Livres critiques sur la législation anti-blanchiment

[Roniberal]

Bonjour à tous,

Pourriez-vous m'indiquer des ouvrages "proches de nos idées" sur la législation anti-blanchiment, fussent-ils en anglais? J'ai beau chercher mais je ne trouve rien pour l'instant.

[labbekak]

Tu as raison, il y a beaucoup à dire … et rien pour l'instant ! Je viens de faire une recherche Google sur le mot clé CTIF, et je n'ai pas trouvé la moindre critique, comme si ce système convenait à tout le monde.

Ce foutu 11 septembre a donné une occasion en or aux états de venir farfouiller dans nos affaires.

[Invité jabial]

Le blanchiment, comme le recel, est une infraction par extension : ainsi, les actes a priori légitimes qui concourent à faciliter des actes illégitimes sont considérés comme illégitimes eux-mêmes, sans qu'il soit nécessaire de justifier le tort qui aurait été causé à la victime de l'infraction initiale de leur fait.

En ce qui me concerne, je considère ce raisonnement comme valide. Même si beaucoup de libertariens considèrent recel et blanchiment comme des "crimes sans victimes", ce n'est pas le cas. En effet, il existe un principe, celui de la légitimité de l'appropriation. Ainsi, tout ce qui est produit par une infraction appartient à la victime de cette infraction, et par conséquent ceux qui en disposent se rendent coupable d'une infraction analogue à l'infraction initiale à leur tour. La notion de complicité peut également être retenue : le chauffeur du braqueur n'a certes fait que conduire une voiture, mais sans son action accomplie de mauvaise foi, le braquage n'aurait pu être mené à son terme, ce qui l'en rend coresponsable. Il en est de même pour celui qui accepte, en connaissance de cause, d'aider à donner une apparence honnête à des fonds frauduleux.

Ce qui est critiquable dans les lois antiblanchiment, ce n'est pas du tout le principe de réprimer le blanchiment des produits d'infraction, mais plutôt deux choses : la nature des infractions poursuivies (notamment, mais pas seulement, quand elles le sont par des régimes ne présentant pas les garanties usuelles en matière de respect des droits) et les moyens employés. Ces moyens posent problème dès lors qu'ils reviennent à imposer une surveillance active à des agents privés tels que les avocats et les intermédiaires financiers, et plus grave, ceci est accompli par le renversement de la charge de la preuve, quiconque ayant participé à une transaction illégale étant réputé l'avoir fait de mauvaise foi, quand bien même il n'existe aucun indice sur la nature de cette transaction.

Dans un système libertarien, aussi bien le recel que le blanchiment sont des infractions, mais la charge de la preuve repose toujours sur l'accusateur et non sur l'accusé.