Bastiat

Réponse par charité: Si j'ouvre une agence de voyage "dream Voyage", tu as le droit d'en ouvrir une autre agence nommée "Voyage culture", mais pas "dream Voyage". Sinon il y a risque de confusion et donc conflit d'usage. Toute personne morale dont l'objet social est le mariage. Le droit des marques répond déjà à ces questions inutiles. Le droit des marques resoud un probléme de conflit d'usage. Le brevet creé un conflit d'usage la ou il n'y en a pas par création de monopole. Tu confonds complétement deux choses qui n'ont rien à voir. Mais j'avais déjà remarqué que tu as un problème avec la notion de conflit d'usage.

Je note que tu n'a pas repondu quand à la question de savoir si l'on pouvait épouser un lac ? N'est-ce pas une forme d'appropriation ? à 6m15s

Et ? Et bien le droit des marques n'interdit nullement une activité ta réponse est donc à coté de la plaque. Ceux qui l'utilisent dans son acceptation avant que l'usage du terme ne soit disputé pour un usage non traditionnel. Puisqu'il est disputé il y a conflit d'usage. Le droit de propriété permet de régler ce problème.

+beaucoup beaucoup Chitah: Bonjour, mon nom est Chitah Une hôtesse: Votre femme vous accompagne t'elle ? Chitah: Pardon, je suis marié avec un chat, pas avec une femme ! Nous prendront du champagne et du Whiskas. Une hôtesse: Veuillez excuser de cet "erreur" de ma part…

Il s'attaquent aussi aux activités légales. Banques, bijouteries, etc… Ma proposition coopérative, n'exclue évidement pas les indépendantes. Il faut simplement pouvoir les différencier de celles qui SONT prostituées, c'est a dire contraintes à subir des viols successifs. Double erreur. 1-L'interdiction de l'usage du terme pour autre chose qu'un couple homme femme, et non PAS l'interdiction du contrat d'union entre homosexuels. 2-le droit des marques ne relève pas du copyright mais du droit de propriété, puisqu'il y a conflit d'usage s'il recouvre des utilisations différentes.

Il y a pour moi deux catégorie d'institutions. Celles qui visent à régler les problèmes de l'espace géographique qui par nature placent des hommes dans une situation de monopole, et les autres. La première catégorie est un genre particulier qui suppose ses propres regles, démocratiques ou mieux (souvent) propriétaristes (monarque ou copro). Pour les autres, un bon bouquin sur le sujet, comme souvent ce qui parle d'histoire économique

J'avais vu un graphique expliquant que les companies d'assurance jugeant le taux optimal pour la santé vers les 12-13%

C'est ignorer l'incidence fiscale. Ce n'est pas nécessairement celui qui fait le chèque qui paye l’impôt. Le Bonne impôt est celui qui résulte de la concurrence fiscale là plus complète.

« L'Amateur de cigare », une revue poursuivie en justice par une association de non-fumeurs. http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/07/04/18569-trop-fanatisme-autour-lutte-contre-tabac

+1 L’attirance qu'a la pègre pour les prostitués demande des règles particulières. Moi je pense que la coopérative production SCOP. C'est inapproprié à des investissement lourd (donc on ne nous emmerdera pas avec les "megaMaisonsd'Abattage". C'est adapté a la coopération de personnes faisant le même travail. Le gérant est élu par les employés (ça peu se faire a la préfecture et gêner le contrôle par la pègre). On peut déchoir un gérant indélicat de ses droits sans mettre en grand danger la structure qui n'a pas de proprio à proprement parler (comme une asso).

Oups ça publie vite ! Moi non plus, tant que ça ne d’appel pas Mariage® Idem pour les polygames (ça va foutre le bordel dans les taxes sur l’héritage ça) Je n'irais pas jusque là, mais je dépénaliserais le mariage hors de la mairie, actuellement sanctionné de lourdes peines. Les asso gay auraient alors tout loisir de fournir des contrats Uniongay® non, mais ici c'est l'institution à la quelle je suis attachée qui est transformée. Ben non, un Mariage® c'est deux personnes de sexe différent. Détail qui a son importance … La différence est qu'aucun enfant ne peut être naturellement de deux personnes de même sexe. Que la loi permette de remplacer l'un decede ou disparu ou dechu de ses droits par une autre de même sexe ok. Mais pas 2 (ou+) parents de même sexe. C'est juste du n'importe quoi. L'adoption est juste un moyen de rétablir légalement une filiation rompue. Par contre, il semble qu'il y ait des difficultés quand dans un couple homo dont l'un est le père d'un enfant et décède en matière de prise en charge. La il y a peut être des cas particuliers à prévoir en accord, selon que la mère soi vivante ou non. Ceci dans l’intérêt de l'enfant. évidement la liberalisation de l'adoption me parait nécessaire à cette question. Les organisme agrées devront alors déclarer leur politique d'adoption. On peut se retrouver contraint d'abandonner son enfant, mais on doit quand même pouvoir avoir ce dernier choix sur son avenir.

Je viens de voir 2 bons films dans un genre trés différents. Bel ami de Maupassant, l'intrique est celle d'un séducteurs arriviste au sein d'un milieu de politiciens et d'affairiste verveux. Très réussi et The amazing spider-man, bien plus réussit que les précédents que je n'appréciais pas vraiment.

Volonté plus que crédible d'associations militantes qui justifie entre autre d'employer le terme mariage© pour les seuls contrats de couple entre homme et femme (et de le décriminaliser puis qu'il est interdit hors de la mairie). On devrait aussi RE-privatiser l'adoption.

Au passage et pour orienter ceux qui aime légiférer dans le vide, une page d'histoire intéressante, la conquête de l'ouest. http://fr.wikipedia….tion_des_terres Le système fédéral d'attribution des terres L'ensemble des terres acquises par le gouvernement fédéral, que ce soit par achat, traité, ou annexion, sont avant tout des parties du domaine public. De celui-ci sont retranchés les territoires reconnus propriété des nations indiennes. La charge, et également la fonction du gouvernement fédéral selon l'idéal jeffersonien qui n'a d'ailleurs pas été remis en cause par la Sécession elle-même, est la gestion de ces espaces du domaine public et son attribution pour partie aux colons et pour partie aux compagnies industrielles dans l'intention d'effectuer le développement des territoires. Des parcelles de structure normalisée sont ainsi distribuées à des propriétaires privés en s'appuyant sur le système instauré par la Land Ordinance de 1785. Avant la redistribution, une exploration fédérale et des équipes scientifiques sont chargées de reconnaître le terrain et de déterminer la présence des Amérindiens. La propriété des terres est cédée par les tribus résidentes à travers les traités. Puis, les ingénieurs dressent des cartes détaillées, et dessinent des carrés de 6 miles (10 km) de côté, subdivisés en blocs d'un mile carré, puis en lots de 160 acres (0,65 km 2 ) surnommés les « homesteads ». Plus tard, des localités ( townships ) sont formées à partir des lots, et vendues aux enchères publiques. Les terrains invendus peuvent être achetés au Land Office (bureau des terres) à un prix minimum de 1,25 $ l'acre 119 . En théorie, le système doit permettre une répartition équitable des terres et réduire l'accumulation de propriétés par des acheteurs privés. En réalité, les spéculateurs peuvent exploiter des failles juridiques et acquérir de vastes étendues de terres. Il n'y a pas de limite à l'achat des terres invendues par les investisseurs. Par ailleurs, les colons occupent souvent la terre clandestinement avant le passage des ingénieurs fédéraux, et deviennent des squatters , vivant sur des terres dont ils ne détiennent pas le titre de propriété 120 . Dans le cadre de sa politique, le gouvernement accorde des terres publiques à certains groupes comme les anciens combattants, à travers un sysème de « titres de terres » ( land script ) qui leur sont offerts. Ce titre se négocie sur les marchés financiers souvent en-dessous du prix minimum de 1,25 $ par acre fixé par la loi, ce qui donne aux spéculateurs et investisseurs divers l'occasion d'acquérir de larges étendues de terres à vil prix. Les enjeux fonciers sont politisés par des factions et des intérêts concurrents, notamment quand il s'agit de la propagation ou au blocage de l'esclavage dans les nouveaux territoires avant la guerre. En réaction à la spéculation foncière, les fermiers forment des « clubs de revendications » ( claims club ) pour leur permettre d'acheter de plus vastes surface que les 160 acres en opérant des transactions entre eux à des prix contrôlés 121 . Parallèlement le gouvernement fédéral donne ou concède des terres à des instituts agronomes, à des réserves indiennes, à des établissement publics, et pour la construction des chemins de fer. Il cède également des terres aux territoires qui deviennent un état, et offre 30 000 acres (120 km 2 ) à chaque sénateur et chaque représentant d'un nouvel état 122 . Le Homestead Act et la libéralisation du système foncier Article détaillé : Homestead Act . En 1862, le Congrès adopte trois lois importantes qui touchent le système foncier. Le Homestead Act accorde un titre de propriété sur 160 acres (65 hectares) à chaque colon qui a travaillé la terre pendant cinq ans, qu'il soit citoyen américain ou non, y compris si c'est un squatter, à condition de s'acquitter des frais d'enregistrement très modiques 123 . Si une résidence de six mois respecte ces conditions, le colon a la possibilité d'acheter la parcelle à 1,25 $ l'acre. La propriété peut alors être vendue ou hypothéquée, ou la terre voisine acquise si l'extension est souhaitée 124 . Bien que le système du Homestead Act a globalement du succès, les 160 acres des parcelles ne sont pas assez grandes pour les besoins des fermiers et des éleveurs de l'Ouest 125 , 126 . De plus, ce système n'est pas adapté aux exploitations minières ou forestières : le General Mining Act de 1872, qui encadre la prospection, et le Timber Culture Act de 1873, qui incite les fermiers à planter des forêts visent à y remédier 127 , 128 . Des colons à l'époque du Homestead Act. Peu après la ruée vers l'or californienne, le gouvernement fédéral a décidé de laisser la règlementation sur les concessions minières aux gouvernements locaux 129 , 130 . Cela est remis en cause par les nouvelles lois, qui facilitent l'acquisition légale des terres à toutes fins, mais aussi les opérations des spéculateurs et des escrocs, en particulier dans l'industrie du bois et l'élevage 131 . Compte tenu des besoins en eau pour l'élevage, les querelles sur les droits de l'eau, sur le contrôle des puits et des sources, s'accumulent et compliquent la situation 124 . Les chemin de fer obtiennent la plupart des meilleures terres non encore attribuées, et les terrains disponibles pour les colons ne sont pas toujours arables ou commercialement utile. En tout, seulement environ un tiers de ceux qui ont fait une demande dans le cadre du Homestead Act ont effectivement obtenu un titre de propriété 132 . Les subventions pour le chemin de fer transcontinental (Pacific Railroad Grant) a assuré aux compagnies ferroviaires le terrain nécessaire à sa construction. Plusieurs tracés étant envisagés, la superficie acquise ainsi est immense, plus de 174 millions d'acres (900 000 km 2 ), alors que les terres du domaine public donnée aux fermiers avec le Homestead Act représentent 240 000 km 2 133 . De même que le gouvernement fédéral, les compagnies de chemins de fer sont donc, suivant le souhait des législateurs 134 , en position de distribuer des terres aux colons. Dans un souci d'équité, le gouvernement réduit leurs lots à 80 acres (32,5 hectares) en raison de la plus forte valeur perçue des terrains à proximité des lignes ferroviaires. Les compagnies ont cinq ans après la définition du tracé pour vendre ou hypothéquer leurs terres, faute de quoi les terrains invendus peuvent être acquis par n'importe qui. Fréquemment les chemins de fer vendent immédiatement une partie de leurs terres acquises grâce au gouvernement à des colons pour encourager la colonisation et la croissance de l'économie dans les zones qu'ils sont en mesure de desservir. Toutefois, les voies ferrées sont construites avec lenteur dans certaines régions, dans l'attente d'une croissance de la population, afin de déterminer de façon plus adéquate le choix final du tracé. Cela provoque des situations d'impasse, qui dans certains cas entravent la colonisation plutôt qu'elles ne l'accélère 135 . La loi Morrill votée par le Congrès en 1857 complétée en 1862 procure des concessions de terrain aux états pour construire des établissement d'enseignement supérieur dans le domaine agricole, dans un effort de stimulation de la croissance économique rurale et des programmes d'éducation pour la soutenir. Les états revendent l'essentiel de ces terres pour amasser des fonds permettant de construire ces établissements 136 . Le gouvernement fédéral tente même de reboiser les prairies pour pouvoir faire un meilleur usage de terres peu attrayantes. S'appuyant sur la théorie que la plantation de forêts altèrerait le climat et provoquerait suffisamment de pluies pour alimenter les cultures à long terme, le gouvernement encourage les colons à planter des arbres. Quand ce programme échoue à cause de la sécheresse et des animaux nuisibles, le gouvernement se rabat sur des programmes d'irrigation plus efficaces, bien que les projets d'irrigation à grande échelle ne sont lancés que des décennies plus tard 137 . Dans les années 1870, les nombreux cadeaux fonciers soulèvent des préoccupations au sujet de la gestion du reste des terres publiques, en particulier ceux d'une valeur unique, comme le Grand Canyon et le Yellowstone . Ainsi est né le mouvement de conservation de la nature . En 1872, grâce au naturaliste John Muir , le Yellowstone est le premier parc national créé aux états-Unis et dans le monde 138 . La course à la terre de l'Oklahoma En 1889, le président Benjamin Harrison autorise l'ouverture à la colonisation de deux millions d'acres (8 100 km 2 ) de terres inoccupées dans le Territoire de l'Oklahoma (ancien Territoire indien ), cédées bon gré mal gré par les tribus amérindiennes. Le 22 avril, plus de 100 000 colons et éleveurs (appelés boomers ) sont alignés sur la frontière, attendant que les clairons de l'armée donnent le signal, pour démarrer une course folle à travers le territoire et revendiquer une étendue de terre. L'événement est connu comme la « Course à la terre » ( Land run ) de 1889. Un témoin écrit : « Les cavaliers ont eu l'avantage dès le départ. C'était une belle course pendant quelques minutes, mais très vite, les participants ont commencé à se déployer comme un éventail, et au moment où ils ont atteint l'horizon, ils se sont éparpillés aussi loin qu'on pouvait les voir à vue d'œil. » En un jour, les villes d' Oklahoma City , Norman et Guthrie sont créées. De la même manière, des millions d'acres de terres sont de nouveau ouvertes à la colonisation dans les quatre années suivantes 139 .

Parce que ça résolut des problèmes au lieu d'en créer à la différence de ton approche. Points sur les quels tu t'es parfaitement abstenu de répondre, c'est évidement l'objectif du droit. On ne se dote pas de normes des règles simplement pour faire beau.

!!?? Tu prends de l’extasie ou un truc comme ça ? +1

Je note l’endurance dont tu as fait preuve sur 15 pages :-) Même si à mon avis tu n'a convaincu personne. Je ne vois ni raisons historique ni théorique qui justifie d'appeler "privilège" la propriété de la terre.

D'abord, je ne vois pas quel problème ton approche est sensée régler. Un règle de droit est faite dans le but de régler un problème, par exemple le droit de propriété règle le problème du conflit d'usage. Par contre je vois assez bien le type de conflit que cela va générer (en particulier pour les biens indésirables comme les ordures et la pollution) et ce en faisant l’hypothèse généreuse que tu va réussir à déterminer objectivement les critères de fin d'usage. Si, on peut posséder une marque, l'objet d'une marque est d'identifier une chose. Si 2 personnes utilisent la même marque pour identifier des choses différentes, il y a conflit d'usage. Non, une société commerciale donnée est sujet et objet de droit en même temps. Un jour un second type arrive, et dit "je vais déposer mes ordures sur ce terrain à coté de chez moi". Un autre voisin dit non, je le cultive chaque année. Comme a chaque fois que ce type de problème se pose il arrive des drames, on cherche à trouver une solution. Solution qui a été trouvée et adoptée de manière quasi universelle, le droit de propriété privée sur la terre. Paradoxalement l'approche que tu préconise, l’appropriation des fruits de la terre à été utilisé dans des sociétés ou il n'y a pas de cadastre et surtout là ou la propriété de la terre est difficilement cessibles. Par exemple dans le système féodal européen ou la propriété de la terre étaient celle d'une famille, les étangs pouvaient être consacré à telle période aux ramasseurs du cresson ou à la pêche…. par décision du propriétaire et par bon sens. Ces questions font dans les législation l'objet d'une exception au droit de propriété. Par exemple le code des mines par exception au code civil. Dans le cas français, la rivière n'est pas un lac tu n'est pas propriétaire de l'eau avant qu'elle rentre et après qu'elle sorte, tu ne doit donc pas la bloquer. Ce qui par conséquent limite les aménagement que tu peux faire. A l'inverse ton approche permet de bloquer l'eau à fin d'en priver les autres en dessous sous prétexte d'un aménagement. par ailleurs la terre (ou l'eau) n'est pas un bien inerte. le bon entretient d'une terre favorise la faune souterraine et en améliore la qualité. de même pour empoissonnage d'un lac comme dans le lien que j'ai mis dans le premier poste. L'absence de propriété conduira chacun à en exploiter au plus vite les ressources avant les autres au lieu d'en faire une bonne gestion. De même pour une forêt. Ton approche est à mon avis réellement catastrophique par ses conséquences.

Je suis d'autant plus d'accord que le Vatican à d'énormes difficultés financières, vendre une partie de ces bien leur serait certainement profitable. à commencer par le bataclan (ha oué ça leur appartenait ?) Il est donc clair que ça lui profiterait.

A ma connaissance les juifs et les protestants fonctionnent sur dons privés. Pour les catholiques,on leur à spolié leurs biens, la moindre des choses est que l’état les entretiennent, ou qu'on leur rende leur patrimoine immobilier, leurs écoles et universités, ce qui est évidement la position d'un libéral.

Aristote était pour un mixe democratie-aristocratie (comme le Liechtenstein ou la suisse) d’après Blot qui est spécialiste de la pensée Grecque, donc "on" ne sais rien. L’annulation des dettes était une pratique très rependue dans les peuplades méditerranéenne, donc non attribuable à la DD. Elle à eu lieu aussi dans nos monarchie et autre DP.

Mon message initial au quel je te renvois était parfaitement dans le fil sur la franc maçonnerie, un exemple très clair que la DD permet de bien mieux protéger la liberté que tout les autres régime dont nous avons l’expérience pour des raison bien identifiée et avec des résultats tangibles. C'est ma position et je continuerais à la défendre. Comme sur la dette, la banque libre, la responsabilité illimitée. Je n'y peu rien s'il y a des pleurnicheurs type "les politiques ils sont méchant" se jettent dessus comme des fauves sans proposer aucune alternative autre que le grand soir. La DD est un moyen, pas une fin. Vous avez tellement intégré une haine de la "democratie" sur la base du système français qui n'en est PAS une. Que même les preuve historiques les plus fortes comme la résilience au dictatures par voie référendaire vous passent au dessus de la tête. En ce qui me concerne j'en suis revenu. On a le régime qu'on mérite, vous méritez le socialisme. Bon bref ils n'ont pas voté pour l'anarcapie, la belle affaire. Une pleurnicherie de gosse, c'est bien ce que je dit. Une critique comparent un moyen à une fin qui n'a jamais existé que dans des rêve de barman coincé des zygomatiques est nulle et non avenue. Le prix unique du livre est un exemple DE PLUS voté par les parlementaire puis rejeté par les électeurs. De même ils ont adhéré à Schengen tout en rejetant le super état européen. …etc….etc…etc… Sauf que eux, ils viennent des extrêmes, alors qu'Yvan Blot est parti vers l'extrême, ou y est retourné ou même ne l'a jamais quitté. pfff ! (pour info il est adherant à l'UMP) En suisse aussi la DD est venue par des mouvements de gauche ouvrière alors que "parti liberal" au pouvoir exclusif au 19e (en fait une coterie de notables, certes compétant en économie, mais utilisant le pouvoir en leur faveur). Leur clone en France à cet époque est un Adolphe Tier, qui a plaidé avec force pour le renouvellement des privilège de la Banque de france et de ses actionnaires. On sait quel est aujourd'hui les conséquence de ce "libéralisme". http://fr.wikipedia…._du_r.C3.A9seau En 1840 , le privilège d'émission fut prorogé jusqu'en 1867 . Le capital fut, à cette date, réduit de 90 à 67,9 millions. Lors du débat parlementaire, la Banque fut vivement critiquée, accusée de n'être qu'une banque de réescompte au service des maisons de banque de la place de Paris et de mener une politique de crédit et d'émission exagérément restrictive. Le président du Conseil, Adolphe Thiers , soutint avec éloquence, devant la Chambre des députés, la demande de renouvellement présentée par le gouverneur, le comte d'Argout , qui avait été son ministre des Finances en 1836 . Il obtint aisément le vote du renouvellement du privilège à des conditions si avantageuses pour la Banque que celle-ci fit aussitôt frapper une médaille d'or commémorative qui fut remise au chef du gouvernement. Pourtant et sans conteste c'est le régime d'un pays au milieu des plus grandes puissance sous domination totalitaire, l'en a préservé, ceci est objectivement démontrable par le résultat des referendum et en accord avec l'Etat de l'art en économie politique par opposition à la DP qui à livrer les peuples aux plus infâmes tortionnaires. Il est aussi stupide et contraire aux faits de dire que la DD n'a pas d'influence sur le résultat des choix politiques, que de dire qu'une DP ou une dictature n'en à pas. C'est le niveau -1 de la réflexion politique. Vraiment affligeant. On a le régime qu'on mérite, vous méritez le socialisme.

Ha j'ai compris en fait ta téorie, c'est PAS que le socialisme est plutôt autoritaire et que globalement ça fait plutôt chier les gens qu'on décide à leur place alors quand on te le leur demande ils votent plutôt contre le socialisme à la différence des parlementaires. Ta théorie en fait, c'est que les suisse, ils ont tous lu Hayek et que donc ils sont plus liberaux … c'est ça ! Pour ta gouverne la democratie directe en Allemagne est très partielle (les landers uniquement), elle exclu les votes fiscaux, et même parfois tout vote influençant le budget. Ha ouep mais manque de pot sur se Forum, il y en a au moins 17% qui viennent des extrêmes, ça n'en fait pas pour autant des mauvais libéraux. D'où viennent les libéraux ? http://www.liberaux….t-les-liberaux/ Enfin bon les attaques ad-hominem, on sait ce que ça vaut …

ET que les allemands ET que les italiens ET que les belges… Comme le Liechtenstein quoi … ça alors !