Trade Secrets

[Roniberal]

Je fais appel à la meilleure équipe du monde.

Je cherche de bons documents sur le remplacement des "Trade secrets" par les brevets, montrant éventuellement que ces derniers ont même empêché l'utilisation du secret commercial.

Merci.

[vincponcet]

Je fais appel à la meilleure équipe du monde.

Je cherche de bons documents sur le remplacement des "Trade secrets" par les brevets, montrant éventuellement que ces derniers ont même empêché l'utilisation du secret commercial.

Merci.

Tu dois sans doute parler de l'IP dans les logiciels, notamment Microsoft.

Ce ne sont pas les brevets qui limitent les trade secret. C'est l'Etat qui limite les copyright et trade secret contractuels, du fait, les éditeurs logiciels se protègent avec les brevets. Bref, l'Etat réduit la portée des contrats, et incite ainsi les entreprises à aller vers des solutions plus étatiques.

http://money.cnn.com/magazines/fortune/for…sion=2007051409

In the 1970s and 1980s, Smith recounts, software companies relied mainly on "trade secrets" doctrine and copyright law to protect their products. Patents weren't a big factor, since most lawyers assumed that software wasn't patentable.

But in the 1990s, all that changed. Courts were interpreting copyright law to provide less protection to software than companies had hoped, while trade-secrets doctrine was becoming unworkable because the demands of a networked world required that "the secret" - the program's source code - be revealed to ever more sets of eyes.

At the same time courts began signaling that software could be patented after all. (A copyright is typically obtained on an entire computer program. It prohibits exact duplication of the code but may not bar less literal copying. Patents are obtained on innovative ways of doing things, and thus a single program might implicate hundreds of them.)

In response, companies began stocking up on software patents, with traditional hardware outfits like IBM leading the way, since they already had staffs of patent attorneys working at their engineers' elbows. Microsoft lagged far behind.

[melodius]

Parlons Français: les "secrets de fabrique et de commerce" et non pas "copyright" mais "droit d'auteur".

Le secret de fabrique et de commerce existe "naturellement"; son avantage pour le titulaire est qu'il dure aussi longtemps qu'il est possible de le maintenir - contrairement au brevet qui lui est limité dans le temps - son inconvénient est qu'il ne confère aucun monopole, même s'il bénéficie d'une certaine protection pénale. Parfois ce peut être une bonne stratégie de ne pas déposer de brevet - qui implique la révélation de l'invention et une durée limitée de protection - et de garder le secret.

Le secret de fabrique et le droit d'auteut (qui est le droit intellectuel qu'on maltraite pour protéger les logiciels) n'ont quasiment aucun point de rencontre puisque le droit d'auteur exclut presque par nature le secret de fabrique.

A part ça Vincent n'a pas compris le texte qu'il cite.

[vincponcet]

Parlons Français: les "secrets de fabrique et de commerce" et non pas "copyright" mais "droit d'auteur".

Le secret de fabrique et de commerce existe "naturellement"; son avantage pour le titulaire est qu'il dure aussi longtemps qu'il est possible de le maintenir - contrairement au brevet qui lui est limité dans le temps - son inconvénient est qu'il ne confère aucun monopole, même s'il bénéficie d'une certaine protection pénale. Parfois ce peut être une bonne stratégie de ne pas déposer de brevet - qui implique la révélation de l'invention et une durée limitée de protection - et de garder le secret.

Le secret de fabrique et le droit d'auteut (qui est le droit intellectuel qu'on maltraite pour protéger les logiciels) n'ont quasiment aucun point de rencontre puisque le droit d'auteur exclut presque par nature le secret de fabrique.

A part ça Vincent n'a pas compris le texte qu'il cite.

Tu peux expliquer ce que je n'ai pas compris.

Sinon, les secrets de fabrique (ce n'est pas fabrication?) et de commerce ne sont si protégés que cela, vu qu'il me semble que l'instance de concurrence de l'EU veux forcer Microsoft à révéler ses secrets sur ses protocoles réseaux.

[melodius]

Si tu veux.

C'est un peu comme écrire qu'en France la propriété privée n'est pas protégée parce qu'on peut t'exproprier pour utilité publique. Ce n'est pas faux, mais ce n'est pas très pertinent.

Sinon, pour tes erreurs, j'ai expliqué comment le truc fonctionne.

[xara]

Si tu veux.

C'est un peu comme écrire qu'en France la propriété privée n'est pas protégée parce qu'on peut t'exproprier pour utilité publique. Ce n'est pas faux, mais ce n'est pas très pertinent.

Pourquoi ne serait-ce pas pertinent?

Sinon, pour tes erreurs, j'ai expliqué comment le truc fonctionne.

Je n'ai pas compris. Surtout je n'ai pas compris où cela était en porte-à-faux avec ce que dit vincponcet.

[Apollon]

Il y a eu une affaire sur le sujet ces dernières années quand Michelin s'est fait dérober un pneu qu'elle n'avait pas fait protéger pour garder le secret.

[Roniberal]

Il y a eu une affaire sur le sujet ces dernières années quand Michelin s'est fait dérober un pneu qu'elle n'avait pas fait protéger pour garder le secret.

Tu as des docs sur le sujet?

Ca m'intéresse grandement…

[Jesrad]

Il y a eu une affaire sur le sujet ces dernières années quand Michelin s'est fait dérober un pneu qu'elle n'avait pas fait protéger pour garder le secret.

De manière générale, Michelin ne dépose pas de brevets, puisque d'après eux leurs efforts de R&D valent beaucoup plus qu'un monopole d'état de 20 ans (= ils estiment qu'ils ont une avance technique de plus de 20 ans sur leurs concurrents). Si je me souviens bien, le Général de Gaulle s'était vu opposer un "On ne visite pas Michelin" quand il avait voulu faire le tour de l'usine.

[Yozz]

Tu as les travaux préparatoires des différentes lois sur le brevet? Il me semble qu'un des buts avoués (et en tous cas un résultat concret comme le signale Melo) du brevet et d'inciter les gens à révéler leurs secrets. Dans cette mesure le "remplacement" de l'un par l'autre se comprend naturellement comme une adoption du système proposé par le législateur, et les travaux préparatoires pourraient être intéressants pour toi.

[Roniberal]

De manière générale, Michelin ne dépose pas de brevets, puisque d'après eux leurs efforts de R&D valent beaucoup plus qu'un monopole d'état de 20 ans (= ils estiment qu'ils ont une avance technique de plus de 20 ans sur leurs concurrents). Si je me souviens bien, le Général de Gaulle s'était vu opposer un "On ne visite pas Michelin" quand il avait voulu faire le tour de l'usine.

Des docs?

[Jesrad]

Désolé, c'est tout de mémoire d'après exposé sur l'histoire industrielle en second cycle

[Roniberal]

Tu as les travaux préparatoires des différentes lois sur le brevet?

Non.

Dans cette mesure le "remplacement" de l'un par l'autre se comprend naturellement comme une adoption du système proposé par le législateur, et les travaux préparatoires pourraient être intéressants pour toi.

Tout à fait.

Ca pourrait effectivement m'intéresser.

Merci du conseil.

[Apollon]

Tu as des docs sur le sujet?

Ca m'intéresse grandement…

Voici l'article du Monde du 27/10/05 duquel je tire mon info, je n'en sais pas plus.

INDUSTRIE

Victime d'espionnage, Michelin s'interroge sur son culte du secret

Article paru dans l'édition du 27.10.05

Le numéro un du pneumatique cherche la parade après s'être fait dérober le pneu qui a aidé Sébastien Loeb à devenir champion du monde de rallye. Un vol qui pourrait inciter le groupe français à revoir sa politique de dépôt de brevets

Le VOL d'un pneu Michelin très innovant amène le groupe a s'interroger sur sa politique du SECRET. Il a été victime d'un acte d'espionnage industriel le 1er octobre, pendant le Rallye du Japon. Ce pneu équipe la Citroën Xsara du champion du monde Sébastien Loeb. Pourtant les ENJEUX technologiques et économiques sont tels que les mesures de sécurité sont importantes. Jusqu'à un passé récent le groupe déposait très peu de brevets par crainte de révéler ses technologies. La plupart des ENTREPRISES FRANÇAISES n'ont pas intégré les notions d'intelligence économique, explique Philippe Caduc, PDG de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique. Par ailleurs, le titre du fabricant de pneumatiques a baissé de près de 8 %, mardi 25 octobre, car Michelin a révisé à la baisse ses résultats 2005.

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ICTIME d'un acte spectaculaire d'espionnage industriel le 1er octobre, Michelin cherche la parade. Au Rallye du Japon, le fabricant français s'est fait dérober le pneu « magique » qui a contribué au succès de Citroën en championnat du monde. Dans la nuit du samedi 1er au dimanche 2, un individu a profité d'un passage de relais entre deux rondes de vigiles pour s'introduire dans un hangar, sur le parc d'assistance du circuit, à Obihiro, avant de repartir, son butin sous le bras.

Michelin sait que la communication peut être son meilleur allié dans cette affaire. Le groupe a immédiatement saisi la Fédération internationale de l'automobile (FIA). Samedi 22 octobre, celle-ci s'est engagée auprès de Michelin à surveiller, sur les dix-huit prochains mois, les performances sportives de ses concurrents. En cas de progrès suspects, la FIA a promis de prendre des sanctions sportives, Michelin se réservant, pour sa part, la possibilité de porter l'affaire devant la justice.

On est loin d'un banal fait divers. Ce pneu est un concentré de technologie, fruit de plusieurs millions d'euros d'investissements. « Il est évident qu'après quelques heures d'un «interrogatoireËœ poussé, le pneu va livrer tous ses secrets », assure Aimé Chatard, responsable du rallye chez Michelin. A la clé, un gain de plusieurs années en recherche et développement. « C'est une innovation stratégique qui a permis cette saison de creuser l'écart avec nos concurrents », affirme Frédéric Henri-Diabaud, directeur de la compétition chez Michelin. Le BTO (Better Traction Optimization), grâce à une gomme et une structure dont Michelin est seul à détenir la formule, est capable de supporter aussi bien les contraintes longitudinales que latérales pour une adhérence optimale à la route. En prime pour le voleur, le système anticrevaison dernier cri dont est doté le pneu.

Après avoir testé la technologie pendant un an sur piste d'essai et sur simulateur, le groupe de Clermont-Ferrand a lancé son pneu en compétition en avril, lors du rallye de Nouvelle-Zélande. Depuis, c'est le sans-faute, assurant à la Citroën Xsara du Français Sébastien Loeb le titre mondial. Celui-ci a conforté sa place de numéro un mondial en remportant, dimanche 23 octobre, toutes les spéciales lors du Rallye de Corse. A noter que, si le pneu est une condition nécessaire à la victoire, elle n'est pas suffisante : Ford, qui est également équipé du BTO, n'a pu jouer en championnat que les seconds rôles.

Une innovation qui a poussé la concurrence à franchir certaines limites. Car Michelin est formel : « Il ne s'agit pas d'un fric-frac réalisé par un original, c'est un travail de pro, avec un but délibéré », accuse M. Henri-Diabaud. Aucune effraction n'a été commise : le voleur connaissait le système de sécurité mis en place par les écuries de course.

Les enjeux technologiques et économiques sont tels qu'un luxe de précautions et de secrets entoure déjà les pneus. Ainsi, en compétition, en cas de sortie de route, des techniciens de Michelin sont immédiatement envoyés sur le lieu de l'accident pour éviter qu'un supporteur « fétichiste » ne reparte avec quelques souvenirs. Tous les pneus sont identifiés grâce à un code-barres. A la fin de la course, ils sont embarqués dans un camion verrouillé vers Clermont-Ferrand, où ils sont mis en pièces avant d'être brûlés. Mais ces mesures ne suffisent plus. « Nous devons tirer les leçons de cette affaire en fiabilisant encore plus encore la sécurité. Désormais, quelqu'un de Michelin aura un oeil sur chaque pneu 24 heures sur 24 », promet-on chez le leader mondial.

L'affaire du Rallye du Japon n'est pas une première : en mai, lors d'une épreuve de Superbike (moto) en Irlande, un pneu de dernière technologie avait disparu à la suite d'une effraction sur un camion.

Ces deux incidents sont d'autant plus gênants pour Michelin que les pneus de compétition ne sont quasiment jamais protégés par un brevet. « Cela nous obligerait à rendre publiques quantité de spécifications qui sont pour nous confidentielles, le remède serait pire que la maladie », affirme M. Henri-Diabaud, qui assure que, dans le cas du Japon, « cela n'aurait rien changé ». Le responsable souligne que, comme aucun pneu ne se ressemble d'une course à l'autre, il est pratiquement impossible de déposer systématiquement un brevet. Pourtant la question suscite un débat en interne.

Le vol du « pneu magique » amènera-t-il Michelin à réviser sa politique du secret ? La stratégie du groupe a déjà beaucoup évolué pour ses produits grand public. « Nous déposons désormais des brevets pour la plupart de nos inventions », confirme Philippe Legrez, directeur des affaires juridiques chez Michelin. Jusqu'à un passé récent, le groupe déposait très peu de brevets, par crainte de révéler ses technologies aux entreprises concurrentes. Mais depuis dix ans, face à des fabricants qui en déposent de plus en plus, Michelin a dû s'aligner. « Si nous continuions de garder nos inventions secrètes, nous risquions que d'autres, en déposant des brevets, nous interdisent d'exploiter des innovations que nous aurions faites nous-mêmes précédemment », explique M. Legrez.

Michelin ne livre pas de chiffre sur le nombre de brevets déposés. Il se protège dans de nombreux pays, mais pas dans tous. Car multiplier les dépôts revient cher, en particulier en Europe où, faute d'un brevet communautaire, les entreprises doivent déposer leurs brevets dans chaque pays de l'Union.

Certaines firmes amortissent tout ou partie de ces coûts en vendant des licences à d'autres fabricants. Michelin, qui considère avant tout le brevet comme une arme défensive, n'a qu'exceptionnellement recours à cette pratique. Mais le groupe évolue : il a autorisé récemment ses concurrents Pirelli et Goodyear à utiliser sa technologie Pax, dite « anticrevaison », qui permet de rouler avec un pneu crevé sur près de 200 kilomètres. Pas pour des raisons financières, mais pour « imposer un standard de marché ».

Le revirement de Michelin ne concerne pas que la protection des technologies par des brevets. La firme dépose désormais les dessins des sculptures de ses pneus. Car les pneus contrefaits, en provenance de Chine, commençaient à inonder les marchés occidentaux. A moitié prix.

Annie Kahn et Stéphane Lauer

[Rincevent]

La plupart des ENTREPRISES FRANÇAISES n'ont pas intégré les notions d'intelligence économique, explique Philippe Caduc, PDG de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique.

N'en déplaise à Caduc, l'intelligence économique, c'est vraiment beaucoup, beaucoup plus vaste (et plus puissant) que la seule sûreté de l'information.

[Apollon]

N'en déplaise à Cahuc, l'intelligence économique, c'est vraiment beaucoup, beaucoup plus vaste (et plus puissant) que la seule sûreté de l'information.

C'est Caduc.

[Rincevent]

C'est Caduc.

Comme ses "idées" sur la politique et l'économie.

[Invité Arn0]

Parlons Français: les "secrets de fabrique et de commerce" et non pas "copyright" mais "droit d'auteur".

Moi j'aurais dit "secrets industriels" plutôt que "secrets de fabrique et de commerce". Et le mot copyright me semble mieux traduit par "droit de reproduction" que par "droit d'auteur" (parce que juridiquement copyright et droit d'auteur ne se recoupe pas forcément). Mais je suis nul en français .

Le secret de fabrique et le droit d'auteut (qui est le droit intellectuel qu'on maltraite pour protéger les logiciels) n'ont quasiment aucun point de rencontre puisque le droit d'auteur exclut presque par nature le secret de fabrique.

Pour faire valoir ses droits de reproduction il faut prouver qu'il y a eu copie : il faut donc avoir une preuve d'antériorité. Seulement cette preuve n'est pas nécessairement publique et on peut imaginer cumuler secret industriel et droit de reproduction. Par exemple les procédés de fabrication d'un médicament pourraient être soumis au secret et la vente du médicament pourrait être soumise à une interdiction de copie ?

[Roniberal]

UP!

[melodius]

Moi j'aurais dit "secrets industriels" plutôt que "secrets de fabrique et de commerce". Et le mot copyright me semble mieux traduit par "droit de reproduction" que par "droit d'auteur" (parce que juridiquement copyright et droit d'auteur ne se recoupe pas forcément). Mais je suis nul en français .

Pour faire valoir ses droits de reproduction il faut prouver qu'il y a eu copie : il faut donc avoir une preuve d'antériorité. Seulement cette preuve n'est pas nécessairement publique et on peut imaginer cumuler secret industriel et droit de reproduction. Par exemple les procédés de fabrication d'un médicament pourraient être soumis au secret et la vente du médicament pourrait être soumise à une interdiction de copie ?

Le copyright n'existe pas chez nous, tandis que le droit de reproduction est classiquement considéré comme un des droits liés au droit d'auteur. Donc tu crées des problèmes plutôt que de les résoudre.

[Roniberal]

Est-ce que quelqu'un sait dans quel ouvrage Molinari (le vrai) parle de l'application linéaire du droit de propriété au monde des idées?

[Invité Arn0]

Est-ce que quelqu'un sait dans quel ouvrage Molinari (le vrai) parle de l'application linéaire du droit de propriété au monde des idées?

Les Soirées de la rue Saint-Lazare

http://herve.dequengo.free.fr/Molinari/SRSL/SRSL_2.htm

[Roniberal]

Les Soirées de la rue Saint-Lazare

http://herve.dequengo.free.fr/Molinari/SRSL/SRSL_2.htm

Merci, l'info circule vite sur lib.org décidément!

[Roniberal]

Voilà, je poursuis donc mes recherches mais je lis quand même des informations assez contradictoires (dans l'analyse autrichienne):

- d'un côté, les brevets assurent un monopole aux grandes firmes comme Microsoft (c'est la thèse de Faré…)

- de l'autre, on nous dit qu'à cause des brevets, les grandes firmes (par exemple, Albert Esplugas cite le cas d'IBM) dépenseraient des millions de dollars en procédures judiciaires pour conforter ledit monopole).

Qu'en pensez-vous?

[Yozz]

Voilà, je poursuis donc mes recherches mais je lis quand même des informations assez contradictoires (dans l'analyse autrichienne):

- d'un côté, les brevets assurent un monopole aux grandes firmes comme Microsoft (c'est la thèse de Faré…)

- de l'autre, on nous dit qu'à cause des brevets, les grandes firmes (par exemple, Albert Esplugas cite le cas d'IBM) dépenseraient des millions de dollars en procédures judiciaires pour conforter ledit monopole).

Qu'en pensez-vous?

Je ne comprends pas la contradiction. MS a une politique aggressive: ils utilisent leurs brevets de manière offensive pour conforter leur monopole. IBM a une politique (plus) défensive: ils cherchent surtout à ce qu'on ne les emmerde pas à bloquer leur innovation. Surtout, IBM utilise son impressionnant portfolio pour avoir accès aux innovations des autres: vas-y, utilise ma technologie brevetée, mais moi je peux utiliser la tienne.

Dans un cas comme dans l'autre, ca coûte de l'argent aux boîtes, et empêche les petits qui n'ont pas beaucoup de brevets de profiter des avancées des gros. Ca a donc des effets globalement négatifs.

Mais bon, ce que je dis, c'est sur base de ce que j'ai compris de ton post, je crois que je loupe quelque chose.

[Roniberal]

Je ne comprends pas la contradiction. MS a une politique aggressive: ils utilisent leurs brevets de manière offensive pour conforter leur monopole. IBM a une politique (plus) défensive: ils cherchent surtout à ce qu'on ne les emmerde pas à bloquer leur innovation. Surtout, IBM utilise son impressionnant portfolio pour avoir accès aux innovations des autres: vas-y, utilise ma technologie brevetée, mais moi je peux utiliser la tienne.

Dans un cas comme dans l'autre, ca coûte de l'argent aux boîtes, et empêche les petits qui n'ont pas beaucoup de brevets de profiter des avancées des gros. Ca a donc des effets globalement négatifs.

Mais bon, ce que je dis, c'est sur base de ce que j'ai compris de ton post, je crois que je loupe quelque chose.

Non, merci, c'est bon, tu y as répondu.

Ce sur quoi je m'interrogeais était le fait que les "anti-brevets" (auxquels j'appartiens, bien évidemment) semblaient tenier des discours assez contradictoires puisque d'un côté, ils disaient que les brevets profitaient aux grandes entreprises et, de l'autre, ils arguaient que n'importe quelle entreprise utilisant lesdits brevets (comme IBM) était défavorisée par ledit usage.

C'était juste un problème de clarté mais j'aime mieux ta manière d'expliquer les choses.

Tu es spécialiste également de la question des brevets?

[Yozz]

Non, merci, c'est bon, tu y as répondu.

Ce sur quoi je m'interrogeais était le fait que les "anti-brevets" (auxquels j'appartiens, bien évidemment) semblaient tenier des discours assez contradictoires puisque d'un côté, ils disaient que les brevets profitaient aux grandes entreprises et, de l'autre, ils arguaient que n'importe quelle entreprise utilisant lesdits brevets (comme IBM) était défavorisée par ledit usage.

C'était juste un problème de clarté mais j'aime mieux ta manière d'expliquer les choses.

Tu es spécialiste également de la question des brevets?

Disons que le bilan est peut-être discutable au niveau des grosses boîtes. Un MS verra les brevets d'un oeil bienveillant: il les utilise pour bloquer ses concurrents. IBM, qui fait moins ça, les voit comme un investissement, mais c'est en réalité un investissement qui n'a de sens que pour lever les obstacles que l'existence des brevets génère pour lui… Tout dépend donc de la stratégie adoptée.

Au niveau agrégé par contre, ça ne fait pas un pli, les brevets sont néfastes.

Cela dit, non, je ne suis pas un spécialiste, ça c'est Mélo. Moi c'est une question qui m'intéresse, et je m'y connais un peu, mais c'est tout. Bon, et puis le marché des grosses boîtes informatiques, je connais assez bien

[Roniberal]

Disons que le bilan est peut-être discutable au niveau des grosses boîtes. Un MS verra les brevets d'un oeil bienveillant: il les utilise pour bloquer ses concurrents. IBM, qui fait moins ça, les voit comme un investissement, mais c'est en réalité un investissement qui n'a de sens que pour lever les obstacles que l'existence des brevets génère pour lui… Tout dépend donc de la stratégie adoptée.

Au niveau agrégé par contre, ça ne fait pas un pli, les brevets sont néfastes.

Cela dit, non, je ne suis pas un spécialiste, ça c'est Mélo. Moi c'est une question qui m'intéresse, et je m'y connais un peu, mais c'est tout. Bon, et puis le marché des grosses boîtes informatiques, je connais assez bien

Ouep, c'est un bon résumé.

Je pense, ceci dit, que je vais surtout m'intéresser au domaine pharmaceutique, plus controversé que l'informatique où, apparemment, de très nombreuses études montrent que les brevets ont un effet néfaste sur l'innovation.

[Yozz]

Ouep, c'est un bon résumé.

Je pense, ceci dit, que je vais surtout m'intéresser au domaine pharmaceutique, plus controversé que l'informatique où, apparemment, de très nombreuses études montrent que les brevets ont un effet néfaste sur l'innovation.

Alors là, il faut VRAIMENT que tu parles à Mélo! Il connait très bien le domaine.

[h16]

Ouep, c'est un bon résumé.

Je pense, ceci dit, que je vais surtout m'intéresser au domaine pharmaceutique, plus controversé que l'informatique où, apparemment, de très nombreuses études montrent que les brevets ont un effet néfaste sur l'innovation.

Il y a un fil sur ce sujet il me semble.

Celui-ci.