Taxe de la semaine

[wpe]

(mais, pourquoi est ce que je dis tout ça sur un forum de libéraux ?)

Pour cultiver la taupe de l'immonde ou du lolgaro qui nous espionnerait pour parler de nous dans l'un de ses torchons articles.

[teabag]

Admirez le tableau.

http://www.lemonde.f…172_823448.html

Le Monde.fr a tenté, à partir de la liste de la commission des finances de l'Assemblée, d'établir une liste des taxes créees depuis le quinquennat. En se limitant aux seules taxes incluses dans les lois de finances (donc sans tenir compte de celles prévues par les finances sociales), et en ne retenant que les taxes encore en vigueur (donc sans tenir compte de taxes supprimées, ni des hausses de taxes existantes), on parvient sans peine à une trentaine de nouvaux prélèvements.

PROJET DE LOI DE FINANCES 2012 (Taxes en cours de discussion à l'Assemblée)

• Taxe supplémentaire exceptionnelle sur les hauts revenus : Cette taxe, votée par les députés le 19 octobre, touchera les ménages les plus riches, en imposant une surtaxe de 3 % sur les revenus de 250 000 à 500 000 euros, et de 4 % au-delà de 500 000, jusqu'à ce que les finances publiques soient à l'équilibre.

• Taxe sur les sodas et boissons sucrées : Cette taxe impose 6,22 euros à l'hectolitre pour les boissons artificiellement sucrées. Elle vient d'être étendue aux boissons "light" sucrées à l'aide d'édulcorants. Elle doit rapporter jusqu'à 120 millions d'euros.

• Taxe sur les loyers élevés des micro-logements : Encore en discussion, cette taxe de 10 % à 40 % sur le loyer touchera à partir du 1^e janvier les locations de petites surfaces dont le prix dépasse 40 euros du mètre carré. On ne sait pas combien elle va rapporter.

COLLECTIF BUDGÉTAIRE 2011

• Taxe sur les nuitées d'hôtel supérieures à 200 € : Cette taxe mis en place dans le collectif budgétaire de l'été 2011 a remplacé au débotté une taxe sur les parcs à thème, abandonnée sous la pression des lobbies. Elle concernera les chambres les plus luxueuses, et devait rapporter 90 millions d'euros.

• Contribution exceptionnelle sur la provision pour hausse des prix mise à la charge des entreprises du secteur pétrolier : Egalement issue du "plan Fillon" de l'été 2011, cette taxe frappe les entreprises pétrolières, et devrait rapporter 120 millions d'euros.

• Imposition des plus-values latentes lors du transfert d'un domicile fiscal à l'étranger : Toujours issue du "plan Fillon", cette taxe vise à limiter "l'effet d'aubaine" pour les contribuables qui quittent la France. Elle doit rapporter 189 millions d'euros.

• Contribution sur les activités privés de sécurité : Touchant les entreprises de sécurité privées, elle est destinée à financer le Conseil national des activités privées de sécurité (Cnadps), qui contrôlera l'activité des sociétés de sécurité qui se multiplient en France. Elle rapporte 17 millions d'euros.

LOI DE FINANCES 2011

• Taxe de risque systémique pour les banques : Adoptée dans le projet de loi de finances 2011, cette taxe doit dissuader la prise de risques des établissements bancaires et compenser le coût de résolution de crises issues de ce risque. Elle doit rapporter 809 millions d'euros.

• Taxe de droit de timbre pour l'introduction d'une instance dans le cadre de la réforme de l'aide juridictionnelle : Violemment critiquée par les avocats qui la jugent "profondément injuste", cette taxe impose le paiement de 35 euros pour toute action judiciaire. Elle devrait rapporter 88 millions d'euros.

• Contribution de solidarité territoriale et taxe sur le résultat des entreprises ferroviaires: Instaurée par l'article 65 de la loi de finances 2011, il s'agit d'une taxe visant les opérateurs ferroviaires privés autorisés à utiliser le réseau ferré français. On ne connaît pas son produit.

• Contribution financière sur la capitalisation boursière : Cette taxe créée à l'article 9 de la loi de finances institue une contribution pour les sociétés détentrices de capitalisations au-delà d'un milliard d'euros. Elle est comprise entre 20 000 et 300 000 euros (pour 20 milliards de capitalisation), et doit financer l'autorité des marchés financiers (AMF). Elle pourrait rapporter autour de 12 millions d'euros. Les établissements financiers sont également concernés.

• Taxation des sommes placées sur la réserve de capitalisation des entreprises d'assurances. Egalement créée par l'article 9 de la loi de finances, elle taxe de 5 % à 10 % les sociétés d'assurances qui constituent une réserve d'argent dans certaines conditions.

• Contribution adtionnelle à l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux applicables à certaines stations radioélectriques : Cette taxe vient, avec d'autres, compenser la fin de la taxe professionnelle, décidée en 2010 par Nicolas Sarkozy. Elle touche les entreprises dites "de réseau", donc qui touchent à l'énergie, au transport ou aux télécommunications, qui sont surtaxés de 5 % sur leur imposition forfaitaire (Ifer).

LOI DE FINANCES 2010

• Taxe spéciale d'équipement au profit de la société du grand Paris : Cette taxe, plafonnée à 117 millions d'euros par an, touche les propriétaires, entreprises ou particuliers, de foncier dans la région Ile-de-France. Elle doit permettre de financer la société du grand Paris.

• Contribution annuelle au profit de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire due par les exploitants des installations nucléaires de base : Cette taxe cible les exploitants de centrales. Elle est destinée à financer l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

• Taxe exceptionnelle sur les bonus des traders. Cette taxe, instaurée en 2009 à titre exemplaire, en pleine crise financière, est destinée à financer Oseo, le fonds créé pour aider les PME, en taxant les rémunérations des "salariés, professionnels des marchés financiers dont les activités sont susceptibles d'avoir une incidence significative sur l'exposition aux risques de l'entreprise". Elle a rapporté 270 millions d'euros en 2010.

LOI DE FINANCES 2009

• Droit affecté au fonds d'indemnisation de la profession d'avoués près les cours d'appel: Dans la loi de finance rectificative pour 2009, le législateur a voté une indemnisation des avoués et de leurs salariés. Cette taxe, d'un montant forfaitaire de 330 euros est due, lors d'un procès, “par la partie qui interjette appel principal, lorsque l'appelant est tenu de constituer avocat devant la cour d'appel”.

• Droit de timbre perçu en cas de renouvellement anticipé de la CNI : La loi de finance pour 2009 impose à tout citoyen de présenter sa carte nationale d'identité afin de la renouveler. En cas de défaut de présentation de la précédente carte, on doit s'acquitter d'un droit de timbre de 25 €. La somme ainsi récoltée est versée à l'Agence nationale des titres sécurisés, dans la limite de 12,5 millions d'euros.

• Taxe pour la gestion des certificats d'immatriculation des véhicules : Depuis 2009, la délivrance d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf ou d'occasion et soumise à un droit de timbre de 4 €.

• Eco-taxe poids lourds : Pour limiter la pollution, les acteurs du Grenelle de l'environnement voulaient dissuader, au moyen d'une taxe appelée "éco-redevance kilométrique" – comprise entre 0,025 et 0,20 € –, le transport des marchandises par la route. Votée dans le projet de loi de finances pour 2009, l'éco-taxe sur les poids lourds devait être expérimentée en 2011 dans la région Alsace. Ce test a été reporté à 2013. Étendu à tout le pays en juin 2013, le dispositif devrait rapporter 1,2 milliard d'euros par an.

LOI DE FINANCES DE 2008

• Taxe minière spécifique applicable à la production d'or en Guyane : Cette taxe concerne les exploitants d'or de Guyane, qui sont taxés à hauteur de 1 % du cours moyen annuel de l'or au maximum, soit 198 euros par kg d'or au maximum, et 40 à 80 euros au minimum.

• Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants : Cette taxe de 160 euros, issue du Grenelle de l'environnement, s'applique aux véhicules polluants, en fonction de leur émission de CO2

• Droit fixe sur chaque rapport de certification des comptes : Cette taxe, destinée à financer le Haut conseil du commissariat aux comptes, prélève des sommes sur les rapports de certification sur des marchés réglementés.

Loi de finances 2007

• Taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules : Cette taxe, qui vient donc en renforcer une autre, s'applique aux véhicules polluants, qui sont surtaxés de deux ou quatre euros.

Au total, donc, ce sont 24 nouvelles taxes qui auront été lancées et maintenues depuis cinq ans, pour le seul projet de loi de finances, sans comptabiliser les taxes qui permettent de financer la Sécurité sociale, et qui seront l'objet d'un prochain article du Monde.fr.

Si ça avait été le PS nul doute que les journaleux du Monde n'auraient pas fait ce travail…

[Filibert]

La "taxe poissons", ou taxe sur les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés marins (officiellement : la "contribution pour une pêche durable") a été abrogée par la LFR 2011 (loi de finances rectificative). Dommage, elle était vraiment caricaturale.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000018036016&dateTexte=

[wpe]

La "taxe poissons", ou taxe sur les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés marins (officiellement : la "contribution pour une pêche durable") a été abrogée par la LFR 2011 (loi de finances rectificative). Dommage, elle était vraiment caricaturale.

http://www.legifranc…6016&dateTexte=

C'est quand même suffisamment rare pour être signalé. Préparons nous quand même à une avalanche de nouvelles taxes pour compenser.

[Tremendo]

J'ai encore beaucoup de mal à comprendre comment on peut présenter Sarko comme le moindre pire.

Parce qu'à part les taxes créées ou celles réévaluées, on a eu aussi un florilège de dettes (500 milliards d'euros supplémentaires en 5 ans, un record!), des déficits record, une ribambelle de nouvelles lois interdisant tout et n'importe quoi, des normes écolos en pagaille, le RSA, une politique étrangère désastreuse (soutien passif à Ben Ali, soutien actif à d'ex-khadafistes partisans de la charia, fonds de soutien financiers européens etc etc…). C'est un bilan désastreux et catastrophique, même Chirac ou Mittérand n'en avaient pas fait autant en deux mandats.

[Nick de Cusa]

Certes. La mission des libéraux en 2012 doit être le déchiquetage (politique) de Sarko.

TSS.

[hagakure23]

J'ai trouvé un truc pas mal dans le projet de loi sur la taxe sur les sociétés privées de sécurité.

« certaines pratiques observées sur le marché de la sécurité privée doivent être proscrites, comme celle consistant à pratiquer une politique de « prix cassés » au détriment de la qualité des prestations et du professionnalisme des agents. De même, il s'agit de sanctionner le recours à des salariés qui ne sont pas titulaires de cartes professionnelles, qui ne sont pas déclarés ou qui ne bénéficient pas d'une autorisation de travail ».

Donc en gros, on taxe pour créer une autorité qui empêchera les prix de baisser en sanctionnant les entreprises concurrentielles. En résumé, on taxe pour interdire les "prix cassés". Il doit y avoir du lobbying derrière bien sûr, mais je suis surpris de le voir écrit noir sur blanc dans le projet de loi.

[Kevinz]

Imposition des plus-values latentes lors du transfert d'un domicile fiscal à l'étranger : Toujours issue du "plan Fillon", cette taxe vise à limiter "l'effet d'aubaine" pour les contribuables qui quittent la France.

Qu'est-ce que c'est que ce truc ?

Des plus-values "latentes < ?!" ? Taxes sur tout et n'importe quoi ?

Ça ne sonnerait pas un peu comme une bonne grosse exit tax ?

Si quelqu'un a plus de détails sur cette mesure, ça m'intéresse :}

[Acéphale]

« certaines pratiques observées sur le marché de la sécurité privée doivent être proscrites, comme celle consistant à pratiquer une politique de « prix cassés » au détriment de la qualité des prestations et du professionnalisme des agents. De même, il s'agit de sanctionner le recours à des salariés qui ne sont pas titulaires de cartes professionnelles, qui ne sont pas déclarés ou qui ne bénéficient pas d'une autorisation de travail ».

Marrant quand on sait que l'UGAP est une spécialiste de la passation de ce type contrat à prix cassé.

[LaFéeC]

La "taxe poissons", ou taxe sur les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés marins (officiellement : la "contribution pour une pêche durable") a été abrogée par la LFR 2011 (loi de finances rectificative). Dommage, elle était vraiment caricaturale.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000018036016&dateTexte=

Tiens c'est bizarre, parce qu'il y a qq jours à peine, j'ai vu la comptable d'un supermarché la payer avec sa TVA, elle avait bien une colonne à part…

Ah, je vois qu'elle sera supprimée en 2012.

[Nick de Cusa]

Sondage, La hausse de la TVA serait-elle une bonne solution pour réduire les déficits ?

http://www.leparisien.fr/economie/votre-argent/la-hausse-de-la-tva-serait-elle-une-bonne-solution-pour-reduire-les-deficits-26-10-2011-1687230.php

[MrJones]

Vous avez une liste de toutes les mesures antiliberales du gouvernement depuis 5 ans sous la main ? Un pote un peu liberal (enfin pas trop) et qui veut monter son entreprise pense que Sarkozy est un bon président

[jubal]

J'ai encore beaucoup de mal à comprendre comment on peut présenter Sarko comme le moindre pire.

Parce qu'à part les taxes créées ou celles réévaluées, on a eu aussi un florilège de dettes (500 milliards d'euros supplémentaires en 5 ans, un record!), des déficits record, une ribambelle de nouvelles lois interdisant tout et n'importe quoi, des normes écolos en pagaille, le RSA, une politique étrangère désastreuse (soutien passif à Ben Ali, soutien actif à d'ex-khadafistes partisans de la charia, fonds de soutien financiers européens etc etc…). C'est un bilan désastreux et catastrophique, même Chirac ou Mittérand n'en avaient pas fait autant en deux mandats.

+1, il a ete pire que les precedents, et ce sont les seuls a qui on peut le comparer.

Et encore la liste du monde ne prend pas en compte les seuils qui ont ete changes: avant sarko je ne payais pas d'impots en france, maintenant c'est 25%.

[Tremendo]

+1, il a ete pire que les precedents, et ce sont les seuls a qui on peut le comparer.

Et encore la liste du monde ne prend pas en compte les seuils qui ont ete changes: avant sarko je ne payais pas d'impots en france, maintenant c'est 25%.

Si c'est pas trop indiscret

Comment ça se fait? Tu es à l'étranger non?

[philippulus]

J'ai encore beaucoup de mal à comprendre comment on peut présenter Sarko comme le moindre pire.

Parce qu'à part les taxes créées ou celles réévaluées, on a eu aussi un florilège de dettes (500 milliards d'euros supplémentaires en 5 ans, un record!)

Les taxes sont les impôts présents.

Les dettes sont les impôts futurs.

[Invité]

J'ai encore beaucoup de mal à comprendre comment on peut présenter Sarko comme le moindre pire.

Le fait que Sarkozy soit mauvais n'empêche pas les autres d'être encore plus médiocres.

[jubal]

Si c'est pas trop indiscret

Comment ça se fait? Tu es à l'étranger non?

Oui je suis a l’étranger mais j'ai des petits revenus en France.

Je ne payais pas d’impôts en France jusqu’à l’année dernière mais ça a changé, les détails en PM.

[Kuing Yamang]

à propos de taxes, quelqu'un sait-il (bien) dessiner pour illustrer cette citation du grand Winston Churchill, l'un de mes mentors ?

“For a nation to try to tax itself into prosperity is like a man standing in a bucket and trying to lift himself up by the handle”.

[WBell]

à propos de taxes, quelqu'un sait-il (bien) dessiner pour illustrer cette citation du grand Winston Churchill, l'un de mes mentors ?

“For a nation to try to tax itself into prosperity is like a man standing in a bucket and trying to lift himself up by the handle”.

Un situation qui ressemble à ça ?

[Kuing Yamang]

Un situation qui ressemble à ça ?

Ouais, pas mal..

Bon, c'est une ébauche, hein ?

Faudrait tourner la phrase en fraônçais du style:

"L’Etat qui exerce ses forces sur les gens est comparable à quelqu’un qui voudrait s’élever en essayant de soulever le seau dans lequel il est et ceci en tirant sur la poignée du seau."

Mais de façon moins lourde que la mienne…

[h16]

"Une nation qui se taxe pour obtenir de la croissance, c'est comme un type qui tire sur ses lacets en espérant s'envoler."

[WBell]

Ouais, pas mal..

Bon, c'est une ébauche, hein ?

Oui, c'est clairement une ébauche. J'ai plein de trucs en parallèle, et il faudrait que je rebranche la tablette graphique, parce que dessiner à l'ipad, c'est pas top…

[Kuing Yamang]

Tiens, en attendant:

[Rincevent]

"Une nation qui se taxe pour obtenir de la croissance, c'est comme un type qui tire sur ses lacets en espérant s'envoler."

Il y a une histoire du Baron de Münchhausen sur ce thème, s'extrayant d'un marais en se tirant par les bottes.

[Drake]

Il y a une histoire du Baron de Münchhausen sur ce thème, s'extrayant d'un marais en se tirant par les bottes.

Par les cheveux, pas par les bottes. Sinon c'est très bien comme image, ça donne :

"Croire que l'Etat puisse engendrer la prospérité d'une nation par la taxation, c'est croire que l'on puisse s'extraire soi même d'un marais en se tirant par les cheveux"

ou plus concis "Les politiques de relance, c'est croire que l'on puisse s'extraire soi même d'un marais en se tirant par les cheveux"

[poney]

Bordel

Je viens de découvrir ça : http://www.rtl.be/info/belgique/faitsdivers/833697/vous-n-avez-pas-verrouille-votre-voiture-gare-au-pv-#sondage

Au Royaume de Belgique, tu peux te faire verbaliser pour ne pas avoir verrouillé ta bagnole.

[Filibert]

Au Royaume de Belgique, tu peux te faire verbaliser pour ne pas avoir verrouillé ta bagnole.

Et les liborgiens bruxellois qui se moquent de l'Etat-nounou français…. Je pouffe.

[Chitah]

Et les liborgiens bruxellois qui se moquent de l'Etat-nounou français…. Je pouffe.

+1

[wpe]

Ah bah oui tu es coupable de tenter des jeunes déçus de venir te piquer ta caisse, c'est une incitation au crime non mais qu'est-ce que tu crois.

[José]

Et les liborgiens bruxellois qui se moquent de l'Etat-nounou français…

Ont raison.

Ta gueule, Filibert : votre président, c'est Sarkozy. C'est dire si les Fwaônçais ont gagné le droit de fermer leur grande jatte.