Une mère porteuse canadienne tenue d'avorter un bébé trisomique

[Esperluette]

Une mère porteuse tenue d'avorter un bébé trisomique.

Un couple canadien a demandé à la mère enceinte de leur enfant d'avorter lorsqu'ils ont appris que celui-ci était probablement atteint de trisomie 21. La mère porteuse était toutefois déterminée à mener la grossesse à terme. Cela a provoqué des questions épineuses au sujet du contrat qu'ils ont passé. Aucun des trois n'avaient envisagé ce scénario avant la grossesse.

Devant ce cas, le Pr. Juliet Guichon, spécialisé en bioéthique à l'université de Calgary, interroge : "des règles commerciales devraient-elles s'appliquer à la conception d'enfants ? […] C'est comme mettre un terme à la chaîne de production [en constatant] : 'oh, oh, il y a un défaut'. Cela a un sens dans un scénario de production mais c'est beaucoup plus problématique dans le domaine de la reproduction".

Jusqu'à présent, il apparaît qu'aucun contrat de gestation pour autrui n'a encore été contesté devant une cour canadienne, les transactions s'effectuant dans une sorte de no man's land légal. Dans trois cas toutefois, les mères porteuses ont gardé l'enfant et l'élèvent après que les couples canadiens demandeurs ont divorcé et fait marche arrière dans leur projet d'enfant.

Selon Juliet Guichon, il est probable que la justice ne voudrait pas traiter de tels contrats mais préfèrerait plutôt établir une loi sur la famille qui exigerait que les parents biologiques soutiennent leur enfant.

Dans certaines juridictions américaines, des parents peuvent poursuivre en justice la mère porteuse pour récupérer leur argent si celle-ci insiste pour poursuivre sa grossesse contre leur gré.

Larry Kahn, avocat spécialisé dans la reproduction assistée, explique qu'habituellement, dans ces affaires, les parents sont déliés de leur responsabilité quand un handicap est décelé ou si la mère porteuse refuse d'avorter. Il doute que l'Etat s'engage pour réguler ces conflits. Le Dr Ken Seethram, qui a présenté cette affaire lors d'une conférence de la Société canadienne de fertilité et d'andrologie, pense quant à lui que le gouvernement fédéral finira par mettre en place des règles.

Le Pr. Françoise Baylis, bioéthicienne à Dalhousie University, montre combien la vie humaine peut devenir une matière première dans de ces échanges : "l'enfant est vu comme un produit par les parents demandeurs, et dans ce cas particulier, comme un produit inférieur, à cause de sa maladie génétique".

http://www.genethique.org/revues/revues/20…/20101013.1.asp

[jubal]

Le titre est trompeur, si j'ai bien compris la mere porteuse n'est pas "tenue" d'avorter, ca reste son choix.

[h16]

Quel imbroglio.

[Librekom]

Bon ben c'est tres simple, ils ont commande un produit, il n'est pas acceptable qu'il leur soit livré0 defecteux, il faut le jeter, recommencer et deduire des frais de retard de livraison de la facture finale.

Ou est le probleme ?

…

je precise, juste au cas ou, que c'est de l'humour noire, … meme tres noire.

[eclipse]

Bon ben c'est tres simple, ils ont commande un produit, il n'est pas acceptable qu'il leur soit livré0 defecteux, il faut le jeter, recommencer et deduire des frais de retard de livraison de la facture finale.

Ou est le probleme ?

Ils n'ont pas embauché Timur pour rédiger le contrat et n'ont donc pas prévu ce cas de figure.

Tu noteras aussi que ce sont eux qui ont fournis la matière première défectueuse, et donc ils ne peuvent imputer le retard à leur prestataire.

[Librekom]

Ils n'ont pas embauché Timur pour rédiger le contrat et n'ont donc pas prévu ce cas de figure.

Tu noteras aussi que ce sont eux qui ont fournis la matière première défectueuse, et donc ils ne peuvent imputer le retard à leur prestataire.

Mwai, plus que la matiere premiere, c'est les plan qu'ils ont fournit et encore seulement la moitie (je suppose que l'ovule a ete fourni par le prestataire de service et le spermatozoide par la partie male du client)

Dans tous les cas, ils faut le jeter et le recommencer.

Sinon plus serieusement, il me semble logic de prevoir ce genre de cas de fuigure dans le contrat, Je suis sur qu;ils ne sont pas passe par une entreprise americaine pour trouver la mere porteuse. Parce que les americains sont vraiment les plus pro du monde en la matiere et ce genre de cas de figure a deja du se presenter plusieurs fois.

Mais dans le ca ou il n'y a pas de contrat. Je crois qu'il faut laisser la mere porteuse decider de le garder ou pas, et les parents clients decideront de le garder ou de l'offrir a l'adoption. Peut etre me que la mere porteuse l'adoptera.

[Luis]

Le titre est trompeur, si j'ai bien compris la mere porteuse n'est pas "tenue" d'avorter, ca reste son choix.

Pas forcément, cela dépend de la manière dont le couple le lui a demandé. S'ils font valoir une clause du contrat ou une loi pour qu'elle avorte, c'est qu'ils veulent effectivement faire sentir à la mère porteuse qu'elle est tenue d'avorter.

[jubal]

Pas forcément, cela dépend de la manière dont le couple le lui a demandé. S'ils font valoir une clause du contrat ou une loi pour qu'elle avorte, c'est qu'ils veulent effectivement faire sentir à la mère porteuse qu'elle est tenue d'avorter.

Ca m'etonnerait enormement qu'une loi l'oblige a avorter, ca n'a pas de sens. Pareil pour le contrat.

Au maximum ce que le couple peut faire (peut etre), c'est refuser l'enfant. Ca serait tres laid de leur part, mais il me semble que quand elle accepte ce genre de contrat une mere porteuse doit se preparer a l'eventualite de garder l'enfant.

[Johnnieboy]

Ce qui est "amusant" avec ce genre de pratique, c'est qu'en cas de litige, elle ne laisse entrevoir aucune solution juridique acceptable. J'ai beau réfléchir, je ne vois vraiment pas quel décision un juge pourrait rendre.

[Tremendo]

C'est tout de même assez irresponsable qu'une mère porteuse puisse s'engager dans un contrat aussi rocambolesque l'obligeant à avorter au cas où la marchandise est défectueuse si j'ose m'exprimer ainsi, c'est tout de même un acte qui laisse pas indifférent moralement parlant.

Mais soit, apparemment d'après l'article certaines juridictions américaines permettent aux parents de poursuivre la mère porteuse au cas où celle-ci décide de continuer la grossesse alors qu'elle s'était engagée à l'arrêter selon les désirs des parents, ça me parait valide. En revanche se pose le problème de la reconnaissance d'un tel contrat par la justice, ce qui n'est pas toujours le cas malheureusement et laisse un certain flou au moment de la résolution des conflits.

Dans le cas qui nous intéresse, aucun des trois n'avait envisagé un tel scenario apparemment, i.e: le contrat n'abordait pas la question, ce qui laisse à la mère porteuse le choix de la décision. Les parents pourront toujours refuser l'enfant à sa naissance mais ils devront payer la mère.

[jubal]

Ce qui est "amusant" avec ce genre de pratique, c'est qu'en cas de litige, elle ne laisse entrevoir aucune solution juridique acceptable. J'ai beau réfléchir, je ne vois vraiment pas quel décision un juge pourrait rendre.

Il me semble que c'est un cas similaire aux cas d'enfants abandonnes a la naissance. Un couple qui decident apres coup qu'ils ne veulent plus de l'enfant, c'est qu'ils l'abandonnent.

[Librekom]

sans l'abandonner, genre dans les toilette d;une station service, ils peuvent le confier a l'adoption> Ca me semble moralement acceptable, liberhallal.

[Johnnieboy]

Il me semble que c'est un cas similaire aux cas d'enfants abandonnes a la naissance. Un couple qui decident apres coup qu'ils ne veulent plus de l'enfant, c'est qu'ils l'abandonnent.

Sauf qu'ici, d'importants moyens ont été mis en oeuvre pour que cet enfant vienne au monde. Tout ça pour finalement vouloir sa mort ou l'abandonner …

[Librekom]

Sauf qu'ici, d'importants moyens ont été mis en oeuvre pour que cet enfant vienne au monde. Tout ça pour finalement vouloir sa mort ou l'abandonner …

Mais *&+*)%", le confier a l'adoption ce n'est pas l'abandonner N*&^ de D+´@"

[Luis]

Ca m'etonnerait enormement qu'une loi l'oblige a avorter, ca n'a pas de sens. Pareil pour le contrat.

Est-ce bien sûr pour ce qui est du contrat ? L'article dit que le fait que la mère décide de continuer à porter l'enfant "a provoqué des questions épineuses au sujet du contrat qu'ils ont passé". On peut en déduire que dans l'esprit du couple, la mère n'aurait pas dû continuer la grossesse. Ils n'avaient pas prévu que l'enfant pourrait être trisomique, mais leur réaction montre que s'ils l'avaient prévu, ils auraient peut-être inclus une clause dans le contrat stipulant que la mère porteuse avorte dans ce cas. Un tel contrat serait sans doute invalide aux yeux de la loi, je l'espère, mais il aurait montré qu'aux yeux du couple, la mère était effectivement tenue d'avorter.

[Johnnieboy]

Mais *&+*)%", le confier a l'adoption ce n'est pas l'abandonner N*&^ de D+´@"

Euh … si.

Et puis, je ne crois pas que les bébés trisomiques soient très recherchés.

[Esperluette]

Mais *&+*)%", le confier a l'adoption ce n'est pas l'abandonner N*&^ de D+´@"

Ah ben si. Tu rompts la filiation et tu renonces à tous tes droits et devoirs parentaux.

Et puis, je ne crois pas que les bébés trisomiques soient très recherchés.

Certes.

[jubal]

Est-ce bien sûr pour ce qui est du contrat ? L'article dit que le fait que la mère décide de continuer à porter l'enfant "a provoqué des questions épineuses au sujet du contrat qu'ils ont passé". On peut en déduire que dans l'esprit du couple, la mère n'aurait pas dû continuer la grossesse. Ils n'avaient pas prévu que l'enfant pourrait être trisomique, mais leur réaction montre que s'ils l'avaient prévu, ils auraient peut-être inclus une clause dans le contrat stipulant que la mère porteuse avorte dans ce cas. Un tel contrat serait sans doute invalide aux yeux de la loi, je l'espère, mais il aurait montré qu'aux yeux du couple, la mère était effectivement tenue d'avorter.

Peut etre que le contrat stipulait que le couple devait s'occuper de l'enfant a sa naissance, et que la question epineuse est de savoir si on peut les forcer a le faire dans la mesure ou ils demandent a la mere porteuse d'avorter.

Il est possible que pour leur confort ils prefereraient que la mere porteuse avorte, et ils peuvent toujours lui demander de le faire. Mais elle fait ce qu'elle veut, ca me parait evident.

[jubal]

Avant d'avoir des enfants toute ces questions etaient tres theoriques et je comprenais qu'on puisse avorter pour cause de trisomie. Maintenant avec l'experience ca me parait impensable.

Ce que je veux dire c'est que le fait que le couple soit "eloigne" de l'enfant et ne vivent pas la grossesse rend sans doute l'avortement beaucoup plus acceptable pour eux.

[Tremendo]

Ce que je veux dire c'est que le fait que le couple soit "eloigne" de l'enfant et ne vivent pas la grossesse rend sans doute l'avortement beaucoup plus acceptable pour eux.

Si c'était leur enfant, la question se serait autant posé. Franchement je ne serai pas le premier à jeter la pierre à ceux qui veulent avorter d'un trisomique.

[Tremendo]

Un tel contrat serait sans doute invalide aux yeux de la loi, je l'espère,

Non, aux Etats-Unis c'est tout à fait possible d'inclure cette clause dans le contrat et de poursuivre la mère au cas où elle décide de mettre au monde l'enfant trisomique.

En revanche je la trouve franchement inutile, point besoin d'en passer par l'avortement, car les parents pourraient très bien stipuler dans le contrat qu'ils renoncent à la garde parentale à la naissance tout simplement. La mère accoucherait, garderait l'enfant trisomique ou le mettrait en adoption. Cela me parait préférable d'en passer par-là plutôt que par un avortement.

[john_ross]

Je ne vois pas comment on peut contraindre la mère porteuse à avorter, après si un contrat stipule une telle chose j'espère qu'il sera in validé par la justice.

Pour ce qui est des parents, je trouve inconcevable que ceux-ci ne puissent être contraint à assurer la subsistance de l'enfant, jusqu'à ce qu'une famille accepte de l'adopter, dans le cas ou il refuserait de l'élever.

Car c'est là le devoir de tout parent et je ne vois pas au nom de quoi il pourrait y échapper, et ce d'autant plus que cet enfant il l'ont voulu.

[Chitah]

Quel imbroglio.

Tu m'étonnes. C'est quoi ce cas de ouf?

[Librekom]

Euh … si.

Et puis, je ne crois pas que les bébés trisomiques soient très recherchés.

Le fait qu'ils ne soient pas tres recherché, c'est balot pour les parents, ils vont avoir du mal a transmettre leur responsabilité.

Mais leur responsabilité c'est de protger les interet du mome. Et s'assurer que quelqu'un prenne soins de lui, surtout si c;est mieux au;on ne pourrait le faire soi meme, c'est tout a fait juste pour l;interet de l'enfant, c;est meme bienveillant. Abandonner un enfant au bord d'une route ou dans une poubelle ce n'est pas la meme chose que de le confier aux bonnes soeurs ou a un orphelinat ou encore de rechercher soit meme des parents qui veulent adopter.

Je prend toujours l'exemple d'un enfant qui serait le fruit d'un viole. J'entend souvent, l'avortement non, sauf dans le cas d'un viole et je repond que si on considere l'avortement comme un meurtre, c'est quand meme terrible d'executer un enfant sous le pretexte que son pere est un monstre, donc ca ne tiens pas.

Soit on est pour l'avortement, soit on est contre, mais les circonstances ne changent rien au fait que ce soit moral ou pas d'avorter.

Mais, il es tres comprehenssible qu'une femme en ceinte dans ces conditions ne souhaite pas elever son enfant, ce n'est meme pas souhaitable et le confier a l'adoption, transmettre sa responsabilite, me semble la solution ideale dans ce cas.

Ou est le mal dans l'idee de confier ses enfants quand on ne se sent pas capable de les elever pour quelque raison que ce soit ? Evidemment qu'il faut s'assurer que tout ira bien pour lui et donc on est responsable de lui trouver un nouveau foyer. Mais le faire adopter c'est tout a fait correct vis a vis de l'enfant.

Contre argumentez s'il vous plait, ca m'interresse fortement.

Je ne vois pas comment on peut contraindre la mère porteuse à avorter, après si un contrat stipule une telle chose j'espère qu'il sera in validé par la justice.

Pour ce qui est des parents, je trouve inconcevable que ceux-ci ne puissent être contraint à assurer la subsistance de l'enfant, jusqu'à ce qu'une famille accepte de l'adopter, dans le cas ou il refuserait de l'élever.

Car c'est là le devoir de tout parent et je ne vois pas au nom de quoi il pourrait y échapper, et ce d'autant plus que cet enfant il l'ont voulu.

Wahou ! Je suis d'accord avec John-Ross !

[free jazz]

Bon ben c'est tres simple, ils ont commande un produit, il n'est pas acceptable qu'il leur soit livré0 defecteux, il faut le jeter, recommencer et deduire des frais de retard de livraison de la facture finale.

Ou est le probleme ?

(…)

Mwai, plus que la matiere premiere, c'est les plan qu'ils ont fournit et encore seulement la moitie (je suppose que l'ovule a ete fourni par le prestataire de service et le spermatozoide par la partie male du client)

Dans tous les cas, ils faut le jeter et le recommencer.

Pareil si un test détecte qu'il est pédé je suppose, le matériel est défectueux et contractuellement nul; hop poubelle.

(…moi aussi c'est de l'humour)

[Esperluette]

Le fait qu'ils ne soient pas tres recherché, c'est balot pour les parents, ils vont avoir du mal a transmettre leur responsabilité.

C'est ballot pour les trisomiques aussi.

Je ne sais pas si le droit est semblable partout mais je vis sur la croyance qu'un enfant ne devient "adoptable" que si les parents renoncent à tout lien avec lui auparavant. Me trompé-je ?

Remettre son gamin à des gens de confiance quand on se sait incapable de gérer, je suis pour. Toutefois, j'ignore si les institutions d'accueil sont en mesure de s'occuper des trisomiques, ne serait-ce que sur le plan financier : les trisomiques ont souvent besoin de soins lourds. Je ne sais pas quelle est leur espérance de vie sans ces recours. 20 ans ?

[Librekom]

Pareil si un test détecte qu'il est pédé je suppose, le matériel est défectueux et contractuellement nul; hop poubelle.

(…moi aussi c'est de l'humour)

C'est clair, même chose s'il a une petite bite ou s'il n'a pas les yeux bleus.

S'il devient communiste à 15 ans --> hop poubelle !

…

ça me fait penser au film 300 ou on tue le gosse s'il pleure quand on le met au dessus du vide.

C'est vrai ces conneries, c'est une pure invention du réalisateur, c'est une légende pour effrayer l'ennemi ? Parce que le taux de fécondité devait en prendre un fameux coup, non ?

Ce dont je suis sûr, c'est que certaines tribus, je ne sais plus où, élimine encore les nouveaux nés handicapés et que les états ont bien du mal a lutter contre. Un article avait été posté sur ce forum à ce propos. Ça vous rappel quelque chose ?

Je me demande si cette hideuse pratique a eut lieu dans nos contrées, dans quelle mesure, quand, si elle a fait l'objet de polémiques … Parce que fondamentalement, qu'on soit pro ou anti avortement, ce n'est pas très très éloigné de l'avortement motivé par l'handicap diagnostiqué du foetus.

[José]

C'est vrai ces conneries ou c'est une pure invention du réalisateur ? Parce que le taux de fécondité devait en prendre un fameux coup, non ?

C'est plus ou moins vrai. Et effectivement, le taux de natalité en a pris plein la gueule : à l'époque d'Alexandre, Sparte n'arrivait même plus à 1.000 citoyens/soldats.

[Librekom]

Je ne sais pas si le droit est semblable partout mais je vis sur la croyance qu'un enfant ne devient "adoptable" que si les parents renoncent à tout lien avec lui auparavant. Me trompé-je ?

Me trompe-je ou me trompai-je, … non ?

Mais non tu ne te trompe pas.

Remettre son gamin à des gens de confiance quand on se sait incapable de gérer, je suis pour. Toutefois, j'ignore si les institutions d'accueil sont en mesure de s'occuper des trisomiques, ne serait-ce que sur le plan financier : les trisomiques ont souvent besoin de soins lourds. Je ne sais pas quelle est leur espérance de vie sans ces recours. 20 ans ?

Oui mais ça, ça ne change rien, les vrais parents, s'ils décident de la garder, peuvent très bien ne pas avoir les moyens de lui offrir tous ces soins non plus.

[Esperluette]

Je me demande si cette hideuse pratique a eut lieu dans nos contrées, dans quelle mesure, quand, si elle a fait l'objet de polémiques …

Relis ND de Paris.

Tss.