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Telenovelas : Propriété, Responsabilité et Force Majeure


BirdyNamNam

Messages recommandés

Posté
  Le 15/11/2019 à 15:53, Calembredaine a dit :

Note tout de même que vous partez du principe que les gens qui entrent sur un terrain privé sont de simples promeneurs qui marchent à pas de loup sans rien détruire.

On a souvent affaire à des porcs qui laissent des détritus et des mégots.

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Ça dépend des pays, je suppose (et notamment de l'existence d'une tradition locale d'espaces gérés en commun).

Posté
  Le 15/11/2019 à 15:53, Calembredaine a dit :

 

Note tout de même que vous partez du principe que les gens qui entrent sur un terrain privé sont de simples promeneurs qui marchent à pas de loup sans rien détruire.

On a souvent affaire à des porcs qui laissent des détritus et des mégots.

Dans les Landes, par exemple, les forêts sont toutes cultivées mais tellement grandes qu'elles ne sont pas clôturées. Par contre, c'est 1500€ d'amende si tu roules dans un chemin forestier durant 6 mois de l'année. Pas de clôture, très peu de panneaux quand il y en a.

 

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Le principe dommage = réparation ne disparaît pas. Je parle bien des cas sans dommage qui sont très nombreux. 

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Posté
  Le 15/11/2019 à 15:56, Calembredaine a dit :

Qui est responsable?

Pour moi, c'est très clair mais pour vous autres?

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Tiens, ça me fait penser à l'obligation de sécuriser sa piscine. Un intrus s'y noie en mon absence, suis-je responsable ?

 

  Le 15/11/2019 à 15:53, Calembredaine a dit :

On a souvent affaire à des porcs qui laissent des détritus et des mégots.

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Des cochons qui fument après l'amour et laissent trainer des capotes usagées ? Tu insultes le monde porcin.

Posté
  Le 15/11/2019 à 15:56, Calembredaine a dit :

 

Hahaha. Comment subtilement, faire réapparaitre le canapé explosif. Blague à part, si tu te construis un parc accrobranche pour ton usage personnel, dans ta forêt non clôturée, que quelqu'un l'utilise sans de demander l'autorisation et se blesse. Qui est responsable?

Pour moi, c'est très clair mais pour vous autres?

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La personne qui l’utilise.

D’ailleurs, on pourrait je pense facilement argumenter qu’ils n’ont pas le droit de l’utiliser tout court. C’est du resquillage. Un parc accrobranche ne pousse pas dans la nature. 

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