fryer

Je ne parle pas de tout les contrats. Confer http://www.wikiberal…t%C3%A9_humaine Ca sert aryen de paraphraser, l'article sera plus clair que mes explications bancales Bouais, un contrat ça me parle, une institution c'est un terme vague qui ne veut pas dire grand chose pour moi. Et je le répète, on ne peut s'obliger soi même à avoir des relations intimes, et ce peu importe le carcan de l'obligation : contrat, institution ou ce qur tu veux. Tout comme on ne peut devenir volontairement un esclave.</p>

Tu ne m'as rien montrer du tout, surtout pas pourquoi j'insinuerais que le contrat devrait être interdit. Marrant, l'arrêt date de mai, comme quoi l'actualité et la réactivité, ca fait deux… Sinon, ok, je suis d'accord avec ton analyse. La reflexion devrait donc porter sur la qualification juridique d'une institution et donc sur les sanctions attachés au non respect de celle-ci. Selon moi, on tombe encore dans la pure fiction juridique avec les excès que l'on voit aujourd'hui avec cet arrêt.

Volonté humaine, pas volonté tout court. Dans ton premier post, le mariage est assimilé à un contrat, donc à un échange faisant naître des obligations mutuelles (devoir conjugual par exemple). Ces dernières aliènent en partie des droit fondamentaux tel que la liberté par exemple . Or, on ne peut aliéner un droit fondamental. Mais la où c'est pas cohérent c'est de se fonder sur 1382. J'ai retrouvé un arrêt similaire de la CA d'Aix (encore!) qui suit cette position.http://avocats.fr/sp…e8-1528b60073a2 Mais préjudice moral de quoi ? De ne pas avoir voulu baiser avec quelqu'un si je suis la logique de la responsabilité délictuelle. Si c'est de ne pas avoir voulu troncher sa femme, on en revient au contrat et 1382 n'a rien à faire ici. J'espère que toutes ces décisions digne du Père Ubu sera cassé proprement en Cass car c'est juridiquement déjà pas viable. Nulle part.

Bien le non sequitur ?

N'imp. Cette décision va à l'encontre du principe de l'inaliénabilité de la volonté humaine.

http://www.youtube.com/watch?feature=player_embedded&v=7eKppS5cDKk

http://brest.letelegramme.com/local/finistere-nord/brest/ville/brest-pris-pour-un-pedophile-un-retraite-decede-d-un-malaise-29-11-2011-1516407.php

A cause de l'image que j'ai posté précédemment.

T'as oublié le "N'importe quoi " xDD

ahah

le sexe

Nan mais on a dit que le pénal on s'en foutait dans l'absolu.Ce qui change c'est non pas la réparation du dommage (qui reste inchangé que ce soit un fou ou non) mais bien les mesures à mettre en place pour l'avenir (liberté/liberté surveillée/prison/bagne/guillotine etc.)

Sauf erreur que tu ne manqueras pas de me faire souligner, je pense que tu confonds responsabilité avec intention (pénal) et responsabilité sans faute (civil). Responsable = répondre de. En pénal, de mémoire (mes cours remontent), l'intention morale est déterminante. C'est absent du droit civil via 1382/1383 du code civil pour parler en droit positif. Donc on est d'accord : peu importe l'état mental du gars, s'il cause un dommage (ou la chose sous sa garde oui), il devra la réparer. Un fou momentanée (jsais pas si ça existe, j'y connais rien en maladie psychique) qui tue son voisin et redeviens normal par la suite devra donc être puni à l'instar d'un individu sain d'esprit ? Ouais comme pour le délit d'entrave quoi ;)Sinon, le droit pénal n'est pas fondé en raison de sa procédure particulière mais bien de son essence même. La procé pé, ca vient ensuite.

Jvoulais le dire comme ça mais mon statut de membre récent m'en a dissuadé : ) Ce qui me gène avec cette vision de l'état psychologique qui éluderai la responsabilité c'est de savoir qui répare le dommage causé.Ou alors, on considère que les dommages d'un fou momentané ne doivent pas etre réparé comme la foudre qui s'abat sur un individu par exemple.Sinon je ne vois pas d'autres issues.

Il n'y a que moi qui trouve que cette dichotomie entre le civil et le pénal est abscons ? Le droit pénal en France est une fiction destinée à punir quelqu'un pour un délit commis envers la société à laquelle s'ajoute l'action civile pour dédommager la victime. Selon moi, il ne devrait pas avoir de différence de droit selon le dommage produit. Que je crée un dommage sur X ou sur la voiture de X, la nuance se fera sur la sanction à infliger uniquement. Quant au sujet du fil, j'avoue que c'est un sujet assez complexe. Pour ma part je serai tenté de mettre en avant la responsabilité de l'individu, peu importe son état psychologique. En effet, peu importe si l'intention est là, le fait est que le dommage existe et qu'il doit être réparé. L'analogie avec le miaou ne tient pas à mon avis. Soit le chat appartient à quelqu'un et tu te retournes contre son proprio pour la réparation du dommage, soit le chat est à personne et là tu le considères comme un aléa de la vie à l'instar d'un ouragan etc. bref force majeure.

versus

'tain c'est la fête aujourd'hui niveau actualité trololol

approved J'ajouterais qu'on est encore dans les excès du positivisme juridique à outrance (même si ça ne reste qu'une juridiction d'appel).

ah ces basses

non ce n'est pas une parodie ni un fake…

Psychologie des foules de Le Bon est également assez intéresssant sur ce sujet.

Sinon bonne nouvelle, ou pas.

ça pique les yeux mais c'est bien utile.

6FU, j'ai stoppé après 2 épisodes. Trop clinique/froid/WestCoast. Je retenterais ptet un jour mais apparemment c'est du sandwich pathos à tour de bras. Dexter, ouais pas trop mal mais tout de même un peu lourdingue parfois. J'ai beaucoup aimé la photo, très froide/clinique. En fait c'est plus les intrigues capillotractées et certaines évolutions de personnages qui m'ont embêtées.