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Je raconte my life II - Le retour

Mobius

Par Mobius
dans La Taverne

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Esperluette

Esperluette

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Tout ça ne m'avance guère sur la violation de domicile quand des militants de 30 millions d'amis forcent l'entrée pour venir sauver le matou en danger de décadence sous les caresses excessives de son propriétaire.

Nirvana, le bonheur, c'est pas mon rayon.

être caissière à Carrefour est déjà le signe d'une certaine réussite sociale : CDI, stabilité de l'emploi…

Si tu as des tuyaux pour décrocher un poste de caissière chez Carrefour, ça m'intéresse.

Winston

Winston

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Tu mentirais à la justice, fût-elle étatique, sur quelque chose d'aussi grave ? Décidément, nous n'avons pas la même morale.

Il s'agit d'un exemple : "j'ai le sentiment que des sous-vêtements ont été déplacés, toutefois je ne peux pas l'affirmer catégoriquement, cela ne constitue en rien une accusation. C'est peut-être le fruit de mon imagination car il est très perturbant de savoir que quelqu'un puisse circuler à sa guise chez moi et fouiller dans mes affaires".

Si cela m'arrivait c'est probablement la stratégie que j'emploierai pour que cela cesse.

En revanche, je ne mentirai jamais à une justice qui s'applique à défendre le droit de propriété. Non, ça je ne le ferai jamais.

La qestion est plutôt, faut-il faire en sorte que la justice imparfaite prenne en charge ma demande, quitte à exagérer le préjudice subit, ou faut-il rendre sa propre justice, car celle qui existe est imparfaite.

A cette question je ne sais pas répondre.

En outre, je ne crois pas que ma moralité fût questionnée sur lib.org par le passé, j'ai du mal à comprendre le "Décidément, nous n'avons pas la même morale".

Skeggjöld

Skeggjöld

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Je suis malade, pour changer :icon_up: et j'ai récupéré deux énormes pavés sur Bloy à la réserve centrale des bibliothèques de Paris que je vais devoir travailler à fond, dans mon état fiévreux et fébrile.

La qestion est plutôt, faut-il faire en sorte que la justice imparfaite prenne en charge ma demande, quitte à exagérer le préjudice subit, ou faut-il rendre sa propre justice, car celle qui existe est imparfaite.

A cette question je ne sais pas répondre.

Rendre sa propre justice n'est pas la solution : si un type entre par effraction chez vous parce qu'il a vu de la lumière dans votre salon et que vous lui donnez un soufflet magistral, celui-ci pourra porter plainte contre vous pour agression et le pire c'est que la justice française serait capable de lui donner raison !

Esperluette, essayez de leur faire peur, je crains qu'il n'y ait que cela qui marche. Pointez vous comme une furie avec une carabine ou un fouet et menacez-les avec une voix de stentor. Avez-vous pensé à installer un système d'alarme ? s'ils sont pris sur le fait, cela pourrait jouer en votre faveur.

Esperluette

Esperluette

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Esperluette, essayez de leur faire peur, je crains qu'il n'y ait que cela qui marche. Pointez vous comme une furie avec une carabine ou un fouet et menacez-les avec une voix de stentor. Avez-vous pensé à installer un système d'alarme ? s'ils sont pris sur le fait, cela pourrait jouer en votre faveur.

Je crains que mon physique et ma voix ne prêtent davantage à rire qu'à effrayer et l'arme la plus impressionnante dont je dispose serait… un couteau de cuisine doté d'une lame de 10 cm. :icon_up:

Je cherche tout simplement si je peux interdire à des gens l'entrée de chez moi et les foutre à la porte en leur opposant la violation de domicile, des fois que ça leur dise quelque chose.

Skeggjöld

Skeggjöld

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Je crains que mon physique et ma voix ne prêtent davantage à rire qu'à effrayer et l'arme la plus impressionnante dont je dispose serait… un couteau de cuisine doté d'une lame de 10 cm. :icon_up:

Je cherche tout simplement si je peux interdire à des gens l'entrée de chez moi et les foutre à la porte en leur opposant la violation de domicile, des fois que ça leur dise quelque chose.

L’article 226-4 du Code pénal pourrait vous intéresser :

L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

http://droit-finances.commentcamarche.net/…5/article-226-4

Esperluette

Esperluette

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Merci.

Quels sont les cas où la loi le permet (toujours dans l'optique où le propriétaire des lieux refuse cette intrusion) ?

Je me doute qu'en cas d'incendie ou d'inondation ou de concentration monstre de gaz toxique, on se pose pas de questions, mézencore ?

Skeggjöld

Skeggjöld

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Merci.

Quels sont les cas où la loi le permet (toujours dans l'optique où le propriétaire des lieux refuse cette intrusion) ?

Je me doute qu'en cas d'incendie ou d'inondation ou de concentration monstre de gaz toxique, on se pose pas de questions, mézencore ?

Comme je me doutais que vous alliez me poser la question, je vous ai gardé un autre lien au chaud (l'huissier a le droit de pénétrer chez vous sans votre présence, certains fonctionnaires, dont les policiers, ont ce droit mais seulement si vous êtes présente) :

Violation de domicile, quels sont mes droits… Parmi les droits fondamentaux dont jouit tout citoyen figure la protection du domicile, le domicile est inviolable. Il est interdit de s’introduire sans autorisation dans un domicile privé quelques soit le titre d’occupation ou l’affectation du local. Si l’intrusion est faite sans le consentement des propriétaires, elle est consécutive du délit de violation de domicile.

Violation de domicile commise par un particulier : L’article 226-4 du Code pénal puni toute personne qui s’introduit chez vous sans autorisation d’un an d’emprisonnement et d’une amende de 15 000 euros. La notion de domicile englobe propriétaire, locataire ou même occupant d’un hôtel. Il s'agit du lieu où le citoyen a le droit de se dire chez lui. Il suffit qu’il y ait violation du domicile ou que des violences soient commises (menaces, coups, escalades, bris de clôture, utilisation d’une clé).

La violation de domicile commise par un fonctionnaire :

Tout fonctionnaire de l’ordre administratif ou judiciaire commet un abus d’autorité s’il pénètre dans le domicile d’un citoyen contre son gré, hors les cas prévus par la loi.

En cas de crime ou de délit flagrant, un officier de police peut pénétrer dans un domicile pour y faire des constatations et perquisitions à la condition que la personne qui l’occupe assiste aux opérations

Ces cas prévus par loi rentrent dans une procédure particulière. Il faut aussi distinguer le jour et la nuit.

L’article 59 du Code de procédure pénale interdit à tout fonctionnaire qui veut faire une perquisitions ou une visite à domicile de se présenter après 21 heures et avant 6 heures du matin, sauf en matière de drogue et d’atteinte à la sûreté de l’Etat, avec l’accord du procureur de la république.

Pendant le jour, la protection du domicile est réduite sauf autorisation délivrée par le juge d’instruction.

Et les huissiers dans tout ça : Un citoyen qui n’a pas réglé ses dettes, à l’encontre duquel un jugement définitif a été rendu à titre exécutoire, celui ne peut pas s’opposer à l’entrée d’un huissier à son domicile. Si le propriétaire ou locataire est absent, l’huissier, assisté d’un commissaire de police et d’un serrurier a le droit d’ouvrir la porte et procéder à une saisie.

http://www.toobusiness.com/portail/conseil…on-domicile.htm

Sous-Commandant Marco

Sous-Commandant Marco

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Merci.

Quels sont les cas où la loi le permet (toujours dans l'optique où le propriétaire des lieux refuse cette intrusion) ?

Je me doute qu'en cas d'incendie ou d'inondation ou de concentration monstre de gaz toxique, on se pose pas de questions, mézencore ?

A ma connaissance, il y a des cas autorisés qu'on appelle servitudes, par exemple s'il est impossible à ton voisin de se rendre chez lui sans passer par chez toi.

Kevinz

Kevinz

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Youhou, j'ai enfin réussi, j'ai le permis :mrgreen:

Félicitations :doigt:

Mais puis-je demander après combien de fois si ce n'est pas indiscret ? (ce petit enfin me rend curieux :icon_up:)

h16

h16

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Youhou, j'ai enfin réussi, j'ai le permis :doigt:

Aaaaaaaah, c'était ça les sirènes de flics et de pompiers partout dans le quartier ! Je comprends. Il va falloir des heures pour que le bouchon se résorbe.

:icon_up:

Félicitations.

Catastrophe

Catastrophe

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Félicitations :doigt:

Mais puis-je demander après combien de fois si ce n'est pas indiscret ? (ce petit enfin me rend curieux :icon_up:)

La 4ème fut la bonne :mrgreen:

Et la je commence mon nouveau boulot demain et il y a une Golf de la société qui m'attend au garage.

C'était donc le bon moment.

Apollon

Apollon

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La réalité m'intéresse et Apollon propose une exception légitimant la violation de domicile contre le gré du propriétaire : non-assistance à matou en danger de décadence et d'obésité par whiskas généreusement prodigué chez le propriétaire.

J'imagine que dans cette situation, la volonté du sac à puces concerné de pérénniser de son plein gré ces maltraitances odieuses ne veut pas tripette - pour son bien. Et paf, foyer collectif.

En fait c'est un délit. Pas besoin de développer vu que Skeggjöld l'a aimablement fait.

C'est quoi, pour vous, le bonheur ?

Le sentiment permanent d'avoir raison et d'être beau.

Rendre sa propre justice n'est pas la solution : si un type entre par effraction chez vous parce qu'il a vu de la lumière dans votre salon et que vous lui donnez un soufflet magistral, celui-ci pourra porter plainte contre vous pour agression et le pire c'est que la justice française serait capable de lui donner raison !

Aucune chance :doigt:

Youhou, j'ai enfin réussi, j'ai le permis :mrgreen:

Bravo :icon_up:

h16

h16

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Le sentiment permanent d'avoir raison et d'être beau.

:icon_up: Ta vie doit être difficile. Je ne me moquerai plus de toi. Je ne savais pas. Désolé.

Glockinette

Glockinette

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C'est quoi, pour vous, le bonheur ?

Difficile à dire; c'est un terme un peu vague qui veut tout et rien dire. A tître personnel, ça peut être plein de petites choses différentes: une truffe au chocolat, un fou rire avec D, une discussion passionnante sur les avions avec une personne qui sait piloter, avoir des nouvelles d'amis à l'étranger, etc.

Plus globalement, le fait d'être dans l'ensemble satisfaite de la vie en général, et de la mienne en particulier. :icon_up:

Rincevent

Rincevent

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Lire les posts de Lucilio.

Quand je vois son avatar dans la case de gauche, je sais que je vais lire une vérité à la fois profonde, lucide et ingénieuse.

Lucilio a toujours raison.

Voilà. C'est tout à fait ça.

Rincevent

Rincevent

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Je viens de trouver le prochain bidule youtube à insérer dans une discussion débile. Je guette l'occasion.

Si tu devais avoir un surnom (le truc, sous ton avatar, que certains privilégiés ont pu personnaliser), ce serait "hijackeuse de thread", ou peut-être "e-jihadiste". :icon_up:

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