Aller au contenu

Tramp

Bureau
  • Compteur de contenus

    58 427
  • Inscription

  • Dernière visite

  • Jours gagnés

    225

Tout ce qui a été posté par Tramp

  1. J'ai un peu eu le mal du Canada en Finlande
  2. Je rentre à Montréal aujourd'hui ! Je viens de faire Orsay-Roissy en RER. Tant de beauté m'avait manqué. Et puis les 15 minutes de wifi gratuites à CDG aussi.
  3. De l'école de l'État et ses profs syndiqués et les programmes scolaires qui vont avec. Les USA sont à la pointe là-dessus. Et si t'es pas assez sage, hop on dit que t'es malade mental et on te file du ritalin.
  4. Tu rends l'objet au propriétaire (ou on te force à le rendre) et le voleur te rembourse.
  5. Les sismologues devaient prévoir le risque et la commission les moyens de sécurité. Les sismologues ont bien une obligation de résultat : prévoir le risque.
  6. Si c'est une commission publique dont le rôle est de prévoir des mesures de sécurité pour les populations sachant que ces mesures sont contraignantes dans un sens ou dans l'autre, je crois qu'ils ont aussi une obligation de résultat. Le juge n'a pas condamné les autres vulcanologues qui n'ont rien vu venir mais ceux que la commission qui ont dit "pas de risque". Si t'as un contrat d'assurance pour te protéger contre le risque de tremblement de terre avec évacuation incluse, ton assureur n'a-t-il pas une obligation de résultat ?
  7. J'imagine que lorsqu'un propos est vrai, cela dépendra de ce qu'on dit (rappeler que Cohn-Bendit est un pédophile ou que Delanoë est gay ce n'est pas pareil) et si c'est répété + l'intention de nuire.
  8. Pourquoi pas ? Après tout, s'ils exercent une fonction publique dont doit découler des décisions contraignantes, je ne vois pas pourquoi ils n'auraient pas une obligation de résultat. Au Québec, HydroQuébec (je crois) n'avait pas pris les mesures nécessaires pour empêcher qu'un barrage cède et invoqué la force majeure quand il a cédé au motif que les crues nécessaires tombent une fois tout les 150 ans (un truc du genre). Ils se sont fait condamnés parce que du coup, l’événement n'était pas imprévisible (une fois tout les 150 ans).
  9. Les qwerty québécois ont les accents sur le clavier. Et la cédille aussi.
  10. Il faut aussi prendre en compte l'intention de nuire.
  11. Tramp

    Alcools

    Le propriétaire de la Tour d'Argent à Paris avait fait la même chose quand les boches sont arrivés à Paris.
  12. J'ai un qwerty mais avec des accents.
  13. Peu importe : j'imagine mal qu'on puisse se présenter en tant que juif, arabe, gay, blanc, maçon, etc. pour récupérer au tribunal son indemnisation parce qu'un type, quelque part, a été condamné pour avoir fait une blague sur le groupe auquel on se sent rattaché (ou ses ancêtres).
  14. Ah oui, j'ai du mal à imaginer ce genre de class action en libéralie.
  15. À mon avis, en libéralie le préjudice moral existerait aussi (comme existeraient les injonctions d'éloignement contre les harceleurs). Les juges seraient juste plus regardant pour les accorder (comme c'est le cas en Common Law).
  16. Un commentaire sur 2 est un véritable facepalm.
  17. Hard cases make bad laws. Je vois mal ce qui, en pratique, empêche que le violé soit condamné. Encore que si le violé se défend bien, le juge peut y aller de la bonne foi.
  18. On va faire simple : tes propos me sont insupportables, allonge la monnaie. C'est bon ou pas ?
  19. JIM16 ne ponctue pas. C'est sa marque de fabrique.
  20. J'imagine que ce sera la plainte en diffamation devant un tribunal. Même chez les barbares on a fini par accepter de monnayer les dettes de sang plutôt que de se massacrer à tour de bras.
  21. Bien sur. Il me semble cependant que la charge de la preuve repose sur celui qui se plaint. Si on dit stop à son chirurgien et qu'il continue de t'amputer ou que ton chirurgien décide de t'ouvrir le crâne pour t'opérer de l'appendicite, je vois pas pourquoi on ne pourrait pas le poursuivre. Lorsqu'un patient meurt, sa famille doit prouver que le chirurgien n'a pas fait TOUT ce qu'un chirurgien raisonnable aurait fait dans les mêmes circonstances.
  22. Que personne ne va se plaindre parce qu'il ne trouverait plus personne pour boxer avec lui. Pareil pour le SM. Ça n'empêche pas qu'une plainte serait légitime s'il décide au dernier moment de se rétracter ou que les coups sont trop violents. Le juge établira les circonstances etc.
×
×
  • Créer...