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Faire et défaire - François Fillon, candidat de la drouate


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il y a 17 minutes, Mathieu_D a dit :

 

(alors il n'est surement pas le seul propriétaire de sa boîte, mais bon)

 

Si « sa boîte » est une personne morale, c’est l’argent de la boîte qui a sûrement des obligations envers ses créanciers, ses clients, ses fournisseurs et ses salariés.

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il y a 17 minutes, Mathieu_D a dit :

Je veux dire, s'il ne dépense que son argent pour flatter Fillon, je ne comprends pas ce qui moralement lui vaudrais de la prison, même avec sursis.

 

(alors il n'est surement pas le seul propriétaire de sa boîte, mais bon)

 

Ben, il "minore" son résultat imposable avec des dépenses dites fictives (l'emploi), donc le fisc te tombe dessus. Le fisc peut à lui seul décider de ce que tes dépenses sont nécessaires ou non à ton activité professionnelle.

D'où, l'abus de bien social.

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il y a 25 minutes, Tramp a dit :

 

Si « sa boîte » est une personne morale, c’est l’argent de la boîte qui a sûrement des obligations envers ses créanciers, ses clients, ses fournisseurs et ses salariés.

M'enfin c'est un peu un crime sans victime. L'état dans sa grande clairvoyance décide que la volonté de la personne morale, alias "sa boite, a eu un préjudice. Cette une maniere bien commode pour le pouvoir en place pour dégommer les opposants, quand c'est FF (ou NS ou MLP ou JLM, l'etat 'le gouvernement poursuit, quand c'est LREM (Ferrand) il y a rien.  

 

PS: Tu me répondras que FF, NS, JLM, MLP n'avaient qu'à être clean.. Ce n'est pas faux :).

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il y a 17 minutes, GilliB a dit :

M'enfin c'est un peu un crime sans victime. L'état dans sa grande clairvoyance décide que la volonté de la personne morale, alias "sa boite, a eu un préjudice. Cette une maniere bien commode pour le pouvoir en place pour dégommer les opposants, quand c'est FF (ou NS ou MLP ou JLM, l'etat 'le gouvernement poursuit, quand c'est LREM (Ferrand) il y a rien.  

 

PS: Tu me répondras que FF, NS, JLM, MLP n'avaient qu'à être clean.. Ce n'est pas faux :).

 

Il y a une victime : la personne morale qui se fait détourner son pognon.

 

Ce qui est bien commode c’est de vouloir profiter de la responsabilité limitée de la personne morale pour frauder ses créanciers, ses clients, ses salariés, ses fournisseurs...

 

Tu veux utiliser l’argent de ta boîte pour te payer des trucs ? Ne te caches pas derrière la responsabilité limitée qu’on puisse venir saisir tes biens quand tu ne respectes pas tes obligations...

 

Pas de liberté sans responsabilité.

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à l’instant, Tramp a dit :

 

Il y a une victime : la personne morale qui se fait détourner son pognon.

C'est comme l'intérêt général, c'est le pouvoir en place qui décide de l'intérêt de la personne morale.

 

Fastoche la politique.

 

 

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il y a 4 minutes, GilliB a dit :

C'est comme l'intérêt général, c'est le pouvoir en place qui décide de l'intérêt de la personne morale.

 

Détourner le pognon qui sert aux activités de l’entreprise pour donner des cadeaux aux copains c’est pas du tout du tout de la mauvaise gestion. C’est sorti tout droit du chapeau comme idée... Soit un peu sérieux. 

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il y a 13 minutes, Tramp a dit :

 

Détourner le pognon qui sert aux activités de l’entreprise pour donner des cadeaux aux copains c’est pas du tout du tout de la mauvaise gestion. C’est sorti tout droit du chapeau comme idée... Soit un peu sérieux. 

Non je suis sérieux, si l'entreprise est saine, si il n'y a pas de faillite frauduleuse en vue, si le fisc ne dit rien, tu fais ce que tu veux de ton argent. C Ghosn a été dénoncé par des dirigeants de Nissan pour dissimulation de revenu. Dénoncé par des personnes physiques, non pas par l'opération du saint-Esprit. 

C'est qui est bien avec toi, c'est que tu es prévisible dans le trollage. Ca fait du flux. (je passe du coté sombre des lurkeurs, je répond à Tramp).

  • Nay 1
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il y a 5 minutes, GilliB a dit :

Non je suis sérieux, si l'entreprise est saine, si il n'y a pas de faillite frauduleuse en vue, si le fisc ne dit rien, tu fais ce que tu veux de ton argent. .

 

Précisément ce n'est pas "ton argent" mais celui de l'entreprise, personne morale : nul ne peut en disposer à sa guise, quel que soit son poste. Si tu veux faire plaisir à des potes, verse toi d'abord l'argent sous forme de bénéfices distribués, après effectivement tu en feras ce que bon te semble.

  • Yea 3
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12 minutes ago, Bisounours said:

En fait, tout dépend du statut de l'entreprise ? Si c'est un artisan dont l'entreprise est à son nom, on s'en fout si il a filé de l'argent de poche à sa maitresse, pour un boulot fictif de secrétariat ?

Ca dépend si l'artisan est en société anonyme à responsabilité limitée.

 

Comme dit Tramp, rien n'empêche de se verser de l'argent sous une forme quelconque (dividendes, etc), et d'en disposer librement. C'est de la bonne gestion et ce n'est pas choquant que quelqu'un vérifiant tes comptes te dise qu'il y a un truc foireux.

 

Le problème n'est pas la. Le problème est qu'il est prohibitif de sortir de l'argent d'une boite (bien qu'un salaire ne soit pas tellement mieux...).

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il y a 39 minutes, GilliB a dit :

C Ghosn a été dénoncé par des dirigeants de Nissan pour dissimulation de revenu. Dénoncé par des personnes physiques, non pas par l'opération du saint-Esprit. 

 

Ca n’a rien à voir avec la choucroute.

 

il y a 39 minutes, GilliB a dit :

C'est qui est bien avec toi, c'est que tu es prévisible dans le trollage.

 

Ah oui, le fameux : « je ne suis pas d’accord donc tu troll. »

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il y a 7 minutes, cedric.og a dit :

Comme dit Tramp, rien n'empêche de se verser de l'argent sous une forme quelconque (dividendes, etc), et d'en disposer librement. C'est de la bonne gestion et ce n'est pas choquant que quelqu'un vérifiant tes comptes te dise qu'il y a un truc foireux.

 

Surtout que si tu veux te payer un lobbyiste, ce sont des dépenses legit. 

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il y a 35 minutes, Drake a dit :

 

Précisément ce n'est pas "ton argent" mais celui de l'entreprise, personne morale : nul ne peut en disposer à sa guise, quel que soit son poste. Si tu veux faire plaisir à des potes, verse toi d'abord l'argent sous forme de bénéfices distribués, après effectivement tu en feras ce que bon te semble.

J'ai bien compris, le problème c'est que la personne morale est une création étatique. L'intérêt de la personne morale, c'est de la sodomie de coléoptère (si je puis me permettre).

 

PS j'ai bien compris la réalité du droit Français.

il y a 7 minutes, Tramp a dit :

 

Ca n’a rien à voir avec la choucroute.

 

 

Ah oui, le fameux : « je ne suis pas d’accord donc tu troll. »

C'est l'hôpital qui se fout de la charité.

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il y a 45 minutes, cedric.og a dit :

Ca dépend si l'artisan est en société anonyme à responsabilité limitée.

Oui, c'est donc bien une histoire de statut ? Si je suis peintre en tant que Bisounours, je peux disposer des sous de mes chantiers comme je l'entends et me payer un beau secrétaire particulier qui me massera les pieds ? Ou pas ?

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il y a 21 minutes, GilliB a dit :

J'ai bien compris, le problème c'est que la personne morale est une création étatique. L'intérêt de la personne morale, c'est de la sodomie de coléoptère (si je puis me permettre).

 

 

La personne morale est une fiction juridique, et la notion de son intérêt n'a aucun sens. Il ne s'agit donc pas de ça mais 1) de fraude fiscal 2) du respect de la propriété d'autrui et des engagements contractuels au sein de l'entreprise.

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il y a 28 minutes, Bisounours a dit :

Oui, c'est donc bien une histoire de statut ? Si je suis peintre en tant que Bisounours, je peux disposer des sous de mes chantiers comme je l'entends et me payer un beau secrétaire particulier qui me massera les pieds ? Ou pas ?

 

Même en statut "individuel", tu peux déduire des dépenses de ton CA. En individuel, le CA est ton revenu: tu paies des charges et des impôts dessus. Par conséquent, plus tu déduis de charges et de dépenses, moins tu paies de cotisations/impôts. C'est la raison pour laquelle le fisc et l'urssaf (ou équivalent) sont très stricts sur la déduction de certaines dépenses.

Tu peux très bien te payer un beau secrétaire particulier masseur de pieds mais ça ne sera pas déductible ou alors il faudra rudement bien le justifier. :mrgreen:

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il y a 21 minutes, Drake a dit :

 

La personne morale est une fiction juridique, et la notion de son intérêt n'a aucun sens. Il ne s'agit donc pas de ça mais 1) de fraude fiscal 2) du respect de la propriété d'autrui et des engagements contractuels au sein de l'entreprise.

J'ai bien compris (depuis le début) que c'était une fiction. Mais pourquoi ne pas appeler un chat un chat.. de poursuivre pour fraude fiscale (le fisc portant plainte) ou, poursuivre pour rupture de contrat (les contractants portent plainte).

En libéralie, il n'existe pas de fiction obligatoire, qui arrange l'état, tu fais où et comment on te dis de faire. mariage civile obligatoire avec contrat contraint, SARL contraint avec lois venant d'en haut (de l'état) qui va créer tout un ecosysteme juridique favorisant l'état.

Là on a un pouvoir politique qui a crée une fiction juridique à son à main, où il peut décreter malgré les propriétaires que l'intérêt des propriétaires est lésé.

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il y a 43 minutes, Rocou a dit :

Tu peux très bien te payer un beau secrétaire particulier masseur de pieds mais ça ne sera pas déductible ou alors il faudra rudement bien le justifier

Mais c'est là que je comprends pas : je paie mon masseur, et les charges afférentes, alors il est où le problème ? c'est le fait qu'il me masse les pieds, même si c'est 1 heure par mois ? dans le cadre de mon entreprise ? si cétait un vrai secrétaire, ça irait ?

Dans le cas de mme Fillon, le problème est le même alors, ou bien est-il lié au fait que la maison d'édition ou chaipaki était pas en nom proprre du gars condamné ?

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Il y a 2 heures, GilliB a dit :

J'ai bien compris, le problème c'est que la personne morale est une création étatique. 

 

Les personnes morales ont existé avant l’invention de l’Etat.

 

Il y a 2 heures, GilliB a dit :

L'intérêt de la personne morale, c'est de la sodomie de coléoptère (si je puis me permettre).

 

L’intérêt de la personne morale c’est la responsabilité limitée qui permet de transférer les risque et la vie potentiellement illimitée de la personne qui permet d’éviter les problèmes de mort subite. La responsabilité limitée permet derrière le développement des marchés actions, des marchés plus efficients... 

C’est une des plus grande innovation juridique. 

 

L’intérêt de la personne morale, c’est sa survie, comme la plupart des gens. 

 

 

  • Yea 4
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il y a 4 minutes, Bisounours a dit :

Mais c'est là que je comprends pas : je paie mon masseur, et les charges afférentes, alors il est où le problème ? c'est le fait qu'il me masse les pieds, même si c'est 1 heure par mois ? dans le cadre de mon entreprise ? si cétait un vrai secrétaire, ça irait ?

Dans le cas de mme Fillon, le problème est le même alors, ou bien est-il lié au fait que la maison d'édition ou chaipaki était pas en nom proprre du gars condamné ?

 

Il faut bien comprendre qu’on n’est pas propriétaire d’une entreprise (parce qu’on ne peut pas être propriétaire d’une personne). On n’est propriétaire des parts ou des actions et ces parts ou ces actions donnent un nombre de droits limités.

Un actionnaire de Total ne peut pas débarquer au siège et décider que les canapés de l’accueil iraient bien dans son salon et se tirer avec. 

  • Yea 1
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il y a 53 minutes, GilliB a dit :

En libéralie, il n'existe pas de fiction obligatoire, qui arrange l'état, tu fais où et comment on te dis de faire. mariage civile obligatoire avec contrat contraint, SARL contraint avec lois venant d'en haut (de l'état) qui va créer tout un ecosysteme juridique favorisant l'état.

 

La personnalité morale n’est pas obligatoire en France. Il existe tout un maquis de formes juridiques. 

  • Yea 1
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il y a 1 minute, Bisounours a dit :

Dans le cas d'une grosse boite, je comprends bien que mr truc n'en est pas le seul proprio, ou comme tu veux le nommer, mais une toute petite tpe où tu as mis ton pognon ?

 

Ben ça dépend du statut. 

La forme juridique entraîne des droits (essentiellement la responsabilité limitée) et des obligations. Les personnes qui contractent avec l’entreprise contractent en fonction de ces paramètres. 

Quand tu fais un crédit, la banquier ne va pas te proposer le même taux si :

- il peut venir saisir ta baraque ou non

- tu es légalement forcé de bien géré ou non (ce qui pourrait se régler contractuellement - la loi ici est au final « supplétive » et pas connement).

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il y a 21 minutes, Tramp a dit :

 

La personnalité morale n’est pas obligatoire en France. Il existe tout un maquis de formes juridiques. 

Oui bien sûr, tu peux être auto-entrepreneur. Futur Bill Gates. J'ai un garage, l'avenir est à moi.

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il y a 8 minutes, GilliB a dit :

Oui bien sûr, tu peux être auto-entrepreneur. Futur Bill Gates. J'ai un garage, l'avenir est à moi.

 

Je te laisse chercher les autres status plutôt que de troller. 

 

La responsabilité limitée entraîne une liberté limitée. C’est la base. 

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il y a 20 minutes, Tramp a dit :

 

Je te laisse chercher les autres status plutôt que de troller. 

 

La responsabilité limitée entraîne une liberté limitée. C’est la base. 

Je ne vois pas le rapport avec Fillon, mais bon.. tu n'es pas Tramp pour rien..

  • Nay 1
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il y a 3 minutes, GilliB a dit :

Je ne vois pas le rapport avec Fillon, mais bon.. tu n'es pas Tramp pour rien..

 

C’est toi qui a disgressé sur le principe de l’abus de bien sociaux. 

 



M'enfin c'est un peu un crime sans victime. L'état dans sa grande clairvoyance décide que la volonté de la personne morale, alias "sa boite, a eu un préjudice. Cetteune maniere bien commode pour le pouvoir en place pour dégommer les opposants, quand c'est FF (ou NS ou MLP ou JLM, l'etat 'le gouvernement poursuit, quand c'est LREM (Ferrand) il y a rien.  

 

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Il y a 2 heures, Bisounours a dit :

Mais c'est là que je comprends pas : je paie mon masseur, et les charges afférentes, alors il est où le problème ? c'est le fait qu'il me masse les pieds, même si c'est 1 heure par mois ? dans le cadre de mon entreprise ? si cétait un vrai secrétaire, ça irait ?

 

(Attention, en tant qu’indépendant, tu ne peux pas salarier quelqu’un, sinon, par définition tu n’es pas un indépendant.)

Cette parenthèse faite, imaginons que tu faisses appel à un masseur à son compte. Il paie ses charges. Le problème est que son travail, masser des pieds, n’a strictement rien à voir avec ton job. C’est donc pour toi, personnellement, tu ne peux donc pas déduire cette charge de ton CA.

 

Imaginons que ton boulot t’oblige à beaucoup marcher, rester debout et que cela te fait mal aux pieds et contrarie ton travail. Dans ce cas, le masseur de pied est légitime, tu peux justifier professionnellement son intervention et donc déduire ses honoraires de ton CA.

 

pour résumer, le problème arrive lorsque du pognon échappe aux impôts et à l’urssaf. Le pognon qui échappe à ces ponctions c’est celui que tu dépenses pour les besoins de ton travail.

si l’administration soupçonne que ces dépenses sont pour toi et non pour ton boulot, boum! Redressement.

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