Le Sénat

[Bastiat]

Je pense que le sénat fait parti de ces choses nécessaire mais dont on oublie un peut pourquoi, tant la question se pose plus souvent.

Ma thèse est la suivante. Avec ses mandats plus longs, sont mode d’élection différent, il introduit une stabilité institutionnelle qui protège de mouvements intempestifs de l’opinion, l’assemblée elle y est plus sensible (voyez l’effet de l’élection présidentielle en France sur les législatives).

Dit autrement il Géne la prise de pouvoir des démagogues capables de soulever les foules.

Dans l’actualité récente, le Venezuela à supprimé cette institution en 1999 comme indiqué en tête de ce document.

http://senat.fr/senatsdumonde/venezuela.html

En quelques années Chavez a pris le contrôle quasi total des institutions politiques, exécutif, législatif, des médias et des grosses entreprises qu’il tient entre ses mains quand elles ne sont pas sous contrôle direct. Le pouvoir judiciaire, lui-même, par peur, ne bouge le petit doigt.

Je ne serais pas étonné qu’une étude historique puisse mettre en évidence cette propriété du sénat.

[José]

Avec ses mandats plus longs, sont mode d’élection différent, il introduit une stabilité institutionnelle qui protège de mouvements intempestifs de l’opinion, l’assemblée elle y est plus sensible (voyez l’effet de l’élection présidentielle en France sur les législatives). Dit autrement il Géne la prise de pouvoir des démagogues capables de soulever les foules.

Ça, c'était valable au 19e siècle. Plus au 21e où les sénateurs sont des rouages d'un parti comme les députés. Quels est le bilan supposément stabilisateur des sénats européens ? Néant.

[Bastiat]

Ça, c'était valable au 19e siècle. Plus au 21e où les sénateurs sont des rouages d'un parti comme les députés. Quels est le bilan supposément stabilisateur des sénats européens ? Néant.

J'admet qu'en france c'est contestable, en Angleterre en revanche la chambre des lords joue bien ce rôle.

Il me semble qu'en France la 2e chambre n'avais presque pas de pouvoirs avant la 3eme.

il est quand même parfois utile le Senat

Devenu le parti le plus représenté à la Chambre après les législatives de mai 1936, le parti socialiste revendique et obtient la présidence du Conseil, confiée à Léon Blum. Mais ce dernier se heurte à des difficultés économiques et politiques considérables et lorsque, le 15 juin 1937, il demande les pleins pouvoirs financiers, la Chambre des députés les lui accorde, mais le Sénat les lui refuse. Blum démissionne le 21 juin. En avril de l’année suivante, il se heurtera à nouveau à l’opposition du Sénat, et notamment à celle de Joseph Caillaux, président de la commission des Finances.

par contre constitué de beaucoup d'anciens combatants, il n'a pas su voter non aux pleins pouvoirs à Pétain.

[Nico]

Toi aussi tu t'es rendu compte de l'inutilité du Sénat ?

Il a des tas d'inconvénients. Aux Etats-Unis, si on n'a pas réussi à faire passer un Amendement Constitutionnel défendant un balance budget et une réforme fiscale, c'est à cause de lui.

Ce qui va vous ravir sûrement, c'est que la politique très sécuritaire voulue par les représentants contre les illégaux mexicains n'est pas passée non plus à cause de lui.

Alors…

[Bastiat]

Toi aussi tu t'es rendu compte de l'inutilité du Sénat ?

Il a des tas d'inconvénients. Aux Etats-Unis, si on n'a pas réussi à faire passer un Amendement Constitutionnel défendant un balance budget et une réforme fiscale, c'est à cause de lui.

Ce qui va vous ravir sûrement, c'est que la politique très sécuritaire voulue par les représentants contre les illégaux mexicains n'est pas passée non plus à cause de lui.

Alors…

alors il joue le role prevu, il est conservateur au sens strict, il evite à la loi des évolutions trop brusques, bref il marche.

[(V)]

Je pense que le sénat fait parti de ces choses nécessaire mais dont on oublie un peut pourquoi, tant la question se pose plus souvent.

Ma thèse est la suivante. Avec ses mandats plus longs, sont mode d’élection différent, il introduit une stabilité institutionnelle qui protège de mouvements intempestifs de l’opinion, l’assemblée elle y est plus sensible (voyez l’effet de l’élection présidentielle en France sur les législatives).

Dit autrement il Géne la prise de pouvoir des démagogues capables de soulever les foules.

Dans l’actualité récente, le Venezuela à supprimé cette institution en 1999 comme indiqué en tête de ce document.

http://senat.fr/senatsdumonde/venezuela.html

En quelques années Chavez a pris le contrôle quasi total des institutions politiques, exécutif, législatif, des médias et des grosses entreprises qu’il tient entre ses mains quand elles ne sont pas sous contrôle direct. Le pouvoir judiciaire, lui-même, par peur, ne bouge le petit doigt.

Je ne serais pas étonné qu’une étude historique puisse mettre en évidence cette propriété du sénat.

En fait, ton analyse du sénat est tout ce qu’il y a de plus classique, c’est celle que l’on retrouve en substance dans quasiment tous les manuels de droit constit ou institutions publiques. Comme quoi on peut être anarcap, mais lorsqu’on étudie un peu en profondeur certaines institutions on finit par en reconnaître le bien-fondé… Il y a quelques années dans le cadre d’un cours de droit j’avais réalisé un mini-mémoire sur le sujet, et je suivais à peu près ton raisonnement. J’avais alors l’occasion de discuter régulièrement avec une spécialiste de l’Amérique latine, qui m’avait fait remonter bien plus loin que la suppression du sénat au Venezuela en 1999. Voici quelques mots de ma conclusion :

…

Le Sénat, il est vrai conservateur, se prétend donc aussi, par-là même, conservateur de la République. Il se veut, par son organisation, sa composition, sa fonction et ses dispositions, le modérateur d’une politique qui se joue trop vite, et qui d’ailleurs n’est plus qu’un jeu. Il évite les transitions radicales par la progression réfléchie qu’il impose, et ainsi atténue les emballements tant du Palais Bourbon que de la société dans son ensemble. Son histoire a prouvé la stabilité qui découlait de son institution, ayant pu servir à l’Empire, certes, mais servant de même à la République, lorsque la Constitution sait en reconnaître les mérites.

(…)

Au-delà de l’analyse historique, et de l’observation des enjeux politiques, osons une approche anthropologique. Le Sénat tire ses origines du « Conseil des anciens ». L’organisation sociale des anciennes civilisations des indiens du Mexique avait mis en place un conseil similaire. Lorsque les gringos sont arrivés pour établir des colonies, il leur fallut, avant de pouvoir imposer leur modèle politique, détruire celui des indiens. Pour se faire, ils se sont attaqués à leur plus ancienne institution, le conseil des anciens, en imposant simplement de remplacer les vieux sages qui le composaient par de bien plus jeunes gens. Le Sénat s’est alors affaibli jusqu’à disparaître, entraînant dans sa mort celle de la société toute entière. … La sagesse et l’expérience des anciens est nécessaire à la survie d’un groupe organisé selon des règles artificielles.

…

(Voir notamment La Vara de Mando de Carmen Cordero)

[Rincevent]

Mais ce rôle de garde-fou peut aussi être joué par la Constitution. Question : entre un système bicaméral sans vraie constitution (comme en France) et un système unicaméral avec Constitution très forte, quelles différences, quels avantages et inconvénients ?

[phantom_opera]

C'est aussi censé être une chambre de réflexion (en gros l'AN c'est Liberté Chérie et le Sénat c'est lib.org quoi…).

[Stranger]

Un sénat n'a de sens que s'il forme un contre-pouvoir, c'est à dire qu'il tire son pouvoir ailleurs que les autres branches de l'état. La house of lords, par exemple, tire son pouvoir de l'aristocratie, l'ancien sénat des USA tirait son pouvoir des états membres, mais maintenant que seul le suffrage universel est légitime, il n'ont plus vraiment de pouvoir.

Mais ce rôle de garde-fou peut aussi être joué par la Constitution. Question : entre un système bicaméral sans vraie constitution (comme en France) et un système unicaméral avec Constitution très forte, quelles différences, quels avantages et inconvénients ?

Comment une constitution peut-elle être très forte? Ce n'est qu'un vulgaire bout de papier.

La constitution n'est pas plus forte que les institutions à qui elle accorde le pouvoir. Si elle accorde tout le pouvoir à une législature, ils vont se moquer des limites que leur impose la constitution.

[José]

…le Sénat c'est lib.org quoi…

C'est qui que tu traites de Pères conscrits, gamin mal élevé ?

[(V)]

Mais ce rôle de garde-fou peut aussi être joué par la Constitution. Question : entre un système bicaméral sans vraie constitution (comme en France) et un système unicaméral avec Constitution très forte, quelles différences, quels avantages et inconvénients ?

En effet comme le dit Stranger la Constitution est "seulement" un texte, ce n'est pas exactement elle qui protége mais davantage les institutions qu'elle établit et organise, et qui la protége donc elle. Et justement, l'accord du Sénat est obligatoire pour toute révision constitutionnelle..

[Rincevent]

En effet comme le dit Stranger la Constitution est "seulement" un texte, ce n'est pas exactement elle qui protége mais davantage les institutions qu'elle établit et organise, et qui la protége donc elle. Et justement, l'accord du Sénat est obligatoire pour toute révision constitutionnelle..

Ok. On peut remarquer aussi que l'impossibilité d'invoquer la Constitution pour empêcher une loi d'être votée affaiblit très fortement la Constitution en France, en la réduisant au grade de torchon indicatif. Sinon, existe-t-il des Etats qui possèdent un système parlementaire unicaméral et où la constitution est très respectée ?

Ah, tant que j'y pense : quelqu'un connait des livres de référence en droit constitutionnel ?