Une femme condamnée à raser sa maison car elle fait de l'ombre à la voisine

[Adrian]

 

Alors que son permis de construire était en règle, Sarah Rebaï est condamnée par la justice à raser sa maison car celle-ci ferait de l'ombre sur la propriété de sa voisine. La mère de famille est aujourd'hui désemparée.

C'est une absurdité juridique pour ses proches et un véritable drame pour la principale concernée: le 25 avril 2014, le Tribunal de Grande Instance de Nancy a requis qu'une dame détruise la maison qu'elle venait de construire, car elle causait une perte d'ensoleillement trop importante chez sa voisine. Aujourd'hui, la maison, située à Essey-lès-Nancy, en Meurthe-et-Moselle, est toujours debout. Par contre, sa propriétaire, Sarah Rebaï, est désespérée et ne peut se résoudre à détruire sa demeure.

 

Sarah Rebaï et son mari avaient acheté en 1996 le terrain, sur lequel une première maison de 80 m² était déjà construite. Pour s'assurer une source de revenus fiable, afin de payer les études de ses enfants malgré la mort de son mari quelques années plus tard, la mère de famille a décidé d'investir ses économies et de prendre un emprunt afin de bâtir une deuxième maison sur le terrain. La nouvelle maison, plus grande, allait lui servir de résidence principale tandis qu'elle mettrait en location l'ancienne. Alors que son projet s'est concrétisé en 2011, la voisine a porté plainte: la construction ferait de l'ombre sur son jardin et sa terrasse.

Le permis de construire était en règle, Sarah Rebaï pensait que l'affaire serait vite réglée, mais contre toute attente, la voisine a gagné. Après avoir fait appel une première fois, la veuve a été condamnée en avril 2014 à payer 4000 euros de dommages et intérêt et détruire la nouvelle maison dans les six mois. Ne s'étant toujours pas conformée à la décision de justice, elle doit payer 80 euros d'amende par jour.

Une construction pourtant conforme administrativement

Ses collègues, stupéfaits par la nouvelle, ont tenté de s'organiser pour sauver la maison de Sarah Rebaï. «C'est vraiment l'histoire du pot de terre contre le pot de fer» explique au Figaro, Frédérique Michaux, présidente de l'association La Maison de Sarah. «Sarah est d'origine marocaine, je me suis dit que peut-être les lois françaises ce n'était pas son truc, qu'elle avait fait une erreur dans les procédures, alors j'ai vérifié que tout avait été bien fait: tout est en règle, au niveau administratif, on ne peut rien reprocher».

En effet, sur le plan administratif, la construction de la maison de Sarah Rebaï est parfaitement en règle: elle a obtenu un permis de construire de la mairie, qui n'a pas été contesté par ses voisins dans les deux mois qui suivent.

La voisine avait déjà demandé que la hauteur de la construction soit réduite, mais après les délais autorisés pour contester le permis de construire, ce à quoi Sarah Rebaï a répondu que son contrat avec l'entreprise en charge de la construction était déjà signé: elle ne pouvait plus modifier les plans. Mais ce n'est pas la légalité du permis de construire qui a été attaquée: elle a été condamnée pour trouble anormal de voisinage, une condamnation qui relève du droit privé.

Publié par

Touche Pas a Ma Maison

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mardi 23 août 2016

«Rare mais juridiquement pas étonnant»

Le trouble anormal de voisinage est une notion juridique qui découle du droit de propriété défini dans le Code Civil. Afin d'éviter que les droits de propriété des uns empiètent sur les droits de propriété des autres,la Cour de Cassation a mis en place par jurisprudence cette notion de trouble anormal de voisinage.

Ici, il a été établi par la justice que, même en l'absence de faute de Madame Rebaï, la hauteur de la maison a bien causé un dommage chez sa voisine, justifiant la condamnation. «Ce genre de décision n'est pas courant, c'est même rare, mais ce n'est juridiquement pas étonnant» explique Me Victoire de Bary, avocate au barreau de Paris: «Ce n'est pas parce qu'une construction est légale sur le plan administratif qu'elle ne peut pas être contestée en droit privé. Le permis de construire est toujours délivré sous réserve du droit des tiers.»

La situation étonne Frédérique Michaux: «Ici, les terrains sont découpés d'une telle façon qu'on se fait tous de l'ombre les uns les autres, c'est une pure absurdité.» Tout est une question de compétences des avocats selon cette proche de Sarah Rebaï: cette dernière pensant régler rapidement la situation à l'amiable avait pris «au hasard» son avocat. «Ce que je tire comme leçon c'est que les lois existent mais que le meilleur gagne» conclut Frédérique Michaux. Malgré la mobilisation de ses proches, la situation de la mère de famille a peu de chance de s'améliorer: même s'ils essaient en ce moment de déposer un nouveau recours en cassation, il a peu de chance d'être accepté à moins de montrer qu'il y a eu un vice de forme dans le dossier.

http://www.leparisien.fr/lorraine/meurthe-et-moselle-condamnee-a-raser-sa-maison-qui-fait-de-l-ombre-a-la-voisine-16-01-2017-6572895.php#xtor=AD-1481423552

 

Une photo

 

En anarcapie, un juge pourrait exiger la démolition d'une maison/ fermeture d'une entreprise ?

[Tramp]

Ça dépend mais pas pour ca. En anarcapie, on dirait que le risque d'avoir de l'ombre était deja inclu dans les prix et que tu n'avais qu'à acheter le terrain.

En anarcapie, il n'y a pas de condamnation sans faute.

On pourrait éventuellement raser une construction qui n'a que pour but de faire de l'ombre au voisin.

[Lameador]

Une photo

 

En anarcapie, un juge pourrait exiger la démolition d'une maison/ fermeture d'une entreprise ?

 

Oui

Un juge peut exiger de l'auteur d'un dol qu'il mette un terme à icelui (ou consente à la victime du préjudice une indemnisation qui satisfasse plus ce dernier que la cessation du dol)

 

   Lameador, qui se voit bien acheter un terrain de 9m² au centre ville d'anarcap city pour y fabriquer à l'air libre du gaz sarin dans son jardin

[Tramp]

Ce n'est pas ça un dol :

Un dol, en droit français des contrats, est une manœuvre d'un cocontractant dans le but de tromper son partenaire et provoquer chez lui une erreur. Le dol est, avec l'erreur et la violence, l'un des trois vices du consentement. Il est sanctionné par la nullité du contrat.

Ton cas c'est plus une mise en danger volontaire de la vie d'autrui (qui pourrait aussi justifier de poursuivre des gens qui roulent trop vite ou bourrés) et relèverait d'ailleurs exclusivement du penal en l'absence de dommage. Mais si le juge peut ordonner de mettre fin à l'activité, je ne vois pas pourquoi il forcerait à liquider les actifs de la société.

[Lameador]

Ce n'est pas ça un dol :

Ton cas c'est plus une mise en danger volontaire de la vie d'autrui (qui pourrait aussi justifier de poursuivre des gens qui roulent trop vite ou bourrés) et relèverait d'ailleurs exclusivement du penal en l'absence de dommage. Mais si le juge peut ordonner de mettre fin à l'activité, je ne vois pas pourquoi il forcerait à liquider les actifs de la société.

 

Le cas du gaz sarin dans le jardin est caricatural, mais pas si simple à débunker. L'installation d'une bonbonne de gaz, la conduite d'une voiture ou l'utilisation d'électricité nucléaire ont également pour effet l'augmentation du risque ou des nuisances pour autrui.

 

A la place du gaz sarin, on peut imaginer une radio bruyante. Ou couper la poire en deux, une radio bruyante diffusant du reggae.

 

Pour en revenir au sujet intiial, le terme "trouble de voisinage" est peut-être plus approprié que "dol" pour le cas de la maison construite hors norme. Cela n'en justifie pas moins de mettre un terme au trouble de voisinage.

[Tramp]

Dans le cas d'une radio bruyante, on peut effectivement dire que passé une certaine heure, cela t'empêche de jouir normalement de ta propriété et qu'il y a donc une sorte de servitude qui te force à la baisser. Comme un terrain enclavé doit pouvoir être accessible par un voisin pour jouir normalement de sa propriété.

Avec deux bémols : tu dois avoir pris les mesures normales pour réduire le bruit chez toi (ie double vitrage) et si c'est la coutume du quartier avant que tu t'installes ben t'es baisé (ca c'est notamment pour ceux qui s'installent dans les quartiers où les gens sortent et attaquent ensuite les bars et les clubs).

[Lameador]

Dans le cas d'une radio bruyante, on peut effectivement dire que passé une certaine heure, cela t'empêche de jouir normalement de ta propriété et qu'il y a donc une sorte de servitude qui te force à la baisser. Comme un terrain enclavé doit pouvoir être accessible par un voisin pour jouir normalement de sa propriété.

Avec deux bémols : tu dois avoir pris les mesures normales pour réduire le bruit chez toi (ie double vitrage) et si c'est la coutume du quartier avant que tu t'installes ben t'es baisé (ca c'est notamment pour ceux qui s'installent dans les quartiers où les gens sortent et attaquent ensuite les bars et les clubs).

Plutôt d'accord avec ton point de vue, mais on commence à sortie de l'anarcapie

[Tramp]

Je ne pense pas. Je pense que la coutume permet de faire émerger ce genre de règle. Et surtout, pour moi le droit de propriété sert à préserver et à étendre la liberté et donc quand il se met dans son chemin, des restrictions raisonnables (ie ne doivent pas faire porter un poids trop lourd à celui qui n'a pas commis de faute) sont possibles et souhaitables.

[Lameador]

Je ne pense pas. Je pense que la coutume permet de faire émerger ce genre de règle. Et surtout, pour moi le droit de propriété sert à préserver et à étendre la liberté et donc quand il se met dans son chemin, des restrictions raisonnables (ie ne doivent pas faire porter un poids trop lourd à celui qui n'a pas commis de faute) sont possibles et souhaitables.

 N'étant pas anarcap, je ne peux faire de réponse anarcap à ton point de vue.

 

Je suis TOTALEMENT d'accord, mais je ne saurai présenter ma vision comme s'appuyant sur des arguments anarcap.

[Jean_Karim]

En anarcapie, il n'y a pas de condamnation sans faute.

 

Ni de chagrins d'amour !

 

Dans le cas d'une radio bruyante, on peut effectivement dire que passé une certaine heure, cela t'empêche de jouir normalement de ta propriété et qu'il y a donc une sorte de servitude qui te force à la baisser. Comme un terrain enclavé doit pouvoir être accessible par un voisin pour jouir normalement de sa propriété.

Avec deux bémols : tu dois avoir pris les mesures normales pour réduire le bruit chez toi (ie double vitrage) et si c'est la coutume du quartier avant que tu t'installes ben t'es baisé (ca c'est notamment pour ceux qui s'installent dans les quartiers où les gens sortent et attaquent ensuite les bars et les clubs).

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Empiriquement c'est l'inverse qui se passe.

Sinon, il y a quelques années il y a eu le même débat avec la demeure du chaos dans le coin de lyon

[Tramp]

Empiriquement il se passe l'inverse parce que les juges sont idiots ou ne comprennent pas que lorsque tu achètes dans un quartier bruyant, les prix le prennent en compte. C'est comme les gens qui achètent un logement moitié prix à Roissy en France puis qui vont se plaindre que l'aéroport fait du bruit. Et y a les juges et surtout les politiciens qui s'en nourrissent.

La règle du primo arrivant (ie c'est le dernier qui arrive qui doit s'adapter) n'est pas assez pris en compte. Quand on achète un bien, on paie aussi très largement un emplacement.

[Neomatix]

Lol, faire de l'ombre un "trouble anormal de voisinage", ce qu'il faut pas lire...

Je vais poursuivre mes voisins du dessus car leur appart fait de l'ombre à mon jardin. Justice de tarés.

Bien sur que le trouble anormal de voisinage doit être condamné civilement, mais la partie importante est "anormal".

Pour l'autre discussion : l'augmentation de risque n'est pas vraiment condamnable legitimement au civil : le dommage est incertain. Que ce soit du gaz sarin ou une conduite "trop rapide", si le comportement ne mène à aucun dommage il va être difficile de condamner qui que ce soit (dans un système juridique libéral j'entends, pas dans un machin prônant l'action préventive comme en France).

[Rincevent]

Sinon, il y a quelques années il y a eu le même débat avec la demeure du chaos dans le coin de lyon

Je crois même qu'on avait un fil dessus.

[Adrian]

Si un aeroport se construit à côté de ma maison il aurait fallu acheter le terrain pour l'éviter parcontre si je construis une maison près d'un aéroport, celui a déjà le «droit» d'emettre X Db. La première situation crée une «servitude» ?

[Librekom]

Ce que je vois sur la photo c'est que l'immeuble bouffe reelement tout le soleil du jardin du voisin et surtout de la terasse, et que la valeur de son bien a probablement baisser.

Internaliser les externalites toussa, je trouverais logique que le voisin soit indeminiser. Mais detruire la baroque me semble vraiment con.

Par ailleurs, le fait que le voisin a eut 2 mois pour s'exprimer. Deux mois pendant lesquels il etait encore possible de modifier les plan, et qu'il n'a pas reagit. Desole mon coco, t'as eut ta chance tu ne l'a pas prise, tant pis pour ta gueule.

[Adrian]

Justement la femme a construit avant le delai de deux mois et c est pour ca qu elle a ete condamné à raser.

[GilliB]

 

ltikfle 16 janvier 2017 à 11 h 10

C'est bien triste, mais il y a quand même des anomalies dans le récit (cf Web). 1) Son mari est décédé en 2000, donc les enfants ont à priori au moins 17 ans; son emprunt courre jusqu'en 2036, ensuite son reste à vivre va augmenter: à +37 ans, quelles études ses enfants auront-ils entrepris ? En réalité elle a emménagé dans la plus grande maison en se finançant en louant la petite, ca fait déjà moins "causette"... 2) L'article A424-8 du Code de l’Urbanisme précise "Le permis est délivré sous réserve du droit des tiers", ce qui veut dire qu'il ne faut pas causer de préjudice aux voisins. Or ceux-ci ont prévenu avant la construction que çà ne leur allait pas (juridiquemet le soleil, mais la taille de la façade a l'air gratinée aussi, vu les petites parcelles c'est pas très sympa) ... Cette dame a décidé que l'avis de sa voisine ne comptait pas, qui c'est la vilaine ? 3) Une transaction de 30.000 euros a été proposée au final; cette dame a dépensé 8.000 euros en frais d'avocat, et il y a plein de gens qui la soutiennent parait-il dont un architecte: la sympathie s'arrête avant le portefeuille... A mépriser l'avis de ses voisins, grignotter sur tout et rien lâcher, on fini parfois par se planter ! Les enfants sont presque majeurs si ce n'est déjà fait, au boulot pendant les vacances scolaires pour donner un coup de main, ca ne tue pas !

 

[L'affreux]

Ce que je vois sur la photo c'est que l'immeuble bouffe reelement tout le soleil du jardin du voisin et surtout de la terasse, et que la valeur de son bien a probablement baisser.

Justement la femme a construit avant le delai de deux mois et c est pour ca qu elle a ete condamné à raser.

Dans ce cas elle a tort.

Quand on prévoit de faire de l'ombre aux voisins, il faut s'entendre avec avant d'agir, c'est la moindre des choses, ou bien on s'en fait des ennemis. Et si on préfère s'en faire des ennemis, par prudence, mieux vaut respecter la loi.

C'est dur, mais c'est juste.

[Adrian]

Avant la fin du delai*

[Librekom]

Dans ce cas elle a tort.

Quand on prévoit de faire de l'ombre aux voisins, il faut s'entendre avec avant d'agir, c'est la moindre des choses, ou bien on s'en fait des ennemis. Et si on préfère s'en faire des ennemis, par prudence, mieux vaut respecter la loi.

C'est dur, mais c'est juste.

Oui t'as raison.

APres on dirait qu'elle a quand meme respecte la loi

[Neomatix]

Justement la femme a construit avant le delai de deux mois et c est pour ca qu elle a ete condamné à raser.

D'après l'article les voisins n'ont pas contesté dans le délai de deux mois mais après.

[Pax In Terris]

Le vrai problème dans cette affaire, c'est que les droits respectifs n'étaient pas clairement définis :

La propriétaire du jardin est légitimement persuadée d'avoir le droit de conserver son soleil.

Et la propriétaire de la maison est légitimement persuadée d'avoir le droit de construire sa maison.

 

Il convient de réfléchir à la bonne manière de résoudre un tel conflit en situation libérale : comment faire pour clarifier les droits de propriété ?

[Hayek's plosive]

La voisine est lésée par la perte de soleil qui va dévaluer sa propriété. Elle a le droit d'être dédommagée de ce montant (+ préjudice).

[Tramp]

Mais le risque de perdre du soleil est déjà inclu dans la valeur de la maison.

[Hayek's plosive]

Le risque d'avoir une déchetterie s'installer à côté de chez toi est dans le prix aussi?

[Tramp]

Le risque d'avoir une déchetterie s'installer à côté de chez toi est dans le prix aussi?

Évidemment. Mais la difference c'est que les odeurs qui émanent de celle-ci traversent ta propriété. Si la déchèterie ne pue pas chez toi, y a pas de probleme.

[Bézoukhov]

La différence entre une molécule qui pue et un photon, c'est quoi ?

[Cortalus]

Cette histoire illustre l'un des effets pervers du développement de l'état omni-régulateur : la disparition de la civilité et du bon sens.

 

L'issue raisonnable serait à mon avis un protocole transactionnel entre les parties avec un dédommagement financier pour la perte de valeur et d'agrément de la maison voisine.

 

Tout cela ne serait pas arrivé si la propriétaire de l'énorme bâtisse construite en limite de propriété n'avait pas considéré que la délivrance par l'état d'un permis de construire la dispensait de se comporter comme un être humain décent avec ses voisins. 

[Tramp]

La différence entre une molécule qui pue et un photon, c'est quoi ?

Il n'y en a pas : le photon comme la molécule qui pue vient de l'extérieure de ta propriété. C'est pour ça que braquer des projecteurs sur ses voisins peut aussi être une faute civile/pénale.

Faut faire attention avec les histoires de soleil parce qu'après, on ne peut plus construire en hauteur.

[Hayek's plosive]

Évidemment. Mais la difference c'est que les odeurs qui émanent de celle-ci traversent ta propriété. Si la déchèterie ne pue pas chez toi, y a pas de probleme.

Comme la lumière ne traverse plus ta propriété parce que ton voisin a construit un immeuble. Je vois pas de différence.