free jazz Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Des politiciens voyous menacent de faire passer en force un budget déficitaire et frauduleux, mettant ainsi le département de la Seine Saint-Denis hors la loi, puisque le code général des collectivités locales les oblige à présenter un budget en équilibre arithmétique. Sans doute espèrent-ils se défausser sur l'Etat de la gestion calamiteuse de ce département en ruine (endetté jusqu'au cou en emprunts toxiques), leur gabegie de dépenses sociales et la criminalité endémique en provoquant un placement sous tutelle administrative et en mettant les contribuables devant le fait accompli. La Seine-Saint-Denis sous tutelle si son budget est en déséquilibre(AFP) – Il y a 1 jour PARIS — Le département de la Seine-Saint-Denis sera placé sous tutelle du préfet, s'il présente, comme il a menacé de le faire, un budget en déséquilibre, ce que la loi prohibe, a averti lundi Alain Marleix, secrétaire d'Etat aux collectivités territoriales. Le conseil général de ce département d'Ile-de-France, présidé par Claude Bartolone (PS), veut présenter jeudi un budget en déséquilibre, "budget de révolte" pour protester contre ce qu'il estime être un dû de l'Etat, au titre de charges transférées et non compensées. Interrogé par RTL sur cette perspective, M. Marleix a répondu: "on appliquera tout simplement la loi". "Le préfet saisira la chambre régionale des comptes" et celle-ci, "après examen, demandera au préfet de bien vouloir exécuter le budget". "Voter un budget en déséquilibre, c'est interdit par le code général des collectivités locales", a rappelé M. Marleix. "Et donc, c'est la procédure traditionnelle". M. Bartolone estime que la dette de l'Etat vis-à-vis de son département s'élève à 640 millions d'euros, en raison de non compensations depuis 2004 de charges décentralisées, comme le RMI-RSA. Le président du conseil général de Saône-et-Loire, Arnaud Montebourg (PS), qui avait saisi le Conseil d'Etat sur cette question des compensations financières, s'est déclaré "solidaire de la Seine-Saint-Denis et de son budget de révolte". Pour M. Marleix cependant, il y a dans cette affaire "pour partie" une opération politique. "Je remarque d'ailleurs qu'un certain nombre de départements socialistes sont très prudents" et que Claudy Lebreton, président PS de l'Association des départements de France "s'est mis un petit peu en retrait". "J'ai l'impression que l'offensive de M. Bartolone et M. Montebourg vise aussi M. Le Breton, qui serait jugé trop mou au sein du PS". Pour expliquer les difficultés budgétaires des collectivités, il met en avant "le fort dynamisme des dépenses sociales", notamment l'APA (allocation personnalisée d'autonomie), la baisse des ressources venues de mutations fiscales. Il cite aussi les "emprunts toxiques". Or "la Seine-Saint-Denis est un département qui a été particulièrement hasardeux dans la gestion", selon lui. "Contrairement à ce qui se raconte, malgré la crise, le budget des collectivités territoriales et des dotations de l'Etat continue parallèlement d'augmenter", déclare le secrétaire d'Etat. Seine-Saint-Denis : Bartolone va faire adopter un budget de «rébellion» | L’ancien ministre de Lionel Jospin explique pourquoi il fera adopter un budget volontairement en déséquilibre dans son département, un budget de « rébellion », dit-il. Pour quelles raisons allez-vous faire voter jeudi un budget qualifié d’« insincère » ? CLAUDE BARTOLONE. Les départements appellent au secours A gauche et à droite, les collectivités touchées Je préfère parler d’un budget de rébellion parce que c’est l’Etat qui n’assume pas ses responsabilités. Pour boucler ce budget, il nous manque 75 millions que nous doit l’Etat. Or, les collectivités locales n’ont pas le droit de présenter un budget en déséquilibre. J’ai donc décidé de faire voter notre budget en inscrivant ces 75 millions manquants. En quoi consiste exactement cette somme ? Il y a d’abord un manque à gagner de 10 millions entre ce qu’aurait rapporté la taxe professionnelle et ce que compense l’Etat. Ensuite, bien que la taxe professionnelle soit supprimée, le ticket modérateur que nous payions car notre taux était supérieur à la moyenne, lui, subsiste : au 1 e r janvier, j’ai dû faire un chèque de 36 millions à l’Etat. J’ajoute à cela l’explosion des dépenses sociales que j’applique au nom de l’Etat (RMI-RSA), évaluée à 29 millions. L’an dernier, nous nous sommes efforcés de rester dans l’épure budgétaire en taillant dans les dépenses non obligatoires : sport, culture, développement économique, insertion. Mais là, il n’est plus possible d’aller plus loin. Je ne veux plus me transformer en « monsieur annonce de mauvaises nouvelles ». Que l’Etat assume ses responsabilités. Vous ne pouvez pas trouver ces 75 millions ? Non, car cela n’est qu’une petite part de la dette de l’Etat qui, dans ce département de la Seine-Saint-Denis, dont la population est la plus jeune et la plus pauvre de France, doit 640 millions depuis 2004 pour la non-compensation des charges du RMI-RSA, de l’aide à la petite enfance et des prestations aux personnes handicapées. On nous met dans l’obligation de restreindre le service public des collectivités locales et d’installer une république low-cost voulue par le chef de l’Etat. Vos difficultés ne proviennent-elles pas aussi de la gestion de vos prédécesseurs communistes ? On a parlé des emprunts toxiques, mais ils ne produiront des effets négatifs qu’au mois de juin. Cette difficulté n’apparaîtra dans les comptes que l’an prochain. http://www.leparisien.fr/seine-saint-denis…2010-875451.php
h16 Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 J'en profite, à ce sujet, pour me faire honteusement de la pub : http://h16free.com/2010/04/06/2271-pendant…t-boit-la-tasse Mais pour ma part, j'y vois deux choses : a/ il est particulièrement révélateur de constater que lorsqu'une entité n'a pas le droit de faire des déficits, bizarrement, elle n'en fait pas et doit se tortiller dans des contraintes budgétaires, choses que l'état français n'a jamais fait en 30 ans. Bartolone est un con qui veut simplement faire au niveau départemental ce que l'état fait nationalement, ie. reporter le problème sur ceux qui bossent vraiment. b/ l'état n'a plus un rond et ça filtre lentement depuis les étages les plus bas (municipalités, département) vers les plus élevés (régions, état), avec l'amortisseur de la dette pour ces deux derniers niveaux.
Invité jabial Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Voilà. Je crains vraiment qu'on se retrouve avec du communisme. Je suis tout à fait sûr qu'un lendemain d'événement économique grave, une mesure telle que le plafonnement des revenus pourrait parfaitement bien être prise par un parti de type UMP.
free jazz Posté 6 avril 2010 Auteur Signaler Posté 6 avril 2010 J'en profite, à ce sujet, pour me faire honteusement de la pub : http://h16free.com/2010/04/06/2271-pendant…t-boit-la-tasse Je vois que nous sommes sur la même longueur d'onde. Mais pour ma part, j'y vois deux choses :a/ il est particulièrement révélateur de constater que lorsqu'une entité n'a pas le droit de faire des déficits, bizarrement, elle n'en fait pas et doit se tortiller dans des contraintes budgétaires, choses que l'état français n'a jamais fait en 30 ans. Bartolone est un con qui veut simplement faire au niveau départemental ce que l'état fait nationalement, ie. reporter le problème sur ceux qui bossent vraiment. b/ l'état n'a plus un rond et ça filtre lentement depuis les étages les plus bas (municipalités, département) vers les plus élevés (régions, état), avec l'amortisseur de la dette pour ces deux derniers niveaux. C'est correct, remarquons aussi que l'initiative de Bartolone s'inscrit dans le cadre d'une stratégie du fait accompli visant à transformer les collectivité locales et les régions en potentats disposant des mêmes prérogatives que l'Etat en matière de dérapage financier et de surendettement. Le faussaire Bartolone accuse l'Etat d'une diminution de ses revenus alors que cette baisse de recette est marginale dans le déficit cumulé, tout en refusant de s'attaquer aux baisses des dépenses démagogiques qui forment le socle du clientélisme électoral. Le 93 est en première ligne car sa situation calamiteuse résulte de 40 années de gestion socialo-communiste, de clientélisme et de substitution de la population. Les gauchistes de tous poils nous répètent que la situation de ce département "défavorisé" où l'on voit des enclaves tiers-mondisées se développer résulte d'un abandon de l'Etat et d'un manque de dépenses sociales présumé facteur d'exclusion. Or c'est totalement faux, comme les chiffres le prouvent, ce département est le plus dépensier de tous et l'augmentation croît de façon continue :
h16 Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 J'irai même jusqu'à dire que puisque ce département est le plus dépensier, c'est aussi celui qui voit le plus de ghettos et autres enclaves de non-droit. En tout cas, je crois qu'il serait particulièrement intéressant d'avoir une carte de France montrant les départements les plus dépensiers en matière d'aides sociales et les départements où il y a le plus de problèmes de cités, d'incendies de voitures et de trafique de drogue (et/ou de chômage des jeunes). Je pense que la correspondance serait assez instructive.
Chitah Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Le 93 est en première ligne car sa situation calamiteuse résulte de 40 années de gestion socialo-communiste, de clientélisme et de substitution de la population. On se demande bien quel est le rapport.
h16 Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Substitution d'une population "riche" ou financièrement autonome par une pauvre, massivement subsidiée donc attentive au vote utile (ie socialaud). En tout cas, c'est comme ça que je le lis.
neuneu2k Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Substitution d'une population "riche" ou financièrement autonome par une pauvre, massivement subsidiée donc attentive au vote utile (ie socialaud). En tout cas, c'est comme ça que je le lis. Pareil
Lameador Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Concrètement, quelles sont les options possibles ? * Passage sous tutelle préfectorale ? * Etalement des paiements (sorte de IOU californiens à la française) ? * Procédure de faillite ? * Mise en cause personnelle des élus ? * Vente de certains actifs ? Lesquels ? A qui ? * Tricherie comptable tolérée ? * Non respect de la règle mais budget validé malgré tout ?
gdm Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Concrètement, quelles sont les options possibles ?* Passage sous tutelle préfectorale ? * Etalement des paiements (sorte de IOU californiens à la française) ? * Procédure de faillite ? * Mise en cause personnelle des élus ? * Vente de certains actifs ? Lesquels ? A qui ? * Tricherie comptable tolérée ? * Non respect de la règle mais budget validé malgré tout ? Il est urgent que le 93 fasse sécession. Il est urgent que le 93 devienne un État indépendant et souverain. HHH rappelle l'urgence de faire sécession. Il a raison.
Tremendo Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Il est urgent que le 93 fasse sécession. Il est urgent que le 93 devienne un État indépendant et souverain. HHH rappelle l'urgence de faire sécession. Il a raison. Ca deviendrait vite une zone du style "banlieue 13 " où les mafias dirigent derrière les murs qui entourent la cité…bref pas pire qu'aujourd'hui en y repensant bien.
Ash Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Il est urgent que le 93 fasse sécession. Il est urgent que le 93 devienne un État indépendant et souverain. HHH rappelle l'urgence de faire sécession. Il a raison. Voilà, comme ça on aura notre Afghanistan à nous.
Invité rogermila Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Concrètement, quelles sont les options possibles ?* Passage sous tutelle préfectorale ? Il semble que ce soit la solution. Le secrétaire d'Etat aux Collectivités locales, Alain Marleix, a menacé de placer son département sous la tutelle du préfetAlain Marleix a dit comprendre la situation de certains départements victimes, comme la Seine-Saint-Denis, d'"emprunts toxiques" et de la hausse des dépenses sociales. "Quelques départements ruraux ou urbains ont des finances en mauvais état à cause de ces emprunts, à cause aussi d'une diminution des recettes et une accélération des dépenses sociales", a-t-il déclaré. C'est dans ce contexte tendu entre Etat et départements que sept présidents de conseils généraux ont décidé d'engager une procédure contre l'Etat pour contester la mise en oeuvre de la décentralisation. http://www.latribune.fr/depeches/reuters/b…epartement.html Les collectivités locales ont voulu la décentralistion, maintenant c'est à elles de l'assumer. Certaines villes de gauche sont devenues, au fil des années, des annexes de l'ANPE, en embauchant des chomeurs potentiels inaptes à bosser dans le privé. Souvent même en engageant des dépenses énormes (et inutiles) en frais de formation pour pallier aux carences scolaires des individus. Les entreprises ( à fortiori les collectivités publiques) n'ont pas vocation a donner des secondes chances en matière d'enseignement basique aux individus en échec scolaire. Il n'est pas rare de trouver des villes de 30 à 50 000 habitants qui ont dans leurs effectifs, plus de 1500 personnes statutaires à payer tous les mois sans parler des entreprises de sous-traitance qui sont aussi largement arrosées. Comme il y a de moins en moins d'entrées d'argent, la situation n'est donc pas surprenante. Cela dit je ne vois pas comment le préfet pourra gérer une telle situation de faillite; à moins d'agir comme un liquidateur judiciaire.
teabag Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 On a parlé des emprunts toxiques, mais ils ne produiront des effets négatifs qu’au mois de juin. Cette difficulté n’apparaîtra dans les comptes que l’an prochain. Sinon, heureusement qu'ils ont l'aéroport CDG qui rapporte du blé au département pour le propulser à la 6 ème place en terme de PIB, si on en croit ce lien pourri vers le site de l'INSEE.
xavdr Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 … outre les dépenses sociales clientélistes, le 93 (et ses villes) est aussi, m'a-t-on dit, le champion des emprunts indexés de façon bizaroïde dont les montants se sont envolés avec la crise financière internationale.
teabag Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Pour les dépenses sociales il faut quand même les ramener au nombre d'habitants. Aude : 345 779 hab et dépenses = 633Mo soit 1830,6 par habitant Hérault : 1 001 041 hab et dépenses = 615Mo soit 614,3 euros par habitant Seine-Saint-Denis : 1 502 340 hab et dépenses = 697Mo soit 463,9 euros par habitant L'Aude devient le plus dépensier, et de loin
Nick de Cusa Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Absolument Jabial. L'UMP pourrait faire une chose pareille.
E.T. bleu Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Ce qui donne ? bah je trouve pas les chiffres
teabag Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 A vrai dire je vois pas trop pourquoi tu veux ramener les dépenses au salaire, si tu peux expliquer.
gdm Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Ca deviendrait vite une zone du style "banlieue 13 " où les mafias dirigent derrière les murs qui entourent la cité…bref pas pire qu'aujourd'hui en y repensant bien. Vous semblez pessimiste sur le devenir d'un petit Etat, d'un petit pays! Les gros États sont moins respectueux du Droit des gens que les petits pays. Plus un État est nombreux plus il est poussé à violer les libertés individuelles. La violence des islamistes français est bien moindre que la violence quotidienne de la police et de l'État Français. Imaginez un pays différent par département français. 100 pays différents. Certains départements seraient bien gérés, et dans le respect du citoyens. D'autres tenteraient l'aventure communiste ou islamiste. Certains même tenteraient de faire la guerre à leur voisin. Mais chaque citoyen français pourra alors choisir son lieu d'habitation parmi 100 pays francophones et proche de son précédent habitat. Voilà, comme ça on aura notre Afghanistan à nous. Les peuples aspirent à la paix. Ceux qui ne sont pas d'accord avec la loi dans le département 9-3, déménageront dans le département d'à coté.
Invité jabial Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Vous appelez ça régler le problème ? Ce ne serait quel le début du commencement de la solution, je le crains. Mais oui, ça permettrait d'arrêter de jouer les autruches et d'affronter enfin le problème avant qu'il ne nous dépasse. À ce stade ce serait avec pertes mais on sortirait encore vainqueurs. Pas sûr que ça soit encore le cas dans 10 ans.
Invité Arn0 Posté 6 avril 2010 Signaler Posté 6 avril 2010 Je tiens quand même à dire que la majorité des endroits dans le 93 sont tout à fait tranquille (je le sais j'en suis du 93).
Tremendo Posté 7 avril 2010 Signaler Posté 7 avril 2010 Vous semblez pessimiste sur le devenir d'un petit Etat, d'un petit pays! Les gros États sont moins respectueux du Droit des gens que les petits pays. Plus un État est nombreux plus il est poussé à violer les libertés individuelles. La violence des islamistes français est bien moindre que la violence quotidienne de la police et de l'État Français. J'approuve. Imaginez un pays différent par département français. 100 pays différents. Certains départements seraient bien gérés, et dans le respect du citoyens. D'autres tenteraient l'aventure communiste ou islamiste. C'est bien ce que je souligne, il y a une part non négligeable de malfrats dans le 93, ce département devenu indépendant n'en perdrait pas cette mentalité comme par enchantement, l'exode des gens qui respectent plus ou moins la loi s'accélérerait, et le peu de richesse créé s'en irait, et forcément, sans le parrainage d'un grand Etat avec ses subventions pour maintenir un désordre et une repentance face aux délits, le département passerait d'abord par une phase de transition douloureuse mais à long terme, je pense qu'il y aurait une réaction positive face à ce marasme, c'est une fois le nez vraiment dans le caca que les gens réagissent.
Chitah Posté 7 avril 2010 Signaler Posté 7 avril 2010 Substitution d'une population "riche" ou financièrement autonome par une pauvre, massivement subsidiée donc attentive au vote utile (ie socialaud). En tout cas, c'est comme ça que je le lis. Je ne suis pas sûr que la Seine Saint Denis soient passée dans les dernières décennies d'une situation proche de celle de Monaco à désormais une situation comparable à celle de la Somalie. En tout cas, je n'ai aucun élément qui montre cela ni le contraire. Ce département a toujours compté des communes peuplées de riches, et d'autres peuplées de pauvres. Pour les dépenses sociales il faut quand même les ramener au nombre d'habitants.Aude : 345 779 hab et dépenses = 633Mo soit 1830,6 par habitant Hérault : 1 001 041 hab et dépenses = 615Mo soit 614,3 euros par habitant Seine-Saint-Denis : 1 502 340 hab et dépenses = 697Mo soit 463,9 euros par habitant L'Aude devient le plus dépensier, et de loin Voilà qui bat en brêche quelques clichés….. Je tiens quand même à dire que la majorité des endroits dans le 93 sont tout à fait tranquille (je le sais j'en suis du 93). C'est ce que j'ai vu et entendu également, mais bon, l'arbre qui tombe, la forêt qui pousse toussa toussa.
h16 Posté 7 avril 2010 Signaler Posté 7 avril 2010 Je ne suis pas sûr que la Seine Saint Denis soient passée dans les dernières décennies d'une situation proche de celle de Monaco à désormais une situation comparable à celle de la Somalie. En tout cas, je n'ai aucun élément qui montre cela ni le contraire. Je n'ai pas guère d'éléments me permettant d'indiquer clairement qu'elle se soit enrichie non plus. Ceci dit, ceci est sans rapport puisque FJ se contentait de noter qu'à certains endroits, à force de subventions et d'aménagements socialistes, on avait remplacé ou fait fuir une population pour la remplacer par une autre, dépendante. Chose constatée et constatable assez facilement (et pas seulement dans le 93). On a le phénomène opposé dans les beaux quartiers… Ce département a toujours compté des communes peuplées de riches, et d'autres peuplées de pauvres. Oh, ça doit être vrai même en Somalie, ça. Le ratio signal/bruit n'est pas bon, là, tout d'un coup.
E.T. bleu Posté 7 avril 2010 Signaler Posté 7 avril 2010 Pour les dépenses sociales il faut quand même les ramener au nombre d'habitants.Aude : 345 779 hab et dépenses = 633Mo soit 1830,6 par habitant Hérault : 1 001 041 hab et dépenses = 615Mo soit 614,3 euros par habitant Seine-Saint-Denis : 1 502 340 hab et dépenses = 697Mo soit 463,9 euros par habitant L'Aude devient le plus dépensier, et de loin Ou ca 633 Millions dans l'Aude ??? Le budget du CG de l'Aude n'atteint pas ce chiffre
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