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J'avoue que je suis circonspect sur le principe des clauses abusives dans un contrat.

 

Pour moi, si on veut signer un contrat avec des clauses connes, c'est notre droit, donc le principe de clause abusive me parait antilibéral.

 

 

Maintenant, je me rapelle de cet article où un éditeur de jeux vidéo avait mis dans ces CGU "En acceptant ces CGU vous nous donnez votre âme. Si vous ne désirez pas le faire, dites le nous et vous aurez 10€ de réduction sur le jeu".

Si ils ont eu 10 demandes de réduction, c'est à tout péter.

 

Ils auraient mis "On va vous prendre 50000€ par mois sur votre compte à vie" cela aurait été la même chose.

 

 

Donc je me demande si le principe de clause abusive existe pour vous, et si oui elle se définit comment?

 

 

 

 

Si le fil existe déjà, je suis preneur du lien, et je fermerais celui-ci. :)

 

 

 

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Bonjour

Si les clauses abusives n'existaient pas le client lirait les contrats avant de signer. 

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Une clause abusive est tout simplement une clause qui a pour finalité "d'entuber" le consommateur ou d'être contraire à la loi

(par exemple: une clause ne permettant pas le droit de retractation de x jours lors d'un achat à crédit, serait abusive

ou un proprio qui mettrait dans le bail de location qu'il a le droit de virer le locataire avec seulement 1 mois de préavis)

Donc elle n'a pas lieu d'exister.

point barre.

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D'un côté je dirais responsabilité personnelle, de l'autre, j'ai pas envie de lire toutes les conditions d'utilisations de tout les machins que j'utilise.

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Ca dépend, comment cela se passe en vrai, quand par exemple les opérateurs téléphoniques proposait d'utiliser tes points de fidélité pour avoir un nouveau téléphone, ou une option en plus, sans dire que cela comprenait un réengagement de 24 mois.

 

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D'un côté je dirais responsabilité personnelle, de l'autre, j'ai pas envie de lire toutes les conditions d'utilisations de tout les machins que j'utilise.

Pareil, c'est pour ça que je me pose la question.

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L'idée que la loi définisse certaines clauses comme léonine ne me choque pas. Idéalement, un contrat s'appuie sur le consentement éclairé, pas la saturation verbale d'une des parties.

 

De mon point de vue, toute clause qui :

* libère une des deux parties de l'exécution loyale de ses obligations

* introduit pour l'une des deux parties une obligation étrangère à la nature principale du contrat

* empêche la révocation unilatérale du contrat moyennant un dédommagement raisonnable²

* réduit la liberté contractuelle, actuelle ou future, auprès d'une tierce partie ou de la contrepartie

doit être qualifiée de léonine, et pouvoir être annulée ou ignorée sans frais, sauf à faire l'objet d'une compensation SPECIFIQUE et proportionnée.

 

Ceci devrait s'inspirer de la jurisprudence française sur les clauses de non concurrence, qui ne sont valides qu'à l'expresse condition d'être indemnisées et limitées dans l'espace, le secteur et le temps.

 

² le dédommagement raisonnable est un dédommagement qui inclut les frais de recherche d'un nouveau partenaire "au nouvelles conditions du marché", guère plus.

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Je n'ai jamais lu une seule condition d'utilisation de ma vie, je ne sais pas à quoi ça sert, pourquoi ça existe ? ça noie dans le bruit les contrats qui doivent êtres lus pour ne pas se faire entuber. Des mecs qui en auraient lu, ont noté que par exemple dans les trucs d'apple, ils te demandent de pas utiliser leurs daubes pour produire des armes NBC. 

J'appelle ça noyer les gens dans le BS. Littéralement ça prendrait des années pour se taper toute ces **** qu'on croise dans une vie. ça n'a aucune valeur, l'ensemble du document. Si j'ai envie de faire un missile nucléaire avec ma copie d'iTunes, je le ferais. 

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Le principe de clause abusive n'existe pas. Ce n'est qu'un fantasme, un mythe. Même si cela serait mieux pour tout le monde que le contraire soit vrai. Peut être que les gens se mettraient enfin à lire les contrats les concernant.

 

Tout n'est qu'une question de responsabilité.

 

Si tu juges qu'une clause ne te convient pas, et bien tu ne signes pas ou tu n'acceptes pas le contrat. Un point c'est tout.

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Clauses leonine et abusive sont deux notions distinctes.

La première est liberhallal puisque si une partie s'octroie la part du lion et que l'autre y consent c'est bien que chacune y trouve son compte.

La seconde en revanche est vilaine mais on peut douter que la machine réglementaire européenne est intervenue utilement puisqu'on peut estimer que le jeu des principes habituels comme la formation des contrats de bonne foi suffisait.

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Ces principes ne s'adaptent pas à la réalité, mais ils sont beaux et mignons. A moins d'aller retourner dans une grotte, si tu estimes que c'est ta responsabilité de lire toutes ces conditions et contrats que tu traverses, en téléchargeant ou en achetant, ou les services genre amazon, ebay, bref tout l'internet, plus les contrats réels dehors, plus les lois écrites continuellement, il me faut 120 ans pour lire tout ça. J'ai autre chose à faire. Alors vous me dîtes "retourne dans ta grotte" ? A un moment, faut avoir l'esprit pratique, et plier les principes à la réalité, et non l'inverse. 

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Ces principes ne s'adaptent pas à la réalité, mais ils sont beaux et mignons. A moins d'aller retourner dans une grotte, si tu estimes que c'est ta responsabilité de lire toutes ces conditions et contrats que tu traverses, en téléchargeant ou en achetant, ou les services genre amazon, ebay, bref tout l'internet, plus les contrats réels dehors, plus les lois écrites continuellement, il me faut 120 ans pour lire tout ça. J'ai autre chose à faire. Alors vous me dîtes "retourne dans ta grotte" ? A un moment, faut avoir l'esprit pratique, et plier les principes à la réalité, et non l'inverse.

tout à fait.

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A moins d'aller retourner dans une grotte, si tu estimes que c'est ta responsabilité de lire toutes ces conditions et contrats que tu traverses, en téléchargeant ou en achetant, ou les services genre amazon, ebay, bref tout l'internet, plus les contrats réels dehors, plus les lois écrites continuellement, il me faut 120 ans pour lire tout ça.

De 1 tu mens, t'en aurais pour maxi 2 minutes pour chaque contrat. De 2, tu viendras pas chialer le jour où Google rendra les informations relatives aux sites que tu as visité, ou aux gens avec qui tu es entré en contact à travers ton adresse gmail, publiques. On a déjà un aperçu de ce que vaut la centralisation des données "numériques" ou "virtuelles" à travers des outils tel que https://immersion.media.mit.edu/

 

Je prends l'exemple de Google, parce que leurs services sont juste à mort répandus grâce à leur système Android (si tu veux profiter du Play Store, tu as absolument besoin d'une adresse gmail...), mais ce serait également valable pour Apple (les problèmes sont dans ce cas différents).

 

En tout cas, tout ce que les entreprises désirent ou peuvent faire, avec les informations relatives à ton compte ou à ta personne en général, figure dans les contrats que tu acceptes.

 

C'est dingue de prendre ça à la légère. Genre "j'ai pas le temps"...

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On a pas le temps ET osef. C'est débile de lire ces clauses que de toute façon seuls les spécialistes comprennent.

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2 minutes ? On ne doit pas parler de la même chose.

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C'est très simple, le droit doit être issus des coutumes et usages. Il est d'usage de ne jamais jamais oh grand jamais lire les conditions d'admissions aux sites internet. Si un jour un admin malin glisse dans les conditions un dette de un myon, ça n'aurait rien de libérhallal, ce serait juste une arnaque.

 

Les clauses léonines c'est irréprochable, même si les obligations sont disproportionnées la partie qui a signé doit y trouver son compte d'une façon ou d'une autre. Dans le cas contraire, tant pis pour elle.

 

 

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C'est très simple, le droit doit être issus des coutumes et usages. Il est d'usage de ne jamais jamais oh grand jamais lire les conditions d'admissions aux sites internet. Si un jour un admin malin glisse dans les conditions un dette de un myon, ça n'aurait rien de libérhallal, ce serait juste une arnaque.

Les clauses léonines c'est irréprochable, même si les obligations sont disproportionnées la partie qui a signé doit y trouver son compte d'une façon ou d'une autre. Dans le cas contraire, tant pis pour elle.

voilà

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Tout les transferts d'informations sur internet impliquent un nombre incalculable de copies et de recopies sur chaque serveur de transit entre le processeur source de l'info au mien.

L'information est donc copiée (copier c'est voler il parait en plus c'est drôle) sur plein de serveurs, à travers le monde, je ne sais pas où ils sont, ni qui a accès.

J'ai perdu le contrôle de mes informations relatives il y a bien longtemps, c'est à portée de ceux qui peuvent accéder ces serveurs de transits (légalement ou non), y coller des algorithmes ou les vendre au premier venu. Que les nerds me corrigent avec grande vengeance et furieuse colère si je me trompe !

 

Et je n'ai pas accepté de contrat avec la NSA, le résultat est le même qu'avec google/youtube/facebook/apple.

C'est ça internet. Ce n'est pas le monde des bisounours. 

 

Et tu peux toujours courir pour leur demander un back-up de tes données si ton disque dur meurt. 

 

Donc je ne vais pas chialer.J'ai accepté il y a longtemps que je me suis fait avoir là dessus, il y a des années, car je ne comprenais encore moins comment internet fonctionnait, du coup, foutu pour foutu, autant continuer. 

 

Google, youtube, facebook, m'ont eu aussi, ils ont toujours eu plusieurs coups d'avance sur moi, et plusieurs fois. Et je ne vais pas chialer, à qui ? Je ne vais pas les brûler non plus pour ça.

 

Même mes spams ont remarqué les changements de ma vie de couple. Les spams d'une femme ont détecté sa grossesse avant même qu'elle s'en aperçoive parce qu'elle avait acheté un plus gros bonnet et deux trois autres détails. Pour dire que toute ma vie est DEJA dans les mains d'algorithmes de renseignements bizarres. Et même IRL, si jamais on te demande un e-mail, comme ça à la discrète, comme par hasard quelques jours plus tard tu vas avoir des spams relatifs aux produits achetés dehors. 

 

Mais je ne reconnais aucune valeur à tout ces contrats et conditions virtuels, de toute façon ce sont des illusions de sécurité ou un ramassis de BS, au choix.

D'ailleurs, sur les contrats en papier, tu peux rayer les trucs dont tu ne veux pas, sur l'ordi tu n'as pas le choix, c'est pipé. 

Toute résistance est futile, relaxe et arrête de lire ces daubes. 

 

On ne lit que ceux en papier. C'est raciste ? 

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Mais je ne reconnais aucune valeur à toute ces contrats et conditions virtuels, de toute façon ce sont des illusions de sécurité ou un ramassis de BS, au choix.

 

 

Je suis bien d'accord, mais c'est le droit ou la Loi qui l'exige. Tu te doutes bien que les societés ne font pas ça pour le fun. Mais principalement pour éviter d'être poursuivies, à plus ou moins juste titre, en justice.

Et non je ne cesserai pas de lire ces saloperies de contrats. Le jour où j'ai appris que je ne détenais pas réellement mes jeux Steam, cela m'a fait un éléctrochoc! :(

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La Loi, c'est moi. 

 

Je connais les peurs générées par les armées d'avocats qui risquent de s'abattre violemment sur le premier vendeur de micro ondes qui a oublié de préciser en rouge et caractère 18 que ça ne convient pas pour sécher le chat. 

 

Délire culturel sur-procédural. La loi n'y peux rien, c'est juste stupide. 

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Le jour où j'ai appris que je ne détenais pas réellement mes jeux Steam, cela m'a fait un éléctrochoc! :(

 

Les produits Apple non plus ne sont pas à toi. M'enfin qu'ils viennent les chercher, j'ai du plomb. 

 

Et lire ces contrats a changé quoi fondamentalement par rapport à moi et aux autres gens normaux ? Tu es aussi foutu que nous. Ne me dis pas que depuis tu n'achètes plus jamais de jeu steam. 

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Délire culturel sur-procédural. La loi n'y peux rien, c'est juste stupide. 

 

Je suis d'accord mais honnêtement c'est un autre débat. A l'heure actuelle c'est comme ça que ça marche (mal).

 

 

Les produits Apple non plus ne sont pas à toi. M'enfin qu'ils viennent les chercher, j'ai du plomb. 

 

Source?

 

 

Et lire ces contrats a changé quoi fondamentalement par rapport à moi et aux autres gens normaux ? Tu es aussi foutu que nous. Ne me dis pas que depuis tu n'achètes plus jamais de jeu steam. 

 

Non effectivement. Ca n'a rien changé, je continue d'acheter des jeux Steam. Ah si en fait... j'ai pris conscience de la réalité! Et désormais je fais des choix en connaissance de cause. Fondamentalement ça change tout. Je suis responsable.

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Source?

 

Je t'ai eu, tu vois que tu n'as pas lu les conditions d'utilisations. Tu es normal en fait. 

 

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Non effectivement. Ca n'a rien changé, je continue d'acheter des jeux Steam. Ah si en fait... j'ai pris conscience de la réalité! Et désormais je fais des choix en connaissance de cause. Fondamentalement ça change tout. Je suis responsable.

 

Tu es baisé responsablement en quelque sorte, cool pour toi si ça t'aide à te sentir mieux. 

 

Mais dans le fond osef, si jamais ils jouent aux cons, je connais un pirate suédois très sympa. 

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Tu es baisé responsablement en quelque sorte, cool pour toi si ça t'aide à te sentir mieux. 

 

Oui exactement. Sauf que j'ai pesé la balance des pours et des contres, et je me suis rendu compte qu'au final j'étais gagnant.

 

 

Je t'ai eu, tu vois que tu n'as pas lu les conditions d'utilisations. Tu es normal en fait. 

 

Je chie sur tout ce qui est Apple.

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De 2, tu viendras pas chialer le jour où Google rendra les informations relatives aux sites que tu as visité, ou aux gens avec qui tu es entré en contact à travers ton adresse gmail, publiques.

Si tu pense que lire les contrats te protege tu te trompe, c'est juste des mots qui n'empechent rien du tout.

C'est dit ou dans ton contrat google qu'ils peuvent envoyer tes infos a la NSA ?

Tu vois ils le font quand meme, la puissance des mots est finalement assez limitee.

Les seules protections efficaces c'est les protections concretes (encryption).

 

C'est dingue de prendre ça à la légère. Genre "j'ai pas le temps"...

Au contraire, c'est de croire que ces contrats ont la moindre importance qui est tres leger.

Les lire te donne une fausse impression de securite, qui te detourne des vrais protections (en plus de te faire perdre ton temps).

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Si tu pense que lire les contrats te protege tu te trompe, c'est juste des mots qui n'empechent rien du tout.

 

Bien sûr que si ça te protège. Car si l'une des conditions requises te choque, et bien tu ne signes pas, et tu ne risques donc rien. Sans contrat, tu serais clairement abusé. Là ce n'est pas le cas. Tout est dit dans le contrat.

 

 

Au contraire, c'est de croire que ces contrats ont la moindre importance qui est tres leger.

Les lire te donne une fausse impression de securite, qui te detourne des vrais protections (en plus de te faire perdre ton temps).

 

N'importe quoi. C'est l'inverse. Tu agis en fonction de ces mêmes contrats. Si tu es un photographe pro, tu ne vas pas publier tes photos sur instagram, car il est stipulé dans le contrat que toute photo herbergée sur leurs serveurs ne t'appartient plus. Sans le contrat tu l'aurais su comment?

 

Et ce n'est qu'un exemple parmis tant d'autres.

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Si tu es un photographe pro, tu ne vas pas publier tes photos sur instagram, car il est stipulé dans le contrat que toute photo herbergée sur leurs serveurs ne t'appartient plus. Sans le contrat tu l'aurais su comment?

Avec du bon sens: c'est evident que ce que tu publie sur internet peut etre reutilise par d'autres.

Et ce quel que soit le contrat d'instagram, meme si il stipulait que les photos restent a toi ca ne changerait rien.

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