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De Quoi Debattre Un Peu


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Pour ma part je ne suis pas tout à fait d'accord. Bien souvent la fonction fait l'homme. Les juges et les jurys suivent plus souvent la loi et la jurisprudence que leur conviction propre (à condition que juge ne soit pas une fonction politique comme aux USA et que la règle ne sois pas trop absurde ou trop peu précise comme souvent en France).

Ca c'est surtout le cas quand ils n'ont pas le choix (tribunaux et cours inférieures - encore que les Cours d'appel françaises font fréquemment de la résistance su je ne m'abuse). Dans les Cours suprêmes, les juges sont là pour éventuellement faire évoluer la jurisprudence et ne se gênent pas pour être créatifs, quitte à adopter des interprétations contra legem à l'occasion.

Maintenant c'est vrai que le phénomène est plus patent aux US qu'en France ou Belgique, mais je crois qu'au-delà de la nomination ouvertement politique, c'est plus lié au style des décisions judiciaires américaines qui font apparaître le processus de choix politique, là où le style européen est très bon pour dissimuler le processus de décision politique sous-jacent.

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