Taishar Posté 7 mars 2008 Signaler Posté 7 mars 2008 Le pédophile avoue des viols prescrits et reste en liberté Le parquet de Créteil a ouvert jeudi une enquête préliminaire pour rechercher les victimes d'un pédophile , déjà condamné, et mis en examen pour détention d'images pornographiques et qui a avoué au cours de sa garde à vue des viols et agressions qui seraient prescrits. L'homme, âgé de 54 ans, interpellé le 29 février alors qu'il photocopiait des images pédopornographiques dans une galerie marchande à Orly (Val-de-Marne), est libre, mais placé sous contrôle judiciaire. Pour la détention de ces images pédopornographiques, il encourt deux ans de prison. Une peine qui interdit son placement en détention provisoire. Son contrôle judiciaire l'empêche toutefois d'entrer en contact ou de travailler avec des mineurs et l'oblige à se soigner. Déjà condamné à 12 ans en 1988 Au cours d'une perquisition à son domicile, les policiers ont découvert des images et vidéos pédopornographiques dont certaines semblaient lui tenir lieu de journal intime. Il y racontait ses fantasmes. Interrogé sur ces vidéos, l'homme a déclaré avoir commis il y a longtemps, lorsqu'il était lui-même mineur ou après sa majorité, une quinzaine de viols et agressions sexuelles sur des mineurs, des faits qui seraient donc prescrits. Déjà condamné en 1988 par la cour d'assises du Rhône à 12 ans de réclusion criminelle pour le viol du fils de sa compagne, l'homme affirme ne rien avoir à se reprocher depuis sa sortie de prison en 1994. L'enquête, qui s'annonce très longue, vise à rechercher les victimes de ces agressions et à déterminer si les faits avoués sont réellement prescrits ou si l'homme a commis d'autres agressions plus récentes. source Déjà, pour la première condamnation, il a fait la moitié de sa peine…
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Il serait intéressant de savoir depuis quand la prescription existe et pour quelle raison elle a été introduite. Quoi qu'il en soit, dans une optique axiomatique, rien ne semble pouvoir la justifier.
Apollon Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 La prescription existe parce qu'il y a de gros problèmes à prouver et faire accepter de très vieilles prétentions. Notons que le droit de propriété est imprescriptible.
Punu Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Je crois que la raison "axiomatique" de l'existence de la prescription, c'est la difficulté d'établir une culpabilité après X années. Pour le désaxiomatique, je dirais qu'ont dû entrer en jeu des notions comme le pardon, l'idée que l'individu avait payé en craignant d'être pris, qu'il avait changé aussi, la volonté de passer à autre chose dans le chef de la victime et de ses proches, l'oubli, etc.
José Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Notons que le droit de propriété est imprescriptible. Et l'usucapion (prescription acquisitive), c'est pour les chiens ?
0100011 Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 La prescription existe parce qu'il y a de gros problèmes à prouver et faire accepter de très vieilles prétentions. Notons que le droit de propriété est imprescriptible. Ce qui est imprescriptible c'est quand l'état met la main sur une oeuvre. Les collections des musées publics sont imprescriptibles, inaliénables et insaisissables. Pour le reste attend juste que la DDE ait besoin de tracer une route sur ta propriété et tu verras que tu te feras virer à coup de pompe dans le derch' plus rapidement que le temps qu'il m'a fallu pour écrire ce post.
Wallace Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Ce qui est imprescriptible c'est quand l'état met la main sur une oeuvre. Les collections des musées publics sont imprescriptibles, inaliénables et insaisissables. C'est le cas pour tous les biens du domaine public. Pour le reste attend juste que la DDE ait besoin de tracer une route sur ta propriété et tu verras que tu te feras virer à coup de pompe dans le derch' plus rapidement que le temps qu'il m'a fallu pour écrire ce post. C'était vrai avant. Maintenant ça ne se passe plus comme ça.
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Je crois que la raison "axiomatique" de l'existence de la prescription, c'est la difficulté d'établir une culpabilité après X années. On ne parle pas de prescription alors. On essaie d'établir la culpabilité, on n'y arrive pas, alors la présomption d'innocence joue et on libère l'accusé. Nul besoin d'un délai arbitraire dont il me semble que rien ne le justifie.
Rincevent Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 On ne parle pas de prescription alors. On essaie d'établir la culpabilité, on n'y arrive pas, alors la présomption d'innocence joue et on libère l'accusé. Nul besoin d'un délai arbitraire dont il me semble que rien ne le justifie. Tout ceci coute tout de même beaucoup d'argent et de temps. Et je ne parle même pas des dommages faits à la réputation de l'accusé.
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Tout ceci coute tout de même beaucoup d'argent et de temps. Et je ne parle même pas des dommages faits à la réputation de l'accusé. Argument utilitariste. Non, rien à faire, la prescription est injuste en tant que loi - si elle peut être juste en tant que principe. Elle ne peut donc faire partie du DN. C'est à chaque tribunal de juger s'il souhaite ou non poursuivre, en usant de son bon sens. La prescription a été établie à une époque où les moyens d'investigation actuels n'existaient pas. Je pense que même après 150 ans, une spoliation de grande ampleur peut être réparée. Ceci dit, il va sans dire qu'on ne fait que repousser la limite - personne n'acceptera de juger un crime vieux de trois mille ans.
Calembredaine Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 C'était vrai avant. Maintenant ça ne se passe plus comme ça. Etant en plein* sur le trajet de l'A65, future autoroute Langon-Pau, j'affirme le contraire: Indemnisations misérables, ventes de terrains bloquées et préemptées (avec des offres de prix non négociables et ridicules) par les safer, terrains enclavés (contrairement aux promesses), réunions alibis dont les conclusions ne sont jamais prises en compte (sauf apparatchiks puissants) etc. *Le dernier tracé (qui semble définitif ) passe finalement à 1,5km de chez moi. Ouf.
Bob Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Ceci dit, il va sans dire qu'on ne fait que repousser la limite - personne n'acceptera de juger un crime vieux de trois mille ans. Cela me fait penser qu'au moment du vote de la loi permettant des poursuites pénales envers les personnes morales, des juristes facétieux ont fait remarquer que les crimes contre l'humanité ayant été déclarés imprescriptibles et définis rétroactivement, il devenait théoriquement possible de poursuivre certaines institutions (l'état, l'église, des entreprises) pour des crimes commis il y a plusieurs siècles : un ancêtre albigeois spolié et assassiné au XIIIème siècle dans le cadre de meurtres de masse et hop une petite plainte contre les Dominicains. A ma connaissance les seules actions de ce type ayant été réellement entreprises l'on été contre la SNCF dans les années 2000 pour complicité de crimes contre l'humanité.
José Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 La prescription a été établie à une époque où les moyens d'investigation actuels n'existaient pas. Absolument pas (cfr la prescription acquisitive). La prescription ne concerne pas que le seul droit pénal.
0100011 Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Absolument pas (cfr la prescription acquisitive). La prescription ne concerne pas que le seul droit pénal. Je me rappelle que quand j'avais cité la prescription fiscale, personne n'avait trouvé à y redire…
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Absolument pas (cfr la prescription acquisitive). La prescription ne concerne pas que le seul droit pénal. Peut-être, mais la prescription acquisitive est une toute autre histoire que la prescription de crimes de sang. Je me rappelle que quand j'avais cité la prescription fiscale, personne n'avait trouvé à y redire… Tu t'étonnes sincèrement qu'un moyen d'échapper à la loi soit apprécié en fonction de la légitimité de ladite loi?
0100011 Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Tu t'étonnes sincèrement qu'un moyen d'échapper à la loi soit apprécié en fonction de la légitimité de ladite loi? Entre dénoncer le délire fiscale dans lequel nous vivons et récuser le principe même de l'impôt pour financer les services régaliens il y a un pas qu'en tant que libéral classique je ne franchis pas aussi allègrement qu'un anarcap.
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Entre dénoncer le délire fiscale dans lequel nous vivons et récuser le principe même de l'impôt pour financer les services régaliens il y a un pas qu'en tant que libéral classique je ne franchis pas aussi allègrement qu'un anarcap. C'est ton droit le plus absolu ; néanmoins, même dans un cadre classique, tu admettras que le crime de ne pas payer l'impôt n'est tout de même pas de la même catégorie que le meurtre, la torture ou le braquage de commerces.
Apollon Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Et l'usucapion (prescription acquisitive), c'est pour les chiens ? Je ne voulais pas paraitre pédant. Argument utilitariste. Non, rien à faire, la prescription est injuste en tant que loi - si elle peut être juste en tant que principe. Elle ne peut donc faire partie du DN. C'est à chaque tribunal de juger s'il souhaite ou non poursuivre, en usant de son bon sens. La prescription a été établie à une époque où les moyens d'investigation actuels n'existaient pas. Je pense que même après 150 ans, une spoliation de grande ampleur peut être réparée. Désolé mais tu commets l'erreur constructiviste type : tu rejettes une institution sociale parce qu'elle ne te semble pas rationnelle. Outre le problème de preuves, je pense qu'une société a besoin de la prescription, non pas pour ceux qui ont qqch à se reprocher mais pour tous les autres. A défaut de prescription chacun devrait conserver ses papiers admin éternellement, noter ses faits et gestes etc.
A.B. Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Désolé mais tu commets l'erreur constructiviste type : tu rejettes une institution sociale parce qu'elle ne te semble pas rationnelle. Non, parce qu'elle n'est pas morale. Outre le problème de preuves, je pense qu'une société a besoin de la prescription, non pas pour ceux qui ont qqch à se reprocher mais pour tous les autres. A défaut de prescription chacun devrait conserver ses papiers admin éternellement, noter ses faits et gestes etc. Non c'est une question de preuve c'est tout. Tu commais l'erreur conservatrice type : une institution sociale n'est pas forcément bonne ou juste. Pour ce qui est de la prescription, à mon avis elle a une origine utilitariste, si un violeur sait qu'il sera pardonné au bout de 15 ans, il a l'option de reprendre un droit chemin et d'arrêter de se cacher 15 ans après, sans la prescription, quite à vivre dans le mensonge, autant continuer à violer. C'est peut-être l'origine de la prescription dans le droit, mais quoi qu'il en soit ca ne veut pas dire que c'est juste.
Apollon Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Non, parce qu'elle n'est pas morale. Non : pas rationnelle cf l'argument du genre "ça a été inventé quand les modes de preuves étaient réduits". Non c'est une question de preuve c'est tout. Tu commais l'erreur conservatrice type : une institution sociale n'est pas forcément bonne ou juste. Pour ce qui est de la prescription, à mon avis elle a une origine utilitariste, si un violeur sait qu'il sera pardonné au bout de 15 ans, il a l'option de reprendre un droit chemin et d'arrêter de se cacher 15 ans après, sans la prescription, quite à vivre dans le mensonge, autant continuer à violer. C'est peut-être l'origine de la prescription dans le droit, mais quoi qu'il en soit ca ne veut pas dire que c'est juste. Je ne dis pas qu'une institution est forcément bonne ou juste, je dis juste que sa raison est cachée puisqu'elle est le fruit de l'évolution et d'un processus de sélection naturelle et pas d'une volonté rationnelle délibérée. La prescription est une institution et je pense, comme indiqué ci-dessus, qu'elle est utile non pas seulement aux criminels (qui ne calculent pas sur 30 ans avant de tuer) mais à tout un chacun.
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Et si c'est un impôt consenti ? Contradiction dans les termes. Je ne dis pas qu'une institution est forcément bonne ou juste, je dis juste que sa raison est cachée puisqu'elle est le fruit de l'évolution et d'un processus de sélection naturelle et pas d'une volonté rationnelle délibérée. Et bien il se trouve que je suis un agent mutagène. On verra bien si ma mutation sera sélectionnée - et pour le savoir, il faut l'essayer La prescription est une institution et je pense, comme indiqué ci-dessus, qu'elle est utile non pas seulement aux criminels (qui ne calculent pas sur 30 ans avant de tuer) mais à tout un chacun. Permet moi d'en douter.
Ronnie Hayek Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Contradiction dans les termes. Mais pas "suicide assisté", par contre ?
Rincevent Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Ceci dit, il va sans dire qu'on ne fait que repousser la limite - personne n'acceptera de juger un crime vieux de trois mille ans. Ah oui ? Pour un crime vieux de deux mille ans, certains descendants continuent d'accuser les descendants des accusés.
Invité jabial Posté 27 mars 2008 Signaler Posté 27 mars 2008 Mais pas "suicide assisté", par contre ? Tu veux quoi, qu'on dise que c'est la même chose de massacrer des gens dans des camps d'extermination et de tuer quelqu'un qui supplie qu'on le tue? C'est ça, que tu veux? Tu y croirais, toi-même? Il y a des limites au delà desquelles il faut remettre ses idées en question, parce que là, j'ai l'impression de discuter avec un membre d'une secte. Ce n'est pas parce que quelque chose te déplaît que ça n'existe pas. Des gens désirent mourir. Des gens ont de bonnes raisons pour ça. Nie le autant que tu voudras, ça ne le fera pas cesser. Si ça te donne bonne conscience de vouloir "protéger" contre eux-mêmes des hommes qui souffrent tellement qu'ils en sont à souhaiter mourir plus tôt, je te plains. La dernière forteresse de la dignité humaine, c'est de choisir de mourir fièrement plutôt que de "vivre" dans un état lamentable. Le pape n'est pas d'accord? Je m'en fous. Le pape est un homme et il se trompe. Ce serait marrant, tiens, que dans quelques années l'avis officiel du Vatican sur la question change. Ca ne me surprendrait pas plus que ça. L'amour de son prochain est à la base de la religion chrétienne, et quand on prend des mesures coercitives qui conduisent à enfermer une personne dans ce qui n'est plus qu'un cadavre en devenir, je me demande bien où il a bien pu passer. Les gens ne sont pas des machines. C'est quoi, la vie humaine? Certainement pas le battement rythmique d'un coeur qui prie pour s'arrêter.
Ronnie Hayek Posté 28 mars 2008 Signaler Posté 28 mars 2008 Tu veux quoi, qu'on dise que c'est la même chose de massacrer des gens dans des camps d'extermination et de tuer quelqu'un qui supplie qu'on le tue? C'est ça, que tu veux? Tu y croirais, toi-même? Il y a des limites au delà desquelles il faut remettre ses idées en question, parce que là, j'ai l'impression de discuter avec un membre d'une secte.Ce n'est pas parce que quelque chose te déplaît que ça n'existe pas. Des gens désirent mourir. Des gens ont de bonnes raisons pour ça. Nie le autant que tu voudras, ça ne le fera pas cesser. Si ça te donne bonne conscience de vouloir "protéger" contre eux-mêmes des hommes qui souffrent tellement qu'ils en sont à souhaiter mourir plus tôt, je te plains. La dernière forteresse de la dignité humaine, c'est de choisir de mourir fièrement plutôt que de "vivre" dans un état lamentable. Le pape n'est pas d'accord? Je m'en fous. Le pape est un homme et il se trompe. Ce serait marrant, tiens, que dans quelques années l'avis officiel du Vatican sur la question change. Ca ne me surprendrait pas plus que ça. L'amour de son prochain est à la base de la religion chrétienne, et quand on prend des mesures coercitives qui conduisent à enfermer une personne dans ce qui n'est plus qu'un cadavre en devenir, je me demande bien où il a bien pu passer. Les gens ne sont pas des machines. C'est quoi, la vie humaine? Certainement pas le battement rythmique d'un coeur qui prie pour s'arrêter. Tu ne réponds pas du tout à ma question et préfères sacrifier à l'émotionnel. C'est dommage. Ceci dit, je me réjouis que tu acceptes enfin l'idée que les hommes ne sont pas des machines… mais c'est plutôt à la position que tu défends que cette remarque devrait s'opposer - vu ta lecture exclusivement matérialiste de la question.
0100011 Posté 28 mars 2008 Signaler Posté 28 mars 2008 Tu veux quoi, qu'on dise que c'est la même chose de massacrer des gens dans des camps d'extermination et de tuer quelqu'un qui supplie qu'on le tue? C'est ça, que tu veux? Tu y croirais, toi-même? Il y a des limites au delà desquelles il faut remettre ses idées en question, parce que là, j'ai l'impression de discuter avec un membre d'une secte. Tiens c'est à peu près ce que je me suis dit en écrivant ce message…
Invité jabial Posté 28 mars 2008 Signaler Posté 28 mars 2008 Tu ne réponds pas du tout à ma question et préfères sacrifier à l'émotionnel. C'est dommage. Je n'ai pas "sacrifié à l'émotionnel". Je me suis énervé. Je n'ai pas l'habitude de traiter mes interlocuteurs comme je viens de le faire avec toi, et je m'en excuse, mais nom d'un chien que peut-on dire d'autre au bout de la vingtième répétition de "la Terre est plate"? Le seul résultat réel d'appeler des meurtriers ceux qui aident à mourir des gens qui en sont arrivés au point de faire ce genre de demande - et je te laisse imaginer ce que ça implique - sera d'affaiblir le sens du mot meurtrier et du mot meurtre, et de continuer le mouvement progressiste de normalisation de l'agression en société, qui appelle criminels des gens qui ne le sont pas et cherche des excuses aux vrais criminels. Il y a bien assez de vrais meurtriers pour aller chercher à remuer le couteau dans la plaie de proches qui rendent ce genre de service au mépris de leurs propres réticences et qui préféreraient bien se casser une jambe que de faire ce genre de choses. Ceci dit, je me réjouis que tu acceptes enfin l'idée que les hommes ne sont pas des machines… mais c'est plutôt à la position que tu défends que cette remarque devrait s'opposer Tu ne peux pas t'arrêter de raisonner sur le mode carricatural? C'est parce que tu es sorti de l'optique libertarienne que tu éprouves le besoin de t'en distancer autant que possible, comme le juif converti qui parle de youpins et fait dans le sédévacantisme? vu ta lecture exclusivement matérialiste de la question. C'est toi qui veut préserver à tout prix la vie apparente du corps au mépris de la personne qui la subit, et tu m'accuses de matérialisme?
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