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La contrefaçon d'un point de vue libéral


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Bonjour,

comment les libéraux envisagent-ils la contrefaçon ?

Je parle ici de produits physiques comme un sac Vuitton ou un iPad.

La lutte actuelle contre la contrefaçon me rappelle beaucoup la lutte contre la drogue : beaucoup de moyens pour endiguer un phénomène inendiguable.

- Faut-il continuer à lutter contre la contrefaçon, qui constituerait un délit ?

- Ou bien la contrefaçon n'existe pas d'un point de vue libéral ?

Dans ce cas, quid des éventuelles dépenses en R&D qui seraient ainsi payées par une entreprise et utilisées par une autre ?

Merci

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Copier n'est généralement pas voler, mais quand il s'agit de contrefaire une marque, c'est à dire une identité visuelle, alors c'est aussi mal que de se faire passer pour quelqu'un en lui faisant du tort.

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…c'est à dire une identité visuelle…

Un peu comme quand Vuitton contrefait le cabas Barbès ?

…se faire passer pour quelqu'un…

C'est sûr que lorsqu'on se voit proposer une Rolex à 50 euros par un negro aux Halles, on est abusé, on croit vraiment avoir devant soi un distributeur officiel Rolex France.

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Ma position est simple : même si l'on fait l'hypothèse que la propriété de l'information peut exister dans un système libéral (ce qui est ma position), c'est aux propriétaires, et pas à l'état, de veiller sur leur propriété, eux-mêmes ou en faisant appel à des sociétés spécialisées.

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Faire passer un objet pour ce qu'il n'est pas est de l'escroquerie. Un cachet d'extasy vendu comme étant du doliprane entre sous le coup de l'empoisonnement et de l'escroquerie. En revanche revendre 1000€ un faux vuitton en informant bien que c'est un faux, je vois pas où est le mal.

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Contrefaire en soi ne devrait pas être un délit. Revendre un produit contrefait en indiquant bien qu'il est faux n'est pas une tromperie, ergo si un type achète un produit contrefait sans le savoir en pensant que c'était un vrai, il y a tromperie et l'acheteur peut porter plainte auprès du faux vendeur.

Autrement , l'Etat n'a pas à imposer des fausses protections, les propriétaires ne possèdent que les produits qu'ils fabriquent, ils n'ont pas de droits sur les copies.

Ceci étant, il ne faut pas être bête, il y a de très fortes probabilités qu'un sac Vuitton vendu dans la rue par des africains soit un faux, si l'acheteur en est informé et qu'il l'accepte, je ne vois pas le problème, mais sincèrement se promener avec un faux sac est ridicule et tout le monde le sait, quel intérêt alors de se prendre la honte pour payer 1000 euros au lieu de 1500. Cet acte n'altère en rien l'opinion qu'on peut avoir des sacs Vuitton, et si ce fut le cas, Vuitton ne possède pas de droit à l'opinion qu'on peut se faire de ses sacs.

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Ma position est simple : même si l'on fait l'hypothèse que la propriété de l'information peut exister dans un système libéral (ce qui est ma position), c'est aux propriétaires, et pas à l'état, de veiller sur leur propriété, eux-mêmes ou en faisant appel à des sociétés spécialisées.

Et n’importe quelle « société spécialisée » peut alors émettre des brevets ?

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Que pensez vous des licences choisies par le fabriquant? Pourrait-on imaginer un jour que Vuitton décide d'interdire la vente de copie (mais pas sa fabrication), ou la fabrication de copies par un vendeur non agréé, un peu comme une extension de la licence Creative Common au domaine des biens de consommation?

Pour ma part je ne vois pas de contradiction avec la vision libérale du droit d'auteur mais j'ai comme un doute.

@Sloonz: Pour la protection contre la violation de la licence choisie, c'est au fabriquant, ou à une société spécialisée mandatée par ce dernier, de s'en occuper.

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Invité jabial

D'un point de vue libéral il ne peut exister de brevets, seulement des licences et le secret de fabrication. Bien entendu, comme pour tout délit, le recel de violation de licence existe. Cela signifie qu'il est parfaitement légitime de copier ce qui est de notoriété publique (ex : l'apparence d'un logiciel, son mode d'interface) mais pas ce qui nécessite de l'avoir acheté pour le savoir (ses circuits intégrés). Bien entendu au bout d'un certain temps que la justice appréciera en contexte, tout devient de notoriété publique. Se pourrait-il qu'encore une fois, le droit positif ne soit pas si stupide que ça ?

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