente. Le "Homesteading" absolu me semble inadéquat, le "Occupancy and use" absolu me semble inadéquat aussi.

[neuneu2k]

Rien n'est absolument adéquat, quand deux personnes se rencontrent sur une île déserte, c'est leur problème, pas celui du reste de l'humanité, ça fait peut être un peu chier le sentiment de justice, mais une fois qu'on à admis ça, qu'on a compris que la justice c'est une fonction sociale et non individuelle, ça va mieux...

[Lancelot]

http://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive

+10

Le minimum quand on aborde une question juridique c'est de se renseigner sur les solutions qui existent déjà.

[ModernGuy]

Le problème se pose très concrètement en france dans certains DOM TOMs : certains descendants d'esclaves et "d'engages" (forme de salariat a peu près équivalente a l'esclavage, mais legale, sui a perduré jusqu'au milieu du XXe siecle dans certains coins).

Certaines familles ont hérité de terrains, donnés de manière totalement informelle par des propriétaires fonciers en rétribution de services particuliers ou par charité: Les ex engagés etaient souvent illettrés et la transaction prenait plus souvent la forme d'une échange de poignée de main autour d'un verre de rhum que d'une cession legale devant des notaires coloniaux souvent corrompus et incompétents. Il n'existe donc aucun acte de propriété legal. Mais concretement certaines familles occupent et travaillent ces terres depuis la colonisation.

Comme il ne ne s'agissait que dd terres agricoles sans grande valeur la situation n'a inquiété personne pendant des decennies.

Aujourd'hui, ces terres reprennent de la valeur et certains descendants des anciens propriétaires, qui n'ont jamais mis les pieds sur place, revendiquent la propriété de ces terrains et voudraient en expulser les occupants.

La justice tranche en faveur des occupants actuels pour l'instant. Je pense que c'est une bonne chose. Il est clair que ces gens ont plus de droits sur ces terres que leurs adversaires.

[neuneu2k]

Pour recréer une proprieté formelle la ou elle n'existe pas, tu fait une étude de voisinage, pour chaque lopin, tu demande à tout le monde si ils savent à qui il appartient.

 

Dans 99% des cas, ça marche nickel.