Liberté d'expression en France

[melodius]

http://www.oumma.com/A-propos-de-l-Affaire-Bruno-Guigue

[Harald]

Le devoir de réserve imposé aux agents de l'Etat résulte d'un équilibre désiré par le législateur entre la liberté d'expression reconnue à tout citoyen et les exigences du service public. Par la loi du 13 juillet 1983, loi préparée par le communiste Anicet Le Pors alors ministre de la fonction publique, le fonctionnaire se voit reconnaître une liberté d'expression et une certaine indépendance. Cependant, son statut d'agent de l'Etat l'oblige à une certaine réserve dans l'exercice de cette liberté. Au sens strict, le devoir de réserve ne concerne que les opinions émises en dehors de l'exercice des fonctions. On peut ajouter que le devoir de réserve sera d'autant plus pointu que le fonctionnaire sera haut placé.

En fait, ce bouillant sous-préfet n'a eu qu'un seul tort, signer son texte de son nom, permettant ainsi de l'identifier et par là-même d'identifier sa fonction et donc d'entacher la blanche réputation du corps préfectoral.

[melodius]

Il n'empêche que le deux poids/deux mesures relevé est assez effarant. Et ça démontre bien que si dans ce débat, une opinion est favorisée au dépens de l'autre, ce n'est pas celle qu'on dit généralement.

[Harald]

Goasguen est un élu et à ce titre, il jouit d'une liberté plus grande qu'un haut fonctionnaire. C'est un fait. Maintenant, ceux qui critiquent à tort ou à raison les propos de Goasguen peuvent fort bien tenter d'intenter une action en justice au lieu de ouinouiner sur le net ou dans des feuilles de chou qui ne sont lues que par leur auditoire habituel.

[POE]

Il n'empêche que le deux poids/deux mesures relevé est assez effarant. Et ça démontre bien que si dans ce débat, une opinion est favorisée au dépens de l'autre, ce n'est pas celle qu'on dit généralement.

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[melodius]

Goasguen est un élu et à ce titre, il jouit d'une liberté plus grande qu'un haut fonctionnaire. C'est un fait. Maintenant, ceux qui critiquent à tort ou à raison les propos de Goasguen peuvent fort bien tenter d'intenter une action en justice au lieu de ouinouiner sur le net ou dans des feuilles de chou qui ne sont lues que par leur auditoire habituel.

Tsss.

Je me borne à soulever que ces deux affaires montrent bien que le climat n'est pas aussi "pro-arabe" et "antisémite" en France que certains ouin-ouineurs tâchent de nous le faire croire jusque sur ce forum. Et en effet, l'un critique une politique, l'autre lance des invectives racistes, donc il n'y a pas d'équivalence des propos tenus.

[Wallace]

En fait, ce bouillant sous-préfet n'a eu qu'un seul tort, signer son texte de son nom, permettant ainsi de l'identifier et par là-même d'identifier sa fonction et donc d'entacher la blanche réputation du corps préfectoral.

Exactement. Et de toute façon il était au courant, c'est un geste médiatique qu'il a eu, sachant qu'il allait se faire virer.

A mon avis il l'a fait exprès. De toute façon sous pref a Sainte, il devait vraiment s'ennuyer, et il ne risquait rien puisqu'il était quasi sur qu'on pouvait pas le virer de son corps d'origine, dans lequel d'ailleurs il a été renvoyé.

[melodius]

Exactement. Et de toute façon il était au courant, c'est un geste médiatique qu'il a eu, sachant qu'il allait se faire virer.

A mon avis il l'a fait exprès. De toute façon sous pref a Sainte, il devait vraiment s'ennuyer, et il ne risquait rien puisqu'il était quasi sur qu'on pouvait pas le virer de son corps d'origine, dans lequel d'ailleurs il a été renvoyé.

Bref, tant mieux pour sa gueule il n'avait qu'à pas critiquer Israël. Je me demande comment tu aurais réagi s'il avait défendu le point de vue opposé. Enfin, "je me demande", on se comprend.

[Wallace]

Bref, tant mieux pour sa gueule il n'avait qu'à pas critiquer Israël. Je me demande comment tu aurais réagi s'il avait défendu le point de vue opposé. Enfin, "je me demande", on se comprend.

Bien sur qu'il n'avait pas à critiquer Israël, dans cette histoire il n'est pas pris en traitre, il est bien connu qu'un membre du corps préfectoral est astreint à un devoir de réserve plus important qu'un fonctionnaire lambda.

D'autre part, quitte à publier, pourquoi le faire sur oumma ? Ce site traine derrière lui une belle notoriété en la matière. Non, tu penses que ce choix est judicieux pour un haut fonctionnaire de la république ?

Enfin, l'article de l'intéressé est bien plus qu'une critique d'Israël, c'est une accusation de crime de guerre, il y une nuance de taille entre les deux.

[Ash]

Enfin, l'article de l'intéressé est bien plus qu'une critique d'Israël, c'est une accusation de crime de guerre, il y une nuance de taille entre les deux.

C'est un sous-préfet, pas un ministre.

En comparaison avec ce que disent les ministres Israeliens sur la France, il fait pâle figure.

[Lecker]

A propos du devoir de réserve, j'ai lu un article assez interessant dernièrement que je partage avec vous:

http://www.rue89.com/passage-benbassa/fall…et-bruno-guigue

Le passage le plus intéressant étant celui ci:

Quel devoir de réserve?

On évoque, pour B. Guigue, le devoir de réserve qui s’imposerait aux fonctionnaires. Observons d’abord qu’il s’est exprimé dans la tribune d’Oumma.com en tant que simple citoyen et non comme sous-préfet. L’article 10.1 de la CEDH stipule en outre que "toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir d’ingérences d’autorités publiques et sans considération de frontières". Certes, la liberté d’expression n’est pas sans limites et elle peut-être soumise à des "formalités, conditions, restrictions ou sanctions". Selon le paragraphe 2 de l’article 10 de la CEDH, "l’ingérence doit être prévue par la loi; elle doit être dirigée vers un ou des buts légitimes (la sécurité nationale, l’intégrité territoriale ou la sûreté publique, la défense de l’ordre et la prévention du crime, la protection de la santé ou de la morale, la protection de la réputation ou des droits d’autrui)". En critiquant Israël, M. Guigue n’entrait nullement dans ce cas de figure. Il convient également d’ajouter que la Cour européenne des droits de l’Homme a affirmé explicitement que la liberté d’expression s’appliquait aussi aux fonctionnaires et ceci dans une décision datant de septembre 1995.

[Taranne]

Quel rapport avec la liberté d'expression? Guigue a-t-il été jeté en prison, fusillé? Son article a-t-il été censuré? A-t-on voté dans la nuit une loi interdisant la critique d'Israël? Non. Tout ce que nous avons, c'est un employé saqué par son employeur parce que celui-ci n'apprécie pas ses prises de position, ce qui ne choquerait personne sur ce forum si l'employeur en question était une société privée. Mais puisque d'une part l'employeur est l'état (ouh, pas beau) et que la "victime" est pro-israélienne, on comprend mieux tout le tintouin fait autour de cette affaire.

[Ash]

c'est un employé saqué par son employeur parce que celui-ci n'apprécie pas ses prises de position, ce qui ne choquerait personne sur ce forum si l'employeur en question était une société privée.

Si, moi.

Mais personne ici ne demande à l'état de garder ce sous-préfet. Ta critique tombe un peu à plat.

[Taranne]

Mais personne ici ne demande à l'état de garder ce sous-préfet.

Effectivement: on lui reproche seulement de l'avoir saqué. Ce n'est pas du tout la même chose.

Ta critique tombe un peu à plat.

Ma critique répond à un titre abusif et à la transformation d'une taupinière en massif montagneux, le tout assorti de procès d'intention et autres procédés dilatoires. Au fond la situation peut se résumer ainsi: ceux qui partagent les idées de Guigue sont furieux qu'il ait été saqué, ceux qui ne les partagent pas sont bien contents, et les autres s'en foutent. Mais la liberté d'expression n'a rien à voir là-dedans.

[Ash]

Effectivement: on lui reproche seulement de l'avoir saqué. Ce n'est pas du tout la même chose.

Eh bien oui.

Ma critique répond à un titre abusif et à la transformation d'une taupinière en massif montagneux, le tout assorti de procès d'intention et autres procédés dilatoires. Au fond la situation peut se résumer ainsi: ceux qui partagent les idées de Guigue sont furieux qu'il ait été saqué, ceux qui ne les partagent pas sont bien contents, et les autres s'en foutent. Mais la liberté d'expression n'a rien à voir là-dedans.

D'accord sur ce point.

[Sous-Commandant Marco]

Le problème de cette affaire n'est pas tant que Bruno Guigue a été licencié mais que Goasguen, un député qui a tenu des propos racistes, n'a pas été inquiété. Quand le sage montre la lune, l'imbécile regarde le doigt.

[Ash]

Sorman nous pète encore un cable :

http://gsorman.typepad.com/guy_sorman/2008…cours-papo.html

Il est consternant que le corps préfectoral , quinze ans aprés le procés de Maurice Papon pour faits de collaboration, héberge encore des antisémites hystériques comme ce Guigue , ci-devant sous- préfet de Saintes . Il est regrettable qu'il ne soit sanctionné que pour avoir manqué à son devoir de réserve . L'administration française devrait exclure de ses rangs pareil propagateur de haine . Comment croire qu'il ne s'agit que de liberté d'expression , voire de simple antisionisme ( !! ) quand Guigue accuse Israel de "tuer délibérément des fillettes" et de "torturer tous les jours sauf le Shabbat" ? Comment ignorer qu'il s'agit là d'une métamorphose actualisée de la vieille accusation antisémite de crime rituelle ? On peut difficilement être plus vicieux que Guigue. (nb: visiblement si !) Il est effrayant d'apprendre soudain, qu'il publie ce genre de saloperies depuis dix ans . Tout en étant payé par l'Etat français . N'aurions-nous rien appris?

[Ronnie Hayek]

Pas étonnant qu'il ait une fille féministe avec de tels raisonnements PC.

[Wallace]

C'est un sous-préfet, pas un ministre.

En comparaison avec ce que disent les ministres Israeliens sur la France, il fait pâle figure.

J'ai du mal à comprendre le sens de ta remarque.

Je sais bien qu'il est sous préfet ! Et la même attitude de la part d'un ministre aurait été justifiée en droit, un ministre est un personnage politique, le sous préfet un serviteur de la république.

Le problème de cette affaire n'est pas tant que Bruno Guigue a été licencié mais que Goasguen, un député qui a tenu des propos racistes, n'a pas été inquiété. Quand le sage montre la lune, l'imbécile regarde le doigt.

Guigue, n'a pas été licencié, il s'est juste fait virer de la préfectoral, il est réintégré dans son corps d'origine d'administrateur civil.

Quant à Guoasguen c'est un politique, il peut dire ce qu'il veut, c'est au juge de trancher, mais je vois pas en vertu de quoi on aurait démis Goasguen de son mandat sur le champ.

Sorman nous pète encore un cable :

http://gsorman.typepad.com/guy_sorman/2008…cours-papo.html

Effectivement.

J'èspère que quelqu'un aura le courage d'ester contre Sorman pour atteinte à l'honneur d'une administration publique.

[Roniberal]

Je me borne à soulever que ces deux affaires montrent bien que le climat n'est pas aussi "pro-arabe" et "antisémite" en France que certains ouin-ouineurs tâchent de nous le faire croire jusque sur ce forum.

C'est vrai que les propos de Goasguen sont plus scandaleux que ceux de Guigue. Ceci dit, Harald a tout à fait raison de préciser qu'un député a une liberté d'expression, dans le cadre de ses fonctions, bien plus importante que celle dont dispose un sous-préfet. On peut le regretter mais c'est comme ça.

A propos du devoir de réserve, j'ai lu un article assez interessant dernièrement que je partage avec vous:

http://www.rue89.com/passage-benbassa/fall…et-bruno-guigue

Le passage le plus intéressant étant celui ci:

Quel devoir de réserve?

On évoque, pour B. Guigue, le devoir de réserve qui s’imposerait aux fonctionnaires. Observons d’abord qu’il s’est exprimé dans la tribune d’Oumma.com en tant que simple citoyen et non comme sous-préfet. L’article 10.1 de la CEDH stipule en outre que "toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir d’ingérences d’autorités publiques et sans considération de frontières". Certes, la liberté d’expression n’est pas sans limites et elle peut-être soumise à des "formalités, conditions, restrictions ou sanctions". Selon le paragraphe 2 de l’article 10 de la CEDH, "l’ingérence doit être prévue par la loi; elle doit être dirigée vers un ou des buts légitimes (la sécurité nationale, l’intégrité territoriale ou la sûreté publique, la défense de l’ordre et la prévention du crime, la protection de la santé ou de la morale, la protection de la réputation ou des droits d’autrui)". En critiquant Israël, M. Guigue n’entrait nullement dans ce cas de figure. Il convient également d’ajouter que la Cour européenne des droits de l’Homme a affirmé explicitement que la liberté d’expression s’appliquait aussi aux fonctionnaires et ceci dans une décision datant de septembre 1995.

Tiens, ce n'est pas faux! Merci en tout cas pour l'article!

[melodius]

Quel rapport avec la liberté d'expression? Guigue a-t-il été jeté en prison, fusillé? Son article a-t-il été censuré? A-t-on voté dans la nuit une loi interdisant la critique d'Israël? Non. Tout ce que nous avons, c'est un employé saqué par son employeur parce que celui-ci n'apprécie pas ses prises de position, ce qui ne choquerait personne sur ce forum si l'employeur en question était une société privée. Mais puisque d'une part l'employeur est l'état (ouh, pas beau) et que la "victime" est pro-israélienne, on comprend mieux tout le tintouin fait autour de cette affaire.

C'est vrai, quand il s'agit d'Israël il ne saurait y avoir un quelconque rapport avec la liberté d'expression.

Enfin, on voit de quel côté balance le coeur de l'UMP; le type qui critique la politique israélienne se fait démettre, celui qui affirme que les Palestiniens sont des bêtes pas (et ne déconnons pas, un parlementaire est un pion de son parti, on aurait parfaitement pu le sanctionner). On le voit, la France est terriblement "antisémite".

Quant à Sorman, on se demande ce qu'il a pris avant d'écrire ce tissu de conneries.

[Harald]

Comment ignorer qu'il s'agit là d'une métamorphose actualisée de la vieille accusation antisémite de crime rituelle ?

Pas étonnant qu'il ait une fille féministe avec de tels raisonnements PC.

Certainement une question d'accord.

Je sais bien qu'il est sous préfet ! Et la même attitude de la part d'un ministre aurait été justifiée en droit, un ministre est un personnage politique, le sous préfet un serviteur de la république.

Etymologiquement parlant un ministre est un serviteur, seulement depuis pas mal de temps ces messieurs semblent l'avoir oublié.

[José]

Etymologiquement parlant un ministre est un serviteur, seulement depuis pas mal de temps ces messieurs semblent l'avoir oublié.

Et à la grande époque, ce serviteur perdait la tête quand il perdait son job. Tout fout le camp.

[Sous-Commandant Marco]

[…] Quant à Guoasguen c'est un politique, il peut dire ce qu'il veut, c'est au juge de trancher, mais je vois pas en vertu de quoi on aurait démis Goasguen de son mandat sur le champ. […]

Goasguen n'est pas un politique, c'est un député, comme ce crétin de Vanneste, condamné en correctionnelle pour avoir tenu des propos homophobes. Personne ne demande que Goasguen soit démis de ses fonctions mais une bonne condamnation en justice ne lui ferait pas de mal.

[Harald]

Enfin, on voit de quel côté balance le coeur de l'UMP; le type qui critique la politique israélienne se fait démettre, celui qui affirme que les Palestiniens sont des bêtes pas (et ne déconnons pas, un parlementaire est un pion de son parti, on aurait parfaitement pu le sanctionner). On le voit, la France est terriblement "antisémite".

Le petit père Goasguen ne se serait jamais permis une telle sortie lorsque Chirac était à la présidence. Pour ma part, je pense qu'il s'agit d'une initiative malheureuse plutôt que d'un réel état d'esprit UMPien voire français. La France échange peu avec Israël et entretient avec ce pays des rapports pour le moins étranges et prudents (on se souviendra du gaullien "peuple sûr de lui et dominateur" qui était loin d'être laudateur), cependant elle est malgré tout diplomatiquement obligée de préserver un minimum ses relations avec un Etat étranger.

Concernant la sortie de Goasguen, elle relève effectivement de la correctionnelle, mais si personne ne porte plainte…

[POE]

Ma critique répond à un titre abusif et à la transformation d'une taupinière en massif montagneux, le tout assorti de procès d'intention et autres procédés dilatoires. Au fond la situation peut se résumer ainsi: ceux qui partagent les idées de Guigue sont furieux qu'il ait été saqué, ceux qui ne les partagent pas sont bien contents, et les autres s'en foutent. Mais la liberté d'expression n'a rien à voir là-dedans.

Tu te trompes. Personne ne remet en cause la sanction qui semble justifiée par le poste qu'il occupe.

Ce qui est surprenant c'est d'une part la célérité de la réaction de son ministère, et d'autre part, le silence médiatique et politique concernant les propos d'un député de l'UMP. J'ai encore en mémoire le "lynchage" médiatique de Dieudonné pour son (mauvais) sketche sur Israël.

[Ronnie Hayek]

(on se souviendra du gaullien "peuple sûr de lui et dominateur" qui était loin d'être laudateur)

J'ai toujours compris cette sortie comme étant plutôt flatteuse (et venant d'un orfèvre en la matière !). Très franchement, je n'ai jamais saisi pourquoi Aron avait fait un caca nerveux après cette phrase.

[Ash]

J'ai toujours compris cette sortie comme étant plutôt flatteuse (et venant d'un orfèvre en la matière !). Très franchement, je n'ai jamais saisi pourquoi Aron avait fait un caca nerveux après cette phrase.

D'autant qu'il savait pertinemment que de Gaulle n'était pas un antisémite.

[José]

J'ai toujours compris cette sortie comme étant plutôt flatteuse…

De Gaulle qualifiait plus exactement les Juifs de "peuple d’élite, sûr de lui-même et dominateur". Mais il est clair que le compliment était venimeux. In cauda venenum.

[Ronnie Hayek]

De Gaulle qualifiait plus exactement les Juifs de "peuple d’élite, sûr de lui-même et dominateur". Mais il est clair que le compliment était venimeux. In cauda veneno.

Venenum, plutôt, non ?