Taxe de la semaine

[0100011]

Ils vont créer une nouvelle taxe pour récupérer 50 miyons? Je parie que, si on compte bien tout, ça coûte plus que 50 miyons de créer une nouvelle taxe.

50 Millions c'est exactement le montant que devait rapporter la première taxe mentionnée dans ce fil. Ce serait une "jolie" épanadiplose si le génie taxophile voulait bien rentrer dans sa lampe à huile et ne plus en sortir, mais il semblerait qu'il se soit échappé une bonne fois pour toute…

[Rincevent]

50 Millions c'est exactement le montant que devait rapporter la première taxe mentionnée dans ce fil. Ce serait une "jolie" épanadiplose si le génie taxophile voulait bien rentrer dans sa lampe à huile et ne plus en sortir, mais il semblerait qu'il se soit échappé une bonne fois pour toute…

Comme le dentifrice. La seule manière de faire, c'est de nettoyer vigoureusement, et de bien resceller le tube.

[Invité rogermila]

Est-ce que, d'après vous, ça va provoquer une augmentation prochaine des tarifs et forfaits chez tous les opérateurs ?

[Nick de Cusa]

En tout cas ce fil me semble le plus lu de lib.org.

J'espère que ça donnera des idées à d'autres fora et d'autres sites / blogs.

[Rincevent]

En tout cas ce fil me semble le plus lu de lib.org.

J'espère que ça donnera des idées à d'autres fora et d'autres sites / blogs.

Je Raconte ma Life II n'est pas loin derrière… Si on ajoute le premier du nom, on pourrait peut-être le dépasser. Ceci dit, Playmate's Topic, quoiqu'abandonné depuis longtemps, est assez bien classé aussi.

[Serge]

Pour faire honneur au sous-titre du fil, la taxe sur les eaux pluviales se doit d'y figurer aussi.

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

(Partie Législative)

Section 15 : Taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales

Article L2333-97 :

La collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales constituent un service public administratif relevant des communes, qui peuvent instituer une taxe annuelle dont le produit est affecté à son financement.

La taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales est due par les propriétaires des immeubles raccordés au réseau public de collecte des eaux pluviales.

.../…

La taxe est assise sur la superficie des immeubles raccordés à un réseau public de collecte des eaux pluviales.

.../…

Le tarif de la taxe est fixé par délibération de l'assemblée délibérante de la commune ou du groupement compétent pour instituer la taxe, dans la limite de 0,20 Euros par mètre carré. Les délibérations instituant et fixant le tarif de la taxe sont adoptées dans les conditions prévues à l'article 1639 A bis du code général des impôts.

[eclipse]

Ptin déjç que j'ai du claquer 4000€ pour mettre mon système d'évacuation des eaux "en conformité avec les réglementations européennes" (séparer eaux de pluies/eaux usagées), maintenant ils taxent "le traitement des eaux pluviales" Aux armes

[Bastiat]

D'aprés ce sondage TNS sofres, même un social démocrate borné devrait reconnaitre que les choix de nos politicards ne sont nullement représentatifs de l'opinion des français.

Que l'impôt est donc illégitime du point de vue même d'un démocrate cohérent.

http://www.tns-sofres.com/points-de-vue/3D…CEDB3AC867.aspx

Faut-il renforcer ou diminuer l'intervention de l'État ?

Question : D'une manière générale, par rapport à la situation actuelle, vous préféreriez :

Que l'intervention et le rôle de l'État soient renforcés, quitte à augmenter les impôts des contribuables

Ensemble 28

gauche 32

droite 24

Que l'intervention et le rôle de l'État soient diminués, ce qui ferait baisser les impôts des contribuables

Ensemble 43

gauche 47

droite 41

…

Visiblement l'aide massif aux grandes entreprises à déstabilisé la gauche (incohérence quand tu nous tient !).

J'ai été agréablement surprit de découvrir à l'université d'été du PLD que Jean-Philippe Feldman et un défenseur déterminé du référendum local d'initiative populaire doublé d'une forte concurence entre collectivités.

A méditer pour ceux qui croient encore que nos idées pourraient se rependre depuis le haut.

[LaFéeC]

Ptin déjç que j'ai du claquer 4000€ pour mettre mon système d'évacuation des eaux "en conformité avec les réglementations européennes" (séparer eaux de pluies/eaux usagées), maintenant ils taxent "le traitement des eaux pluviales" Aux armes

Et pour les propriétaires de fosses septiques ? Et pour ceux qui, par souci écologiquenomique, récupèrent l'eau de pluie ?

[Nick de Cusa]

Les signes abondent que la droite sarkozialiste est plus protectioniste, interventioniste, étatiste, que la gauche.

[LaFéeC]

Les signes abondent que la droite sarkozialiste est plus protectioniste, interventioniste, étatiste, que la gauche.

Même Jospin était plus "libéral'

[philippulus]

Le prix des cigarettes devrait augmenter de 6 % en octobre, portant le prix moyen d'un paquet à 5,60 euros, indique le Parisien-Aujourd'hui en France, dimanche 6 septembre.

Les prix des produits du tabac peuvent être revus chaque trimestre. Les fabricants déposent une liste auprès du ministère du budget, responsable de l'homologation des prix du tabac. Les modifications de prix font ensuite l'objet d'un arrêté publié au Journal officiel.

La dernière hausse du prix des cigarettes (6 %) remonte à août 2007, soit il y a plus de deux ans. Le prix des cigares et cigarillos a été relevé en juillet dernier de 4 % en moyenne.

En mai, l'académie nationale de médecine avait réclamé une "augmentation" des prix "urgente", "massive et réitérée", estimant qu'il s'agissait de "la méthode la plus efficace pour faire baisser rapidement les ventes".

http://www.lemonde.fr/societe/article/2009…36586_3224.html

Il s'agit bien d'une hausse de la taxe, car celle-ci représente environ 80% du prix de vente des cigarettes.

[john_ross]

La taxe carbone à 17 euros par tonne

AFP

10/09/2009

Le président de la République a tranché et fixé le prix de départ de la taxe carbone à 17 euros par tonne de CO2 émise, annonce "Le Monde" dans son édition datée de vendredi.

C'est le président de la république qui fixe le niveau des taxes?

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/09/…s-par-tonne.php

[José]

[Leepose]

A tout hasard, meme si je prends la discussion en route…. n'oublions pas qu'on a frolé le cataclysme économique (a cause d'agents strictement privés et américains en plus) et qu'en tout état de cause, les impots vont maintenant exploser.

Maintenant, taxer les pollueurs, je trouve ca cool, et je trouve votre mauvais esprit anti-sarkozyste un peu déplacé.

En plus j'ai pas de voiture, donc, comme dirait un pote, j'en ai "rien a foutre".

[john_ross]

Le CO2 n'est pas un polluant!

De plus on a déjà la TIPP à 60 centimes ça suffit pas comme taxe carbone?

En quoi augmenter le prix de l'essence de 5 centimes (pas pour tout le monde) va changer quoi que ce soit?

[Lancelot]

En plus j'ai pas de voiture, donc, comme dirait un pote, j'en ai "rien a foutre".

[john_ross]

Que voulez-vous, il croit que ça ne le touche pas parce qu'il n'est pas directement taxé.

C'est à croire qu'il n'apprend rien en venant ici.

[Brock]

A tout hasard, meme si je prends la discussion en route…. n'oublions pas qu'on a frolé le cataclysme économique (a cause d'agents strictement privés et américains en plus) et qu'en tout état de cause, les impots vont maintenant exploser.

Maintenant, taxer les pollueurs, je trouve ca cool, et je trouve votre mauvais esprit anti-sarkozyste un peu déplacé.

En plus j'ai pas de voiture, donc, comme dirait un pote, j'en ai "rien a foutre".

[miniTAX]

En plus j'ai pas de voiture, donc, comme dirait un pote, j'en ai "rien a foutre".

Manque de pot, la taxe carbone, ça ne concerne pas que la voiture ou le carburant des voitures. Ca concerne ce qui émet du carbone, à savoir TOUT ce qui vivant et/ou qui bouge. Sur le territoire français, pour l'instant.

[free jazz]

En tout cas si le principe d'une compensation totale est vraiment respecté par l'Etat (ce dont on peut douter fortement), cette contribution énergie climat sera inédite dans l'histoire de la fiscalité. Ce sera la première taxe non pas faite pour pomper le contribuable, mais pour rééduquer les citoyens. A la limite je préférerais que l'Etat se mette le pognon dans la poche plutôt qu'il le redistribue. Car sinon, ça marquerait l'avénément d'une fiscalité pédagogique, afin d'éduquer les gens, dresser les comportements aux commandements du totalitarisme vert, les guider pour programmer ce qu'ils doivent consommer ou pas; ce qui prouverait qu'on a franchi un seuil dans le processus d'infantilisation de masse.

[john_ross]

Ce sera la première taxe non pas faite pour pomper le contribuable, mais pour rééduquer les citoyens.

Parce que pour le tabac et l'alcool c'est pas déjà le cas?

EDIT : je ne parlerai pas de l'EdNat!

[Leepose]

En quoi augmenter le prix de l'essence de 5 centimes (pas pour tout le monde) va changer quoi que ce soit?

Je propose 1 euro de plus par litre pour ces millions d'irresponsables qui prennent Paris pour un parking, y tuent 50 personnes par an, et blesse 5000 gentils piétons parisiens.

[free jazz]

Parce que pour le tabac et l'alcool c'est pas déjà le cas?

Non. C'est d'abord pour piquer de l'argent aux fumeurs et pour les punir ensuite. Si c'était vraiment pour les rééduquer, le montant serait reversé aux fumeurs pour se payer des cures de désintoxication.

EDIT : je ne parlerai pas de l'EdNat!

Rien à voir.

[Nick de Cusa]

On ne peut pas programmer un robot qui met directement les remarques de Leepose dans le fil Délires Leeposiens?

[neuneu2k]

On ne peut pas programmer un robot qui met directement les remarques de Leepose dans le fil Délires Leeposiens?

C'est moi normalement, mais je travaille la…

[john_ross]

Non. C'est d'abord pour piquer de l'argent aux fumeurs et pour les punir ensuite. Si c'était vraiment pour les rééduquer, le montant serait reversé aux fumeurs pour se payer des cures de désintoxication.

Une partie des taxes est reversée à la sécu et sert à rembouser les substituts nicotiniques.

[free jazz]

Une partie des taxes est reversée à la sécu et sert à rembouser les substituts nicotiniques.

Une partie oui… ça n'a rien à voir dans le principe avec la taxe carbone, dont la recette serait intégralement reversée aux contribuables, soit sous la forme de déduction d'impôt sur le revenu, soit de chèques pour ceux qui n'en payent pas.

L'objectif est donc purement comportemental et idéologique.

[john_ross]

Une partie oui.. donc ça n'a rien à voir dans le principe avec la taxe carbone, dont la recette serait intégralement reversée aux contribuables, soit sous la forme de déduction d'impôt sur le revenu, soit de chèques pour ceux qui n'en payent pas.

L'objectif est donc purement comportemental et idéologique.

Le remboursement des substituts nicotiniques a été concomitant à une hausse des taxes sur le tabac.

Et la aujourd'hui c'est une partie des taxes sur les énergies génératrices de CO2 sera reversée.

[neuneu2k]

Une partie oui… ça n'a rien à voir dans le principe avec la taxe carbone, dont la recette serait intégralement reversée aux contribuables, soit sous la forme de déduction d'impôt sur le revenu, soit de chèques pour ceux qui n'en payent pas.

Gnii, y'a des individus qui font de la recapture de CO2 ?

Non, parce que même dans l’hypothèse réchauffiste, si il y a un sens a payer les gens qui retirent du CO2 de l’atmosphère, il n’y en a aucun a payer ceux qui en produisent … moins… que les autres !