Lancelot
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Tout ce qui a été posté par Lancelot
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Sémantique. Il est dans l'intérêt de l'enfant d'être en relation avec la mère porteuse quand elle le désire, comme il est dans son intérêt d'être en relation avec les deux parents en cas de séparation (d'où le mécanisme de droit de visite). C'est un risque inhérent à la technique auquel devraient s'attendre les parents qui l'utilisent.
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Un être humain n'est pas un bien.
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Ce n'est pas comparable à du baby-sitting. On pourrait ajouter qu'elle a eu de fait la garde exclusive de l'enfant pendant toute la durée de la gestation.
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On parle du cas où ça dysfonctionne parce que sinon par définition il n'y a pas de problème. Et donc la question c'est qu'est-ce qu'on fait à partir de là. Et donc ma réponse c'est "on ne dit pas à la mère porteuse de juste aller se faire foutre, parce que gamète ou pas en portant l'enfant jusqu'à son terme elle a acquis des prétentions légitimes à jouer un rôle dans sa vie si elle le souhaite". Je ne vois pas de problème tant que ce sont des organes non vitaux et que le donneur peut se rétracter jusqu'à la dernière minute. Pour la partie pécuniaire évidemment que si la mère porteuse annule elle ne sera pas payée et devra des dommages et intérêts. Mais ce n'est pas l'aspect le plus intéressant. Moi je vois.
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Certains contrats peuvent être illégitimes, par exemple le contrat d'esclavage. Un contrat de gpa qui ne respecterait pas certaines conditions dont on est en train de discuter concernant les droits de la mère porteuse serait illégitime. Certains animaux n'ont pas de fourrure, par exemple les lézards. Les mammifères qui sont totalement marins comme les dauphins n'ont pas de fourrure non plus. Ça n'implique pas que les dauphins sont des lézards.
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Auquel cas ça fait l'objet d'un arbitrage (pour retrouver quelles étaient les conditions d'annulation implicites ).
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Les contrats sont importants mais ils peuvent être illégitimes. Par exemple si, comme un contrat d'esclavage, ils n'ont pas de clause d'annulation. Je ne dis pas que la mère porteuse est une esclave mais qu'un contrat ne lui donnant pas une option pour se rétracter tout en gardant certaines prérogatives sur l'enfant si elle le souhaite ne serait pas légitime, tout comme un contrat d'esclavage ne l'est pas. Ben oui ce sont des solutions juridiques bien connues à des problèmes similaires. J'ose l'espérer.
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Quelque part ça rejoint la question de la limite de ce qui peut faire l'objet d'un contrat. L'exemple classique pour les libéraux c'est qu'on ne peut pas légitimement signer un contrat qui nous réduit en esclavage. De la même manière un contrat de gpa légitime devrait avoir une clause qui définit ce qui se passe en cas d'annulation et qui respecte les intérêts de toutes les parties concernées (peut-être sous la forme d'une garde alternée ou au moins d'un droit de visite de la mère porteuse).
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Cette histoire d'émotivité à mon avis c'est de la poudre aux yeux. Effectivement le droit ne repose pas sur des caprices cependant là il n'est pas question d'essayer de faire pleurer dans les chaumières mais de constater que la mère porteuse, même si elle n'a pas fourni sa gamète, est engagée physiquement dans le développement prénatal de l'enfant avec des conséquence pour lui en termes d'épigénétique (en gros une mère porteuse différente aurait abouti à un enfant significativement différent) et pour elle en termes hormonal (on a beau faire tous les contrats qu'on veut, on est programmé pour considérer l'enfant qu'on a porté et qu'on a accouché comme le sien). Si tout se passe bien pas de problème, mais si la mère porteuse décide de s'impliquer dans la vie de l'enfant je trouverais ça profondément injuste qu'on lui réponde juste "ta gueule tu n'es qu'un récipient provisoire".
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Ce qui est paradoxalement le cas le plus problématique pour moi (pas dans le sens où je désapprouve mais dans le sens où je considère que la mère porteuse devrait avoir certains droits et qu'ils n'ont pas de base légale pour l'instant je crois), et le plus simple pour Flashy (qui si je ne m'abuse dirait simplement "pas de lien biologique, pas un parent, aucun droit"). Je ne sais pas mais ça devrait.
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Je ne parle pas de don de gamète mais de g(estation)pa.
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Si on prend l'exemple de la gpa, ça implique qu'au moins un des parents biologiques abandonne l'enfant pour qu'il soit adopté par au moins un des nouveaux parents. J'essaie de montrer que fondamentalement ce n'est pas différent d'un cas d'abandon à la naissance suivi d'une adoption plénière, déjà prévu par la loi, et donc que ça ne demande pas d'aménagement particulier, de supprimer la notion de parent ou que sais-je.
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En particulier.
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Images pas cool, justice sociale & steaks saignants
Lancelot a répondu à un sujet de Lancelot dans La Taverne
Ok, ils ne se sont pas excusés donc ils savent très bien ce qu'ils font et c'est une stratégie pour récupérer de la clientèle (all buzz is good buzz, tout ça). C'est couillu de leur part, on verra si ça marche. -
Bon. On ne va pas épiloguer là-dessus sur trois pages mais je ne vois toujours pas l'intérêt de revoir ainsi le droit de l'adoption. Ceci dit je vois qu'il existe une notion de gardien dans le droit canadien.
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Cétacés, hippopotames, éléphants, humains : qui est le plus fort ?
Lancelot a répondu à un sujet de Lancelot dans Science et technologie
Oui, désolé pour avoir introduit le HS. Ceux que ça intéresse peuvent lire l'article suivant : Questioning the interpretations of behavioral observations of cetaceans: Is there really support for a special intellectual status for this mammalian order? -
Donc le but c'est de réinventer l'adoption simple (mais en éliminant la notion de parent adoptif pour une raison quelconque) et de supprimer l'adoption plénière ?
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Les droitards, quelle plaie
Lancelot a répondu à un sujet de Nick de Cusa dans Politique, droit et questions de société
Ben pas moi, je reçois quelques vibes de doth protest too much de sa part. Ça c'est un bon angle d'attaque en effet. Hoppe wins. Il faudrait aussi analyser pourquoi cette récupération marche. Qu'est-ce qui déçoit les libertariens dans la doctrine libertarienne mainstream ? Et par pitié ne me répondez pas qu'ils sont tous des racistes refoulés qui n'attendaient que cette occasion de montrer leurs vraies couleurs. Je préfère les termes "thin libertarianism" et "thick libertarianism", c'est plus explicite (mais moins facile à traduire). -
En représentant le droit français de manière partielle et partiale qui plus est. Bof, je ne vois pas l'intérêt (et notons au passage que cette notion de gardien à laquelle @Flashy semble tant tenir, ce n'est pas du droit français...). À la limite on peut introduire la notion de parent biologique qui a priori est confondue avec celle de parent tout court, si on veut donner des droits à la mère porteuse.
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Cétacés, hippopotames, éléphants, humains : qui est le plus fort ?
Lancelot a posté un sujet dans Science et technologie
Je suis moins utile pour ça qu'il pourrait sembler au premier abord, parce que je ne lis pour ainsi dire pas de vulgarisation. En ce moment je lis des trucs sur le cerveau des cétacés, qui est connu pour être gros (dans la même proportion voire plus gros qu'un cerveau humain par rapport à leur taille). Il y a une grosse controverse depuis plusieurs années parce que certains tentent de prouver qu'ils sont du coup super-intelligents et d'autres qu'en fait non ce sont des bestioles au fond plutôt stupides. Très fun. -
Le fait qu'un droit ça n'existe pas dans le monde physique. On ignore des tonnes d'inégalités physiques pour rendre des personnes égales ou inégales en droit. Et c'est très bien, il faut en avoir conscience c'est tout. Que ceux qui adoptent deviennent parents est aussi la conséquence juridique d'un fait. Ce critère permet de constater qu'une partie exerce, de fait, l'autorité parentale et l'autre non. Ça ne me contredit pas.
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La personnalité juridique est une fiction, on admet que telle ou telle entité répondant à tel ou tel critère a tels droits et devoirs. Le fait que je sois un être humain en revanche non. Les détenteurs de l'autorité parentale. Je doute que le droit actuel ait une vision aussi farfelue de l'adoption par exemple.
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En cas de litige et jusqu'à un certain point (15 ans plus tard la mère biologique on n'en a plus rien à faire).
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Ça devrait donc être facile de trouver une exception. Mon identité c'est d'avoir été conçu par gpa et d'avoir telle et telle personne pour parents. Rien de faux là-dedans. Non je veux dire le plus général de toute évidence. Et je relève que les remplacements proposés ne sont pas moins inadéquats et orientés, même si assénés avec confiance et autorité.
