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Question pour les juristes du fofo: le role du parquet, c'est pas de jouer "l'accusation"?

 

Je suis pas juriste, mais en gros, le parquet, en fait le procureur, est chargé de défendre l’intérêt public, le tout sous l'autorité du garde des sceaux. 

Donc dans l'ordre : mener les investigations, renvoyer devant la juridiction et ensuite présenter une réquisition en fonction des 2 étapes précédentes.

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Carlton : un réquisitoire assassin pour les juges d’instruction

Le voilà donc, ce moment si attendu. Le procureur de la République Frédéric Fèvre laisse passer quelques longues secondes de silence et enfin, il prononce le nom de Dominique Strauss-Kahn. La suite est un assassinat en règle du travail des juges d'instruction qui ont décidé son renvoi devant le tribunal correctionnel. Lisez-le jusqu'au bout. On n' a pas souvent l'occasion d'en entendre de tels. 

Dominique Strauss-Kahn est renvoyé devant le tribunal pour avoir aidé, assisté, protégé la prostitution de... [suivent les noms de huit jeunes femmes], embauché, entraîné, la prostitution des mêmes personnes ou exercé sur elles une pression pour qu'elles se livrent à la prostitution et le tout en réunion.

S'agissant de Dominique Strauss-Kahn, les réquisitions du parquet [de non lieu pendant l'instruction] ont surpris. Elles ont été mal comprises, incomprises. Au cours de ce procès, le parquet n'a pas davantage soutenu l'accusation. Depuis hier, nous avons constaté l'évolution de parties civiles, certaines d'entre elles partageant désormais notre analyse [les avocats des ex-prostituées Jade et Mounia ont déclaré qu'ils considéraient que les faits de proxénétisme n'étaient pas constitués].

La présence de Dominique Strauss-Kahn dans ce dossier a incontestablement donné à la procédure une dimension hors norme. Une dimension politique, médiatique et morale, en plus de la dimension pénale, qui est la seule que nous avons à connaître.

Sans ce prévenu, cette affaire aurait été jugée depuis bien longtemps, dans l'indifférence générale, comme toutes les autres affaires de proxénétisme que nous jugeons chaque année au tribunal de Lille. Dès lors, j'estime que Dominique Strauss-Kahn doit être traité comme n'importe quelle autre personne. Je veux dire par là que sa notoriété ne doit en aucun cas être une présomption de culpabilité.

Monsieur le président, vous l'avez qualifié de l'un des hommes les plus puissants du monde lorsqu'il dirigeait le Fonds monétaire international (FMI). Un homme puissant serait-il nécessairement coupable ?

Pour beaucoup, le seul rôle du ministère public ne saurait être que de soutenir l'accusation. Ce n'est pas la conception que j'ai de mon métier. Le procureur, qui est aussi un magistrat comme le juge, doit être impartial pour faire émerger la vérité judiciaire. Les divergences de vue entre le parquet et les juges d'instruction démontrent que cette vérité judiciaire peut être diversement appréciée. C'est la preuve que notre système judiciaire est respectueux de toutes les analyses.

Tout d'abord, et la question n'est pas simple, quelle définition faut-il retenir du proxénétisme ? Cette définition doit-elle être extensive ? Je ne le crois pas. Car le droit pénal est d'interprétation stricte. Retenir une définition extensive [celle des juges d'instruction] reviendrait à renvoyer pour proxénétisme tous les hommes qui ont fait monter une prostituée dans leur voiture, réservé une chambre d'hôtel, fait venir une prostituée à leur domicile.

J'observe à cet égard que dans ce dossier, il est fait état de nombreuses personnes, dont les noms ont été cités dans ces débats et qui n'ont jamais été inquiétées.

Dominique Strauss-Kahn a toujours dit qu'il ne connaissait pas la qualité de prostituées des femmes qu'il rencontrait. Son ami Fabrice Paszkowski, et David Roquet, ont toujours dit qu'ils ne lui avaient jamais révélé la qualité de prostituées des femmes qui les accompagnaient. Les prostituées elles-mêmes ont déclaré qu'elles avaient reçu des consignes pour ne pas révéler leur qualité et qu'elles devaient par exemple se faire passer pour des secrétaires lors du voyage à Washington. Certaines, comme Jade, disent qu'il ne pouvait pas ne pas se rendre compte. Je comprends ce qu'elles disent et je respecte leurs propos. Mais d'autres disent qu'il pouvait parfaitement l'ignorer.

A la limite, que Dominique Strauss-Kahn connaisse ou pas leur statut, je dirais que cela est indifférent. Ce n'est pas la connaissance de la qualité de prostituée qui fait le proxénétisme, mais la réalisation des éléments constitutifs de l'infraction.

Dominique Strauss-Kahn était-il l'organisateur de ces rencontres ? La réponse est non.

En sa qualité de dirigeant du FMI, il apparaît que son emploi du temps ne lui laissait aucun répit et qu'il parcourait le monde toujours entre deux réunions. Ses amis lui organisaient des rencontres et s'adaptaient à son emploi du temps. Le prévenu ne donnait pas d'instruction à Fabrice Paszkowski pour réserver un hôtel ou un club libertin.

Sur les SMS : il s'agit là d'un langage de corps de garde. On est bien loin de Ronsard et de l'amour courtois. Mais ces messages sont-ils la traduction de l'activité d'un proxénète ? Je ne ne le pense pas.

Dominique Strauss-Kahn a t-il tiré un bénéfice financier de la prostitution ? La réponse est non.

Dominique Strauss-Kahn a-t-il payé des prostituées ? La réponse est non. Ses amis les payaient discrètement. Les prostituées elles-mêmes le confirment. Elles avaient reçu la consigne de garder le silence.

Dominique Strauss-Kahn a-t-il procuré à autrui des prostituées ? La réponse est non. On lui a procuré des prostituées.

Alors Dominique Strauss-Kahn a-t-il abrité la prostitution d'autrui ? La réponse est non. Ses amis ont organisé les rencontres dans les clubs échangistes ou dans les hôtels. S'agissant de son appartement rue d'Iéna à Paris, il s'en est expliqué. Il est évident qu'un homme ayant des responsabilités cherche à se protéger. Il est vraisemblable qu'il n'est pas le seul à avoir eu recours à cette solution de faire louer un appartement par un ami. Il a expliqué de surcroît qu'il ne voulait pas que sa femme apprenne qu'il entretenait des relations avec d'autres femmes. Il y abritait ses amours, on ne peut pas en déduire que ce lieu lui servait d'abriter la prostitution.

A ce moment, je voudrais dire que j'ai été troublé par l'évocation récurrente depuis sa mise en cause, des pratiques sexuelles de Dominique Strauss-Kahn. Oui, troublé. Parce que dans ce dossier, c'est le seul prévenu pour lequel on a poussé aussi loin le souci du détail.

Troublé, parce qu'il m'apparaît important de souligner que dans ce domaine, les perceptions peuvent être différentes, et ce dossier en est la parfaite illustration. Il ne nous appartient pas d'introduire le moindre soupçon de morale dans le débat judiciaire. Il est d'ailleurs intéressant de constater que certaines pratiques sexuelles qui ne pourraient, selon certains, être réalisées que dans le cadre de la prostitution, ont été dénoncées par les prostituées elles-mêmes comme des actes qu'elles refusaient d'accomplir. Il faut en outre se souvenir qu'aucune charge n'a été retenue contre Dominique Strauss-Kahn pour des faits de viols ou de violences. Alors, ne nous trompons pas de débat !

S'agissant des autres préventions, je me demande toujours aujourd'hui, qui Dominique Strauss-Kahn aurait-il pu embaucher ou détourner ? Sur quelles femmes aurait-il exercé une pression telle qu'elles en viennent à se prostituer ?

Monsieur le président, Mesdames, Monsieur, il appartient au tribunal correctionnel de ne condamner que sur des preuves et non sur une intime conviction. Notre système judiciaire doit pouvoir s'enorgueillir de ne pas condamner quelqu'un au bénéfice du doute. En mettant dans la balance tous les éléments à charge ou à décharge, je considère que ni l'information judiciaire ni les débats à l'audience n'ont permis d'établir la preuve de la culpabilité de Dominique Strauss-Kahn.

Je requiers donc sa relaxe pure et simple.

http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2015/02/17/carlton-un-requisitoire-assassin-pour-les-juges-dinstruction/

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C'est beau, la justice française. Par contre, personne ne se demandera pourquoi ses "amis" faisaient autant d'efforts pour lui fournir des putes. J'aimerais bien en avoir, des amis comme ça.

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Je n'ai pas lu d'article, hormis H16, qui se demandaient, en effet, pourquoi autant d'efforts envers un politiciens aussi important, voir potentiel futur président...

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Oui. Le procès qu'il aurait fallu faire (celui de la corruption discrète et des renvois d'ascenseur, du capitalisme de connivence, en somme), n'a toujours pas été fait. Et là, DSK comme les autres tombaient.

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Je le trouve très juste cet article. Et comme le dit H16, le problème est ailleurs. Focaliser sur DSK, déjà quasiment à terre, a permis de ne pas aborder le vrai débat.

Quand on sait que le compagnon d'une prostipute est qualifié par la loi de proxénète, franchement.... je ne m'étonne plus de rien

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C'est quand même magique les collectivités territoriales : http://rue89.nouvelobs.com/2015/02/17/cest-quoi-ville-internet-cest-ville-webcam-quoi-257645 .

 

Les mecs de l'association, ils gagnent juste du pognon pour... Je sais pas pour quelle richesse créee, mais l'idée est brillante ; moi aussi je vais créer un label "Ville rôliste", et facturer un panneau 5000 balles à des communes.

Posté

C'est amusant cette histoire : http://rue89.nouvelobs.com/2015/02/17/francais-dallemagne-est-urgent-faire-rayer-listes-bapteme-france-257686 

 

Un français résidant en Allemagne qui se déclare athée va devoir payer l'impôt sur le culte parce qu'il a été baptisé.

Le côté amusant c'est que l'administration fiscale allemande a fait des recherches en France pour vérifier que le gars a été baptisé. Et là bas, on ne peut pas se déclarer athée quand on a été baptisé. (visiblement)

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L'Etat allemand m'étonnera toujours. Entre ça et l'interdiction de l'école à la maison, il y clairement un certain nombre de libertés individuelles qui ne se portent pas mieux chez eux que chez nous. :(

Par contre, l'auteur est con, comme souvent sur rue89. Évidemment que ton baptême est valable en Allemagne, abruti. Il le serait encore si tu déménageais sur la Lune.

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 Évidemment que ton baptême est valable en Allemagne, abruti. Il le serait encore si tu déménageais sur la Lune.

Evident pour une croyante pratiquante et au fait de ces questions.

 

Mais beaucoup sont surpris quand tu leur expliques qu'ils ne seront jamais débaptisés même si ils le demandent.

Que c'est impossible de se faire rayer des registres.

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C'est amusant cette histoire : http://rue89.nouvelobs.com/2015/02/17/francais-dallemagne-est-urgent-faire-rayer-listes-bapteme-france-257686 

 

Un français résidant en Allemagne qui se déclare athée va devoir payer l'impôt sur le culte parce qu'il a été baptisé.

Le côté amusant c'est que l'administration fiscale allemande a fait des recherches en France pour vérifier que le gars a été baptisé. Et là bas, on ne peut pas se déclarer athée quand on a été baptisé. (visiblement)

 

 

Sauf que en Allemagne tu peux te désinscrire des registres d'une religion. Tu payeras le même montant d'impôt mais tout ira à l'État.

Posté

 

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Posté

Evident pour une croyante pratiquante et au fait de ces questions.

Mais beaucoup sont surpris quand tu leur expliques qu'ils ne seront jamais débaptisés même si ils le demandent.

Que c'est impossible de se faire rayer des registres.

Ça n'est pas exactement de ça qu'il est question. Il parle de la validité de son baptême en Allemagne par rapport à l'Etat.

Pour moi ça me paraît assez évident d'un point de vue de la culture générale et de la logique.

1/ On ne parle pas d'un acte administratif, mais d'un acte religieux. Les frontières des différents pays n'ont rien à voir là-dedans, sa question revient à dire que l'Etat allemand aurait dû valider son baptême pour qu'il soit valide : il croit que l'Etat français a validé son baptême français, peut-être? Qu'est-ce que c'est que ces conneries?

2/ sur le point que tu soulèves : tout le monde sait par culture générale que le baptême est vu comme une sorte de seconde naissance par les chrétiens. Ça te paraîtrait logique de demander à effacer ta naissance, toi? Et si l'Etat acceptait d'oublier ton existence depuis le début et d'en effacer toute trace, tu crois que ça voudrait dire que tu n'existes plus et que tu t'es volatilisé? :lol:

Posté

Ça n'est pas exactement de ça qu'il est question. Il parle de la validité de son baptême en Allemagne par rapport à l'Etat.

Pour moi ça me paraît assez évident d'un point de vue de la culture générale et de la logique.

1/ On ne parle pas d'un acte administratif, mais d'un acte religieux. Les frontières des différents pays n'ont rien à voir là-dedans, sa question revient à dire que l'Etat allemand aurait dû valider son baptême pour qu'il soit valide : il croit que l'Etat français a validé son baptême français, peut-être? Qu'est-ce que c'est que ces conneries?

2/ sur le point que tu soulèves : tout le monde sait par culture générale que le baptême est vu comme une sorte de seconde naissance par les chrétiens. Ça te paraîtrait logique de demander à effacer ta naissance, toi? Et si l'Etat acceptait d'oublier ton existence depuis le début et d'en effacer toute trace, tu crois que ça voudrait dire que tu n'existes plus et que tu t'es volatilisé? :lol:

Pour 1) 100% d'accord, j'avais pas lu l'article.

 

Pour le 2) Ben je ne dois pas être tout le monde, car je ne le voyais pas comme ça. Pour moi c'était l'entrée dans la communauté chrétienne. Et pourtant j'ai fais mon cathéchisme, comme quoi cela en dit long sur la manière dont est enseigné le cathéchisme, mais passons.

Pour moi cela ne me semblait pas illogique de penser que l'on puisse dire "Je ne me reconnait plus comme chrétien, donc je demande à sortir de cette communauté."

Pour reprendre ton analogie avec l'état, je renonce à ma nationalité.

 

Même si j'avais compris que ce n'était pas possible. (tout comme tu ne peux renoncer à ta nationalité comme ça).

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En Allemagne tu peux te faire retirer des registres si tu ne crois plus en une religion ou que tu en changes mais cela n'aura aucun effet sur ton baptême, tu ne peux être débaptisé (bon si tu ne crois plus au truc cela ne change rien)

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Britain says scrambles fighter jets to escort Russian bombers

(Reuters) - Britain said on Thursday it had scrambled Typhoon fighter jets to see two Russian long-range Bear bombers off the south coast of England the previous day, the second such incident in as many months.

Britain summoned the Russian ambassador in January to explain a similar episode, when Russian bombers flew over the English Channel, forcing British authorities to reroute civil aircraft.

The Ministry of Defence (MoD) said the latest incident, which is likely to further worsen already poor relations between Britain and Russia, happened on Wednesday evening.

"The Russian planes were escorted by the RAF (Royal Air Force) until they were out of the UK area of interest. At no time did the Russian military aircraft cross into UK sovereign airspace," the MoD said in a statement.

NATO intercepts of Russian aircraft have increased over the last year amid heightened tensions between the West and Moscow over the Ukraine crisis. On Thursday, British Defence Secretary Michael Fallon said Russian President Vladimir Putin posed a "real and present" danger to the Baltic states.

 

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Les russes font mumuses dans les couloirs aériens européens en ce moment, et l'Otan, bon prince, participe au jeu du chat et de la souris.

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Marrant :

 

Pire que le burn out, il y a le « bore out », l’ennui au travail

 


A son entrée en fonction en 2007, ses collègues lui disent qu’elle « travaille trop vite ». Après la remise en question, la jeune femme réalise rapidement qu’il n’y a en réalité pas assez de travail pour tout le monde, mais que « les collectivités continuent à embaucher plus que nécessaire... avec les impôts des citoyens ».

 

Cela dit je suis bien placé pour vous dire que ça existe dans le privé aussi...

Ça existera aussi longtemps que le ticket pour monter dans la chaîne de management sera le nombre de personnes sous votre responsabilité...

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Marrant :

 

Pire que le burn out, il y a le « bore out », l’ennui au travail

 

 

 

Cela dit je suis bien placé pour vous dire que ça existe dans le privé aussi...

Ça existera aussi longtemps que le ticket pour monter dans la chaîne de management sera le nombre de personnes sous votre responsabilité...

 

Zoé Shepard, ça te dit quelque chose ?

 

En fait Jesrad, j'ai l'impression qu'ils aiment bien aussi qu'on les traite un peu moins comme des demeurés que d'habitude. Ils sont ignorants et pour certains bêtes, mais ils sont curieux et de bonne volonté.

Et j'ai la faiblesse de croire que s'ils ne me réclament plus de faire du collage c'est aussi parce qu'ils sont contents quand je leur réponds franchement à leurs questions, même si c'est "pourquoi est-ce qu'il y a la mort?" ou "mais est-ce que ça veut dire que nous, on ira au paradis?"

Je peux me planter. Peut-être qu'en fait je les ennuie.

Bah ça c'est bien. Les seuls trucs qui m'ont intéréssés au christianisme (outre que mes profs pendant les deux premières années étaient outrageusement sympas) c'était justement quand on sortait des conneries bas de gamme sur la morale et qu'on causait un peu plus compliqué.

 

 

Par contre je comprends pas comment on peut avoir envie de devenir chrétien en allant à la messe. Comment peut on faire plus cool que de devoir se lever (quand on à 8 ans) à 8h30, un dimanche, pour aller dans une église loin avec des gens sérieux et pas fun du tout dans un endroit où il fait plus froid et humide que dehors même en plein hiver, tellement que tu dois garder ton manteau, sur des chaises datant de la scolarité de ma grand mère et des bancs en bois qui font mal au cul tout ça pour entendre péniblement un mec causer dans un micro qui sature à mort et faire des larsen par intermittances et entrecouper le tout de chanson que tu connais pas et qu'il faut lire en tout petit sur un bulletin de la taille d'un timbre poste ?

 

Personnellement, c'est le genre de truc que je garderais pour quand les gens sont déjà bien ferrés.

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Il n'y a pas d'âge pour devenir un champion de l'évasion fiscale Réussir à cacher son argent dans un paradis fiscal, c'est le but du jeu de société "Offshore 5 millions". Cette version politiquement incorrecte du 1.000 bornes a été créée par un ancien trader. On peut y jouer dès l'âge de 8 ans. 
   
 

Planquer ses millions d'euros sur un compte bancaire offshore en échappant aux impôts, sans passer par la case prison ? Non, il ne s'agit pas d'une allusion à l'affaire Swissleaks mais l'expérience proposée par le jeu "Offshore 5 millions". Cyril de Breville, le créateur de ce jeu de cartes avec sabot explique son concept sur BFM Business : "Le but, c'est d’être le premier à déposer 5 millions sur son compte caché. On attaque ses adversaires avec des cartes impôts pour leur faire perdre de l’argent ".

Attaquer avec les impôts  

Dans ce jeu de société aux allures de 1.000 bornes, le joueur dispose de cartes rouges allant de 10.000 à 500.000 euros portant les inscriptions, TVA, ISF, CSG.  Grâce aux cartes pouvoir, il est possible "d’attaquer 2 fois plus forts en doublant l'impôt des autre joueurs". Attention, si vous tombez par malchance sur la carte boomerang, l’attaque se retournera contre vous, quant à la carte banqueroute, elle vous fera tout perdre. A l'inverse, en piochant la carte héritage, le joueur empochera 1 million d'euros cash!

La carte résident suisse 

Pour se défendre et mettre à l'abri sa fortune, le joueur pourra dégainer la carte résident suisse: " Elle protège de tout, mais Il faut payer les petits impôts qui existent en Suisse comme la taxe d‘habitation et la CSG" souligne Cyril de Bréville :  " 

Pour remporter la partie, mieux vaut avoir en main la carte paradis fiscal ou la carte ange gardien, "la parade absolue qui vous protège de tous les impôts du jeu une seule fois". 

Mal vu par les Allemands 

L'idée de ce jeu de stratégie auquel on peut s'amuser dès l'âge de 8 ans (selon son concepteur) a germé dans l'esprit de Cyril de Bréville bien avant les scandales de la banque HSBC et l'affaire Cahuzac. C'était en 2002, alors tarder, il entend beaucoup parler en salle de marchés des fuites de capitaux et décide de proposer le concept au groupe Ravensburger. La filiale française était prête à éditer "Offshore 5 millions". Mais, patatras, "les Allemands qui l’ont trouvé politiquement incorrect " se souvient le créateur du jeu.

C'est finalement le français Asmodee, qui signe et le distribue dans 60 points de vente francophones. Un joli coup pour ce jeune entrepreneur qui se verrait bien adapter son jeu à la télé: il a tous les ingrédients pour  : de l'argent, de la stratégie, de la chance et des magouilles.

http://bfmbusiness.bfmtv.com/entreprise/le-jeu-de-societe-pour-planquer-ses-millions-864686.html

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