Une Taxe D'habitation Pour Les Gens Du Voyage

[Antoninov]

L'Assemblée nationale a voté, dans la nuit de mardi à mercredi, un amendement créant une sorte de taxe d'habitation sur les"résidences mobiles", essentiellement destinée aux gens du voyage.

L'amendement, déposé par le député UMP Jérôme Chartier lors de l'examen du budget 2006, prévoit de se baser sur la surface de la résidence mobile, celle-ci ne pouvant pas être inférieure à 4 mètres carrés. La taxe s'élèvera à 75 euros par mètre carré.

L'Assemblée nationale a aussi adopté un sous-amendement du député Augustin Bonrepaux (PS) qui prévoit que le produit de cette taxe aille aux collectivités qui "respectent leurs obligations en matière de mise à disposition d'aires de stationnement" pour les gens du voyage.

"UNE MESURE JUSTE"

C'était la troisième année consécutive que M. Chartier présentait cet amendement, constituant, selon lui, une "mesure juste" qui "rétablit l'égalité des citoyens devant les charges publiques". Le ministre délégué au budget, Jean-François Copé, a émis un avis favorable, mais a souhaité que le Sénat puisse "affiner les modalités".

M. Bonrepaux avait aussi présenté un amendement qui abaissait la taxe à 25 euros par mètre carré, mais celui-ci a été rejeté par l'Assemblée. Jean-Pierre Brard (apparenté au PCF) a noté qu'il serait très difficile de récolter cette taxe car "de facto ces familles sont insolvables". Selon lui, 25 euros, peuvent être "récupérés de façon crédibles, pas 75".

[Legion]

Décidemment, les nomades restent bien mal lotis…

[Messer]

Ca m'étonnait que ce ne soit pas encore le cas.

Vu les gros soupcons que je porte à cette communauté mon cul qu'ils ne sont pas solvables.. La ville où j'ai vécu pendant 18ans rassemble chaque année entre 30.000 et 50.000 gens du voyage et chaque été même question: rempailler des chaises ca peut permettre d'acheter des Mercedes et des caravanes de telle qualité ?

[Calembredaine]

Ca m'étonnait que ce ne soit pas encore le cas.

Vu les gros soupcons que je porte à cette communauté mon cul qu'ils ne sont pas solvables.. La ville où j'ai vécu pendant 18ans rassemble chaque année entre 30.000 et 50.000 gens du voyage et chaque été même question: rempailler des chaises ca peut permettre d'acheter des Mercedes et des caravanes de telle qualité ?

Effectivement.

Dieu sait combien je déteste ces gens là mais je ne vois pas pourquoi ils devraient être soumis à cette taxe.

[Messer]

Dans la logique où l'impot est illégitime et immoral en effet.

Dans celle où chacun paye une taxe pour se loger je veux bien comprendre.

Ensuite où va aller l'argent..

[Calembredaine]

Dans la logique où l'impot est illégitime et immoral en effet.

Dans celle où chacun paye une taxe pour se loger je veux bien comprendre.

Et la suite c'est quoi? Une taxe d'habitation pour les SDF?

[Invité jabial]

Ah, les fils de députés…

[Messer]

Et la suite c'est quoi? Une taxe d'habitation pour les SDF?

Dans l'absolu oui.

On doit payer pour avoir l'indécence d'avoir payé des loyers et se loger sous un toit, donc en allant au bout de ce raisonnement à la con, doublé du principe de l'égalité devant l'impot en effet les SDF aussi devraient payer.

[Laurentv]

Effectivement.

Dieu sait combien je déteste ces gens là mais je ne vois pas pourquoi ils devraient être soumis à cette taxe.

Comment détester ces gens là en étant libéral ?

Mis à part une malhonnèteté supposée (mieux vaut éviter de généraliser), qui profite aussi pleinement de sa liberté relative que les gens du voyages ???

[antietat]

Actuellement si tu refuses de payer une taxe foncière après qq avertissements ils t'envoient un huissier… qui prévient de son arrivée. Que peut bien faire alors l'occupant d'une résidence mobile ? Encore une taxe dont le montant ne va pas compenser les frais de recouvrement.

[William White]

La question que je me pose est la suivante:

les nomades ou gens du voyage, participent-ils, contribuent-ils à l'effort de financement de l'État sous toutes ses formes (services publiques, santé, éducation, etc. …)?

[Messer]

Comment détester ces gens là en étant libéral ?

Mis à part une malhonnèteté supposée (mieux vaut éviter de généraliser), qui profite aussi pleinement de sa liberté relative que les gens du voyages ???

On peut aussi se reserver le droit de ne pas les aimer, tant qu'on ne "pratique" pas.

Je généralise peut être mais on ne m'a jamais donné une explication rationnelle de leur train de vie, si ce n'est une subite hausse de la délinquance et des vols dans la période d'été où ils viennent et l'arrivée de compagnies de CRS pour les encadrer. Ayant habité dans la 3e ville de pélérinage de France faut éviter de trainer dans les bars en été, car si t'es pris à partie ca peut vite finir en baston. Idem pour les piscines ou autres..

WW>Certains touchent le RMI je sais.

[Calembredaine]

Comment détester ces gens là en étant libéral ?

Je ne vois pas le rapport. Je les déteste pour des raisons qui me sont propres mais je leur fiche la paix et je ne les empêche nullement de vivre leur vie comme ils l'entendent. Sauf s'ils me volent bien évidemment.

Mon attitude est donc parfaitement cohérente.

Mis à part une malhonnèteté supposée (mieux vaut éviter de généraliser), qui profite aussi pleinement de sa liberté relative que les gens du voyages ???

Je m'en contrefiche.

[wapiti]

Je ne vois pas le rapport. Je les déteste pour des raisons qui me sont propres

Est-ce un indice ?

[Xav]

Sur France Info, un représentant des gens du voyage a annoncé qu'ils allaient demander des allocations logements qui, jusqu'à présent, leur étaient refusées: les caravanes n'étaient pas considérées comme des logements.

[Dardanus]

Les allocations logements permettront de payer la taxe d'habitation.

Tout est donc pour le mieux dans le meilleur des mondes étatistes possibles.

[Calembredaine]

Sur France Info, un représentant des gens du voyage a annoncé qu'ils allaient demander des allocations logements qui, jusqu'à présent, leur étaient refusées: les caravanes n'étaient pas considérées comme des logements.

Comme quoi la connerie n'est pas le propre des gens sales (non, ce n'est pas un indice Wapiti )

Excellente réponse du "représentant" soit dit en passant.

Edit!! A l'instant même où j'écris ce message, des gitous viennent de forcer le portail du dépôt de la boîte pour aller voler de la ferraille. C'est munis d'un grosse barre de fer que j'ai été leur demander gentiment mais fermement de quitter les lieux. Ils sont partis rapidement non sans avoir copieusement insulté une secrétaire qui a eu l'outrecuidance de leur faire remarquer que les lieux étaient interdits au public.

[Dardanus]

Edit!! A l'instant même où j'écris ce message, des gitous viennent de forcer le portail du dépôt de la boîte pour aller voler de la ferraille. C'est munis d'un grosse barre de fer que j'ai été leur demander gentiment mais fermement de quitter les lieux. Ils sont partis rapidement non sans avoir copieusement insulté une secrétaire qui a eu l'outrecuidance de leur faire remarquer que les lieux étaient interdits au public.

Je comprends mieux les raisons de la détestation avancée ci-dessus (j'avais tiqué car je n'aime pas les généralisations sur des groupes humains).

Je n'ai aucune idée ni a priori à l'égard des gens du voyage mais votre réaction est légitime face aux gens du voyage qui viennent porter atteinte à votre propriété.

[Messer]

Je comprends mieux les raisons de la détestation avancée ci-dessus (j'avais tiqué car je n'aime pas les généralisations sur des groupes humains).

Oui moi non plus mais quand le vécu suite à une exposition un peu trop fréquente doublée d'un phénomène présent partout dans le groupe humain (à savoir leur richesse beaucoup trop douteuse) on en vient à généraliser..

Sans compter qu'ils sont d'une rare saleté, quand j'ai travaillé comme agent municipal, on a nettoyé le terrain où logeaient des milliers de gens, l'état était proprement déplorable..

Ceci dit, tant qu'ils ne m'emm***** pas, je fais de même et tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes.

[Invité jabial]

Les allocations logements permettront de payer la taxe d'habitation.

Tout est donc pour le mieux dans le meilleur des mondes étatistes possibles.

[Calembredaine]

Je lisais dernièrement la "lettre du maire", le machin coûteux qu'éditent la plupart des communes pour faire croire à leur utilité, du village dans lequel habitent mes parents:

J'ai éclaté de rire sur ce point:

Les habitations qui ne bénéficient pas du tout-a-l'égout devront mettre en place un assainissement "aux normes". Les propriétaires paieront en outre, une redevance, afin de financer le service qui effectuera les contrôles tous les 4 ans.

[h16]

C'est intéressant, cette histoire de taxe.

Sur les derniers mois, je ne peux que me surprendre en comptant le nombre de taxes qui auront été mises en places, dont l'assiette aura été étendue et dont le montant aura été augmenté. Entre les radars, les billets d'avions, les films pornos (ici), les gitans à présent, j'en passe et des meilleurs, ainsi que la privatisation partielle des autoroutes, d'EDF, GDF, etc… on peut décemment se poser la question : l'état aurait-il à ce point besoin d'argent ?

Au delà de cette question, je ne vois effectivement pas comment ces abrutis de députés comptent faire pour collecter cet impôt supplémentaire. Encore une parfaite démonstration de leur totale incompétence en matière de Vie Réelle hors des lambris dorés de la République.

Enfin, j'ai énormément de mal à comprendre comment on peut encore faire croire à une quelconque égalité des citoyens devant l'impôt (ou utiliser ce prétexte pour en étendre un), alors que l'impôt sur le revenu n'est certainement jamais prélevé sur les gens du voyage. Le seul qu'ils payent probablement est la TVA, et encore, je n'en suis pas sûr.

Ce qui montre, s'il était encore besoin, que la TVA (quasiment une flat-tax au demeurant, en comparaison de la plomberie fiscale pour l'IR) est - paradoxalement - plus égalitaire que les autres vols pratiqués par les étatistes.

[Dardanus]

Ce qui montre, s'il était encore besoin, que la TVA (quasiment une flat-tax au demeurant, en comparaison de la plomberie fiscale pour l'IR) est - paradoxalement - plus égalitaire que les autres vols pratiqués par les étatistes.

C'est sans doute pour cela que la TVA est décrié par nombre d'égalitaristes comme l'impôt inégalitaire par excellence puisque le pauvre serait davantage pénalisé : en effet, la part de la consommation dans son budget est plus élevée que pour le contribuable aisé .

Et cela au contraire du merveilleux IR qui est progressif ! (et progressivement non payé par la moitié des ménages).

Et puis, grâce à Piketty nous savons que les contribuables aisés adorent payer de lourds impôts (enfin, cela ne les gêne pas, ils sont tellement riches, un peu plus, un peu moins… )

Je crois que ce que l'on reproche surtout à la TVA sans oser le dire c'est qu'elle est payée par tout le monde (quasiment) et sans niche fiscale !

[h16]

Je crois que ce que l'on reproche surtout à la TVA sans oser le dire c'est qu'elle est payée par tout le monde (quasiment) et sans niche fiscale !

Oh ! Qu'allez vous croire là !

[Messer]

Les riches payent une TVA à 33% sur les produits de luxe !Scandaleux !

Sérieusement la TVA est un impot d'acte (achat=actif), l'impot sur le revenu est une manière de piocher des sous dans les faits selon le degré de réussite professionnel et de richesse du travailleur, sans aucune autre explication.

Même si la TVA m'emm**** plus que l'IR pour l'instant, celui ci est plus "juste" (ca fait mal de dire ca)

[Invité Tampico]

La taxe du député Chartier est stupide , discriminatoire et démagogique

Stupide :

Quel est le service rendu en échange de cette taxe? Les nomades qui ne sont pas sur une aire organisée ne bénéficent pas des services attachés au logement (assainissement, adduction d'eau, etc). Par contre ceux qui sont sur une aire aménagée (il y en a bien peu : 6.000 places pour 30.000 necessaires au moins) payent une redevance journalière de 2 à 4 € par caravane. Il ne sera plus possible de leur faire payer cette redevance qui permet aux communes de payer (au moins en partie) les gestionnaires des aires.

Une caravane n'est pas considérée comme un logement. Si elle le l'était, alors pas de problème, mais dans ce cas elle deviendrait éligible aux aides au logement (APL, allocation logement et pourquoi pas le PEL!)

Disciminatoire

Elle ne touche que le personnes qui ne payent pas une taxe d'habibation par ailleurs, pour ne pas que les "caravaniers" soient touchés (eux, ils votent!). Qu'en pensera le Conseil d'Etat?

Démagogique

Faux taxer ces gens là qui vivent en parasite de la société! Comme s'ils ne travaillaient pas! J'en connais un qui est artiste peintre, et qui, ironiquement, travaille comme formateur dans une association d'insertion de sédentaires!

Ce que les maires ne disent pas c'est qu'ils ont 10 ans de retard dans la réalisation des aires de nomades prévues par la loi Besson. Les arguments sont toujours les mêmes : je n'ai pas de terrain! Les riverains vont râler, etc. Dites à ces mêmes maires que vous avez besoin de 1500 m² pour créer un hôtel de luxe, ils vont tout de suite vous trouver un terrain!

Les nomades payent la TIPP, la TVA, les péages, etc. comme tout un chacun. On trouve normal qu'après 30 ans de travail on puisse posséder un appartement ou un maison de 150.000 €, qu'y a t il d'étonnant à ce qu'un nomade de 50 ans ait une voiture de 50.000 €?

Ce qui est curieux est que ce phénomène de rejet est massif dans certaines région (IDF, PACA, etc) et pas dans d'autres (Bretagne, Vendée) où les aires sont nombreuses et bien aménagées

PS1 : La délinquance des nomades n'est pas supérieure à celle du même groupe socio-culturel national

(selon le minsitère de l'Intérieur)

PS2 : allez voir ce que pensent les nomades internautes :

http://listes.rezo.net/archives/cntait-inf…9/msg00001.html

C'était ma petite contribution au débat

[ArnaudB]

La taxe du député Chartier est stupide , discriminatoire et démagogique

Stupide :

Quel est le service rendu en échange de cette taxe? Les nomades qui ne sont pas sur une aire organisée ne bénéficent pas des services attachés au logement (assainissement, adduction d'eau, etc). Par contre ceux qui sont sur une aire aménagée (il y en a bien peu : 6.000 places pour 30.000 necessaires au moins) payent une redevance journalière de 2 à 4 € par caravane. Il ne sera plus possible de leur faire payer cette redevance qui permet aux communes de payer (au moins en partie) les gestionnaires des aires.

Une caravane n'est pas considérée comme un logement. Si elle le l'était, alors pas de problème, mais dans ce cas elle deviendrait éligible aux aides au logement (APL, allocation logement et pourquoi pas le PEL!)

Disciminatoire

Elle ne touche que le personnes qui ne payent pas une taxe d'habibation par ailleurs, pour ne pas que les "caravaniers" soient touchés (eux, ils votent!). Qu'en pensera le Conseil d'Etat?

Démagogique

Faux taxer ces gens là qui vivent en parasite de la société! Comme s'ils ne travaillaient pas! J'en connais un qui est artiste peintre, et qui, ironiquement, travaille comme formateur dans une association d'insertion de sédentaires!

Ce que les maires ne disent pas c'est qu'ils ont 10 ans de retard dans la réalisation des aires de nomades prévues par la loi Besson. Les arguments sont toujours les mêmes : je n'ai pas de terrain! Les riverains vont râler, etc. Dites à ces mêmes maires que vous avez besoin de 1500 m² pour créer un hôtel de luxe, ils vont tout de suite vous trouver un terrain!

Les nomades payent la TIPP, la TVA, les péages, etc. comme tout un chacun. On trouve normal qu'après 30 ans de travail on puisse posséder un appartement ou un maison de 150.000 €, qu'y a t il d'étonnant à ce qu'un nomade de 50 ans ait une voiture de 50.000 €?

Ce qui est curieux est que ce phénomène de rejet est massif dans certaines région (IDF, PACA, etc) et pas dans d'autres (Bretagne, Vendée) où les aires sont nombreuses et bien aménagées

PS1 : La délinquance des nomades n'est pas supérieure à celle du même groupe socio-culturel national

(selon le minsitère de l'Intérieur)

PS2 : allez voir ce que pensent les nomades internautes :

http://listes.rezo.net/archives/cntait-inf…9/msg00001.html

C'était ma petite contribution au débat

Merci pour ces infos.

Tu semble bien renseigne sur le milieu. Peux tu nous dire de quoi vive les gens du voyage? Par definition il me semble difficile d'avoir un emploi stable lorsqu'on voyage.

[Calembredaine]

Ce que les maires ne disent pas c'est qu'ils ont 10 ans de retard dans la réalisation des aires de nomades prévues par la loi Besson. Les arguments sont toujours les mêmes : je n'ai pas de terrain! Les riverains vont râler, etc. Dites à ces mêmes maires que vous avez besoin de 1500 m² pour créer un hôtel de luxe, ils vont tout de suite vous trouver un terrain!

Les nomades payent la TIPP, la TVA, les péages, etc. comme tout un chacun. On trouve normal qu'après 30 ans de travail on puisse posséder un appartement ou un maison de 150.000 €, qu'y a t il d'étonnant à ce qu'un nomade de 50 ans ait une voiture de 50.000 €?

Ce qui est curieux est que ce phénomène de rejet est massif dans certaines région (IDF, PACA, etc) et pas dans d'autres (Bretagne, Vendée) où les aires sont nombreuses et bien aménagées

PS1 : La délinquance des nomades n'est pas supérieure à celle du même groupe socio-culturel national

(selon le minsitère de l'Intérieur)

PS2 : allez voir ce que pensent les nomades internautes :

http://listes.rezo.net/archives/cntait-inf…9/msg00001.html

C'était ma petite contribution au débat

Autant je suis contre cette taxe inique, autant je ne vois pas pourquoi les nomades ne paieraient pas un "juste prix" pour les services qu'ils utilisent. La redevance journalière est dérisoire et ne couvre en aucune façon le coût du passage d'un groupe (occupation du terrain, poubelles et nettoyage notamment.) Je ne vois pas pourquoi en outre, il faudrait que la collectivité fournisse des terrains; il existe des campings privés.

Quant à la délinquance, je ne comprends pas ce que signifie votre "PS1". Pour ma part, je suis quotidiennement confronté au problème.

Les arguments que vous développez sont contre-productifs: vous ne pouvez exiger des terrains, prétendre que la délinquance des nomades est un mythe et qu'ils payent autant d'impôts que les sédentaires.

Ceci est faux.

Par contre, il me semble important de mettre l'accent sur les "droits" associés à la taxe d'habitation, telle l'allocation logement. Même si en tant que libéral, je suis absolument contre ce genre d'allocation, il me semble que cela peut être une arme efficace contre la violence et l'arbitraire fiscaux.

[Invité Tampico]

Autant je suis contre cette taxe inique, autant je ne vois pas pourquoi les nomades ne paieraient pas un "juste prix" pour les services qu'ils utilisent. La redevance journalière est dérisoire et ne couvre en aucune façon le coût du passage d'un groupe (occupation du terrain, poubelles et nettoyage notamment.) Je ne vois pas pourquoi en outre, il faudrait que la collectivité fournisse des terrains; il existe des campings privés.

Quant à la délinquance, je ne comprends pas ce que signifie votre "PS1". Pour ma part, je suis quotidiennement confronté au problème.

Les arguments que vous développez sont contre-productifs: vous ne pouvez exiger des terrains, prétendre que la délinquance des nomades est un mythe et qu'ils payent autant d'impôts que les sédentaires.

Ceci est faux.

Par contre, il me semble important de mettre l'accent sur les "droits" associés à la taxe d'habitation, telle l'allocation logement. Même si en tant que libéral, je suis absolument contre ce genre d'allocation, il me semble que cela peut être une arme efficace contre la violence et l'arbitraire fiscaux.

Je ne souhaite pas polémiquer ici au sujet des "voyageurs" ou "nomades", cependant je voudrais apporter quelques informations et remarques de bon sens.

1/ Il s'agit d'un groupe socio-culturel qui est généralement peu fortuné.

2/ Leur culture est différente de la notre et si on veux leur appliquer nos standards, on ne peux les comprendre.

3/ Au moins 50 % de la population de notre pays ne paye pas 'le juste prix' des prestations qu'elle reçoit de l'état. Si vous avez 5 enfants qui font des études supérieures, pensez vous que vous en avez payé personnellement le 'juste prix' par vos impôt? Si c'est le cas, est-ce aussi celui de votre voisin?

4/ Connaissez vous personnellement des nomades? Avez vous pris un café avec eux dans leur caravane? Vous seriez surpris par leur propreté, malgré des conditions extérieures parfois sordides.

5/ La plupart des nomades sont vendeurs forains et font les marchés, d'autres sont salariés. J'en connais un qui est cadre dans une entreprise et un qui est marchand de chaussures sur les marchés et diacre catholique, il y a en aussi qui sont musiciens.

6/ Il est clair que certains vivent de rapine, au moins partiellement

7/ Vous etes confronté à des problèmes de vols, semble t il, et j'en suis désolé. Portez vous plainte? Avez vous la preuve que ce sont des nomades à chaque fois? Faites vous tout ce qu'il faut pour vous protéger?

8/ Il est trerriblement réducteur de parler globalement d'un groupe comme "les nomades" en tant que tel ( comme il le serait des "noirs" ou des "juifs" ou des "blondes", etc) et de les opposer aux "sédentaires". Vous savez bien qu'être sédentaire ne vous pare pas automatiquement de toutes les qualités, ni qu'être nomade ne signifie pas que vous êtes un hors la loi.

9/ Je vous en prie, documentez vous un peu sur la question, vous verrez qu'il y a des catégories trés différentes chez les nomades, avec des traditions et des cultures variées. Il y a des roumains sans papiers et des français qui sont ici depuis le 17eme siècle, des itinérants contraints et des voyageurs permanents, etc. Savez vous que les Bouglione, Zavata, Grüss, Reinhardt, sont des nomades? Que le flamenco est une musique nomade?

10/ Ce problème est complexe, on ne peut en parler ni espérer le régler sans bien le connaitre. Les "yaka" comme ceux du député Chartier sont du niveau du Café du Commerce et sont donc inutiles et néfastes.

My 5 cents

PS : Voyez ici pour quelques informations : http://fr.wikipedia.org/wiki/Tzigane

[Messer]

Je sais pas si je me suis coltiné le même genre de nomades que ceux dont vous voulez parler, mais ca n'y ressemble absolument pas… :S

Enfin vous avez sans doute raison il n'y a pas qu'UN genre de gens du voyage. Cependant ceux qui inondent mon ancienne ville sont du genre tenaces et crados.