Chitah Posté 23 février 2005 Signaler Posté 23 février 2005 Je ne sais pas vraiment si c'est un problème intéressant, mais serait-il possible ici de discuter de l'emergence de la jurisprudence en matière de droit? Y-a-t-il des distinctions à faire selon le champ auquel s'applique le droit (droit des personnes, contrats commerciaux, etc…) Existe-t-il une discipline qui étudie cela, les travaux de Popper s'appliquent-t-il au cas présent? Pour parler d'autre chose, il me semble qu'un iranien, le Dr Soroush, utilise beaucoup ces travaux pour ce qui concerne la jurisprudence religieuse.
gem Posté 23 février 2005 Signaler Posté 23 février 2005 L'avantage de la jurisprudence, c'est sa stabilité. Moyennant une bonne diffusion des règles, à la limite peu importe ce qu'elles sont, l'important c'est qu'elles soient bien connues de tous. Autre avantage : la jurisprudence est une forme "probabiliste" : un juge à très rarement l'occasion de participer à son émergence, il est là un peu par hasard et non parce qu'il a chercher à y être pour faire avancer ses idées. Donc la jurisprudence est plus le reflet de la société qu'une façon de la pousser dans un sens prédéfini par une idéologie.
Antoninov Posté 23 février 2005 Signaler Posté 23 février 2005 D'abord une petite définition? JurisprudenceDéfinitions : Ensemble des décisions prises par les cours et tribunaux dans lesquelles les juges appliquent les règles générales de droit par rapport à un litige. De cette manière, les cours et tribunaux interprètent et précisent ces règles de droit. Notez que: Une banque de données " Jurisprudence " existe sur le site internet du Service public fédéral Justice, sous la rubrique " Sources du droit ".Cette banque de données permet actuellement d’avoir accès de la Cour de Cassation, de la Cour d’arbitrage, des Cours d’appel, des Cours du travail, de la Commission d’aide aux victimes d’actes intentionnels de violence, de la Commission pour la protection de la vie privée, des tribunaux de première instance et des tribunaux du travail. Banque de données de la jurisprudence belge Donc si on veut pas de problème d'émergence… il suffit qu'il y ait loi pour qu'il y ait jurisprudence associée… Enfin bon moi c'est pas mon rayon.
Dilbert Posté 23 février 2005 Signaler Posté 23 février 2005 La jurisprudence est importante dans les pays moins atteints que la France par la diarrhée législative (tous les pays anglo-saxons ou de "Common Law"). Je pense qu'elle aurait un grand rôle à jouer dans une société libertarienne.
Ronnie Hayek Posté 24 février 2005 Signaler Posté 24 février 2005 La jurisprudence est importante dans les pays moins atteints que la France par la diarrhée législative (tous les pays anglo-saxons ou de "Common Law"). Je pense qu'elle aurait un grand rôle à jouer dans une société libertarienne. <{POST_SNAPBACK}> Moins atteints… façon de parler. Le Code des impôts aux USA n'a rien à envier aux lois françaises, je pense.
Dilbert Posté 25 février 2005 Signaler Posté 25 février 2005 Moins atteints… façon de parler. Le Code des impôts aux USA n'a rien à envier aux lois françaises, je pense. <{POST_SNAPBACK}> Chacun a ses bêtes noires, toi c'est les USA, moi c'est la France… As-tu vu un jour le Code de la sécurité sociale française ? Presque 3000 pages !
wapiti Posté 25 février 2005 Signaler Posté 25 février 2005 C'est très fort, et nul n'est sensé ignorer la loi ! Vraiment quand tu n'es pas juriste, je pense qu'il est impossible de se faire une idée claire sur ce que tu as le droit ou pas de faire.
Invité jabial Posté 25 février 2005 Signaler Posté 25 février 2005 Chacun a ses bêtes noires, toi c'est les USA, moi c'est la France…As-tu vu un jour le Code de la sécurité sociale française ? Presque 3000 pages ! <{POST_SNAPBACK}> N'empêche que le code des impôts US, bah, Ronnie a raison. C'est, euh.. français, si ça peut te faire plaisir
Ronnie Hayek Posté 25 février 2005 Signaler Posté 25 février 2005 Chacun a ses bêtes noires, toi c'est les USA, moi c'est la France…As-tu vu un jour le Code de la sécurité sociale française ? Presque 3000 pages ! <{POST_SNAPBACK}> Je ne dis pas le contraire.
slak Posté 25 février 2005 Signaler Posté 25 février 2005 C'est très fort, et nul n'est sensé ignorer la loi ! Vraiment quand tu n'es pas juriste, je pense qu'il est impossible de se faire une idée claire sur ce que tu as le droit ou pas de faire. <{POST_SNAPBACK}> Même quand tu es juriste
Alphonse.D Posté 26 février 2005 Signaler Posté 26 février 2005 La jurisprudence est importante dans les pays moins atteints que la France par la diarrhée législative (tous les pays anglo-saxons ou de "Common Law"). Je pense qu'elle aurait un grand rôle à jouer dans une société libertarienne. <{POST_SNAPBACK}> Certes. Le gros reproche qui lui est fait est au niveau de la sécurité juridique. Les textes sont sensés protéger l'individu en lui explicitant clairement ce qu'il peut/ne peut pas faire, ce qui est plus aléatoire dans un système de "Common Law".
Messages recommandés
Archivé
Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.