melodius Posté 3 août 2007 Signaler Share Posté 3 août 2007 prior art Ben non, justement, la première firme l'a dans le cul. C'est l'inconvénient de la méthode. Lien vers le commentaire
Nicolas Luxivor Posté 3 août 2007 Signaler Share Posté 3 août 2007 Ben non, justement, la première firme l'a dans le cul. C'est l'inconvénient de la méthode. Il me semble que lorsque la première firme apporte la preuve formelle que le brevet n'est pas fondé, par exemple par l'utilisation antérieure de l'objet du dépôt de brevet de la seconde firme, alors le brevet n'avait aucune valeur. Je pense à un exemple précis: Une société américaine dépose un brevet sur une molécule aux USA. La dite molécule a été, en fait, découverte en Europe 100 ans plus tôt mais aucun brevet n'avait été déposé dessus. Le brevet américain est inexploitable. Lien vers le commentaire
melodius Posté 3 août 2007 Signaler Share Posté 3 août 2007 Ca c'est le "prior art"; mais ça ne vaut que si l'invention était déjà connue (ou connaissable enfin). Lien vers le commentaire
Yozz Posté 4 août 2007 Signaler Share Posté 4 août 2007 Ca c'est le "prior art"; mais ça ne vaut que si l'invention était déjà connue (ou connaissable enfin). Est-ce qu'il n'y a pas une idée de publication d'une manière ou d'une autre? En gros, si tu gardes ça secret, il n'y a pas de prior art? Lien vers le commentaire
Nicolas Luxivor Posté 6 août 2007 Signaler Share Posté 6 août 2007 Est-ce qu'il n'y a pas une idée de publication d'une manière ou d'une autre? En gros, si tu gardes ça secret, il n'y a pas de prior art? Dans le cas que je citais, il fallait prouver que le produit était utilisé avant la publication du brevet. - Une facture de vente du produit suffisait pour prouver la vente. - Les analyses du produit au spectromètre suffisait pour prouver la présence du composé chimique. La pharmacie est particulièrement apte à fournir des preuves de ce genre: traçabilité des lots oblige. Lien vers le commentaire
melodius Posté 6 août 2007 Signaler Share Posté 6 août 2007 Est-ce qu'il n'y a pas une idée de publication d'une manière ou d'une autre? En gros, si tu gardes ça secret, il n'y a pas de prior art? C'est exactement ça. Lien vers le commentaire
Nicolas Luxivor Posté 6 août 2007 Signaler Share Posté 6 août 2007 C'est exactement ça. Je ne comprends pas: "Si tu gardes ça secret". Effectivement, lorsque le breveteur te poursuivra, si tu ne te défends pas dans le but de garder le secret alors c'est le prior art… Et tu auras certainement à prouver que tu n'utilises pas la chose breveté. Mais est ce le but de ta question? Lien vers le commentaire
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