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Prison ferme pour de l'hebergement ?


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Posté
NICE (Reuters) - Un marchand de sommeil reconnu coupable d'avoir hébergé dans des conditions indécentes des familles dans le besoin a été condamné vendredi par la tribunal correctionnel de Nice à 30 mois de prison dont 15 mois ferme.

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Pour arrondir sa retraite de mécanicien, Michel Delhaye, 63 ans, avait divisé six appartements tenant plus de garages en 33 lots loués entre 360 et 640 euros par mois à des gens modestes, en majorité d'origine sénégalaise.

Des taudis d'environ sept mètres carrés, sans aération, sans ouverture, avec parfois des sanitaires jouxtant un évier et un lit, situés dans une rue sans âme du centre de Nice. "Procès de la cupidité et de l'indécence", a résumé le vice-procureur.

La petite affaire du marchand de sommeil lui rapportait en moyenne 10.000 euros de loyers mensuels.

"C'est du Hugo ou du Zola, à cette différence près que nous sommes au XXIe siècle", a déclaré un avocat de la partie civile, faisant remarquer que Michel Delhaye vivait dans une villa cossue du pays grassois de 250 m² avec piscine et jacuzzi.

Parties civiles, ses locataires ont dit au tribunal qu'ils avaient réclamé à leur logeur d'effectuer un minimum de travaux pour améliorer leur condition de vie. "J'avais prévu une rénovation complète des parties communes cette année", a-t-il répondu.

Pierre Thébault

J'ai l'impression qu'il manque des élements pour juger (comme qui a porté plainte, comment les locataires ont été mis en contact avec le proprio, etc).. mais je me demande une chose : si ce michel avec vécu au milieu de ces "sénégalais" (je me demande d'ailleurs ce que vient faire cet élément ici), que se serait-il passé ?

Posté

Je ne comprends pas le titre du fil : " Prison ferme pour de l'hebergement ?" En l'espèce la condamnation est due aux conditions de vie.

Ensuite je ne suis pas sur qu'elle soit opportune.

Posté

Bien sûr, personne n'ira se poser la question de savoir pourquoi ces gens louent de tels logements à de tels prix : parce qu'ils sont clandestins vis à vis de l'état ? Parce que les lois en faveur du "droit au logement" font que les bailleurs exigent des cautions importantes ou refusent de louer à des individus présentant un trop fort risque ?

Non, ce serait trop compliqué. Une histoire avec un méchant blanc cupide qui a un jacuzzi et de pauvres immigrés oppressés c'est plus vendeur.

Posté
Bien sûr, personne n'ira se poser la question de savoir pourquoi ces gens louent de tels logements à de tels prix : parce qu'ils sont clandestins vis à vis de l'état ? Parce que les lois en faveur du "droit au logement" font que les bailleurs exigent des cautions importantes ou refusent de louer à des individus présentant un trop fort risque ?

Non, ce serait trop compliqué. Une histoire avec un méchant blanc cupide qui a un jacuzzi et de pauvres immigrés oppressés c'est plus vendeur.

Voilà.

Posté
Bien sûr, personne n'ira se poser la question de savoir pourquoi ces gens louent de tels logements à de tels prix : parce qu'ils sont clandestins vis à vis de l'état ? Parce que les lois en faveur du "droit au logement" font que les bailleurs exigent des cautions importantes ou refusent de louer à des individus présentant un trop fort risque ?

Non, ce serait trop compliqué. Une histoire avec un méchant blanc cupide qui a un jacuzzi et de pauvres immigrés oppressés c'est plus vendeur.

Bien sûr, ce genre de faits divers tel qu'il sont généralement présentés ne permettent pas de se poser les questions que vous soulevez. Néanmoins, pour avoir professionnellement parlant été amené à côtoyer ce genre d'individu, je puis vous assurer que ce sont généralement de véritables crapules. En 1998, j'ai eu à m'occuper d'un cas similaire. Le type était propriétaire d'un hôtel borgne qui avait été fermé parce que les normes minimales de sécurité électrique et sanitaire n'étaient pas respectées, loin s'en faut. En douce, il louait ses chambres crasseuses au mois contre 3.500 F. Il n'avait pas hésité à foutre sur le pavé une mère, parent isolé, avec son bébé de 13 mois parce qu'elle avait 1 jour de retard dans le paiement.

Il ne faut pas se faire d'illusions, ces types savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des logements insalubres ne doit pas occulter le fait que la majorité des marchands de sommeil soit constituée de crapules.

Posté
Bien sûr, ce genre de faits divers tel qu'il sont généralement présentés ne permettent pas de se poser les questions que vous soulevez. Néanmoins, pour avoir professionnellement parlant été amené à côtoyer ce genre d'individu, je puis vous assurer que ce sont généralement de véritables crapules. En 1998, j'ai eu à m'occuper d'un cas similaire. Le type était propriétaire d'un hôtel borgne qui avait été fermé parce que les normes minimales de sécurité électrique et sanitaire n'étaient pas respectées, loin s'en faut. En douce, il louait ses chambres crasseuses au mois contre 3.500 F. Il n'avait pas hésité à foutre sur le pavé une mère, parent isolé, avec son bébé de 13 mois parce qu'elle avait 1 jour de retard dans le paiement.

Il ne faut pas se faire d'illusions, ces types savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des logements insalubres ne doit pas occulter le fait que la majorité des marchands de sommeil soit constituée de crapules.

Oui surement mais finalement, sont-ils contraints d'accepter les offres de ces crapules? Si ils acceptent ces conditions c'est surement parce que ca leur permet d'heberger un minimum leurs familles plutôt que sous un pont, mais aussi de pouvoir garder éventuellement un travail pas trop loin etc… Donc quelque part c'est mieux que rien.

C'est un peu comme si tu disais pour le marché du travail :

"Il ne faut pas se faire d'illusions, les patrons savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des emplois indécents ne doit pas occulter le fait que la majorité des patrons soit constituée de crapules."

avec toute la problématique de devoir alors définir la différence entre un patron/proprio "gentil" ou "méchant".

Bon et sinon pour parler du concrêt, les personnes qui condamnent ces "crapules", offrent-ils leur hospitalité à ces personnes à très faibles moyens?

Si c'est non, ben faut pas s'étonner que l'Etat vienne jouer la nounou.

Posté
Oui surement mais finalement, sont-ils contraints d'accepter les offres de ces crapules? Si ils acceptent ces conditions c'est surement parce que ça leur permet d'héberger un minimum leurs familles plutôt que sous un pont, mais aussi de pouvoir garder éventuellement un travail pas trop loin etc… Donc quelque part c'est mieux que rien.

C'est un peu comme si tu disais pour le marché du travail :

"Il ne faut pas se faire d'illusions, les patrons savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des emplois indécents ne doit pas occulter le fait que la majorité des patrons soit constituée de crapules."

avec toute la problématique de devoir alors définir la différence entre un patron/proprio "gentil" ou "méchant".

Bon et sinon pour parler du concret, les personnes qui condamnent ces "crapules", offrent-ils leur hospitalité à ces personnes à très faibles moyens?

Si c'est non, ben faut pas s'étonner que l'Etat vienne jouer la nounou.

La jeune femme que j'évoquais était dans une situation qui ne lui permettait pas de faire la difficile, elle était contrainte de prendre ce qui se présentait. Elle avait fui le domicile familial après avoir été violée par son père et l'enfant qu'elle avait était le fruit de ce viol. Elle n'avait que peu de moyens et cherchait du travail. Alors oui, elle était contrainte de choisir ce type de logement parce qu'elle fuyait et ne voulait pas être retrouvée, parce que les propriétaires classiques ne voulaient pas de ça chez eux pour diverses raisons.

Posté
La jeune femme que j'évoquais était dans une situation qui ne lui permettait pas de faire la difficile, elle était contrainte de prendre ce qui se présentait. Elle avait fui le domicile familial après avoir été violée par son père et l'enfant qu'elle avait était le fruit de ce viol. Elle n'avait que peu de moyens et cherchait du travail. Alors oui, elle était contrainte de choisir ce type de logement parce qu'elle fuyait et ne voulait pas être retrouvée, parce que les propriétaires classiques ne voulaient pas de ça chez eux pour diverses raisons.

Toute l'horreur de la situation n'ôte rien au fait que sans ce marchand de sommeil, elle se serait retrouvée à la rue bien plus tôt.

La véritable coupable dans ces histoires, c'est la législation française bien trop rigide et invasive, sans laquelle, il n'en faut pas douter, tout le monde, ou presque, trouverait chaussure à son pied, sans avoir à recourir à de telles extrêmes.

Posté
Il ne faut pas se faire d'illusions, ces types savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des logements insalubres ne doit pas occulter le fait que la majorité des marchands de sommeil soit constituée de crapules.
Toute l'horreur de la situation n'ôte rien au fait que sans ce marchand de sommeil, elle se serait retrouvée à la rue bien plus tôt.

La véritable coupable dans ces histoires, c'est la législation française bien trop rigide et l'évasive, sans laquelle, il n'en faut pas douter, tout le monde, ou presque, trouverait chaussure à son pied, sans avoir à recourir à de telles extrêmes.

Tout comme les vendeurs d'hallucinogènes ou les proxénètes sont plus fréquemment des crapules lorsque le marché est clandestinisé par la règlementation.

Ce dernier point ne les exonère pas de leurs crimes.

Le problème est qu'on ne sait pas quelle norme prendre pour juger leurs actes puisque l'état interdit le contrat, c'est la jurisprudence qui la fixe (mal).

Posté
La véritable coupable dans ces histoires, c'est la législation française

Je ne vois pas pourquoi vous voulez ENCORE faire porter le chapeau à l'Etat ou à notre Législation, pour excuser les delits commis par de telles ordures.

Quant à dire ,en parlant des locataires-victimes , qu'un individu dans la pauvreté dispose de la même faculté de choix qu'un individu dans l'opulence, c'est évidemment une anerie qu'il est tout juste necessaire de faire remarquer.

Posté
Je ne vois pas pourquoi vous voulez ENCORE faire porter le chapeau à l'Etat ou à notre Législation, pour excuser les delits commis par de telles ordures.

Quant à dire ,en parlant des locataires-victimes , qu'un individu dans la pauvreté dispose de la même faculté de choix qu'un individu dans l'opulence, c'est évidemment une anerie qu'il est tout juste necessaire de faire remarquer.

En l'espèce, demande-toi pourquoi ces familles sont contraintes à se rabattre sur un marché parallèle (ce qui est un délit selon toi). Ne serait-ce pas parce que, à l'instar des chômeurs peu qualifiés, la loi dresse des barrières artificielles sur le marché, désincitant fortement les propriétaires à risquer un prêt ? Ce qui n'est pas un délit pour un positiviste en est un pour un jusnaturaliste.

Posté
Je ne vois pas pourquoi vous voulez ENCORE faire porter le chapeau à l'Etat ou à notre Législation, pour excuser les delits commis par de telles ordures.

Quant à dire ,en parlant des locataires-victimes , qu'un individu dans la pauvreté dispose de la même faculté de choix qu'un individu dans l'opulence, c'est évidemment une anerie qu'il est tout juste necessaire de faire remarquer.

Il n'y a pas de délit sans victime. Si les familles ont habité dans des logements insalubres, c'est parce qu'elles ne pouvaient s'offrir mieux, et si elles ne pouvaient s'offrir mieux c'est à cause du contrôle de l'Etat sur le marché du logement.

En fait on pourrait dresser un parallèle avec le smic : le smic met au chômage les gens les moins productifs ou les fait travailler au noir, les législations en matière de logement interdisent de trouver un logement avec de faibles ressources, ou alors au noir.

Posté
Si les familles ont habité dans des logements insalubres, c'est parce qu'elles ne pouvaient s'offrir mieux, et si elles ne pouvaient s'offrir mieux c'est à cause du contrôle de l'Etat sur le marché du logement.

Votre analyse est fausse car elle est essentiellement conditionnée par votre ideologie

Si ces familles ont (dans un premier temps) accepté d' habiter dans ces logements insalubres , c'est parce qu'elles étaient dans la totale ignorance de leurs droits.

A partir du moment, où elles ont su que le loueur était dans l'illégalité , elles ont porté l'affaire en justice et c'est parce que nous sommes dans un Etat de Droit qu'elles peuvent le faire et que l'individu sera condamné.

Posté
Bien sûr, ce genre de faits divers tel qu'il sont généralement présentés ne permettent pas de se poser les questions que vous soulevez. Néanmoins, pour avoir professionnellement parlant été amené à côtoyer ce genre d'individu, je puis vous assurer que ce sont généralement de véritables crapules. En 1998, j'ai eu à m'occuper d'un cas similaire. Le type était propriétaire d'un hôtel borgne qui avait été fermé parce que les normes minimales de sécurité électrique et sanitaire n'étaient pas respectées, loin s'en faut. En douce, il louait ses chambres crasseuses au mois contre 3.500 F. Il n'avait pas hésité à foutre sur le pavé une mère, parent isolé, avec son bébé de 13 mois parce qu'elle avait 1 jour de retard dans le paiement.

Il ne faut pas se faire d'illusions, ces types savent fort bien à qui ils ont affaire et en jouent habilement. Le fait que le système soit pourri et conduisent pas mal de gens à se diriger vers des logements insalubres ne doit pas occulter le fait que la majorité des marchands de sommeil soit constituée de crapules.

Je ne vois rien de condamnable dans tout cela. Sinon moralement.

Il ne met le couteau sous la gorge de personne, les gens sont libres de venir et de partir. Sans lui, c'est la rue.

Votre analyse est fausse car elle est essentiellement conditionnée par votre ideologie

Si ces familles ont (dans un premier temps) accepté d' habiter dans ces logements insalubres , c'est parce qu'elles étaient dans la totale ignorance de leurs droits.

A partir du moment, où elles ont su que le loueur était dans l'illégalité , elles ont porté l'affaire en justice et c'est parce que nous sommes dans un Etat de Droit qu'elles peuvent le faire et que l'individu sera condamné.

Ha ben et maintenant, elles vont loger où?

Posté
Votre analyse est fausse car elle est essentiellement conditionnée par votre ideologie

Si ces familles ont (dans un premier temps) accepté d' habiter dans ces logements insalubres , c'est parce qu'elles étaient dans la totale ignorance de leurs droits.

A partir du moment, où elles ont su que le loueur était dans l'illégalité , elles ont porté l'affaire en justice et c'est parce que nous sommes dans un Etat de Droit qu'elles peuvent le faire et que l'individu sera condamné.

Sérieusement, pense-tu que les 6000 SDF qui peuplent la région parisienne sont aussi dans la total ignorance de "leurs droits" ? Et de quels droits parlons-nous d'ailleurs, le DALO ? Hi hi hi, bien sûr que non. S'il y avait suffisamment de logements décents, le problème ne se poserait pas, ni pour ces familles ni pour les SDF ! Maintenant, si la France manque gravement de logements et/ou si les prix sont beaucoup trop élevés pour le commun des mortels, c'est en grande partie à cause des réglementations qui empêchent et la location et la construction. C'est la loi élémentaire de l'offre et de la demande, ce qui est rare est cher.

Posté
Je ne vois rien de condamnable dans tout cela. Sinon moralement.

Il ne met le couteau sous la gorge de personne, les gens sont libres de venir et de partir. Sans lui, c'est la rue.

Ha ben et maintenant, elles vont loger où?

Chez maurice.b non?

Non parce qu'il se permet de traiter d'ordures ceux qui leur offre un minimum de toît, c'est que lui doit lui offrir mieux, je me trompe?

Posté
Votre analyse est fausse car elle est essentiellement conditionnée par votre ideologie

Si quelqu'un te répondait ça, tu dirais quoi ? :icon_up: Plus sérierusement, Apollon est sans doute un de moins "idéologue" des membres de ce forum. Raté, donc.

Edit : modification de la dernière phrase pour désambiguation.

Posté
Votre analyse est fausse car elle est essentiellement conditionnée par votre ideologie

Si ces familles ont (dans un premier temps) accepté d' habiter dans ces logements insalubres , c'est parce qu'elles étaient dans la totale ignorance de leurs droits.

A partir du moment, où elles ont su que le loueur était dans l'illégalité , elles ont porté l'affaire en justice et c'est parce que nous sommes dans un Etat de Droit qu'elles peuvent le faire et que l'individu sera condamné.

Ces familles louent de tels taudis parce que les propriétaires de logements plus grands et plus confortables refusent tout simplement de leur louer ! Puisqu'il est très difficile, à cause de la législation, de mettre dehors un locataire indésirable (qui ne paie pas ou dégrade le logement), les propriétaires ne prennent pas de risques trop élevés.

Le "droit au logement" est une connerie, de la même manière que je ne peux pas exiger un "droit au tonneau de bière fraîche".

Posté
anglicisme de wikipédien, ça :icon_up:

Pressé par l'angoisse, j'ai pris le premier qui m'était venu à l'esprit. Si tu as mieux, je prends. :doigt:

Posté
Si ces familles ont (dans un premier temps) accepté d' habiter dans ces logements insalubres , c'est parce qu'elles étaient dans la totale ignorance de leurs droits.

A partir du moment, où elles ont su que le loueur était dans l'illégalité , elles ont porté l'affaire en justice et c'est parce que nous sommes dans un Etat de Droit qu'elles peuvent le faire et que l'individu sera condamné.

Ce n'est pas ça qui augmentera le nombre de logements salubres disponibles. Vous comptez sur Saint Sarkozy pour multiplier les mètres carrés peut être.

En l'espèce, tous n'ont peut être pas porté plainte, on est dans le pénal ici je pense, c'est le procureur qui décide.

Posté

Ce que je ne comprends pas c'est la raison qui poussait les locataires à payer le loyer : la location étant illégale le propriétaire ne dispose d'aucun recours (en admettant qu'il en ait dans le cas contraire :icon_up: ). Vu qu'ils ont apparemment porté plainte je ne pense pas qu'ils étaient retenus par l'ignorance ou des considérations morales ni qu'ils étaient menacé (si on ose aller en justice on peut aussi oser ne pas payer), leur comportement m'est donc incompréhensible.

Posté
Chez maurice.b non?

Non parce qu'il se permet de traiter d'ordures ceux qui leur offre un minimum de toît, c'est que lui doit lui offrir mieux, je me trompe?

:icon_up:

Si quelqu'un te répondait ça, tu dirais quoi ? :mrgreen: Plus sérierusement, Apollon est sans doute un de moins "idéologue" des membres de ce forum. Raté, donc.

Le"pragmatisme" est trop souvent du socialisme de droite. Ce débat le montre je trouve assez bien.

Ce que je ne comprends pas c'est la raison qui poussait les locataires a payer le loyer : la location étant illégale le propriétaire ne dispose d'aucun recours (en admettant qu'il en ait dans le cas contraire :doigt: ). Vu qu'ils ont apparemment porté plainte je ne pense pas qu'ils étaient retenus par l'ignorance ou des considérations morales ni qu'ils étaient menacé (si on ose aller en justice on peut aussi oser ne pas payer), leur comportement m'est donc incompréhensible.

Peut-être que les locataires sont soutenus par des associations qui veulent faire un exemple (et peut-être un peu de pub pour la prochaine tournée de subventions).

Posté
Maintenant, si la France manque gravement de logements et/ou si les prix sont beaucoup trop élevés pour le commun des mortels, c'est en grande partie à cause des réglementations qui empêchent et la location et la construction. C'est la loi élémentaire de l'offre et de la demande, ce qui est rare est cher.

j'allais le dire.

Posté
Peut-être que les locataires sont soutenus par des associations qui veulent faire un exemple (et peut-être un peu de pub pour la prochaine tournée de subventions).

Soutenus sans doute par des assos comme le DAL, la même qui soutenait les Ivoiriens à rester dans les hôtels minables qui ont cramé l'été 2006, qui sait ?

Posté

Je poste ça ici (je ne sais pas trop si cela vaut le coup d'ouvrir un nouveau fil). Je suis tombé sur cet article du parisien.

Il s'agit d'une interview de Matthieu Kassovitz, qui parraine la "Nuit solidaire pour le logement" avec l'association des Don Quichotte. A priori, on peut se dire "allons bon, encore un gauchiste qui nous fait la morale". Certes, et d'ailleurs le réalisateur de "La haine" nous explique que c'est à l'état de s'occuper des sans-abris, de faire respecter les droits de l'homme, etc.

Néanmoins, malgré ces quelques erreurs d'appréciation, il semble sincère et j'ai surtout relevé cette pépite :

On peut se retrouver dehors après avoir perdu ses points du permis de conduire. Dans ma famille, il y aurait des gens SDF si je ne les aidais pas. Regardez aussi l'accession à la location comme c'est devenu compliqué.

Ce n'est pas tout à fait le discours habituel des "patrons capitalistes qui exploitent la misère humaine". Il met directement en cause la législation étatique et met en avant l'initiative individuelle, la vraie solidarité comme solution aux problèmes qu'elle cause.

Serait-il un libéral qui s'ignore ? Et combien sont-ils dans ce cas ?

Posté

Hmmh. Les gens sont bien souvent très libéraux pour eux-mêmes et totalement socialistes pour les autres. Souvent, on voit bien les problèmes que l'état nous cause, mais on supporte mal que l'autre s'enrichisse en dépit de ou grâce à ces problèmes.

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