Pour La Suppression Des Conseils Généraux ...

[Invité Fred_vdpk]

Pour la suppression des conseils généraux …

Les communes, les communautés de communes, les conseils généraux, les conseils régionaux, l’Etat et l’Europe se partagent l’administration de nos « services publics ».

Elles comptent surtout une multitude de fonctionnaires peu productifs, démotivés mais surtout coûteux.

J’étais conseillé municipal dans un village au moment de la création des communautés de communes, à l’époque il était question de distribuer les prérogatives des conseils départementaux entre les communautés de commune et les régions.

Cependant aucun gouvernement n’a eu le courage de faire cette réforme alors on nous a dit que les communautés de communes ne coûteraient rien aux contribuables. Aujourd’hui on voit pousser comme des champignons les bâtiments de cette nouvelles administrations avec de nouveaux fonctionnaires, le tout payé en partie avec nos impôts locaux …

Aussi je propose de débattre sur la suppression des départements, avant de supprimer toutes les autres administrations (mais là je fantasme ! ).

[wapiti]

Je serais d'avis de balancer les régions avant les départements

[Jean-Jacques]

Je serais d'avis de balancer les régions avant les départements

Je pense qu'il faut supprimer les départements et garder les régions. Quant aux communes, plus de 36 000!! La honte.

[h16]

C'est la région qui doit sauter. Sur Kolwezi.

[Mobius]

C'est la région qui doit sauter. Sur Kolwezi.

[William White]

Élysée, Bercy, régions, … beaucoup de choses à supprimer. Quelqu'un a trouvé le bouton "delete" ?

[Metropolis]

Parmi les pistes de réflexion, il y a celle –ci : réduction du nombre des communes par le biais des communautés de communes (les communes devenant alors des arrondissements de la communauté de communes qui devient elle-même une ville en quelque sorte), suppression du département au profit de la région qui est un terrain d’action plus pertinent.

Cependant, cette idée a peu de chance de voir le jour : les maires sont opposés à la fusion des communes (voir la tentative ratée dans les années 1970) et les habitants n’en veulent pas (fort attachement à la commune, on est entre soi …). Enfin, les élus s’accrochent aux départements et aux mandats qui s’y rattachent.

[wapiti]

Je ne vois pas l'inérêt de supprimer les communes. Il y en a peut-être a fusionner du fait de leur évolution, mais en règle générale, la commune me semble l'unité adaptée à la gestion du territoire (entretien des routes, rues ou chemins, collecte des déchets …).

La commune devrait être vue comme une grosse copropriété qui a tout à fait sa raison d'être à condition que ses règles de gestion soient celles d'une copropriété.

En revanche, le département et la région ne servent qu'à dillapider l'argent des contribuables en subventions et autres plan bidons d'aménagement du territoire.

Pour les libéraux (minarchistes) le seul domaine légitime de l'Etat est la protection des citoyens : les communes ne devrait donc pas faire partie de l'Etat, et quant aux département et régions, ce ne sont que des métastases de ce gros cancer qu'est l'Etat.

[Général Stugy]

Pas d'accord non plus pour supprimer les communes. C'est le niveau de gestion "collective" le plus proche du citoyen, donc le plus facile à contrôler. On croise souvent le maire dans la rue (enfin tant que le patelin n'est pas trop important), on le connait etc.

Les départements sont très anciens. Les gens y sont habitués et s'y identifient facilement, ne serait-ce que par la plaque d'immatriculation.

Au delà c'est nettement plus flou. Et puis dès qu'un bidule dépasse une certaine taille, il devient ingérable.

Ne ma faites pas dire ce que je n'ai pas dit. Conserver ne veut pas dire conserver en l'état. Les pouvoirs des uns et des autres peuvent être redéfinis, dans le sens d'une limitation stricte, bien entendu.

Enfin il y a des doublons éhontés à supprimer, entre les collectivités territoriales et les subdivisions de l'Etat lui-même. Un président de région ET un préfet régional, c'est un poste de dépenses de trop (au moins !). D'autant plus que cette juxtaposition s'accompagne de son lot de dépenses somptuaires : services bourrés de fonctionnaires en doublon, locaux munificents et j'en passe.

[wapiti]

J'ajouterais que les régions sont une création récente, peu pertinente d'un point de vue géographique (exemple : je suis à Soissons en Picardie, dont la capitale est Amiens, alors que tous les étudiants ou travailleurs vont à Reims en Champagne ou à Paris).

La création des conseils régonaux avait pour but la décentralisation de certains compétences (économiques, industrielles, culturelles) qui ne relève de toutes façons pas de l'Etat, ces adminstration n'ont donc aucune raison d'exister si ce n'est de gaspiller encore un peu plus d'argent public en multipliant les niveaux administratifs et les pourvoyeurs de subventions.

[Citrouille]

Chez nous c'est bien simple :

président du conseil général , maire de la commune préfecture, pésident de la communauté de communes, et j 'en passe…

résultat : Le pouvoir entre les mains du même personnage, un fief mafieux qui a tout verrouillé.

Le conseil régional est tenu par l'opposition : pas mieux : ils gaspillent nos sous et cela me rend malade …

Personnellement, je pense que c'était plus démocratique quand les communes étaient indépendantes.

Comme chez Fred :

De super locaux, de nouveaux fonctionnaires du parti, les autres au placard : bonjour les frais !!

[tienouchou]

Pour ma part, je défends la supression du conseil général et un Etat minimalisé (privatisation ou régionalisation). Les gens pourraient choisir la région qui leur conviendrait le mieux.

[Chitah]

A part wapiti qui a commencé à parler des missions des différents niveaux de l'Etat français (de l'arrondissement à l'Etat central), je ne vois pas tellement ici d'éléments permettant de soutenir de manière convaincante qu'il faille virer tel ou tel niveau.

Je me souviens d'une discussion avec Valium, concernant la question de supprimer l'échelon régional, ou départemental. Je crois qu'il soutenait plutôt la suppression du premier, moi du second. Après avoir discuté, nous sommes, je crois, tombé d'accord pour dire que finalement, choisir entre l'un ou l'autre n'était pas le plus important à faire.

Le plus important à faire, c'est de partir de la liste des missions (entretiens des routes, gestion des cantines scolaires, lancement des plans d'urbanisation, etc…) et ensuite de se mettre autour d'une table pour dire : peut-on faire sortir cette mission du périmètre de l'Etat, si oui faisons le, si non quel échelon est le plus pertinent pour gérer cette mission? Si jamais on se rend compte qu'un échelon n'a plus qu'une ou deux missions marginales à gérer, alors il faudra le supprimer.

Cette manière de faire a plusieurs avantages :

- elle objective le problème (pardon pour le néologisme) en parlant directement des missions

- elle oblige les acteurs non favorables à la suppresion de missions étatiques à justifier le pourquoi du comment les lycées devraient être nettoyés, ou leurs jardins entretenus par du personnel directement employé par les institutions étatiques

- elle suscite par nature l'adhésion, une fois que la solution est trouvée.

Je sais que sur un forum, ce travail risque d'être trop long à faire, mais on peut par exemple commencer par des sujets simples : prendre les postes budgétaires départementaux et régionaux, ne considérer que les cinq plus gros en termes de budgets, et commencer par discuter sur ces 10 missions. Doit-on les laisser à l'Etat, et si oui doit-on les laisser au niveau où elles se trouvent.

[Joanes K-Parijs]

Je déteste les régions comme elles sont actuellement. Beurk, tout ce système bureaucratique de subvention. Et c'est vrai que c'est le département qui est l'échelon repère pour les gens.

Mais régions + départements, c'est trop.

Les départements doivent sauter. Les régions en reprenant une partie des hommes et des compétences montreront un visage plus humain.

Surtout les régions pourront faire contre-poids à l'Etat jacobin, et à Paris, pas les département.

Mais bon, s'il n'y a pas le choix, je préfère supprimer quelque chose plutôt que rien :-)

[Calembredaine]

Je déteste les régions comme elles sont actuellement. Beurk, tout ce système bureaucratique de subvention. Et c'est vrai que c'est le département qui est l'échelon repère pour les gens.

Je partage totalement ce point de vue: la région est une entité politique qui distribue des subventions, elle est donc inutile et nuisible. A contrario, le département gère du concret. Ce "concret" est sûrement sujet à discussion comme le dit Chitah néanmoins, s'il y a une suppression à faire, celle de la notion de région s'impose.

[Harald]

Si l'on additionne le nombre des élus locaux, quel que soit le type de mandat, on arrive au chiffre impressionnant de un élu pour vingt électeurs.

La France c'est:

- 36763 communes dont 22.800 ont moins de 500 habitants.

- 22 régions.

- 95 départements.

- 4 régions et 4 départements en Outre-mer.

- 20.000 établissements publics de coopération intercommunale.

C'est aussi:

- 503.070 conseillers municipaux.

- 4031 conseillers généraux.

- 1829 conseillers régionaux.

Ce qui fait un total de 508.930 élus locaux auxquels viennent s'ajouter les quelques 500.000 conseillers qui oeuvrent au sein des établissements publics de coopération intercommunale.

A mon sens, la commune et le département sont des échelons qui doivent disparaître. Un redécoupage des régions devrait aussi intervenir afin d'en réduire le nombre.

[wapiti]

A mon sens, la commune et le département sont des échelons qui doivent disparaître.

Il me semble impensable de supprimer les communes. Est-ce à la région d'organiser la collecte des ordures ménagères ? de gérer les disputes entre voisins, d'entretenir les rues et les chemins ?

Tu soulignes que beaucoup de communes ont moins de 500 habitants. Je ne vois pas où est le problème. Je préfère avoir affaire à des gens que je connais et qui habitent à moins de 5km de chez moi, que je peux appeler le dimanche, qu'à une administration dont le siège se situe à 200 km de chez moi remplie de fonctionnaires incontrolables qui prennent des décisions complètement déconnectées de la réalité du terrain qu'ils ne connaissent pas. Et le nombre d'élus n'est absolument pas un problème si ce sont des petites communes : ils ne sont pas (ou très peu) rémunérés, ce sont des gens ordinaires, et pas des professionnels de la politique.

[h16]

Effectivement, pour moi, les régions, bidules greffés récemment, peuvent facilement disparaître. Ou, à la limite, on fait sauter le département pour ne retenir que la région. Mais la commune reste, c'est même la seule entité qui, dans tout ce fatras, ait une réelle utilité. Encore qu'à mon avis, la taille devrait être revue à la baisse (i.e. quand une ville a 500.000 habitants, on devrait conserver une administration locale par arrondissement, plutôt qu'une grosse mairie qui, finalement, ne peut traiter pareillement un tel nombre de personnes de front)…

[Harald]

Par suppression de la commune, j'entends substitution de l'échelon communal par des syndicats de communes. Il est abberrant de voir se superposer communes et syndicats de communes. La plupart du temps les compétences se chevauchent lorsqu'elles ne s'annulent pas. La taille reste humaine, la proximité avec le citoyen suffisante.

En ce qui concerne les disputes entre voisins, la commune n'a que peu à voir avec cela, sa mission étant avant tout la gestion de l'espace public. Pour ces conflits il y a les médiateurs et la juridiction d'instance.

[wapiti]

Par suppression de la commune, j'entends substitution de l'échelon communal par des syndicats de communes. Il est abberrant de voir se superposer communes et syndicats de communes. La plupart du temps les compétences se chevauchent lorsqu'elles ne s'annulent pas. La taille reste humaine, la proximité avec le citoyen suffisante.

La superposition ne me gène pas tant que le syndicat de communes ne devient pas une administration inflationiste. Je trouve que la commune est ce qui a le plus de sens historiquement et géographiquement, si ensuite des communes veulent mutualiser certains services, très bien, et nul besoin pour ça de créer encore un nouveau statut particulier. Je juge par rapport à mon expérience : je n'ai nulle envie de voir ma petite commune de 600 habitants et ses deux employés communaux absorbés par la communauté de commune.

En ce qui concerne les disputes entre voisins, la commune n'a que peu à voir avec cela, sa mission étant avant tout la gestion de l'espace public. Pour ces conflits il y a les médiateurs et la juridiction d'instance.

Oui, tu as raison, mais je maintiens que l'espace public dont il est cohérent de confier la gestion à une entité unique, c'est la ville, le village, et pas un regroupement arbitraire de communes séparées par des kilomètres de champs et de patures. Après, il y a sûrement des communes qui doivent fusionner administrativement parcequ'elles ont fusionné géographiquement du fait des nouvelles constructions, mais c'est un autre problème.

Bien sûr, je parle des territoires ruraux, c'est différent dans une agglomération énorme comme Paris et sa banlieue, ou toutes les communes se touchent.

[Harald]

La superposition ne me gène pas tant que le syndicat de communes ne devient pas une administration inflationiste. Je trouve que la commune est ce qui a le plus de sens historiquement et géographiquement, si ensuite des communes veulent mutualiser certains services, très bien, et nul besoin pour ça de créer encore un nouveau statut particulier. Je juge par rapport à mon expérience : je n'ai nulle envie de voir ma petite commune de 600 habitants et ses deux employés communaux absorbés par la communauté de commune.

Passer de la commune à la communauté de communes ne change rien à l'identité culturelle et geéographique propre de chaque hameau. En revanche cela permet de mettre en place une véritable plateforme de services techniques réellement efficace alors qu'une commune de 600 habitants ne peut pratiquement rien faire. Cela ne veut pas dire non plus que les 600 habitants dont tu fais partie ne seront plus représentés, il s'agit de rationaliser, de simplifier, d'alléger les strates administratives entre le citoyen et l'état.

Oui, tu as raison, mais je maintiens que l'espace public dont il est cohérent de confier la gestion à une entité unique, c'est la ville, le village, et pas un regroupement arbitraire de communes séparées par des kilomètres de champs et de patures. Après, il y a sûrement des communes qui doivent fusionner administrativement parcequ'elles ont fusionné géographiquement du fait des nouvelles constructions, mais c'est un autre problème.

Bien sûr, je parle des territoires ruraux, c'est différent dans une agglomération énorme comme Paris et sa banlieue, ou toutes les communes se touchent.

Et pourtant il en existe beaucoup de ces communes dont le territoire immense est constellé de petits ilots de 5 à 10 maisons éloignés de plusieurs kilomètres les uns des autres. L'Auvergne et la Bretagne en comptent pas mal. Passer à l'échelle supérieure changerait donc vraiment leur vie ?

[flavien]

Élysée, Bercy, régions, … beaucoup de choses à supprimer. Quelqu'un a trouvé le bouton "delete" ?

si seulement ce bouton existait…

Clairement la communauté de communes est de trop. Elle permet de recaser des copains à qui on n'a pas donné l'investiture sur telle ou telle élection …..

Bref un gouffre à fric. La France est un mille feuille administratif.

[Harald]

si seulement ce bouton existait…

Clairement la communauté de communes est de trop. Elle permet de recaser des copains à qui on n'a pas donné l'investiture sur telle ou telle élection …..

Bref un gouffre à fric. La France est un mille feuille administratif.

C'est l'organisation territoriale qui est à revoir dans son ensemble. La première chose à foutre en l'air reste quand même notre fameuse décentralisation à la française qui n'est faite que pour tailler des fiefs sur mesure aux politiciens locaux qui souvent, hasard, se trouvent être également plus ou moins à la tête de la fédération départementale ou régionale de leur parti.

[Général Stugy]

Chitah est plein de bon sens dans le schéma qu'il propose pour lancer le débat. D'ailleurs j'ai un ENORME doute sur l'intérêt que portent nos concitoyens au débat institutionnel dès qu'on dépasse l'échelon municipal.

Attaquons par des choses faciles. Ainsi nous pourrons faire avancer le schmilblick en intéressant les gens à des questions qui les touchent et qu'ils peuvent comprendre facilement.

Par exemple, pourquoi une piscine devrait-elle être publique ?

[Harald]

Chitah est plein de bon sens dans le schéma qu'il propose pour lancer le débat. D'ailleurs j'ai un ENORME doute sur l'intérêt que portent nos concitoyens au débat institutionnel dès qu'on dépasse l'échelon municipal.

Attaquons par des choses faciles. Ainsi nous pourrons faire avancer le schmilblick en intéressant les gens à des questions qui les touchent et qu'ils peuvent comprendre facilement.

Par exemple, pourquoi une piscine devrait-elle être publique ?

On vous répondra qu'une piscine privée sera nécessairement plus chère, que les services (et la sécurité) seront bradés, patati patata…. Que le service public n'est pas une marchandise et qu'un équipement public n'a pas vocation à gagner de l'argent voire être simplement viable économiquement, tout cela pour permettre au plus grand nombre d'en profiter.

[wapiti]

Passer de la commune à la communauté de communes ne change rien à l'identité culturelle et geéographique propre de chaque hameau. En revanche cela permet de mettre en place une véritable plateforme de services techniques réellement efficace alors qu'une commune de 600 habitants ne peut pratiquement rien faire.

Ce que ma commune peut faire me suffit largement, en gros, que fait-elle ? entretenir les rues, places et chemins, contracter avec des entreprises privées pour le réseau d'eau et l'enlèvement des ordures ménagères, plus d'autres trucs qui devraient être laissés à l'initiative privée : l'école communale, les permis de construire …

Il n'y a que les ordures ménagères qui gagnent à être gérées sur une échelle plus vastes, et je ne vois pas ce qui empèchent plusieurs communes de se grouper ponctuellement pour ça.

Cela ne veut pas dire non plus que les 600 habitants dont tu fais partie ne seront plus représentés, il s'agit de rationaliser, de simplifier, d'alléger les strates administratives entre le citoyen et l'état.

Je ne vois pas la commune comme une strate entre le citoyen et l'Etat mais comme un gros syndic de copropriété.

Et pourtant il en existe beaucoup de ces communes dont le territoire immense est constellé de petits ilots de 5 à 10 maisons éloignés de plusieurs kilomètres les uns des autres. L'Auvergne et la Bretagne en comptent pas mal. Passer à l'échelle supérieure changerait donc vraiment leur vie ?

C'est aux habitants de décider dans chaque cas, si historiquement, ils sont habituer à gérer en commun un certain territoire, pourquoi changer celà ?

Personnellement, j'habite à 3km du village proprement dit, les éboueurs ne viennent pas jusque chez moi, l'eau non plus ni le tout-à-l'égout ; si je pouvais faire secession, ce serait avec plaisir, mais être englobé dans une administration encore plus vaste qui ne me concerne en rien, ça ne me tente pas du tout.

[Chitah]

Je crois qu'au vu des éléments apportés, on peut proposer deux conclusions :

- libérer les associations possibles entre communes (elles doivent être validées par le préfet, actuellement je crois) et…. laissez faire!

- parler plutot de la suppression de l'un des deux échelons suivants : régionaux et départementaux.

Qu'en pensez-vous?

[Calembredaine]

Il n'y a que les ordures ménagères qui gagnent à être gérées sur une échelle plus vastes, et je ne vois pas ce qui empèchent plusieurs communes de se grouper ponctuellement pour ça.

Tu insistes sur la collecte des ordures ménagères depuis plusieurs messages. Etant du "métier", je ne comprends pas du tout ton "gagnent à être gérées sur une échelle plus vaste".

La collecte n'est nullement du ressort du public et je me demande pourquoi les élus s'acharnent à vouloir conserver à tout prix cette prestation dans leur giron.

Pour aller plus loin, je pense également que les communes ne servent à rien. A part emmerder le monde avec des arrêtés à la con et des permis de construire délivrés à coup d'enveloppes ou de copinage. Les maires sont des petits tyranneaux dont il convient de se débarrasser.

[Général Stugy]

On vous répondra qu'une piscine privée sera nécessairement plus chère, que les services (et la sécurité) seront bradés, patati patata…. Que le service public n'est pas une marchandise et qu'un équipement public n'a pas vocation à gagner de l'argent voire être simplement viable économiquement, tout cela pour permettre au plus grand nombre d'en profiter.

Bien entendu. Encore que le "on" mérite examen. Ainsi le débat sera-t-il lancé. Les libéraux n'ont-ils donc aucun argument pour enfoncer ce galimatias pathétique ?

Mon propos n'est nullement d'argumenter ici en faveur de piscines privées. D'ailleurs je ne connais rien à la gestion des piscines, même si je me fais vite mal à la tête à chercher en quoi une piscine pourrait bien être un "service public".

Je m'interroge sur l'intérêt qu'il peut y avoir à lancer les (maigres) forces libérales (mais vaillantes) dans une bataille sur les institutions de la République. Nos idées sont si loin du Poliquement Correct ambiant que je pense plus judicieux d'attaquer à la base, de faire du travail de sape en quelque sorte. Une fois la piscine privatisée, on s'attaquera au bowling municipal, puis à la patinoire municipale et autres cibles faciles. Après il y a la médiathèque et le théâtre municipaux. La cantine scolaire centrale aussi (en plus elle est toujours en grève et fait ch… tout le monde). Au bout d'un moment la Mairie ne devrait plus être le 1er employeur de la ville …

Cher Monsieur Chitah, ai-je tout bon ?

[Chitah]

Je m'interroge sur l'intérêt qu'il peut y avoir à lancer les (maigres) forces libérales (mais vaillantes) dans une bataille sur les institutions de la République. Nos idées sont si loin du Poliquement Correct ambiant que je pense plus judicieux d'attaquer à la base, de faire du travail de sape en quelque sorte. Une fois la piscine privatisée, on s'attaquera au bowling municipal, puis à la patinoire municipale et autres cibles faciles. Après il y a la médiathèque et le théâtre municipaux. La cantine scolaire centrale aussi (en plus elle est toujours en grève et fait ch… tout le monde). Au bout d'un moment la Mairie ne devrait plus être le 1er employeur de la ville …

Cher Monsieur Chitah, ai-je tout bon ?

Je suis à 100% d'accord, et je suis assez heureux de voir qu'on aborde un point essentiel, qui est celui du "capital politique" des libéraux (ou de n'importe quel autre entité, d'ailleurs).

Par exemple, Bernard Kouchner disant que les 35 heures c'est de la merde, utilise du capital politique, idem quand il parle de son approbation (je fais simple) de la guerre en Irak.

Si il manifeste contre le CPE, il en gagne.

Donc, nous libéraux devons avoir cela en tête : dire "il faut supprimer tel échelon" ne fera que nous faire perdre du capital politique. Parler de la dernière connerie du conseil général de Trucmuche qui n'a pas su gérer tel truc, et qu'il est donc nécessaire de revoir son étatisation en remettant tout à plat en France nous permet d'en gagner.

Quel français osera dire qu'il est favorable à toutes ces conneries que font les mairies et départements, comme les piscines surdimensionnées, les salles de concerts pouvant accueillir des milliers de personnes, les installations de sport tout le temps vides, etc…

Bien sûr, pour des calibres intellectuels comme nous, c'est super cheap. C'est sûr, on aimerait poser les bases théoriques, convaincre sur celles-ci, et ensuite laisser les acteurs faire.

Malheureusement, toute transformation doit être d'abord suscitée, initiée, accompagnée et enfin réalisée. Nous, on en reste à l'étape numéro 1.

Désolé pour ce ton "je vais vous dire comment réfléchir", mais je crois que c'est essentiel de le dire. Voilà!